SIRC Annual Report 2014–2015

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Composition du Comité

Le président du CSARS est l’honorable Pierre Blais, C.P. Les autres membres du Comité sont l’honorable L. Yves Fortier, C.P., C.C., O.Q., c.r., l’honorable Gene McLean, C.P., l’honorable Ian Holloway, C.P., C.D., c.r., et l’honorable Marie-Lucie Morin, C.P.

Personnel et organisation

Le CSARS jouit du soutien d’un directeur exécutif et d’un effectif autorisé de 17 employés, en poste à Ottawa. Cet effectif comprend un directeur exécutif adjoint, un directeur des recherches, un avocat-conseil principal, un directeur des services généraux et d’autres professionnels et agents administratifs.

Le Comité, en collaboration avec le personnel, approuve l’orientation à donner aux travaux de recherche et autres activités désignées prioritaires pour l’année. La marche des affaires courantes est confiée au directeur exécutif, qui s’enquiert au besoin de la ligne de conduite à tenir auprès du président, en sa qualité de premier dirigeant du CSARS.

Dans le cadre de leur travail, le président, les membres du Comité, et les cadres supérieurs prennent régulièrement part à des discussions avec la direction et le personnel du SCRS et d’autres membres de la communauté du renseignement. À ces échanges se greffent des entretiens avec des universitaires et des experts du renseignement et de la sécurité, et d’autres organismes compétents. Ces activités permettent au CSARS d’enrichir ses connaissances sur les questions et débats qui affectent le paysage de la sécurité nationale au Canada.

Les membres du Comité et les employés se rendent aussi dans les bureaux régionaux du SCRS afin de comprendre et d’évaluer le travail quotidien des enquêteurs sur le terrain. Ces visites leur fournissent l’occasion de se faire exposer, par les cadres régionaux du Service, les problèmes, difficultés et priorités qui leur sont propres. Elles leur permettent aussi de faire valoir ce qui polarise les efforts et les préoccupations du CSARS.

Au chapitre des ressources humaines, le CSARS continue à gérer ses activités dans les limites des ressources qui lui sont octroyées. Ses principales dépenses ont trait au traitement de son personnel et à ses déplacements au Canada afin de participer aux audiences et aux activités liées aux études.

Le tableau 3 présente une ventilation des dépenses au cours des deux derniers exercices financiers, ainsi que la prévision de dépenses pour l’exercice à venir (arrondies à la centaine près).

**Tableau 3 : Dépenses**
Programme	Dépenses pour 2013-2014	Dépenses prévues pour 2014-2015	Dépenses réelles pour 2014-2015	Dépenses prévues pour 2015-2016
Total	2 901 300	2 786 800	2 980 100	2 877 400
Études	1 053 600	1 362 200	1 296 000	1 325 400
Enquêtes	513 800	682 900	742 800	771 300
Sous-total	1 567 400	2 045 100	2 038 800	2 096 700
Services internes^*	1 333 900	741 700	941 300	780 700

* Les Services internes sont des groupes d’activités et de ressources connexes qui sont gérées pour subvenir aux besoins des programmes ainsi que pour appuyer l’organisme à s’acquitter d’autres obligations organisationnelles (c.-à-d. les services de gestion des ressources humaines, les services de gestion financière, les services de gestion de l’information, les services de la technologie de l’information). Les Services internes comprennent seulement les activités et ressources qui s’appliquent à l’ensemble de l’organisation, et non pas à celles qui s’appliquent à un programme précis.

Activités du Comité

Avril 2014 : Le directeur exécutif a donné une présentation lors de l’activité « Les conférences du midi » de l’Association des communications et de l’électronique des Forces armées à Ottawa.

Mai 2014 : Le directeur exécutif et des cadres supérieurs ont rencontré une délégation de hauts responsables du renseignement d’un pays allié afin de discuter du modèle canadien de reddition des comptes en matière de renseignement de sécurité.

Mai 2014 : Le directeur exécutif et des cadres supérieurs ont donné une présentation sur le travail du CSARS à une délégation de l’American Congressional Fellowship.

Juin 2014 : Le directeur exécutif a fait un exposé sur le CSARS lors de la Conférence Evanta de l’Agent principal de la sécurité de l’information (APSI) à Vancouver.

Août 2014 : Le Comité a rencontré plusieurs partenaires nationaux du SCRS lors de la visite d’un de ses bureaux de la région de l’Atlantique, à Halifax.

Septembre 2014 : Le directeur exécutif a donné une présentation sur le CSARS aux étudiants de l’Université Ryerson dans le cadre d’une activité sur les perspectives professionnelles.

Octobre 2014 : Le directeur exécutif a donné une présentation lors de la Rencontre annuelle des commissaires à l’information et à la protection de la vie privée des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, dont le thème était « Protéger et promouvoir les droits des Canadiens à l’accès à l’information et à la protection des renseignements personnels à l’ère du gouvernement numérique ».

Octobre 2014 : L’avocat-conseil principal et le directeur des recherches du CSARS ont fait un exposé sur le rôle et les activités du CSARS devant un groupe d’étudiants du Cégep Édouard-Montpetit qui participaient au projet « SPY ».

Décembre 2014 : L’avocat-conseil principal et le directeur des recherches du CSARS ont donné une conférence devant un groupe d’étudiants de l’Université de Sherbrooke qui suivent un cours sur le renseignement.

Décembre 2014 : Le directeur exécutif et des cadres supérieurs ont rencontré M. David Andersen, l’examinateur indépendant qui étudie la loi antiterroriste du Royaume-Uni, pour discuter des activités d’étude et d’enquête du CSARS.

Mars 2015 : Le directeur exécutif s’est présenté devant le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense dans le cadre des discussions sur le projet de loi C-44.