Nouveau cadre orientant l’inclusion du savoir autochtone dans les évaluations d’impact

Communiqué

Le 26 septembre 2022 - Ottawa - Agence d’évaluation d’impact du Canada

Les peuples autochtones ont un lien profond avec la terre et les ressources. L’intégration constante du savoir unique des Autochtones sur les terres et les ressources dans le processus d’évaluation d’impact nous permet de mieux comprendre les répercussions potentielles des projets et de les atténuer.

Aujourd’hui, l’honorable Steven Guilbeault, ministre de l’Environnement et du Changement climatique, a annoncé la publication du Cadre stratégique sur le savoir autochtone dans le contexte des examens de projets et des décisions réglementaires (le Cadre), qui a été élaboré en partenariat avec les peuples autochtones.

Cet important cadre éclairera l’inclusion et la protection respectueuses, cohérentes et significatives du savoir autochtone dans les examens de projets et les décisions réglementaires en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact, de la Loi sur les eaux navigables canadiennes, de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie et les dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection du poisson et de son habitat.

Le Cadre jette les bases de relations plus solides entre le gouvernement du Canada et les peuples autochtones fondées sur le respect de différentes visions du monde et sources de connaissances. Il permettra de mieux inclure le savoir autochtone dans le processus d’évaluation d’impact afin d’améliorer la conception du projet, de renforcer les mesures d’atténuation et d’accommodement, et de prendre de saines décisions réglementaires pour le développement durable des ressources.

La reconnaissance de l’importance des systèmes de savoirs autochtones et leur inclusion respectueuse dans les évaluations de grands projets comme les barrages, les mines et les installations de gaz naturel liquéfié est une étape de plus dans les efforts du gouvernement pour renforcer le partenariat avec les peuples autochtones. Il s’agit d’un exemple concret de la façon dont l’Agence d’évaluation d’impact du Canada met en œuvre les objectifs de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

Le Cadre constitue la première étape de l’élaboration d’orientations propres à l’inclusion du savoir autochtone dans les évaluations d’impact, y compris les pratiques exemplaires relatives à l’examen du savoir autochtone dans les présentations de projets et l’établissement de procédures de confidentialité.

L’Agence d’évaluation d’impact du Canada remercie les 79 collectivités et organisations autochtones de partout au pays, ainsi que le Comité consultatif autochtone de l’Agence, pour leur collaboration et leurs conseils inestimables dans l’élaboration de ce cadre.

Citation

« Le savoir autochtone a contribué, et continue de contribuer, de façon importante aux processus environnementaux, réglementaires et autres à l’échelle du Canada. L’annonce d’aujourd’hui est une étape importante dans l’engagement du gouvernement du Canada à favoriser la réconciliation et les partenariats avec les peuples autochtones en harmonisant les pratiques des organismes de réglementation et des décideurs quant à la manière d’intégrer de façon respectueuse et significative le savoir autochtone aux examens de projets et aux décisions réglementaires. »

— L’honorable Steven Guilbeault, ministre de l’Environnement et du Changement climatique

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