| Numéro de suivi |
Objet |
| 153114 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre : Options de location pour le YMCA au Complexe Guy-Favreau |
| 155853 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre : Budget supplémentaires des dépenses (B) 2018 à 2019 et le point sur le Budget 2018 de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) |
| 155907 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre, sous-receveur général : Le point sur le dépôt direct rapide |
| 155911 |
Note de service et lettre à l’intention de la ministre : Proposition de nom pour le nouveau pont Champlain de Montréal |
| 155919 |
Note de service à l’intention de la ministre : Évaluation du rendement 2017 à 2018 de M. James Paul, président-directeur général de Construction de Défense Canada |
| 155921 |
Note de service à l’intention de la ministre : Rapport financier pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2018 |
| 155922 |
Note de service à l’intention de la ministre : Rapport financier pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2018 |
| 155925 |
Note de service à l’intention de la ministre : Le point sur plusieurs éléments de politique de l'Initiative fédérale sur l’infrastructure des sciences et de la technologie |
| 155956 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre : Politique sur la sécurité du gouvernement du Secrétariat du Conseil du Trésor – Renouvellement |
| 156009 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre : Dépôt au Parlement du rapport annuel 2017 à 2018 sur la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles |
| 156018 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre : Évaluation de la surveillance de l'équité du contrat de soutien en service des sous-marins de la classe Victoria |
| 156054 |
Note de service et lettres à l’intention de la ministre : Recommandation du comité de révision |
| 156110 |
Note de service à l’intention de la ministre : Décision de classification avec date d’entrée en vigueur rétroactive pour plus de 18 mois |
| 156119 |
Note de service à l’intention de la ministre : Rapport de coûts provisoire 2017 à 2018 de Services publics et Approvisionnement Canada |
| 156181 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre : Avis de nomination du Conseil du Trésor pour le Comité de vérification ministériel de SPAC |
| 156186 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre : Évaluation de la surveillance de l'équité du projet de services de déménagement d'articles ménagers et d'effets personnels en Amérique du Nord |
| 156189 |
Note de service à l’intention de la ministre : Rapports finaux du surveillant de l'équité à afficher sur le site Web de Services publics et Approvisionnement Canada |
| 156225 |
Note de service et lettre à l’intention de la sous-ministre, sous-receveur général : Comptes publics du Canada 2019 |
| 156275 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre : Affectation d’un employé dans le cadre d’Échanges Canada |
| 156317 |
Note de service à l’intention de la ministre : Modification de l’instrument de délégation des pouvoirs ministériels |
| 156378 |
Note de service et lettres à l’intention de la ministre : Demande d’audience publique sur l’objection concernant l’expropriation de propriétés situées à Sonora, dans le comté de Guysborough, en Nouvelle-Écosse (Région de l’Atlantique) |
| 156417 |
Note de service et lettres à l’intention de la sous-ministre : Refus d’autorisations de sécurité |
| 156450 |
Note de service à l’intention de la ministre : Transfert d’un bien dans le cadre de l’Initiative visant à mettre des biens immobiliers excédentaires fédéraux à la disposition des sans-abri |
| 156454 |
Note de service à l’intention de la sous-ministre : Illumination en mauve |
