| Numéro de suivi |
Objet |
| 154149 |
Note à la ministre et lettres : Lettre à la ministre–Appui du gouvernement fédéral aux médias communautaires |
| 154252 |
Note à la sous-ministre et lettre : Entente de services ministérielle avec Pêches et Océans Canada |
| 154253 |
Note à la sous-ministre et lettre : Entente de services ministérielle avec Patrimoine canadien |
| 154427 |
Note à la ministre : Publication d'un rapport sur le site Web de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) |
| 154593 |
Note à la sous-ministre : Rapport sur le multiculturalisme de SPAC 2017 à 2018 |
| 154623 |
Note à la ministre : Annulation du relevé de pensions et de prestations d'assurance |
| 154709 |
Note à la sous-ministre et lettre : Refus d'une cote de sécurité |
| 154738 |
Note à la sous-ministre : Annexe 1 portant sur la délégation des pouvoirs de Services publics et Approvisionnement Canada |
| 154742 |
Note à la ministre : Incidences du rapport du comité de la procédure et des affaires de la Chambre des communes sur l'utilisation des langues autochtones dans les travaux de la Chambre des communes et des comités, sur le Bureau de la traduction |
| 154759 |
Note à la ministre : Rapport de divulgation proactive des contrats supérieurs à 10 000 $ au premier trimestre de 2018 à 2019, rapport concernant les ententes sur les revendications territoriales globales et rapport sur les marchés conclus avec les anciens fonctionnaires recevant une pension |
| 154773 |
Note à la ministre et lettre : Entente de rendement 2018 à 2019 pour M. John McBain, président-directeur général de la Société immobilière du Canada limitée (SIC) |
| 154778 |
Note à la ministre et lettres : Lettres de remerciement aux membres sortants de la Société immobilière du Canada limitée |
| 154795 |
Note à la sous-ministre et lettre : Rapport provisoire de transmission (rapport provisoire de la sous-ministre) pour la vérification des progrès réalisés par le ministère dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable |
| 154796 |
Note à la sous-ministre : Affectation avec Échanges Canada pour un employé |
| 154806 |
Note à la ministre : Rapports finaux des surveillants de l'équité à publier sur le site Web de Services publics et Approvisionnement Canada |
| 154807 |
Note à la ministre : Traitement des listes d'attente liées à l'initiative des drapeaux de la Colline du Parlement |
| 154808 |
Note à la sous-ministre : Entente de services avec la communauté des organismes fédéraux (au nom des petits ministères et organismes) |
| 154820 |
Note à la sous-ministre : Demande de signature de la charte du Comité de vérification et d'évaluation |
| 154828 |
Note à la ministre et lettres : Dépôt des rapports annuels sur la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels 2017 à 2018 pour Services publics et Approvisionnement Canada et les organismes du portefeuille |
| 154839 |
Note à la ministre : Publication du 17e rapport annuel sur les activités de recherche sur l'opinion publique du gouvernement du Canada |
| 154848 |
Note à la sous-ministre : Engagements communs à l'échelle du gouvernement et du ministère pour 2018 à 2019 |
| 154857 |
Note à la sous-ministre : Examen d'une plainte portant sur la participation possiblement inappropriée d'un tiers à un processus d'acquisition |
| 154880 |
Note à la sous-ministre : Signataire de l'instrument bilatéral de sécurité non exécutoire avec la République fédérale d'Allemagne |
| 154881 |
Note à la sous-ministre : Évaluation de la surveillance de l'équité dans le cadre du remplacement de la machinerie lourde courante |
| 154886 |
Note à la sous-ministre et lettre : Sommaire du plan de vérification du rendement par le Bureau du vérificateur général du Canada concernant l'équipement de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) et la formation en intervention active des tireurs |
| 154920 |
Note à la sous-ministre : Révocation d'une cote de fiabilité |
| 154924 |
Note à la ministre : Rapports finaux des surveillants de l'équité à publier sur le site Web de Services publics et Approvisionnement Canada |
| 154939 |
Note à la sous-ministre et lettres : Refus de cotes de sécurité |
| 154943 |
Note à la sous-ministre : Invitation à participer à la cérémonie de remise du prix du service à la clientèle de SPAC de 2018 aux lauréats du bureau de la traduction |
| 154953 |
Note à la sous-ministre : Invitation à la cérémonie annuelle du programme de reconnaissance du bureau de la traduction et à la remise du prix du service à la clientèle (12 octobre 2018) |
| 154963 |
Note à la ministre : Délégation de pouvoirs ministériels à un haut fonctionnaire délégué |
| 154964 |
Note à la ministre : Participation de la Société canadienne des postes au deuxième congrès extraordinaire de l'Union postale universelle |
| 154965 |
Note à la sous-ministre : Appel de dons auprès d'entités du secteur privé pour la campagne ministérielle de charité des employés 2018 |
| 154985 |
Note à la sous-ministre : Annexe 1 portant sur la délégation des pouvoirs de Services publics et Approvisionnement Canada |
| 154995 |
Note à la sous-ministre : Évaluation de la surveillance de l'équité concernant les services professionnels en informatique |
