1-propène (propène)

Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.

Évaluation préalable finale

En septembre 2014, l'évaluation préalable finale sur le 1-propène (propène) a été rendue publique, et l'avis connexe a été publié dans laGazette du Canada, Partie I : vol. 148, no 37 - le 13 septembre 2014 (version PDF - 854 Ko). L'évaluation préalable finale conclut que le propène ne répond à aucun des critères de l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].

Ébauche d'évaluation préalable

En juillet 2013,  l'Ébauche du rapport d'évaluation préalable sur 1-propène (propène) a été diffusé et un avis relatif à cette diffusion a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 148, nº 28 - le 6 juillet 2013 (PDF Version - 1434 ko) pour une période de commentaires publics de 60 jours. L'ébauche du rapport d'évaluation préalable a proposé de conclure que propène répond à aucun critère énoncé à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].

Contexte

Le propène a été désigné comme substance prioritaire pour l'évaluation à la suite de la catégorisation, car il répondait aux critères de la catégorisation pour la santé humaine, mais ne répondait pas aux critères écologiques de la catégorisation.

Si vous avez des questions ou des commentaires, veuillez communiquer avec nous.

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez cocher toutes les réponses pertinentes :

Déclaration de confidentialité

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :