Structure du patrimoine | Annexe B – Préséance au sein de la Force terrestre de campagne

ModGÉNÉRALITÉS

1. ModL’ordre de préséance de la force terrestre de campagne se fonde sur l’ancienne structure de corps de l’armée.
2. ModL’ancienneté, qui a aussi bien rapport à l’âge qu’à la durée des états de service, n’est que l’un des facteurs qui déterminent la préséance. D’abord et avant tout, les régiments suivent l’ordre de préséance de leur élément ou sous-élément constitutif. La Force régulière et la Force spéciale (lorsque celle-ci est autorisée et mise sur pied par le gouverneur en conseil, elle se trouve au même rang que la Force régulière comme si toutes deux constituaient le même élément), ont la préséance sur la Force de réserve. Au sein de la Force de réserve, la Première réserve a la préséance sur la Réserve supplémentaire.
3. ModEn outre, les régiments suivent l’ordre de préséance des branches et, au sein de leur branche, ils ont la préséance conformément aux usages de cette branche. En général, la préséance est établie en fonction du statut (la Force régulière avant la Force de réserve, la garde avant les troupes de ligne), de l’importance numérique et des diverses formes d’ancienneté.
4. ModLorsque l’ordre de préséance des régiments au sein d’un élément constitutif est établi en fonction de l’ancienneté, les régiments qui passent à un élément supérieur (p. ex. de la Force de réserve à la Force régulière) se voient accorder la préséance dans le nouvel élément en conformité avec la date du changement de leur statut.
5. ModUn régiment formé à la suite du fusionnement d’au moins deux régiments hérite des droits et des privilèges de chacun, y compris l’ordre de préséance, conformément à la date de création du plus vieux régiment qui a formé le nouveau régiment ou aux usages de la branche en cause.
6. ModLes unités de la Royal Canadian Horse Artillery ont la préséance sur les unités de l’arme blindé (se reporter au Nota 1).
7. ModL’ordre de préséance des bataillons des services est déterminé par celui de leur élément supérior, c.-à-d. que ces bataillons viennent après les unités d’infanterie mais avant les unités des services de santé. L'ordre de préséance des bataillons des services qui ont un numéro est établi selon leur ordre numérique et compte tenu de leur position dans les troupes de ligne.

ModBRANCHES

8. ModLes branches de l’arme blindée, de l’artillerie, du génie et de l’infanterie se voient accorder la préséance au sein des Forces canadiennes selon les règlements de l’Armée canadienne en vigueur lors de l’unification, le 1er février 1968. L’ordre de préséance des régiments de la force terrestre de campagne est le même que pour les branches, sauf que les régiments de la Royal Canadian Horse Artillery ont préséance sur ceux de l’arme blindée. L’ordre de préséance de ces branches et au sein de chaque branche est le suivant :
   1. ModBranche de l’arme blindée. Les régiments de la garde à cheval ont préséance sur les autres régiments blindés, quelle que soit leur date de création, et leur ordre de préséance entre eux est régi par la date où ils sont devenus des régiments de la garde à cheval. Les régiments de la garde de dragons ont préséance sur les autres régiments blindés, mais après les gardes à cheval, et leur ordre de préséance entre eux est régi par la date où ils sont devenus des régiments de la garde de dragons. L’ordre de préséance de tous les autres régiments blindés entre eux est déterminé par leur date de création.
   2. ModBranche de l’artillerie. Les régiments de l’artillerie à cheval ont préséance sur les autres régiments d’artillerie, quelle que soit leur date de création, et leur ordre de préséance entre eux est régi par l’ordre numérique. Dans chaque type d’artillerie, l’ordre de préséance des régiments entre eux est régi par l’ordre numérique.
   3. ModBranche du génie militaire. L’ordre de préséance des régiments du génie de combat entre eux est régi par l’ordre numérique.
   4. ModBranche de l’infanterie. Les régiments de la garde à pied ont préséance sur les autres régiments d’infanterie, quelle que soit leur date de création, et leur ordre de préséance entre eux est régi par la date où ils sont devenus des régiments de la garde à pied. L’ordre de préséance de tous les autres régiments d’infanterie entre eux est régi par la date de leur constitution.

ModRÉGIMENTS BLINDÉS

9. ModUn régiment blindé incorporant des éléments de la Force régulière et de la Force de réserve (indiqué par un astérisque*) a préséance, dans la Force de réserve, suivant la date de sa constitution et, dans la Force régulière, suivant la date d’intégration de son élément à cette Force.
   1. ModForce régulière
      1. ModThe Royal Canadian Dragoons.
      2. ModLord Strathcona’s Horse (Royal Canadians).
      3. Mod12e Régiment blindé du Canada*.
   2. ModPremière réserve
      1. ModThe Governor General’s Horse Guards.
      2. Mod8th Canadian Hussars
      3. ModThe Halifax Rifles (RCAC).
      4. ModThe Ontario Regiment (RCAC).
      5. ModThe Queen’s York Rangers (1st American Regiment) (RCAC).
      6. ModThe Sherbrooke Hussars.
      7. Mod8th Canadian Hussars (Princess Louise’s).
      8. Mod12e Régiment blindé du Canada (Milice)*.
      9. Mod1st Hussars.
      10. ModThe Prince Edward Island Regiment (RCAC).
      11. ModThe Royal Canadian Hussars (Montreal).
      12. ModThe British Columbia Regiment (Duke of Connaught's Own).
      13. ModThe South Alberta Light Horse.
      14. ModThe Saskatchewan Dragoons.
      15. ModThe King's Own Calgary Regiment
      16. ModThe British Columbia Dragoons. (RCAC).
      17. ModThe Fort Garry Horse.
      18. ModLe Régiment de Hull (RCAC).
      19. ModThe Windsor Regiment (RCAC).
   3. ModRéserve supplémentaire
      1. Mod4th Princess Louise Dragoon Guards.
      2. Mod12th Manitoba Dragoons.
      3. Mod19th Alberta Dragoons.
      4. Mod14th Canadian Hussars.

ModRÉGIMENTS D'ARTILLERIE

10. ModL’ordre de préséance par type d’artillerie est le suivant :
    1. ModArtillerie à cheval.
    2. ModArtillerie de campagne.
    3. ModArtillerie moyenne.
    4. ModArtillerie lourde.
    5. ModArtillerie de missile (sol-sol).
    6. ModArtillerie antichar.
    7. ModArtillerie de repérage (acquisition d'objectifs).
    8. ModArtillerie côtière.
    9. ModArtillerie de montagne.
    10. ModArtillerie antiaérienne (canons).
    11. ModArtillerie antiaérienne (missile).
    12. ModQuartier général régimentaire.
    13. ModL'école du Régiment royal de l’Artillerie canadienne.

ModRÉGIMENTS D'INFANTERIE

11. ModUn régiment d’infanterie incorporant des éléments de la Force régulière et de la Force de réserve (indiqué par un astérisque*) a préséance, dans la Force de réserve, suivant la date de sa constitution et, dans la Force régulière, suivant la date d’intégration de son élément à cette Force.
12. ModL'ordre de préséance des bataillons d'infanterie qui ont un numéro est établi selon leur ordre numérique et compte tenu de leur position dans les troupes de ligne.
    1. ModForce régulière
       1. ModThe Royal Canadian Regiment*.
       2. ModPrincess Patricia's Canadian Light Infantry.
       3. Royal 22e Régiment*.
    2. ModPremière réserve
       1. ModGovernor General’s Foot Guards.
       2. ModThe Canadian Grenadier Guards.
       3. ModThe Queen’s Own Rifles of Canada.
       4. ModThe Black Watch (Royal Highland Regiment) of Canada.
       5. ModLes Voltigeurs de Québec.
       6. ModThe Royal Regiment of Canada.
       7. ModThe Royal Hamilton Light Infantry (Wentworth Regiment).
       8. ModThe Princess of Wales’ Own Regiment.
       9. ModThe Hastings and Prince Edward Regiment.
       10. ModThe Lincoln and Welland Regiment.
       11. ModThe Royal Canadian Regiment*.
       12. ModThe Royal Highland Fusiliers of Canada.
       13. ModThe Grey and Simcoe Foresters.
       14. ModThe Lorne Scots (Peel, Dufferin and Halton Regiment).
       15. ModThe Brockville Rifles.
       16. ModStormont, Dundas and Glengarry Highlanders.
       17. ModLes Fusiliers du St-Laurent.
       18. ModLe Régiment de la Chaudière.
       19. ModRoyal 22e Régiment*.
       20. ModLes Fusiliers Mont-Royal.
       21. ModThe Princess Louise Fusiliers.
       22. ModThe Royal New Brunswick Regiment.
       23. ModThe West Nova Scotia Regiment.
       24. ModThe Nova Scotia Highlanders.
       25. ModLe Régiment de Maisonneuve.
       26. ModThe Cameron Highlanders of Ottawa.
       27. ModThe Royal Winnipeg Rifles.
       28. ModThe Essex and Kent Scottish.
       29. Mod48th Highlanders of Canada.
       30. ModLe Régiment du Saguenay.
       31. ModThe Algonquin Regiment.
       32. ModThe Argyll and Sutherland Highlanders of Canada (Princess Louise’s).
       33. ModThe Lake Superior Scottish Regiment.
       34. ModThe North Saskatchewan Regiment.
       35. ModThe Royal Regina Rifles.
       36. ModThe Rocky Mountain Rangers.
       37. ModThe Loyal Edmonton Regiment (4th Battalion, Princess Patricia's Canadian Light Infantry).
       38. ModThe Queen's Own Cameron Highlanders of Canada.
       39. ModThe Royal Westminster Regiment.
       40. ModThe Calgary Highlanders.
       41. ModLes Fusiliers de Sherbrooke.
       42. ModThe Seaforth Highlanders of Canada.
       43. ModThe Canadian Scottish Regiment (Princess Mary's).
       44. ModThe Royal Montreal Regiment.
       45. ModIrish Regiment of Canada.
       46. ModThe Toronto Scottish Regiment (Queen Elizabeth The Queen Mother's Own).
       47. ModThe Royal Newfoundland Regiment.
    3. ModRéserve supplémentaire
       1. ModThe Canadian Guards.
       2. ModVictoria Rifles of Canada.
       3. ModThe Royal Rifles of Canada.
       4. ModThe Perth Regiment.
       5. ModLe Régiment de Joliette.
       6. ModThe Winnipeg Grenadiers.
       7. ModThe South Saskatchewan Regiment.
       8. ModThe Yukon Regiment.