Immatriculation des navires et documents connexes
À l’origine, les registres d’immatriculation des navires permettaient de suivre les titres de propriété et les intérêts financiers. Aujourd’hui, ils fournissent de l’information précieuse sur l’histoire maritime, notamment sur l’industrie de la construction navale, le commerce, les naufrages et l’histoire familiale.
Sur cette page
Avant de commencer
Rassemblez le plus d’information possible, par exemple :
- nom du navire
- année d’immatriculation
- type de navire
- lieu de construction du navire (ville, municipalité ou autre, province/état, pays)
- date de construction
- tonnage brut et net
- numéro officiel
Sources à consulter
Sources archivistiques
Presque toutes les sources archivistiques sur l’immatriculation des navires concernent la radiation de pavillon. La radiation de pavillon survient quand l’immatriculation d’un navire est supprimée du registre maritime. Cette mesure est prise lorsqu’un navire est vendu à l’extérieur du Canada, change de catégorie (commercial ou privé) ou est mis hors service (naufrage ou perte).
Registres d’immatriculation des navires, 1787 à 1966, RG42, séries E-1 et RG12, série B-15
L’index d’immatriculation des navires a été créé à partir de trois instruments de recherche provenant des dossiers de BAC. Il contient de l’information sur les navires dont l’immatriculation a été radiée au Canada entre 1787 et 1966 (et certains en 1763). Il réunit plus de 78 000 entrées.
L’index fournit des renseignements sur les navires et sur la façon de trouver des documents connexes. (On ne peut pas accéder à ces documents à partir de l’index, donc une recherche distincte s’impose.) Chaque entrée indique sur quelle bobine de microfilm se trouvent les documents originaux. Certains ont été numérisés, mais bon nombre sont en version imprimée ou sur microfilm.
Registres de radiation d’immatriculation de navire, 1904 à 1983
Les documents relatifs aux immatriculations de navire radiées entre 1904 et 1983 ont été numérisés; on peut les consulter à partir de Recherche dans la collection. Ils proviennent de la sous-série du fonds du ministère des Transports (RG12) intitulée Registers and Ledger Cards of Ships Closed Out (en anglais).
Fonds du ministère des Transports (RG12)
Le fonds du ministère des Transports contient des documents concernant différents modes de transport, y compris des immatriculations de navire remontant à 1936. Avant cette date, ces documents étaient sous la responsabilité du ministère de la Marine (RG42).
La série intitulée Ship Registration Division (en anglais) contient les registres maritimes de 1767 aux années 2000. C’est la seule source d’information sur les navires dont l’immatriculation a été radiée.
Il y avait deux types de registres maritimes :
- Registres : Grands livres reliés, parfois lourds et très épais, tenus par chaque port d’immatriculation. Ces registres ont formé le Registre canadien d’immatriculation des bâtiments jusqu’aux années 1980.
- Classeurs bleus : Copies des données provenant du Système de registre d’immatriculation des navires de Transports Canada. Ces classeurs ont été progressivement supprimés à la fin des années 2000 et remplacés par des dossiers numériques.
Les registres maritimes contiennent les renseignements suivants :
- nom du navire
- numéro officiel
- date et port d’immatriculation
- dimensions officielles du navire
- renseignement sur le premier propriétaire
- résumé des mesures officielles prises à l’égard du navire
- hypothèques
- renseignements sur la nature du navire
- etc.
Les nouveaux navires étaient inscrits au registre selon leur date d’immatriculation. Quand un registre était complet, on en ouvrait un nouveau.
Les documents suivants contiennent aussi de l’information sur l’immatriculation des navires :
- Les registres de transactions, aussi appelés registres de transactions supplémentaires, étaient utilisés quand les registres maritimes officiels étaient complets.
- Les registres de propriété contiennent les numéros officiels attribués aux ports d’immatriculation par l’administration centrale (d’abord établie en Grande-Bretagne, puis au Canada).
- Les registres des actes contiennent la correspondance d’un port d’immatriculation sur les enjeux liés à l’immatriculation ou à la propriété des navires.
- Les registres de construction contiennent des détails sur les navires déjà immatriculés, mais pas encore construits.
- Les dossiers de navires, conservés à l’origine dans de petites pochettes en carton, contenaient les documents originaux relatifs à un navire et soumis au port lors de son immatriculation (par exemple les preuves de propriété, les certificats d’inspection, les rapports d’expertise et les avis d’hypothèque).
Transports Canada a aussi dressé un index alphabétique sur fiches, par nom de navire, pour les années 1965 à 1983. Il contient les mêmes renseignements que les registres chronologiques mentionnés ci-dessus.
Sources publiées
Le gouvernement a commencé à publier dès 1787 des listes des navires immatriculés. Il peut être difficile de chercher dans ces listes, souvent publiées en appendice des Journals of the Legislative Assembly. Pour obtenir de l’aide, posez-nous une question.
De 1874 à 2003, le gouvernement fédéral a publié la Liste des navires, qui comprend tous les navires immatriculés au registre au moment de la publication. Cette liste a d’abord été publiée aux deux ou trois ans, puis annuellement à partir de 1902. En 2003, la publication a cessé, l’information étant dorénavant offerte en ligne dans le Système de recherche d’informations sur l’immatriculation des bâtiments.
Des versions imprimées de la liste existent pour les années 1874 à 2003 :
- List of Shipping = Liste des navires. Canada. Transports Canada. 1874 à 1984. Ottawa : ministère des Transports.
- List of Ships = Nomenclature des navires. Ottawa Canada. Transports Canada. 1985 à 2003. Ottawa : ministère des Transports.
Vous trouverez ici des versions numérisées de la liste :
- Internet Archive : Sessional Papers by Title: List of Shipping
- HathiTrust : List of shipping. Nomenclature des navires.
La publication internationale Lloyd’s Register comporte aussi de l’information sur les navires canadiens :
- Lloyd’s Register of Ships: 1764 à 1998 (en ligne) :
- Register of Ships Lloyd’s Register of Shipping (Firm: 1914-). 1966-1967 à 2009-2010 (versions imprimées). Londres : Lloyd’s Register of Shipping.
Les deux ouvrages suivants sont très utiles et comprennent des listes faciles à utiliser, compilées à partir de sources primaires :
- MILLS, John M. 1979. Canadian Coastal and Inland Steam Vessels, 1809–1930. Providence, Rhode Island : Steamship Historical Society of America.
- WALLACE, Frederick William. 1929. Record of Canadian Shipping: A list of square-rigged vessels, mainly 500 tons and over, built in the eastern provinces of British North America from the year 1786 to 1920. Toronto : Musson Book Co. Version en ligne.
Autres pistes de recherche
- Système de recherche d’informations sur l’immatriculation des bâtiments. Documents récents de Transports Canada. Cette base de données contient de l’information sur les navires qui étaient encore en service en 1984, et sur tous ceux qui ont été immatriculés depuis 1984.
- LR ships in class: Registre actuel en ligne des navires classés du Lloyd’s Register
Accéder aux collections
Documents d’archives
Documents numérisés
Certains documents ont été numérisés et peuvent être consultés à partir de Recherche dans la collection. D’autres, notamment les microformes numérisées, se trouvent sur le site d’Héritage.
Documents non numérisés
Les notices trouvées à l’aide de l’outil Recherche dans la collection indiquent si un document est ouvert (code d’accès 90) ou restreint (code d’accès 32). Pour voir le code d’accès dans une notice descriptive, cliquez sur Pour réserver ou acheter des documents, puis sur Conditions d’accès.
S’il s’agit d’un document restreint, utilisez l’outil d’AIPRP pour en commander une copie.
Les documents non numérisés et non restreints doivent être consultés en personne. Si vous ne pouvez pas vous rendre sur place, vous pouvez commander des copies ou embaucher un chercheur.
Publications
Certaines publications peuvent être consultées en ligne avec Internet Archive, Canadiana ou d’autres sources. Voir la section Sources publiées pour savoir comment procéder.
Les publications non numérisées doivent être consultées en personne. La page Commander des documents publiés à Ottawa indique la marche à suivre.