Contrôle de la bactérie Legionella dans les immeubles fédéraux

Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a joué un rôle important pour la mise en place de procédures visant à prévenir l'éclosion de la maladie du légionnaire (ou légionellose). Cette maladie pourrait toucher les locataires ou les occupants des immeubles gérés par le ministère et ses fournisseurs de services.

Sur cette page

• À propos de la maladie du légionnaire
• Symptômes de l’exposition aux bactéries Legionella
• Réglementation au Québec
• Réglementation pour les immeubles du ministère
• Faits en bref : Comment Services publics et Approvisionnement Canada contrôle la Legionella
• Renseignements supplémentaires

À propos de la maladie du légionnaire

La maladie du légionnaire est une infection respiratoire qui n'est pas contagieuse. La transmission se fait principalement par l'inhalation de vapeur ou de brouillard d'eau contaminé par la bactérie Legionella. Les bactéries Legionella sont naturellement présentes dans l'environnement et certaines conditions, comme des milieux chauds ou tièdes, sont propices au développement de ces bactéries. Les tours de refroidissement, les réservoirs d'eau chaude et les systèmes de stockage d'eau peuvent présenter ce type de conditions.

Cette bactérie peut proliférer dans les systèmes d'eau de bâtiment selon les conditions suivantes :

• température variant entre 20 °C et 50 °C
• stagnation de l'eau
• manque de salubrité du système

Pour prévenir l'éclosion de la maladie, il faut contrôler la prolifération des bactéries présentes dans les systèmes d'eau en assurant un entretien préventif.

Depuis 1986, nous procédons régulièrement à des tests dans nos immeubles. Nous nous assurons qu'ils respectent les codes, les normes et les diverses autres exigences en matière de santé et sécurité. De plus, les projets d'entretien d'immeubles visant à assurer la santé et la sécurité sont réalisés et financés de façon prioritaire.

Symptômes de l’exposition aux bactéries Legionella

Les premiers symptômes se manifestent notamment sous la forme d'une fièvre, de frissons et d'une toux sèche. La maladie du légionnaire ne se transmet pas par contact entre une personne infectée et une autre et est rarement mortelle. La gravité de la maladie peut aller d'une faible fièvre à une forme de pneumonie. La période d'incubation de cette maladie est de 2 à 14 jours. Les personnes dont le système immunitaire est affaibli sont plus à risque de contracter la maladie. Si vous pensez présenter certains des symptômes de l'exposition aux bactéries Legionella, vous devriez consulter un médecin.

Réglementation au Québec

Il y a eu une éclosion de la maladie du légionnaire au cours de l'été 2012 à Québec. La source était une tour de refroidissement. La province de Québec a mis en place une nouvelle réglementation sur l'exploitation et l'entretien des tours de refroidissement. La nouvelle réglementation prévoit notamment :

• l'enregistrement de toutes les tours de refroidissement de la province
• la création d'un plan de lutte contre la Legionella pour chacune des tours, certifié par un ingénieur professionnel autorisé

Réglementation pour les immeubles du ministère

Même si aucun immeuble exploité par SPAC ou appartenant à l'État n'était en cause, le Ministère a publié une nouvelle norme, soit la norme Ingénierie mécanique 15161 – 2013 Lutte contre la Legionella dans les systèmes mécaniques.

Dans les immeubles que nous louons, le contrat de location stipule que l'immeuble doit être exploité et entretenu conformément à l'ensemble des lois, règlements et codes qui s'appliquent au fédéral, au provincial, dans les territoires, dans les municipalités et dans les régions, notamment la conformité aux normes relatives à l'entretien des systèmes de chauffage et de refroidissement de l'American Society of Heating, Refrigerating and Air-Conditioning Engineers (ASHRAE).

De plus, nous travaillons en collaboration avec les régies régionales de la santé pour s’assurer que nos immeubles demeurent sécuritaires. Les politiques et les pratiques suivantes portent sur la prévention et le contrôle des bactéries dans les immeubles appartenant à SPAC. Elles se fondent sur les exigences du gouvernement fédéral et de l'ASHRAE :

• selon la Politique sur l'entretien des installations de la Direction générale des biens immobiliers, il faut assurer un entretien préventif comprenant l'inspection, la vérification et le nettoyage des systèmes mécaniques
• les lignes directrices d'ingénierie mécanique, Lutte contre la Legionella dans les systèmes mécaniques, offrent des exigences pour : 
  • éviter la prolifération de la bactérie Legionella
  • effectuer le nettoyage et la désinfection des systèmes touchés
• le Protocole de communication et de prise de mesures relatif à la gestion de la Legionella de SPAC sert à :
  • aider le personnel à appliquer les exigences des lignes directrices pour la Lutte contre la Legionella dans les systèmes mécaniques
  • fournir un résumé général des mesures requises après la réception de résultats d'essais bactériologiques

Lorsqu'un système ne respecte pas le seuil établi dans les normes de SPAC relativement à la présence de la bactérie Legionella, les intervenants en sont informés.

Pour en savoir plus sur la légionellose, consultez le site Web de Santé Canada.

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Faits en bref : Comment Services publics et Approvisionnement Canada contrôle la Legionella

Legionella – Faits en bref (PDF, 581Ko)

L’essentiel sur la bactérie Legionella

• La Legionella est une bactérie d’origine naturelle que l’on retrouve dans les rivières, lacs et ruisseaux (à des niveaux généralement bas).
• Certaines conditions parfois présentes dans les résidences privées et les immeubles sont propices à la prolifération de la bactérie :
  • la présence d’eau stagnante, la température de l’eau tiède ainsi que la propreté des équipements et de la tuyauterie.
• Ces conditions peuvent être présentes dans une variété de systèmes de bâtiments et d’équipement, tels que :
  • les tours de refroidissement^{Note de bas de page *}, les aménagements aquatiques décoratifs, les humidificateurs, la plomberie et les bains à remous.
• La bactérie Legionella peut causer la légionellose, un type d’infection respiratoire
  • il est parfois inquiétant d’apprendre que cette bactérie peut se trouver dans les systèmes mécaniques de votre immeuble.
• Comme la Legionella est présente dans la nature, on ne peut l’éliminer complètement
  • on peut seulement limiter sa prolifération

Comment Services publics et Approvisionnement Canada gère-t-il les risques que pose la bactérie Legionella

MD 15161, Lutte contre la Legionella dans les systèmes mécaniques – Protocole de communication et de prise de mesures relatif à la gestion de la Legionella.

Votre santé et votre sécurité sont la priorité de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC). Avec l’aide des intervenants et des syndicats, SPAC a élaboré un protocole de communication et une norme stricte sur la lutte contre Legionella.

Voici comment nous procédons

SPAC a un programme rigoureux, en 5 étapes, pour limiter la croissance de la Legionella dans les systèmes à eau de ses immeubles.

1. Conception et installation de nouveaux systèmes
   • les installations techniques des immeubles sont conçues et installées de façon à réduire les risques associés à la prolifération et à la transmission de la Legionella
2. Programme de gestion de la lutte contre la Legionella (dans chaque immeuble)
   • ce programme détermine les systèmes susceptibles d’être contaminés, ainsi que les risques associés
   • il fait appel à des stratégies de contrôle et de validation appropriées
3. Entretien et prévention
   • les techniciens de SPAC préviennent la croissance de la Legionella en assurant la propreté des installations et en maintenant l’eau à des températures adéquates, tout en limitant au minimum la stagnation de l’eau et en veillant à ce que l’eau soit traitée de façon appropriée
4. Analyses et validation
   • SPAC procède à des analyses bactériologiques périodiques. Les résultats indiquent si un nettoyage et une désinfection s’imposent pour freiner la croissance des bactéries
5. Nettoyage, désinfection et réévaluation
   • au besoin, le système est nettoyé et désinfecté immédiatement. De nouvelles analyses sont ensuite effectuées pour confirmer l’efficacité du nettoyage et de la désinfection

Renseignements supplémentaires

• Legionella (Agence de la santé publique du Canada)