Liste des cultivars approuvés pour la saison de croissance de 2024 : variétés de chanvre industriel approuvées pour la production commerciale

Comme indiqué dans la définition de « cultivar approuvé » au paragraphe 1(1) du Règlement sur le chanvre industriel (RCI), la Liste des cultivars approuvés établit les variétés suivantes de chanvre industriel pour la culture commerciale sous licence pour l'année 2024. La liste peut contenir des appellations qui sont des synonymes désignant la même variété.

Conformément au paragraphe 29(1) du RCI, des analyses sur la teneur en THC sont requises pour les titulaires d'une licence qui autorise la culture en vue de la production de graines. On doit également effectuer des analyses de teneur en THC pour la sélection des plantes et l'inclusion d'une variété de chanvre industriel à la Liste des cultivars approuvés. Aucune variété n'est exemptée des analyses de teneur en THC.

Ajouts : Angelo, Citrico et Vendetta ont été ajouté à la liste.

Suppressions : Aucune variété n'a été supprimée de la liste en 2024.

Observation : CBF1, NWG 2730, Painted Lady, Rogue, Santiam, Umpqua, Citrico et Vendetta sont sous observation.

Remarques :

En vertu du paragraphe 26(1) du Règlement sur le chanvre industriel (RCI), toutes les graines utilisées pour la production de chanvre industriel au Canada doivent être de qualité Généalogique (catégories certifiées ou supérieures), sauf les graines utilisées pour la sélection de plantes. Cela signifie que les graines conservées par les agriculteurs ne peuvent pas être semées. L'inspecteur exigera de voir les étiquettes officielles des graines utilisées, comme preuve de conformité.

De plus, en vertu de l'article 16 du RCI, les graines qui sont importées au Canada à d'autres fins que la sélection de plantes doivent être des graines certifiées de cultivars approuvés qui sont reconnus par les Systèmes des semences de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ou l'Association des agences officielles de certification de semences (AAOCS).

De même, en vertu de l'article 17 du RCI, les grains doivent être importés au Canada d'un pays qui participe aux Systèmes des semences de l'OCDE ou d'un pays dont une agence est membre de l'AAOCS.

Conformément à l'alinéa 6(1)(h) du RCI, Santé Canada doit immédiatement être avisé lorsqu'on ne peut pas prélever d'échantillons aux fins d'analyse en cas de mauvaise culture.

Les propositions d'ajout de nouveaux cultivars sur la LCA seront évaluées deux fois par année. Les propositions doivent être reçues par Santé Canada avant le 1er février et le 1er septembre de chaque année.

Toutes questions concernant la Liste des cultivars approuvés saison de croissance de 2024 doivent être transmises à :

Unité du chanvre industriel
Bureau de l’accès à des fins médicales et des autorisations spécialisées
Direction générale des substances contrôlées et du cannabis
Santé Canada
Indice de l’adresse : 5002A
Ottawa, ON
K1G 0Z3
Courriel : hemp-chanvre@hc-sc.gc.ca