Documents sur les naissances, mariages, décès et divorce

Bibliothèque et Archives Canada détient une petite collection de documents historiques relatif aux naissances, aux mariages, aux décès et aux divorces. Consultez cette page pour connaître les documents disponibles et la manière d’y accéder.

On this page

• Conseils de recherche
• À propos des index
  • Cautionnements et licenses de mariages
  • Naissances, mariages et divorces
  • Actes de divorce
• Autres sources à consulter
• Accès aux documents
• Liens connexes

Conseils de recherche

Recherche par nom

• Effectuez une recherche par nom de famille seulement. Certaines entrées de la base de données ne comprennent qu’une initiale pour le prénom.
• Utilisez l’astérisque (*) comme caractère de substitution pour chercher différents noms: par exemple, Fran* pour Frank, Francis, François, Franz, František et Francisco. Le caractère de remplacement peut être utilisé au début, à la fin ou au milieu d’un nom.

Recherche par date

Tentez d’élargir votre recherche en indiquant une période plutôt qu’une date précise. Les dates ne correspondent pas toujours à la date exacte de la naissance ou du décès.

• La plupart des parents faisaient baptiser leurs enfants peu après la naissance, mais d’autres attendaient des mois ou des années, ou ne les faisaient pas baptiser.
• Des erreurs ou des divergences peuvent survenir par rapport aux dates qui ont été enregistrées après un événement. Les pierres tombales, surtout celles érigées plusieurs années après le décès, donnent parfois des renseignements inexacts.

Recherche par lieu

Commencez par une communauté, puis étendez vos recherches. L’endroit indiqué dans le document ne correspond pas toujours à l’endroit exact où l’événement est survenu. Par exemple :

• Certaines communautés n’avaient aucun lieu de culte. Les familles devaient alors se déplacer pour aller à l’église, ou assister à des cérémonies d’une confession différente.
• Un couple anglican pouvait faire baptiser ses enfants dans une église méthodiste s’il n’y avait pas d’église anglicane dans sa communauté.
• Un nom peut être inscrit sur une pierre tombale à titre commémoratif, sans qu’il s’agisse de l’emplacement de la sépulture.
• Certains ministres ou missionnaires se rendaient dans plusieurs communautés d’une région pour baptiser les enfants et marier les couples. On les appelait parfois des pasteurs itinérants.

Recherche par religion

Il est utile de connaître la confession religieuse d’une famille. Au Canada, la confession religieuse était indiquée dans la plupart des recensements.

• Certaines personnes devaient se convertir pour pouvoir se marier.
• Certaines personnes n’allaient pas à l’église ou ne pratiquaient aucune religion.

Conseils généraux

• Si vous trouvez de l’information dans un index, essayez de trouver une copie du document original. Celui-ci contient généralement plus d’information qu’un index. Consultez les notes de l’auteur pour savoir d’où proviennent les originaux.
• Les documents anciens contiennent parfois moins d’information ou ont été perdus. Certaines personnes n'ont peut-être pas été enregistrées du tout.
• Le contenu de la base de données correspond à la langue d’origine utilisée dans les documents.
• Certains des documents originaux sont difficiles à lire, c’est pourquoi les bases de données peuvent être incomplètes ou comporter des erreurs.

À propos des index

Cette base de données contient des documents indexés tirés des collections suivantes de BAC. Certaines images sont jointes, d’autres devront être consultées séparément, probablement sur microfilm.

Cautionnements et licenses de mariages

BAC détient environ 8 000 cautionnements de mariage et 900 listes de licences de mariage datant du début des années 1800 dans le Haut-Canada et le Bas-Canada.

Certains couples se sont mariés avec une licence ou un cautionnement plutôt que dans un lieu de culte. Les cautionnements servaient à garantir que le mariage était légal, tandis que les licences étaient des permis pour procéder à un mariage. Puisque le cautionnement de mariage était généralement émis quelques jours avant la cérémonie du mariage, il peut s’agir d’une indication de la date et du lieu du mariage. La licence de mariage réelle a été donnée au couple.

Les couples qui devaient être mariés à l’Église d’Angleterre (anglicane) ou catholique romaine n’avaient pas besoin d’une licence ou d’un cautionnement de mariage. Une licence de mariage était exigée si le mariage devait être exécuté par n’importe quel autre clergé ou par un juge de paix, ou si le couple s’est marié à l’extérieur de leur paroisse de résidence.

La collection comprend les transcriptions numérisées suivantes :

Cautionnements de mariage:

• Bas-Canada et Canada-Est (maintenant Québec), 1779 à 1858 (RG4-B28, volumes 29 à 41A, microfilms H-1129 à H-1132). Cette série comprend également treize cautionnements de 1860 et 1861.
• Haut-Canada et Canada-Ouest (maintenant Ontario), 1803 à 1845 (RG5-B9, volumes 13 à 44, microfilms C-6777 à C-6791). Cette série comprend également une dizaine de cautionnements de 1858 à 1861.

Les cautionnements ont été numérisés, et sont maintenant disponibles à l’aide de l’outil Recherche dans la collection. Notez toutefois que la qualité des images peut varier.

Liste de licences de mariages:

• Bas-Canada (maintenant Québec), registre des licences délivrées par la Cour supérieure, 1835-1837 (RG4-B28, volume 46)
• Haut-Canada (maintenant Ontario), Déclarations relatives aux licences délivrées, 1803, 1808, 1819 à 1841 (RG5-B9, volumes 6, 7 et 8)

Ces documents ne sont pas numérisés.

Comme les images peuvent être difficiles à lire en ligne, un cautionnement de mariage contient généralement les renseignements suivants :

• Le nom du futur époux
• Le nom de la future épouse
• Le lieu de résidence
• Le nom des personnes qui se portaient garantes
• La date et le lieu où le cautionnement a été émis

Les listes de licences comprennent généralement :

• La date d’émission
• Le nom du futur époux
• Le nom de la future épouse
• Le montant payé (habituellement une livre)

Documents sur les naissances, mariages, décès

Collection Kipling, MG25-G62

Une partie de la collection Kipling est constituée d’environ 4 000 fiches indexées, transcrites dans cette base de données. Elles ont été préparées par Clarence Kipling à partir des trois registres paroissiaux suivants de la région de la rivière Rouge, au Manitoba :

• Église anglicane de St. John’s (certains mariages et sépultures entre 1820 et 1882)
• Église anglicane de St. John’s (certains mariages et sépultures entre 1820 et 1882)
• Église catholique romaine de St. Boniface (certains baptêmes, mariages et inhumations entre 1824 et 1834)

Les fiches ont été numérisées sur la bobine H-1344. Les registres paroissiaux originaux ne sont pas conservés par BAC. Les documents anglicans sont conservés par les Archives du Anglican Diocese of Rupert’s Land (en anglais seulement), et les documents catholiques par le Centre du patrimoine – La Société historique de Saint-Boniface.

La collection contient également plus de 600 études généalogiques (en anglais) sur les colons de la rivière Rouge, les premiers marchands de fourrures et les employés de la Compagnie de la Baie d’Hudson et de la Compagnie du Nord-Ouest (1749 à 1884). Consultez l’instrument de recherche 1368 (en anglais) pour obtenir une liste alphabétique des familles répertoriées.

Fonds Joseph E. et Arthur Gravelle

Cet index (Fichier Gravelle) fait partie du fonds Gravelle. Il contient des informations personnelles provenant de diverses sources.

• Ontario : Arnprior, Astorville, Bonfield, Corbeil, Huntley, Packenham, le comté de Renfrew (Eganville, Killaloe, etc.) et l’église catholique de St. Patrick, à Ottawa.
• Quebec : Bouchette, Buckingham, Hull et la MRC Pontiac (Bristol, Clarendon, Shawville, etc.).

Les cartes qui contiennent ces renseignements (faisant partie de l’instrument de recherche 1180) ont été transcrites dans la base de données. Toutes les cartes n’ont pas été transcrites. Certains noms de famille ont été omis lors de la transcription.

Les sources n’étaient pas indiquées sur les cartes. Pour poursuivre vos recherches, consultez nos autres pages Généalogie et histoire familiale afin de savoir où et comment accéder à différents types de documents.

St. Andrew's Presbyterian Church, Williamstown, Ontario MG9-D7-14  (en anglais seulement)

Cet index contient environ 1 500 références provenant du registre des baptêmes et des mariages célébrés entre 1779 et 1817 par le révérend John Bethune.

• Le registre est numérisé sur la bobine de microfilm C-3030, à partir de l’image numéro 321.

Collection W.J. (Bill) Miller

Cette collection comprend des généalogies compilées par Bill Miller concernant 1 200 familles du comté de Leeds, en Ontario, recueillies à partir de chroniques nécrologiques publiées dans les journaux, de recensements, de registres paroissiaux et d’autres sources locales. Les entrées de cette base de données ne proviennent pas des pages individuelles, mais de l’instrument de recherche 1470, qui contient les noms de famille présents dans la collection.

• Il y a une page pour chaque personne, avec des informations et des sources. Dans certains cas sont incluses des copies de correspondance, de certificats, ou des coupures de journaux comme des annonces ou des avis de décès.
• Les numéros de page indiqués dans la base de données peuvent être utilisés pour repérer les pages réelles sur lesquelles se trouvent les noms complets et les détails disponibles.
• Les pages sont classés en ordre alphabétique.

Ces microfilms sont numérisés sur Héritage.

Territoire du Yukon; Applications pour les licences de mariage

Cet index contient environ 750 références à des demandes reçues par le bureau des registres de l’état civil du territoire du Yukon entre 1901 et 1917. Les Archives du Yukon conservent les documents originaux ainsi que certaines collections de registres paroissiaux.

• Chaque demande comprend les noms et âges des époux, ainsi que la date de délivrance et le lieu.

BAC possède une copie sur la bobine de microfilm M-2883, mais elle n’a pas été numérisée. Pour commander des copies, utilisez la référence archivistique suivante : RG91-B-4, volume 76, noms, numéro de licence, microfilm M-2883.

Actes de divorce, 1841-1968

Cet index contient environ 15 000 entrées relatives aux divorces parlementaires dans des sources gouvernementales conservées à BAC. Les entrées comprennent Les actes adoptées par le Parlement de 1841 à 1963 et les résolutions du Sénat approuvées de 1964 à 1968. Chaque entrée comprend :

• les noms complets des deux parties en cause
• la publication dans laquelle le document figure
• l’année de publication
• le chapitre ou le numéro de référence de l’acte ou de la résolution

Avec cette information, vous pouvez rechercher la publication en ligne.

Actes et résolutions numérisés

Des copies numérisées sont disponibles sur les sites Web gratuits Canadiana et Internet Archive. La collection comprend :

• 1852–1866, 1867–1872, 1873–1900 (en anglais seulement)
• Journaux de l’Assemblée législative de la Province du Canada, 1842-1866 (en anglais seulement)
• Journaux du Sénat du Canada, 1964-1968 (en anglais seulement)

Chaque acte ou résolution comprend généralement ce qui suit :

• les noms des deux parties en cause
• leur lieu de résidence respectif
• la date et le lieu du mariage
• les motifs de la demande en divorce

Si vous ne trouvez pas un acte ou résolution en ligne

En ce qui concerne les publications qui n’ont pas été numérisées, plusieurs bibliothèques au Canada possèdent des exemplaires des publications officielles où figurent les actes ou les résolutions. Chaque acte ou résolution fait généralement une page.

Vous pouvez consulter le catalogue Aurora pour trouver quelles bibliothèques possèdent des exemplaires de ces publications. Cliquez sur une publication ci-dessous pour ouvrir l’entrée du catalogue, puis faites défiler vers le bas jusqu’à « Autres bibliothèques à travers le monde ».

Utilisez le tableau ci-dessous pour déterminer dans quelles années les actes ou résolutions ont été publiés.

Intervalle de dates	Publications	Numéro OCLC
1841–1866	Statuts de la province du Canada	797108786
1841–1866	Journaux de l’Assemblée législative de la Province du Canada	1139907728
1867–1872	Statuts du Canada	775853842
1873–1951	Actes du Parlement du dominion du Canada (Statuts du Canada)	797108200
1952–1963	Lois du Parlement du Canada (Statuts du Canada)	421432917
1964–1968	Journaux du Sénat du Canada	2248594

Vous pouvez également consulter les journaux pour trouver des annonces concernant des divorces. Entre 1867 et 1968, certaines provinces exigeaient que les personnes souhaitant divorcer publient un avis d’intention de demande un divorce pendant six mois dans la Gazette du Canada ainsi que dans deux journaux locaux. Ces demandes comprenaient souvent la date et le lieu du mariage, ainsi que des détails concernant la fin du mariage.

Effectuez une recherche dans la Gazette du Canada en utilisant le mot-clé « divorce », ainsi qu’un nom de famille et un lieu. La recherche dans les journaux locaux est plus complexe et nécessite souvent de chercher directement dans les journaux.

Autres sources à consulter

Documents non conservés à BAC

Registres d’état civil

BAC ne possède qu’une sélection limitée de :

• Documents de naissance, de mariage et de décès
• Dossiers d’adoptions
• Registres d’orphelinats
• Testaments, homologation et succession

Ces documents sont généralement conservés par les provinces, les territoires ou les institutions religieuses.

Avant le milieu du 19^e siècle, les institutions religieuses, ainsi que les bureaux municipaux, de canton ou de comté, étaient les sources principales pour cette information. À la fin du 19e et au début du 20^e siècle, les gouvernements provinciaux et territoriaux ont commencé à tenir des registres d’état civil concernant les naissances, les mariages et les décès. Chaque province et territoire détient des documents couvrant une période différente et ses propres règles en matière d’accès. Les documents plus récents sont généralement conservés par des ministères, tandis que les documents plus anciens sont préservés dans des collections d’archives, qui peuvent comprendre des archives provinciales ou territoriales, ou d’autres répertoires de documents historiques.

Pour accéder à ces documents, vous devrez consulter l’une de ces institutions. Vous pouvez commencer par consulter notre liste d’archives provinciales, territoriales et religieuses.

Divorce

Les procédures de divorce étaient également traitées par les tribunaux provinciaux et territoriaux. Les dossiers des anciens tribunaux sont généralement détenus dans les archives provinciales et territoriales. À partir du recensement canadien de 1901, selon les Instructions aux recenseurs, le status du divorce devais être indiquer . Vous pouvez effectuer une recherche dans les recensements pour consulter les documents.

Pour les documents concernant les divorces prononcés depuis 1968, si vous cherchez de l’information pour obtenir des copies de vos propres documents de divorce, veuillez contacter le Bureau d’enregistrement des actions en divorce du ministère de la Justice.

Avant 1968 :
Des copies certifiées conformes d’un acte du Parlement ou d’une résolution du Sénat relative à un divorce sont disponibles à des fins juridiques auprès du Bureau du légiste et conseiller parlementaire.

Certificats de naissances canadiennes à l’étranger

Si vous êtes nés à l’extérieur du Canada de parents canadiens qui vivaient ou travaillaient à l’étranger, vous possédez peut-être un ancien certificat de naissance qui n’est plus reconnu aujourd’hui. Si vous souhaitez obtenir ces documents, vous pouvez :

• Demander un certificat de citoyenneté canadienne auprès d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
• Demander un certificat de naissance auprès du registraire de votre pays de naissance

Dossiers relatifs aux enfants du personnel militaire

Si vous êtes né alors que vos parents étaient déployés à l’étranger, il se peut que des informations concernant votre naissance figurent dans le dossier militaire de vos parents. Soumettez une demande d’accès à des renseignements personnels à BAC pour obtenir cette information. Expliquez que vous cherchez des renseignements au sujet de votre naissance dans le dossier militaire de votre parent et fournissez l’information suivante :

• Votre nom ainsi que le lieu et la date de votre naissance
• Le nom de votre parent, sa date de naissance et son numéro de matricule si vous le connaissez

Documents conservés à BAC

Documents religieux

BAC conserve une petite collection de documents issus d’églises (registres paroissiaux) et de synagogues

• Registres de naissance, de mariage et de décès provenant des paroisses et documents connexes

Les fonds suivants contiennent également des renseignements utiles sur des particuliers :

• Collection Jacques-Henri Fabien (MG25-G231)
  • Index nominatif de certaines églises de l’Outaouais et des régions autour de l’île de Montréal. Cet index de fiches est numérisé sur le site Héritage.
• Fichier Loiselle
  • Index alphabétique de nombreux mariages catholiques romains contractés entre 1750 et les années 1900 environ. L’index couvre le Québec, une partie du Nouveau-Brunswick, l’Est ontarien et la Nouvelle-Angleterre. La collection de microfiches peut être consultée dans la salle de généalogie de notre édifice à Ottawa (cote : CS88 QC4 L6 1986 fiche).

Orphelinats

BAC conserve une petite collection de documents issus d’orphelinats. Utilisez l’outil de Recherche dans la collection pour trouver des documents concernant les orphelinats à l’aide de mots-clés tels comme le nom de l’établissement. Voici quelques exemples :

• Fonds Industrial Removal Office (MG28 V67)  (en anglais seulement)
• Fonds Summerhill Homes (MG28 I388)  (en anglais seulement)
• Fonds Weredale House (MG28 I405)  (en anglais seulement)

Il pourrait aussi y avoir de l’information dans notre collection de Documents sur les petits immigrés anglais.

Documents du gouvernement fédéral relatif aux décès

BAC conserve les archives des ministères fédéraux. Voici quelques exemples de collections (ou fonds) qui contiennent des références à des décès.

• Fonds de la Commission canadienne des transports (RG46) : Le fonds comprend des dossiers sur des morts accidentelles causées par les transports maritimes, terrestres ou aériens entre 1904 et 1976.
• Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (RG 30) : Le fonds comprend des rapports sur des accidents survenus aux Chemins de fer nationaux et dans leurs sociétés ferroviaires affiliées au début des années 1900.
  • Certains rapports concernent des civils ou des employés du chemin de fer blessés ou tués par des trains. Il s’agit généralement de demandes d’indemnisations pour dommages corporels ou pour des accidents du travail.
• Fonds de la Gendarmerie royale du Canada (RG18) : Les morts accidentelles et criminelles survenues au début du 20e siècle, dans les provinces de l’Ouest, sont généralement traitées dans les documents de la Police à cheval du Nord-Ouest.
• Fonds du ministère des Transports (RG12) : Certains dossiers portent sur des morts accidentelles, principalement liées à l’aviation, entre 1917 et 1977.

Pour chercher un dossier du gouvernement fédéral :

• Utilisez la fonction de Recherche avancée de l’outil Recherche dans la collection.
• Dans le champ Tous les mots, entrer un nom de famille
• Dans Un de ces mots, entrer des mots-clés comme décès, mort, tué, meurtre, enquête, victime ou mortel. On peut aussi ajouter un des numéros de groupe d’archives suivants : RG46, RG30, RG18, RG12 (facultatif).

Voici des exemples que vous pourriez trouver :

• Accident where death occurred – A. Belanger killed at St. Paul Lock, Lachine Canal, 1907 (RG46-C-II-1, volume 1423, dossier 6301)
• Piper L4B – Board of Inquiry – Accident on 8 August near Chatham, Ontario – Pilot C.A. Couse fatally injured, 1951 (RG12-A-1, volume 1158, dossier 5002-294)

Testaments, homologation et succession

BAC conserve aussi quelques testaments, lettres d’homologation et dossiers de succession dans des collections privées et du gouvernement fédéral. Ceux-ci comprennent les dossiers de succession de certaines personnes issues des Premières Nations. Pour effectuer une recherche dans les archives :

• Utilisez la fonction de Recherche avancée de l’outil Recherche dans la collection.
• Dans le champ Tous les mots, entrer un nom de famille
• Dans Un de ces mots, entrer des mots-clés comme testament, homologation ou succession

Voici des exemples de dossiers que vous pourriez trouver :

• Surrogate Court of Carleton County fonds (MG9-D11): Ces registres contiennent des lettres d’homologation et des lettres d’administration pour le tribunal successoral du comté de Carleton, en Ontario, de 1840 à 1902.

Sources publiées

Les index sont créés par des bénévoles ou des organisations qui recueillent et transcrivent plusieurs documents dans une seule publication. Ils donnent accès à de précieux renseignements qui seraient difficiles à trouver autrement.

Voici les types d’index les plus courants :

• Registres paroissiaux
• Inscriptions sur les pierres tombales
• Chroniques nécrologiques dans les journaux
• Avis de mariage et avis de décès
• Documents de salons funéraires
• Testaments

Certaines publications ne sont pas de simples index, et peuvent comprendre des transcriptions complètes.

Chercher des index

Bon nombre de ces livres sont librement accessibles sur les rayons de la salle de généalogie, au point de service de BAC à Ottawa. Une documentation offerte sur place décrit la collection de livres et son organisation.

Vous pouvez chercher des index publiés dans notre catalogue Aurora. Entrez le mot-clé généalogie et un nom de lieu.

• Si la cote comprend le mot généalogie, vous trouverez ce livre dans la salle de généalogie, à Ottawa.
• Exemple de cote : Généalogie Réf. CS88 A2 A38 2003

Les notices dans Aurora indiquent si d’autres bibliothèques possèdent le document. Vous pouvez aussi consulter le catalogue en ligne de votre bibliothèque locale.

Quelques exemples d’index :

• Baptêmes, mariages, sépultures de Ste-Marie de Dawson City, Yukon, 1898-1956
• Births, marriages and deaths from Calgary, Alberta newspapers: 1890–1899
• Brant County, Mohawk Chapel: history, marriages, 1827–1877, burials, 1829–1947: Mohawk Street, Brantford, Ontario
• Répertoire alphabétique des mariages des Canadiens-français, 1760–1935 Répertoire alphabétique des mariages des Canadiens français, 1760-1935 (collection Drouin, 49 volumes)

Accès aux documents

Documents numérisés

Le document qui vous intéresse a peut-être été numérisé. Recherche dans la collection permet de consulter certaines images numériques. D’autres, notamment les microformes numérisées, se trouvent sur le site d’Héritage.

Documents non numérisés

Les documents non numérisés doivent être consultés en personne. Si vous ne pouvez pas vous rendre sur place, vous pouvez commander des copies ou embaucher un chercheur.

Si vous souhaitez commander des copies, veuillez indiquer la référence d’archive complète ou le numéro de référence OCLC dans votre demande.

Liens connexes

• Comment débuter votre recherche généalogique
• Recensements