Conseils pour l’évaluation des effets sur la santé humaine dans le cadre d’une évaluation d’impacts : Évaluation des risques pour la santé humaine

Le présent document fournit des conseils généraux sur la nécessité d'effectuer une évaluation des risques pour la santé humaine (ERSH) dans les évaluations d'impact (EI) fédérales des grands projets d'exploitation des ressources et d'infrastructure qui sont proposés au Canada (par exemple les mines, les barrages et les pipelines). Il traite des principes, des pratiques actuelles de même que des renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d'évaluer l'ERSH ou tout autre document présenté par les promoteurs de projets dans le cadre du processus d'EI.

Ce document a été préparé dans le but de favoriser un processus d'examen des projets efficace et transparent. Aux renseignements de base fournis doivent s'ajouter les renseignements supplémentaires concernant les projets proposés.

Ce document s'adresse à l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) et aux intervenants participant au processus d'EI et présente les secteurs d'engagement standards de Santé Canada ainsi que ses priorités afin qu'il y ait suffisamment de données probantes pour appuyer la prise de décisions judicieuses.

Dans le cadre de son évaluation, Santé Canada pourrait suggérer que l'Agence, des commissions d'examen ou d'autres personnes recueillent des renseignements dont il n'est pas explicitement question dans le présent document afin d'évaluer les effets sur la santé de projets proposés. Étant donné que les conseils fournis dans ce document sont généraux et visent à appuyer le processus d'EI, la portée de l'examen de Santé Canada pourrait aussi être modifiée de façon à prendre en compte les conditions spécifiques de chaque projet.

Santé Canada considère que le présent document décrit les meilleures approches en matière d'ERSH. Chaque projet et son évaluation étant uniques, ces pratiques et approches ne peuvent toutefois pas s'appliquer à toutes les situations.

L'annexe A fournit un glossaire des termes utilisés dans le présent document.

L'annexe B présente une liste de vérification qui permet de vérifier si les principaux éléments d'une ERSH ont été réalisés et de déterminer à quel endroit cette information apparaît dans les documents d'évaluation.

L'annexe C fournit des renseignements supplémentaires sur le dépistage des contaminants potentiellement préoccupants.

L'annexe D illustre un modèle conceptuel de site.

L'annexe E dresse la liste des équations permettant d'évaluer l'exposition et de caractériser les risques.

L'annexe F présente les caractéristiques des récepteurs humains.

L'annexe G souligne les principes de l'approche actuellement employée par Santé Canada pour évaluer les risques cancérogènes et non cancérogènes posés par une exposition à des substances chimiques, les effets sur la santé de l'évaluation pouvant découler d'expositions chroniques (à vie) ou non chroniques (de courte durée).