Discours sur le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain pour le ministre des Ressources naturelles du Canada, l’honorable Amarjeet Sohi

3 octobre 2018

Bonjour et bienvenue à tous.

Il y a un peu moins de deux semaines, j’ai communiqué les mesures initiales envisagées par notre gouvernement pour donner suite à la décision de Cour d’appel fédérale sur le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain.

Aujourd’hui, je suis ici pour parler du deuxième volet de notre plan d’action.

Tout d’abord, permettez-moi de réitérer que le gouvernement est déterminé à renouveler la relation du Canada avec les peuples autochtones. Aucune relation n’est plus importante à nos yeux.

Trop longtemps, les peuples autochtones ont dû lutter pour faire reconnaître et respecter leurs droits.

En tant que gouvernement, nous sommes déterminés à faire les choses différemment.

Ainsi, pour la première fois, nous avons mis sur pied conjointement avec les leaders des Premières Nations et des Métis un comité consultatif et de surveillance autochtone pour nous aider à nous assurer que le projet est sûr.

Nous avons aussi consulté les Autochtones sur TMX plus que pour tout autre projet par le passé, même si, à l’évidence, ce n’était pas suffisant.

Nous avons adopté ces mesures pour que les points de vue, les connaissances et les conseils des peuples autochtones soient pris en compte.

Et même si elle a reconnu que nous avions mis en place un bon cadre de travail et avions agi en toute bonne foi lors de nos consultations sur TMX, la Cour a décidé qu’il y avait encore du travail à faire sur la phase III de ces consultations.

D’entrée de jeu, nous avons placé la barre haut, mais nous comprenons que nous pouvons et devons faire mieux.

C’est pourquoi, après mûre réflexion, notre gouvernement a décidé de ne pas faire appelde la décision de la Cour.  

Nous avons décidé de suivre les directives de la Cour d’appel fédérale. Nous pensons qu’il est possible et nécessaire d’aller de l’avant en menant, auprès des groupes autochtones, de véritables consultations, portant sur des points précis du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain.

C’est pour cette raison que nous avons décidé de reprendre les consultations de la phase III avec les groupes autochtones concernés par le projet.

Nous allons faire les choses différemment cette fois-ci.

• Premièrement, les représentants gouvernementaux sur le terrain seront clairement mandatés pour tenir de véritables consultations et ils seront autorisés à discuter d’accommodements raisonnables avec les groupes autochtones sur des questions qui ont de l’importance aux yeux de ces communautés.
• Deuxièmement, nous travaillerons avec les Premières Nations et les Métis et nous leur demanderons leur avis sur la façon de procéder pour mener à bien les consultations de la phase III.
• Troisièmement, nos équipes de consultation auront plus que le double de ressources, jouissant de l’expertise de spécialistes de l’ensemble du gouvernement et de l’extérieur.
• Et quatrièmement, les consultations seront adaptées précisément aux groupes que nous rencontrerons.

Comprenez-moi bien – nous ne recommençons pas à zéro. Nous nous appuyons sur nos relations actuelles, sur l’information que nous avons recueillie et sur les consultations que nous avons tenues jusqu’à maintenant.

Enfin, pendant les consultations de la phase III, nous aurons accès aux meilleurs avis possible de spécialistes de l’intérieur et de l’extérieur du gouvernement.

C’est avec plaisir que je vous annonce que notre gouvernement a nommé l’ancien juge de la Cour suprême du Canada l’honorable Frank Iacobucci représentant du gouvernement fédéral, afin qu’il supervise le processus.

M. Iacobucci prodiguera d’abord des conseils sur la conception du processus, puis supervisera celui-ci pour garantir que les consultations menées auprès des Autochtones sont significatives et conformes aux directives données par la Cour d’appel fédérale.

Je ne doute pas un instant que son expertise et ses avis bénéficieront aux consultations de la phase III, lui qui a travaillé avec les Premières Nations en Ontario au développement du Cercle de feu et dans le cadre de la Commission de vérité et réconciliation du Canada.

Conjuguées à nos directives à l’Office national de l’énergie, ces mesures représentent des démarches concrètes importantes que lance notre gouvernement pour honorer son obligation de consulter et ainsi faire avancer le projet TMX de la bonne façon.

Je le répète : nous sommes déterminés à travailler avec les groupes autochtones pour répondre à leurs préoccupations. À notre avis, nous avons tout intérêt à prendre le temps de bien faire les choses, ensemble.

Grâce à ces premières mesures, nous sommes convaincus de pouvoir y arriver.

Nous croyons sincèrement que le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain est un investissement dans l’avenir du Canada.

Mais il faut le faire avancer de la bonne façon.

Merci.