Plan d’évaluation ministériel quinquennal – 2022-2023 à 2026-2027
Table des matières
- Note de confirmation de l’administrateur général
- Contexte et renseignements
- Évaluations en cours
- Planification de l’évaluation
- Couverture de l’évaluation au cours des cinq prochaines années
- Annexe 1 – Calendrier quinquennal d’évaluation
- Annexe 2 – Exemples de questions d’évaluation
- Annexe 3 – Liste des acronymes
Note de confirmation de l’administrateur général pour tous les ministères
J’approuve le plan d’évaluation ministériel de Services partagés Canada pour les exercices 2022-2023 à 2026-2027, que je présente au Secrétariat du Conseil du Trésor, conformément à la Politique sur les résultats.
Je confirme que ce plan d’évaluation ministériel quinquennal continu :
- prévoit l’évaluation de tous les programmes permanents de subventions et de contributions dont les dépenses réelles moyennes sur cinq ans s’élèvent à cinq millions de dollars ou plus par année au moins une fois tous les cinq ans, conformément aux exigences de l’article 42.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques;
- répond aux exigences des Procédures obligatoires pour les évaluations;
- appuie les exigences du système de gestion des dépenses, y compris, le cas échéant, les mémoires au Cabinet, les présentations au Conseil du Trésor et les examens d’alignement des ressources.
Je veillerai à ce que le plan soit mis à jour chaque année et à ce que le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada soit informé de sa mise en œuvre, au besoin.
Sony Perron
Président
Services partagés Canada
Juin 2022
Contexte et renseignements
Qu’est-ce que l’évaluation?
Collecte et analyse systématiques et neutres de données probantes permettant de juger le mérite ou la valeur.
L’évaluation porte sur la pertinence, l’efficacité et l’efficience des programmes figurant dans le répertoire des programmes.
Objet et priorités gouvernementales
Objet
Le présent document présente le plan d’évaluation ministériel de Services partagés Canada (SPC). Le Plan constitue un outil d’information et de gestion qui reflète les résultats de l’exercice annuel de planification de l’évaluation du ministère. Le Plan identifie les évaluations à réaliser au cours des cinq prochaines années et les ressources nécessaires pour la fonction d’évaluation.
La portée et le contenu de ce plan sont conformes aux exigences de la Politique sur les résultats du Conseil du Trésor du Canada.
Contexte du gouvernement du Canada
L’évaluation est une priorité du gouvernement du Canada. Plus précisément, le président du Conseil du Trésor est chargé d’instaurer une culture d’évaluation, de mesure et de décisions fondées sur des données probantes dans tous les ministères pour la conception et l’exécution des programmes et des politiques.
Les lettres de mandats de décembre 2021 demandaient aux ministères de s’inspirer des leçons tirées de la pandémie pour s’adapter davantage et proposer des moyens plus flexibles et efficaces de servir les Canadiens. L’évaluation de la réponse de SPC à la COVID-19 aidera SPC à remplir ce mandat.
Dans le budget 2022, la ministre des Finances a énoncé sa volonté de faire en sorte que le ratio de la dette au produit intérieur brut (PIB) continue de diminuer et de rembourser les dettes contractées pour assurer la sécurité et la solvabilité des Canadiens face à la COVID. En conséquence, un examen continu se tiendra afin de réduire les dépenses.
Les évaluations produites par SPC soutiendront le ministère dans cet examen des politiques stratégiques. Elles fourniront de l’information sur la pertinence et l’efficacité des programmes de SPC. L’analyse de l’efficience identifiera des occasions d’améliorer les processus et de réallouer les ressources pour adapter les programmes gouvernementaux et les opérations à la réalité postpandémie.
Cadre de l'évaluation
Exigences de la Politique sur les résultats
La Politique sur les résultats exige que les administrateurs généraux approuvent chaque année un plan d’évaluation quinquennal et transmettent ce plan au Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) du Canada (section 4.3.15). Le plan doit comprendre :
- Un calendrier détaillé des évaluations prévues;
- L’étendue de la couverture de l’évaluation du répertoire des programmes, par montant de dépenses organisationnelles et par programme du répertoire;
- L’ampleur des dépenses et des programmes de l’organisation qui ne seront pas évalués au cours de la période de planification, et la justification (c’est- à-dire ce qui a été exclu du calendrier quinquennal et pourquoi);
- Des conseils aux administrateurs généraux sur la pertinence des ressources pour l’évaluation;
Qu’est-ce que l’ACS+?
L’ACS+ est un processus analytique qui fournit une méthode rigoureuse pour évaluer les inégalités systémiques et un moyen de déterminer comment différents groupes de femmes, d’hommes et de personnes de diverses identités de genre peuvent vivre les politiques, programmes et initiatives.
Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
L’évaluation offre une occasion d’examiner des considérations liées au genre et à d’autres facteurs identitaires qui peuvent se recouper. Services Partagés Canada va améliorer l’intégration de l’ACS+ dans ses processus d’évaluation.
Gouvernance
Le Comité de la mesure du rendement et de l’évaluation
La Politique sur les résultats exige des administrateurs généraux qu’ils créent et président un comité de la mesure du rendement et de l’évaluation (CMRE) composé de hauts fonctionnaires. À SPC, les travaux du CMRE sont menés par le Conseil exécutif de surveillance (CES) qui est dirigé par le président.
Le CMRE vise à renforcer la planification, la coordination et l’utilisation de l’évaluation et de la mesure du rendement au sein de SPC, ainsi qu’à assurer l’établissement des ressources appropriées de ces fonctions.
La Politique sur les résultats exige que le CMRE :
- Examine et conseille l’administrateur général sur la création, le maintien et la mise en œuvre du Cadre ministériel des résultats, sur le répertoire des programmes et sur les profils de l’information sur le rendement;
- Examine et conseille l’administrateur général sur la disponibilité, la qualité, l’utilité et l’utilisation de l’information sur le rendement, y compris l’évaluation;
- Examine et conseille l’administrateur général sur la planification, les ressources et les activités de l’évaluation ministérielle, y compris la recommandation de l’approbation du plan d’évaluation ministérielle;
- Examine les rapports et les résumés d’évaluation, y compris les plans d’intervention et d’action de la direction, et recommande l’approbation à l’administrateur général;
- Examine et conseille l’administrateur général sur l’examen de la neutralité de la fonction d’évaluation;
- Assure le suivi des recommandations et des plans d’action de l’évaluation et informe l’administrateur général des problèmes.
La fonction d’évaluation
L’évaluation à SPC
Le Bureau de la vérification et de l’évaluation (BVE) fournit une assurance raisonnable et des conseils au sujet des opérations ministérielles au président de SPC.
Relevant directement du président de SPC, le dirigeant principal de la vérification et de l’évaluation (DPVE) formule des recommandations sur la pertinence et le rendement des programmes ministériels, les politiques et les initiatives au moyen de la fonction d’évaluation du BVE. Le DPVE est également le chef désigné de l’évaluation du ministère et il représente le lien ministériel avec le SCT pour l’évaluation.
Ressources
SPC continuera d’accroître la capacité d’évaluation pour répondre aux besoins changeants de l’organisation. La fonction d’évaluation du BVE disposera de 16 postes équivalents temps plein (ETP) et d’un budget annuel global de 1,91 M$ d’ici la fin de 2022-2023.
Salaires | Fonctionnement et entretien | Total |
---|---|---|
1,62 M$ | 0,29 M$ | 1,91 M$ |
EX-01 | AS-01 | EC-07 | EC-06 | EC-05 | EC-04 | Total | |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Effectif | 1 | 1 | 2 | 4 | 4 | 4 | 16 |
Postes comblés | 1 | 0 | 1 | 4 | 2 | 3 | 11 |
Capacité en matière d’évaluation
En 2022-2023, l’accent sera mis sur la dotation des postes vacants, la livraison des deux premiers rapports et le lancement de trois nouvelles évaluations. Au maximum de sa capacité, la fonction produira de 3 à 4 rapports chaque année.
Évaluations en cours
Le BVE travaille présentement à compléter deux évaluations: une portant sur la réponse de SPC à la COVID et l’autre, sur les appareils mobiles et les téléphones fixes.
La livraison de l’évaluation de la réponse de SPC à la COVID est prévue pendant le deuxième trimestre de 2022-23. En tant que ministère responsable de la prestation des services numériques, SPC a joué un rôle essentiel en soutenant les ministères et organismes fédéraux dans la prestation de services indispensables aux Canadiens. L’évaluation analyse:
- la réactivité de SPC dans sa réponse aux demandes urgentes liées à la pandémie de COVID-19,
- l’efficacité et le caractère durable des actions prises en réponse à la COVID-19,
- les possibilités d’améliorer l’efficience.
L’évaluation des Appareils mobiles et téléphones fixes met l’accent sur la pertinence, l’adaptativité, l’efficacité et l’efficience de ces composantes du programme de Télécommunications. Ces composantes sont principalement responsables de la prestation et de la modernisation des services téléphoniques sur le lieu de travail du gouvernement du Canada.
Nom de l’évaluation | Dépôt de la Stratégie au CMRE (CES) | Approbation du rapport par le président |
---|---|---|
Réponse de SPC à la COVID | Juillet 2021 | Septembre 2022 |
Apparareils mobiles et téléphones fixes | Janvier 2022 | Novembre 2022 |
Planification de l’évaluation
Considérations clés relatives à la planification
SPC 3.0: Priorités
- Réseaux et Sécurité
- Outils de collaboration en milieu de travail
- Intégrité de l’application
La sélection et l'ordre des évaluations ont été établies en fonction :
- des exigences de la Politique sur les résultats;
- de la nécessité de s’intéresser aux dépenses majeures qui n'ont jamais été évaluées;
- des priorités stratégiques de SPC 3.0;
- de la maturité des programmes;
- des scores de l’Initiative de rétroaction sur la satisfaction de la clientèle (IRSC);
- des besoins d’éclairer la prise de décisions au sujet des demandes budgétaires;
- des programmes qui génèrent des effets directs pour les partenaires et clients;
- de l’affectation pour l’évaluation de services internes.
Processus de planification de l’évaluation
Le plan d’évaluation ministériel est basé sur des analyses et des consultations menées à l’hiver 2022, notamment :
- Examen des documents : L’examen de diverses sources d’information pour définir toute obligation en matière d’évaluation et assurer la couverture du répertoire des programmes. Les documents clés comprenaient le dernier plan quinquennal approuvé, les examens des services, les profils de l’information sur le rendement, les mémoires au Cabinet, les présentations au Conseil du Trésor, etc.
- Consultations avec les directions générales : Les douze directions générales ont été consultées au sujet du calendrier et de la portée des évaluations proposées et afin de confirmer leur utilité et leur valeur.
- Coordination avec la vérification interne : Le plan est coordonné avec le Plan de vérification axé sur les risques afin de réduire et d’équilibrer la charge imposée aux directions générales.
- Consultation avec le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : Conformément à la Politique sur les résultats, le chef de l’évaluation a également consulté le SCT.
Répertoire et composantes des programmes de SPC
Longue description
Nuage (6,5 M$)
- Services infonuagiques
Opérations de technologie de l’information aux centres de données (724,1 M$)
- Opérations d‘entreprise
- Linux/ Unix
- Windows et virtualisation
- Calcul de haute performance
- Gestion d‘ordinateur central et d‘impression en bloc
- Ordinateur central
- Services de plateforme
- Services de stockage, de copie de sécurité et de dossiers
- Gestion des installations
Télécommunications (393,6 M$)
- Services de conférence
- Services d‘infrastructure de centres de contact
- Services de voix sans frais
- Appareils mobiles et téléphones fixes
Sécurité (290,8 M$)
- Gestion de la sécurité et de la gouvernance
- Infrastructure secrète
- Infrastructure de sécurité
Conception et prestation des services d’entreprise (418,5 M$)
- Architecture
- Programme scientifique
- Gestion des services
- Mobilisation des partenaires
Réseaux (406,6 M$)
- Réseau local
- Réseau étendu
- Satellite
- Internet
Technologies en milieu de travail (131,5 M$)1
- Courriel
- Communications numériques et collaboration
- Approvisionnement de logiciels de technologie en milieu de travail
- Approvisionnement en matériel technologique en milieu de travail
- Services de technologie en milieu de travail
Couverture de l’évaluation au cours des cinq prochaines années

Couverture prévue
La Politique sur les résultats requiert un répertoire des programmes qui contient la liste complète des programmes du ministère. Ce répertoire permet de montrer comment le ministère s’acquitte de son mandat, soutient l’autorisation des dépenses par le Cabinet et rend compte des résultats.
Le répertoire des programmes représente l’ensemble du portefeuille d’évaluation. La Politique sur les résultats exige que l’ensemble des programmes et des dépenses prévues figurant dans le répertoire des programmes (à l’exception des services internes) soit évalué périodiquement.
L’équipe d’évaluation prévoit livrer 14 évaluations au cours des cinq prochaines années, couvrant les sept programmes du répertoire des programmes de SPC. Cela représente un taux de couverture des programmes de 100 %.
Les services internes sont essentiels à la réussite du ministère car ils contribuent grandement à SPC 3.0. Un service interne sera l’objet d’une évaluation.
Service-conseil
L'équipe d'évaluation fournira également conseils et assistance pour l'examen des Opérations de l'infrastructure des services de police et la conduite des examens de services faits par la Direction générale de la gestion des opérations (GO).
Programmes exclus du calcul de la couverture prévue
Aucun programme opérationnel n’est exclu. Certains programmes de SPC ont une ampleur considérable et nécessiteront plus d’une évaluation pour en assurer une couverture adéquate. Par conséquent, le plan reflète une approche progressive basée sur la valeur pour la prise de décision. Cela signifie que certaines des dépenses prévues liées à des composantes particulières des programmes pourraient être évaluées au cours des prochaines années.
Annexe 1 – Calendrier des évaluations proposées par année de réalisation
Année1 | Nom de d’évaluation | Programme de l’inventaire | Direction générale | Dépôt de la Stratégie2 au CMRE (CES) | Approbation du rapport par le président |
---|---|---|---|---|---|
2022-23 | Réponse de SPC à la COVID-19 | Tous | Toutes | Juil 21 | Sept 22 |
Appareils mobiles et téléphones fixes | Télécommunications | SN | Jan 22 | Nov 22 | |
2023-24 | Centre de données | Opérations de TI aux centres de données | SCD | Nov 22 | Sept 23 |
Services infonuagiques | Nuage | DPT | Nov 22 | Oct 23 | |
Réseaux | Réseaux | SRS | Fév 23 | Déc 23 | |
2024-25 | Communications numériques et collaboration | Technologies en milieu de travail | SN | Mai 23 | Avr 24 |
Gestion des services | Conception et prestation des services d’entreprise | GO | Déc 23 | Oct 24 | |
Programme scientifique | Conception et prestation des services d’entreprise | DPT | Avr 24 | Jan 25 | |
2025-26 | Sécurité | Sécurité | SRS / DPT | Mai 24 | Avr 25 |
Modèle de service d’entreprise | Conception et prestation des services d’entreprise | GO | Oct 24 | Aout 25 | |
Approvisionnement en milieu de travail (logiciels, matériel et services) | Technologies en milieu de travail | SN | Avr 25 | Fév 26 | |
2026-27 | Services de conférence et voix sans frais | Télécommunications | SN | Juin 25 | Avr 26 |
Services de plateforme | Opérations de TI aux centres de données | SCD | Oct 25 | Juil 26 | |
Évaluation d’un service interne : à déterminer | Services internes | À déterminer | Jan 26 | Nov 26 |
Remarque 1 : Comme l’exige le SCT, les évaluations apparaissent selon l’année de leur présentation au CES (CMRE) et de leur approbation par le président.
Remarque 2 : La stratégie présentera la portée prévue et les questions pour chaque évaluation aux fins de discussion et d’approbation par le CMRE avant le début de la collecte de données.
Annexe 2 – Exemples de questions d'évaluation
Les évaluations intégreront les récentes tendances internationales en matière d'évaluation et les meilleures pratiques. Ils peuvent également examiner l'harmonisation avec les priorités du gouvernement et SPC 3.0 :
- La pertinence est la mesure dans laquelle un programme continue de répondre à un besoin manifeste. Pour SPC, l'accent sera mis sur la mesure dans laquelle les objectifs et la conception d'un programme répondent aux besoins des ministères partenaires et continuent de le faire à mesure que les circonstances évoluent.
- Dans quelle mesure le programme a-t-il répondu à l'évolution des besoins et des priorités des clients?
- Le programme est-il aligné sur les tendances technologiques émergentes et les meilleures pratiques?
- L’alignement est un élément de pertinence et il évalue les liens entre les objectifs et les priorités du gouvernement.
- Dans quelle mesure le programme a-t-il été rationalisé et a-t-il évolué vers une approche d'entreprise?
- Y a-t-il un processus efficace en place pour guider SPC dans la priorisation du travail avec ses clients?
- L’efficacité examine les impacts d'un programme et la mesure dans laquelle il atteint les résultats attendus. L’accent est mis sur les résultats immédiats et intermédiaires, c’est-à-dire la réponse à la question « et alors »?
- Le programme a-t-il atteint les résultats escomptés (p.ex.: réduction des risques, obtention des résultats pour les clients et autres avantages de la modernisation)?
- Y a-t-il des effets inattendus (désirables ou non)?
- L’efficience est l'évaluation de l'utilisation des ressources par rapport à la production d’extrants et derésultats.
- Quelles sont les occasions d’améliorer l’efficience?
- Quelles sont les pratiques novatrices mises en œuvre par SPC pour moderniser les programmes?
Certains mandats peuvent inclure de soutenir l'audit interne pour réunir des éléments de preuve axés sur le risque:
- Y a-t-il un bon alignement et une bonne compréhension des risques d'entreprise dans le programme de SPC?
- Quels sont les progrès accomplis par SPC dans la réduction des risques associés au programme?
Annexe 3 – Liste des acronymes
ACS+ |
Analyse comparative entre les sexes plus |
BVE |
Bureau de la vérification et de l’évaluation |
CES |
Conseil exécutif de surveillance |
CMRE |
Comité de la mesure du rendement et de l’évaluation |
DPT |
Directeur principal de la technologie |
DPVE |
Dirigeant principal de la vérification et de l’évaluation |
GO |
Gestion des opérations |
SCD |
Services de centre de données |
SCT |
Secrétariat du Conseil du trésor |
SN |
Services numériques |
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