Orientation de SPC en matière d’IA
Orientation de SPC en matière d’IA
Veiller à ce que les travailleurs de SPC utilisent les outils d’IA de manière responsable, éthique et sûre.
À mesure que le gouvernement du Canada adopte l’intelligence artificielle (IA), la gouvernance devient tout aussi importante que l’innovation. À Services partagés Canada (SPC), la confiance est au cœur de notre démarche en matière d’IA. Nous développons et utilisons l’IA de manière responsable et transparente pour que la population canadienne puisse avoir confiance dans la façon dont l’IA soutient les services gouvernementaux.
Afin de guider notre ministère tout au long du cycle de vie de l’IA, nous avons élaboré trois documents de gouvernance essentiels qui reflètent notre engagement en faveur d’une utilisation éthique de l’IA et garantissent que nos initiatives en la matière respectent les règlements en vigueur du GC à chaque étape du processus.
Cadre de gouvernance de l’IA de SPC
Ce cadre garantit que tous les systèmes et applications d’IA que nous acquérons, développons, déployons, utilisons, surveillons et mettons hors service respectent les principes de transparence, d’éthique, d’inclusivité et de cohérence, et sont pleinement conformes aux règlements du GC.
Il s’agit aussi d’un moyen de défense proactif contre les risques, car il nous permet de cerner et d’atténuer les effets néfastes tout en nous permettant de tester et d’améliorer en permanence nos initiatives en matière d’IA.
Ce cadre s’applique à tout le personnel de SPC. Grâce à des mécanismes de protection clairs, nous pouvons explorer en toute sécurité le potentiel de l’IA, renforcer la collaboration et la responsabilité, créer de la valeur opérationnelle et instaurer la confiance des intervenants.
(accessible uniquement sur le réseau du GC)
Les principes pour l’utilisation responsable de l’IA pour SPC
Nous nous appuyons sur sept principes fondamentaux qui guident nos processus décisionnels et de résolution des problèmes tout au long du développement, du déploiement et de l’utilisation d’initiatives en matière d’IA responsable :
- la responsabilité;
- la transparence;
- l’équité;
- la vie privée;
- la sûreté et la sécurité;
- le bien-être sociétal et environnemental;
- l’approche centrée sur l’humain.
(accessible uniquement sur le réseau du GC)
Guide de SPC sur l’utilisation de l’IA générative
Ce guide s’adresse aux travailleurs de SPC qui souhaitent explorer l’IA générative dans le cadre de leur travail. Il vise à promouvoir une utilisation en toute confiance, sûre, responsable et éthique grâce aux informations suivantes :
- Définitions claires : des explications simples de termes clés comme l’IA générative, les grands modèles de langage et la rédactique.
- Outils autorisés : la liste des outils d’IA générative utilisés par SPC.
- Capacités et limites connues : ce que l’IA générative peut et ne peut pas faire.
- Pratiques exemplaires : des lignes directrices pratiques sur l’utilisation éthique et responsable de l’IA, y compris la liste des activités autorisées et interdites.
- Responsabilités des employés : les attentes claires envers les utilisateurs.
(accessible uniquement sur le réseau du GC)
Programme d’IA et Centre d’excellence en IA de SPC
La gouvernance de l’IA à SPC est forcément transversale. Elle implique les producteurs, les exploitants, les évaluateurs, les équipes chargées de l’approvisionnement, les fournisseurs de plateformes, les vérificateurs, les utilisateurs et les fournisseurs de données, le tout coordonné par le programme d’IA et le Centre d’excellence en IA de SPC. Ainsi, les décisions de gouvernance prennent en compte la haute direction, les politiques, les services juridiques, la protection des renseignements personnels, la sécurité, les experts techniques et les répercussions sur l’effectif.
Le programme d’IA et le Centre d’excellence en IA de SPC soutiennent, accompagnent et guident également les ministères et organismes du GC dans la réalisation de leurs objectifs en matière d’IA. Pour ce faire, ils favorisent l’innovation numérique, encouragent l’utilisation responsable de l’intelligence artificielle au gouvernement, collaborent et mettent en œuvre des technologies de pointe.
Les autres ministères et organismes peuvent s’appuyer sur nos documents de gouvernance pour leurs propres besoins.
Respect des orientations du GC
L’orientation de SPC en matière d’IA est conforme aux principales ressources du GC qui favorisent l’utilisation et le développement légaux, éthiques et cohérents de l’IA au sein de la fonction publique fédérale.
Voici quelques-unes de ces ressources :
- Stratégie en matière d’intelligence artificielle pour la fonction publique fédérale 2025-2027 (rédigée par SPC en collaboration avec le Secrétariat du Conseil du Trésor [SCT] et d’autres organisations du GC)
- Utilisation responsable de l’intelligence artificielle au gouvernement
- Guide sur l’utilisation de l’intelligence artificielle générative (élaboré par SPC et le SCT)
- L’IA générative dans votre travail au quotidien
- La Directive sur la prise de décisions automatisée et son outil d’évaluation de l’incidence algorithmique
Remarque
La Stratégie en matière d’IA pour la fonction publique fédérale 2025-2027 s’inscrit dans le cadre plus vaste de la Stratégie nationale en matière d’intelligence artificielle : L’IA pour tous, qui s’applique à l’ensemble de l’écosystème de l’IA du Canada. Ensemble, ces stratégies favorisent une approche à l’égard de l’IA sûre, responsable, inclusive et propre au Canada.
L’IA pour tous entend protéger la vie privée, instaurer la confiance, renforcer les collectivités et soutenir la croissance économique, de manière à ce que l’IA développée et détenue par le Canada profite à l’ensemble de la population, aujourd’hui comme demain.
Pour en savoir plus, consultez :
Conscience écologique
L’entraînement et l’utilisation de l’IA requièrent de l’énergie. Nous devons réfléchir à cet impact par rapport aux gains d’efficacité qu’elle peut apporter.
L’IA évolue rapidement, et son utilisation dans la fonction publique fédérale en est encore à ses débuts. SPC suit de près les changements de politique pour mieux gérer l’empreinte environnementale de l’IA. Pendant ce temps, nous suivons les directives actuelles du GC, qui mettent l’accent sur la prise en compte des répercussions environnementales avant et pendant l’utilisation de l’IA, tout en encourageant la formation et la sensibilisation des employés pour une utilisation responsable et durable.
Voici comment nous traduisons cette approche.
Nous comprenons les limites
Nous insistons sur l’importance de bien comprendre les capacités et les limites de l’IA afin de garantir une utilisation responsable de celle-ci.
Nous encourageons les utilisations judicieuses et réfléchies
Nous encourageons les employés à utiliser les outils d’IA de manière pertinente, principalement pour les tâches qui, autrement, prendraient beaucoup plus de temps ou nécessiteraient davantage de ressources.
Nous mettons en garde les utilisateurs contre la perte des compétences
Nous rappelons aux employés qu’il est important d’apprendre ou de continuer à effectuer certaines tâches manuellement — comme l’écriture de code informatique ou l’utilisation de tableurs — afin d’éviter la perte de leurs compétences.
Pour en savoir plus sur l’incidence de l’IA sur l’environnement, consultez l’article Comprendre les effets environnementaux de l’IA (DDN2-A60) - EFPC (accessible uniquement sur le réseau du GC).