Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : évaluation des risques pour la santé humaine

Organisation : Santé Canada

Publiée : 2019-06-25

Le présent document fournit des conseils généraux sur le besoin d’évaluer les risques pour la santé humaine dans les évaluations fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et d’infrastructure qui sont proposés (par exemple les mines, les barrages et les pipelines) au Canada. Il présente les principes, les pratiques actuelles et les renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d’évaluer les énoncés des incidences ou d’autres rapports présentés par les promoteurs de projets dans le cadre du processus d’évaluation.

Les conseils sont présentés à l’intention des promoteurs et de leurs consultants et dans le but de favoriser un processus d’examen des projets efficace et transparent. Aux renseignements de base fournis ici doivent s’ajouter les renseignements supplémentaires concernant les projets en cause.

Les conseils peuvent également aider les autorités responsables, les comités d’examen et les collectivités touchées à mieux comprendre comment effectuer des évaluations en matière de santé en lien avec les grands projets proposés dans le domaine des ressources naturelles. Dans le cadre de son évaluation, Santé Canada pourrait suggérer qu’une autorité responsable, un comité d’examen ou d’autres personnes recueillent des renseignements dont il n’est pas explicitement question dans le présent document afin d’évaluer les effets sur la santé de projets précis. Étant donné que les conseils fournis dans ce document sont généraux et visent à appuyer les évaluations environnementales dans diverses administrations, la portée de l’examen sera nécessairement modifiée selon les exigences propres à ces administrations.

Le présent document porte sur l’évaluation des risques pour la santé humaine (ERSH). Santé Canada considère que le présent document décrit les pratiques exemplaires et les approches en matière d’ERSH. Chaque projet et son évaluation étant uniques, ces pratiques et approches ne peuvent toutefois pas s’appliquer à toutes les situations. Les ERSH menées dans le cadre d’évaluations de projets proposés diffèrent d’autres ERSH en raison de leur nature prédictive et de la nécessité de caractériser les effets futurs qui pourraient découler de ces projets.

L’annexe A est un glossaire des termes utilisés dans le présent document.

L’annexe B est une liste de vérification pouvant servir à constater la réalisation des principaux éléments d’une ERSH et à indiquer où se trouvent ces éléments dans un document d’évaluation.

L’annexe C fournit des renseignements supplémentaires sur le dépistage des contaminants potentiellement préoccupants (CPP).

L’annexe D illustre un modèle conceptuel de site.

L’annexe E dresse la liste des équations permettant d’évaluer l’exposition et de caractériser les risques.

L’annexe F présente les caractéristiques des récepteurs humains.

L’annexe G souligne les principes de l’approche actuellement employée par Santé Canada pour évaluer les risques cancérogènes et non cancérogènes posés par une exposition à des substances chimiques, les effets sur la santé de l’évaluation pouvant découler d’expositions chroniques (à vie) ou non chroniques (de courte durée).