Module 1 : Guide sur la prévention des lésions musculo-squelettiques

Introduction

De nombreux risques en milieu de travail peuvent mener à des lésions professionnelles. La Partie XIX du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail renferme un programme de prévention des risques à l'intention des employeurs relevant de la compétence fédérale. En décembre 2007, la Partie XIX (connue sous le nom de Règlement sur le programme de prévention des risques) a été modifiée pour inclure les risques liés à l'ergonomie qui peuvent causer des lésions musculo-squelettiques.

Une lésion musculo-squelettique (LMS) est une lésion ou un trouble du système musculo-squelettique. Le système musculo-squelettique comprend les muscles, les tendons, les vaisseaux sanguins, les ligaments, les nerfs, les articulations, les vertèbres et les tissus mous.

D'autres termes courants sont utilisés pour désigner les lésions musculo-squelettiques :

• Maladies musculo-squelettiques (MMS) ;
• Troubles musculo-squelettiques (TMS) ;
• Microtraumatismes répétés (MTR) ;
• Blessures musculo-squelettiques (BMS) ;
• Lésions attribuables au travail répétitif (LATR).

Le présent guide ne traite pas des lésions musculo-squelettiques causées directement par les incidents suivants :

• Tomber, glisser ou trébucher ;
• Être coincé par un objet ou heurter quelque chose ;
• Être pris dans ou sur quelque chose ;
• Avoir un accident de la route.

Les risques qui peuvent entraîner des LMS sont habituellement liés aux exigences physiques au travail. Par exemple, les employés peuvent se blesser dans les cas suivants :

• Soulever ou pousser des charges qui exigent une force excessive ;
• Tendre le bras ou se pencher dans une posture contraignante ;
• Être longtemps dans la même position ;
• Répéter maintes fois les mêmes mouvements et avoir peu d'occasions de se reposer ou de reprendre des forces.

L'application des principes d'ergonomie permet d'éliminer ou de réduire de tels risques.

L'ergonomie est l'étude scientifique de la relation entre les gens et leur milieu de travail dans la perspective d'améliorer la sécurité, faciliter l'exécution des tâches et accroître l'efficacité.

Dans les lieux de travail relevant de la compétence fédérale, les LMS représentent environ 30 pour cent de toutes les lésions approuvées aux fins d'indemnisation. Ces lésions causent des douleurs et des souffrances considérables aux employés. Elles coûtent également cher aux employeurs en indemnisations et autres dépenses engagées lorsque des employés doivent prendre congé.

L'incidence des LMS dans un lieu de travail donné peut être beaucoup plus élevée ou faible que la moyenne, selon des facteurs comme l'efficacité du programme de santé et de sécurité, ainsi que le type de travail réalisé dans ce lieu de travail.

La mise en œuvre de bonnes stratégies de prévention des LMS aidera à réduire le nombre de LMS et les coûts des employeurs.

Les coûts des employeurs liés aux LMS sont les suivants :

Objectif du guide

L'objectif du Guide sur la prévention des lésions musculo-squelettiques (LMS) est d'aider les milieux de travail à mettre en place un processus de prévention des LMS efficace et qui satisfera aux exigences du Règlement sur le programme de prévention des risques (RPPR) ayant trait aux risques liés à l'ergonomie.

L'article applicable du Règlement figure dans chaque section à titre de référence. Ce guide comprend aussi des pratiques exemplaires d'élaboration et de mise en œuvre d'un programme de prévention des LMS. Les mots « devrait » et « recommandé » sont utilisés lorsqu'il est question de ces pratiques exemplaires.

Certains lieux de travail disposent déjà d'un programme de prévention des LMS. Dans ces cas, ce guide peut servir à évaluer si le programme satisfait à toutes les exigences du Règlement concernant les risques liés à l'ergonomie. Il pourrait aussi attirer l'attention sur les aspects du programme qui peuvent être améliorés.

Pour les lieux de travail qui n'ont pas encore un programme de prévention des LMS, ce guide peut servir de feuille de route pour élaborer et mettre en œuvre un programme conforme aux exigences réglementaires.

Ce guide ne traite que des aspects du programme de prévention des risques propres aux risques liés à l'ergonomie. Il n'aborde pas les aspects comme la tenue de registres et l'évaluation périodique du programme de formation des employés qui s'appliquent à tous les risques.

Prévention des LMS - Pour commencer

Afin que les efforts de prévention des lésions musculo-squelettiques donnent des résultats durables, les lieux de travail doivent adopter une approche de programme. Le Règlement sur le programme de prévention des risques (RPPR) définit les principes généraux applicables à l'élaboration et à la mise en œuvre d'un tel programme.

Article 19.1 du Règlement

L'employeur, en consultation avec le comité d'orientation ou, à défaut, le comité local ou le représentant et avec la participation du comité ou du représentant en cause, élabore et met en œuvre un programme de prévention des risques professionnels, en fonction de la taille du lieu de travail et de la nature des risques qui s'y posent, et en contrôle l'application. Ce programme comporte les éléments suivants :

• le plan de mise en œuvre ;
• la méthode de recensement et d'évaluation des risques ;
• le recensement et l'évaluation des risques ;
• les mesures de prévention ;
• la formation des employés ;
• l'évaluation du programme.

Le paragraphe (1) s'applique à tout lieu de travail placé sous l'entière autorité de l'employeur ainsi qu'à toute tâche accomplie par un employé dans un lieu de travail ne relevant pas de son autorité, dans la mesure où la tâche en cause en relève.

En vertu du Règlement, le programme doit être élaboré, mis en œuvre et surveillé « en consultation avec » le comité d'orientation et « avec sa participation ». (En l'absence d'un comité d'orientation, l'employeur est censé faire appel au comité local ou au représentant en matière de santé et de sécurité.)

De plus, le programme doit comporter les éléments suivants :

• Plan de mise en œuvre ;
• Méthode de recensement et d'évaluation des risques ;
• Recensement et évaluation des risques ;
• Mesures de prévention ;
• Formation des employés ;
• Évaluation du programme.

La première étape est d'établir un plan de mise en œuvre qui comprend tous ces éléments, organisés d'une manière logique qui facilitera le processus.

Le paragraphe 19.3(1) du Règlement exige que plusieurs sources d'information soient prises en compte dans l'élaboration de la méthode. Pour s'assurer que l'information tirée de ces sources est pertinente et permettra d'améliorer l'efficacité du programme, les employés devraient recevoir leur formation au début du processus de mise en œuvre. Cette formation s'adresse entre autres aux personnes chargées des inspections, comme les membres du comité local.

L'organigramme de la page 9, intitulé Programme de prévention des risques liés à l'ergonomie, donne un aperçu du processus de mise en œuvre recommandé dans ce guide.

Plan de mise en œuvre

Article 19.2 du Règlement

L'employeur doit :

• élaborer un plan de mise en œuvre qui fait état de l'échéance de chacune des étapes de l'élaboration et de la mise en œuvre du programme de prévention ;
• contrôler le déroulement de la mise en œuvre des mesures de prévention ;
• vérifier à intervalles réguliers l'échéancier prévu au plan de mise en œuvre et, au besoin, le modifier.

Dans le cadre de la mise en œuvre du programme de prévention, l'employeur veille à ce que les risques liés à l'ergonomie soient recensés et évalués et à ce qu'ils soient éliminés ou réduits, conformément au paragraphe 19.5(1), autant qu'il est raisonnablement possible de le faire et que toute personne désignée pour recenser et évaluer les risques liés à l'ergonomie ait reçu la formation et l'entraînement nécessaires.

Le plan de mise en œuvre du programme de prévention des LMS doit comprendre les éléments suivants, dans l'ordre recommandé suivant :

• Étape 1 : Processus de consultation et de participation du comité d'orientation (ou du comité local ou du représentant en matière de santé et de sécurité) au cours de chaque étape du programme.
• Étape 2 : Formation des employés et des membres du comité local.
• Étape 3 : Méthode de recensement et d'évaluation des risques.
• Étape 4 : Recensement et évaluation des risques.
• Étape 5 : Mesures de prévention.
• Étape 6 : Évaluation du programme.

Le plan de mise en œuvre doit établir un calendrier d'exécution pour chaque phase d'élaboration et de mise en œuvre du programme. Ce calendrier doit être réaliste. Comme le programme de prévention des risques liés à l'occupation d'un emploi n'a jamais compris la prévention des LMS, quelques années pourraient être nécessaires avant que tous les risques liés à l'ergonomie ne soient décrits.

La dimension et la complexité des lieux de travail ainsi que d'autres priorités au chapitre de la santé et de la sécurité seront des facteurs qui auront une incidence sur le temps requis. Si la plupart des employés d'un lieu de travail exécutent à peu près les mêmes tâches, la mise en œuvre du programme et des mesures pour contrer les risques liés à l'ergonomie pourrait exiger moins de temps.

Le plan de mise en œuvre doit être surveillé périodiquement pour veiller à ce que le processus ne prenne pas de retard. Si, pour des raisons imprévues, les calendriers d'exécution du plan de mise en œuvre ne peuvent être respectés, il pourrait être nécessaire de les modifier.

Étape 1 : Consultation et participation

Le Code canadien du travail, Partie II et le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail sont fondés sur un système de responsabilité interne. Dans le cadre d'un tel système, l'employeur travail en collaboration avec des représentants du personnel pour repérer les risques professionnels et réduire ces risques pour les employés. Cela signifie que l'employeur doit consulter le comité d'orientation (en l'absence d'un comité d'orientation, le comité local ou un représentant en matière de santé et sécurité) et solliciter sa participation à toutes les étapes d'élaboration, de mise en œuvre et de surveillance du programme de prévention des LMS.

Par conséquent, et pour plusieurs raisons, les membres du comité local qui participent au programme sur le lieu de travail doivent avoir une bonne connaissance des principes de prévention des LMS. D'abord, ils pourront contribuer plus efficacement à l'élaboration et à la mise en œuvre du programme de prévention des risques. En second lieu, ces connaissances les aideront lorsqu'ils devront participer aux demandes de renseignements, aux enquêtes, aux études et aux inspections concernant les risques liés à l'ergonomie. L'information recueillie au moyen de ces activités doit être prise en compte dans l'élaboration de la méthode de recensement et d'évaluation des risques.

Afin d'assurer la réussite du programme, il est donc recommandé que les membres du comité participant au processus reçoivent une formation qui leur permettra d'assumer leurs responsabilités de façon professionnelle. Les membres du comité devraient:

• Comprendre le plan de mise en œuvre ;
• Être capables de recenser les risques liés à l'ergonomie en milieu de travail afin de participer aux enquêtes sur les LMS, aux inspections sur les lieux de travail et à d'autres tâches similaires ;
• Comprendre les risques liés à l'ergonomie et être en mesure d'effectuer une évaluation de base de ceux-ci afin de pouvoir remplir leurs fonctions efficacement en tant que membres du comité ;
• Bien connaître le système utilisé par les employés pour signaler les LMS et les risques liés à l'ergonomie en milieu de travail.

Si les membres du comité sont également chargés d'effectuer des évaluations détaillées des risques, ils doivent recevoir une formation sur les méthodes utilisées dans de tels cas.

Enfin, il faut s'assurer que les membres du comité sont bien renseignés sur les risques liés à l'ergonomie et sur la prévention des LMS, pour une troisième raison: l'employeur peut ensuite les charger d'enseigner aux employés des notions d'ergonomie conformément à l'article19.6 du Règlement.

Étape 2 : Formation des employés

Article 19.6 du Règlement

L'employeur offre à chaque employé une formation en matière de santé et de sécurité qui porte notamment sur les éléments suivants:

1. le programme de prévention mis en œuvre aux termes de la présente partie pour prévenir les risques à l'égard de l'employé, notamment la méthode de recensement et d'évaluation des risques et les mesures de prévention qui ont été prises par l'employeur ;
2. la nature du lieu de travail et des risques qui s'y posent ;
3. l'obligation qu'a l'employé de signaler les éléments mentionnés aux alinéas 126(1)g) ou h) de la Loi et celle de faire rapport au titre de l'article 15.3 ;
4. les dispositions de la Loi et du présent Règlement.

L'employeur offre la formation:

1. chaque fois qu'il a accès à de nouveaux renseignements sur les risques dans le lieu de travail ;
2. peu de temps avant que l'employé soit affecté à une nouvelle tâche ou qu'il soit exposé à un nouveau risque.

L'employeur révise le programme de formation et, au besoin, le modifie:

1. au moins tous les trois ans ;
2. chaque fois que les conditions relatives aux risques sont modifiées ;
3. chaque fois qu'il a accès à de nouveaux renseignements sur les risques dans le lieu de travail.

Chaque fois que l'employé reçoit la formation, l'employeur et l'employé attestent par écrit que la formation a été offerte ou reçue, selon le cas.

L'employeur tient, sur support papier ou informatique, un registre de la formation reçue par chaque employé et le conserve pendant les deux ans qui suivent la date à laquelle l'employé cesse d'être exposé à un risque.

Le Guide de formation des employés sur les lésions musculo-squelettiques est offert par le Programme du travail pour aider les employeurs à enseigner aux employés des notions d'ergonomie axées sur la prévention des LMS. Il aborde les sujets suivants:

• Les exigences réglementaires propres aux risques liés à l'ergonomie ;
• L'approche de programme pour la prévention des LMS ;
• Les éléments du programme de prévention des LMS ;
• Les risques courants liés à l'ergonomie en milieu de travail ;
• La responsabilité des employés de signaler les risques liés à l'ergonomie.

Étape 3 : Méthode de recensement et d'évaluation des risques

Article 19.3 du Règlement

1. L'employeur élabore une méthode de recensement et d'évaluation des risques en tenant compte des documents et renseignements suivants :
   1. tout rapport d'enquête de situation comportant des risques ;
   2. le registre de premiers soins et le registre de lésions légères ;
   3. les programmes de protection de la santé dans le lieu de travail ;
   4. tout résultat d'inspection du lieu de travail ;
   5. tout élément signalé par l'employé au titre des alinéas 126(1)g) ou h) de la Loi et tout rapport fait par l'employé au titre de l'article 15.3 ;
   6. tout rapport, toute étude et toute analyse de l'État ou de l'employeur sur la santé et la sécurité des employés ;
   7. tout rapport présenté sous le régime du Règlement sur les comités de sécurité et de santé et les représentants;;
   8. le registre des substances dangereuses ;
   9. i) tout autre renseignement pertinent.
2. La méthode de recensement et d'évaluation des risques comporte les éléments suivants :
   1. la marche à suivre et l'échéancier pour recenser et évaluer les risques ;
   2. la tenue d'un registre des risques ;
   3. l'échéancier de révision et, au besoin, de modification de la méthode.

Étape 4 : Recensement et évaluation des risques

Article 19.4 du Règlement

L'employeur recense et évalue les risques professionnels, y compris ceux liés à l'ergonomie, conformément à la méthode élaborée aux termes de l'article 19.3 et en tenant compte des éléments suivants :

1. la nature de l'acte répréhensible ; (a.1) dans le cas de risques liés à l'ergonomie, tout facteur lié à l'ergonomie tel que
   1. les exigences physiques des tâches, le milieu de travail, les méthodes de travail et l'organisation du travail ainsi que les circonstances dans lesquelles les tâches sont exécutées ;
   2. les caractéristiques des matériaux, des biens, des personnes, des animaux, des choses et des espaces de travail ainsi que les particularités des outils et de l'équipement ;
2. le niveau d'exposition des employés au risque ;
3. la fréquence et la durée de l'exposition des employés au risque ;
4. les effets, réels ou potentiels, de l'exposition sur la santé et la sécurité des employés ;
5. les mesures qui ont été prises pour prévenir le risque ;
6. tout élément signalé par l'employé au titre des alinéas 126(1)g) ou h) de la Loi et tout rapport fait par l'employé au titre de l'article 15.3 ;
7. tout autre renseignement pertinent.

Facteurs liés à l'ergonomie

De nombreux facteurs doivent être pris en considération dans le processus de recensement et d'évaluation des risques. Voici certains facteurs liés à l'ergonomie qui peuvent causer des LMS ou y contribuer. Lorsqu'un employé est exposé à deux de ces facteurs ou plus en même temps, le risque de lésion est plus élevé.

a) Exigences physiques au travail

Les principaux facteurs qui imposent des exigences physiques à un employé sont la force, les positions fixes ou inadéquates, les tensions par contact et les gestes répétés.

La force :

La force est l'effort exercé par les employés pour effectuer le travail. Tout travail exige un certain niveau de force et dans la plupart des cas le travail peut être accompli sans effets nuisibles. Cependant, des lésions peuvent être causées si la force exercée (par exemple, soulever un objet extrêmement lourd) dépasse la capacité du système musculo-squelettique.

Le risque de lésion augmente si une assez grande force est exercée de façon répétée pendant une longue période de temps. Le risque de lésion est encore plus élevé si le travail est également fait dans une position contraignante (par exemple, soulever des objets de façon répétée en faisant des mouvements de torsion).

En plus du soulèvement, d'autres tâches courantes exigent de la force, comme la traction, la poussée et la préhension.

Il peut être plus difficile de tenir des objets lorsque les mains sont froides ou que les objets manipulés sont lourds. De plus, un effort supplémentaire peut être requis en raison de la nature de la tâche à exécuter (par exemple, tenir un couteau pour couper un objet dense).

Voici des exemples de tâches qui demandent de la force de préhension :

• Tenir un objet glissant ;
• Saisir un petit outil ou tenir un objet pour faire un travail de précision ;
• Tenir un objet trop volumineux pour permettre une prise confortable (c.-à-d. que les doigts ne recouvrent pas assez l'objet) ;
  
  

  

• Tenir un objet avec les doigts et le pouce (prise en pince) au lieu d'utiliser toute la main (prise de force) ;
  
  

  

• Manipuler un objet de forme peu courante qui est difficile à tenir ;
  
  

  

• Tenir un outil ou un objet qui vibre.
  
  

  

Les postures statiques (fixes) ou contraignantes :

La posture est la position d'une partie du corps, en relation avec d'autres parties du corps à proximité, pendant une activité.

Une posture est considérée comme neutre si elle ne dépasse par l'amplitude articulaire. Une posture contraignante est prise lorsque le corps est courbé ou tourné excessivement, au-delà de l'amplitude confortable montrée ci-dessous.

Les muscles, les ligaments et les tendons sont davantage sollicités pour soutenir la partie du corps qui force lorsqu'elle est dans une posture contraignante. Plus une articulation s'éloigne de la position neutre, plus l'effort requis pour soutenir les tissus mous est grand.

Si une partie du corps reste dans une position fixe, ou statique, pendant une longue période de temps, les muscles se fatiguent. En effet, sans mouvement ils sont privés de la circulation sanguine qui leur apporte l'énergie nécessaire, ce qui cause des douleurs.

Certaines postures contraignantes courantes sont illustrées ci-dessous :

Voici certains exemples de tâches de bureau qui peuvent forcer le corps à prendre des postures contraignantes :

Facteurs liés à l'ergonomie

a) Exigences physiques au travail

S'agenouiller sur des surfaces dures

• S'agenouiller sur du ciment pour installer des carreaux de sol ;
• S'agenouiller sur une surface métallique pour entasser des bagages dans la soute d'un petit avion ;
• S'agenouiller sur un parquet pour assembler un meuble.

Laisser les avant-bras ou les poignets reposer sur le rebord aigu d'un bureau

Avoir l'extrémité du manche d'un outil enfoncée dans la main lorsque l'outil est tenu fermement

Répétition :

L'utilisation des mêmes muscles, tendons et autres tissus mous à répétition en ayant peu d'occasions de se reposer ou de reprendre des forces peut entraîner des lésions musculo-squelettiques lorsque les muscles se fatiguent. La répétition augmente le risque de lésions en présence d'autres facteurs, comme l'effort énergique et la posture contraignante.

Les tâches très répétitives peuvent avoir des conséquences sur les gros muscles (par exemple, soulever et frapper des objets lourds de façon répétée) et sur les petits muscles (utiliser une petite seringue à maintes reprises).

Autres facteurs qui imposent des exigences physiques :

Vibration des avant-bras

Les petits outils à main comme les perceuses et les ponceuses produisent des vibrations qui sont transférées aux mains de l'employé qui les tient. C'est aussi le cas avec les gros outils, comme les scies à chaîne et les marteaux piqueurs. Selon l'intensité, la fréquence et la durée de l'exposition, les vibrations peuvent nuire au système nerveux et circulatoire des mains.

Exposer des mains froides aux vibrations (par exemple, utiliser une scie à chaîne à l'extérieur en hiver) augmente la prévalence du syndrome de Raynaud.

Vibration globale du corps

Lorsqu'un employé s'assoit ou se tient debout sur une surface en vibration, comme la surface adjacente à un gros moteur diesel, la vibration peut être transmise à l'ensemble de son corps. Le même phénomène se produit lorsqu'une personne conduit un véhicule sur des surfaces accidentées.

Selon l'intensité, la fréquence et la durée de l'exposition, la vibration globale du corps peut entraîner des maux de dos et des problèmes de rendement.

b) Environnement de travail :

Les principaux facteurs à prendre en considération sont les conditions de travail chaudes et froides.

Lorsqu'ils sont exposés au froid, les muscles et les tendons deviennent moins flexibles et moins efficaces. La circulation sanguine dans les mains et les bras est réduite et l'employé en vient à perdre une certaine sensation dans ses mains et ses doigts.

L'employé devra serrer les objets plus fort. Un effort accru peut mener à une plus forte douleur aux muscles et aux tendons.

Le froid peut poser problème si les objets manipulés sont froids ou si la température de l'air est basse.

Voici certains exemples où le froid est un facteur :

• Manipuler des objets qui sont conservés à l'extérieur en hiver ;
• Manipuler de la nourriture congelée ou réfrigérée ;
• Travailler dehors en hiver ;
• Recevoir sur les mains et les doigts l'air froid de l'échappement d'un marteau piqueur pneumatique.

L'exécution d'un travail dans un environnement chaud ou humide impose aussi des contraintes au corps. Dans ces conditions, la température du corps augmente, ce qui le déshydrate et entraîne la fatigue des muscles. Les personnes qui travaillent dans une cuisine commerciale ou à l'extérieur en été sont exposées à des environnements de travail chauds et humides.

Méthodes et outils d'évaluation

La méthode utilisée à l'étape 3 permettra de recenser les tâches comportant des risques liés à l'ergonomie. Il peut s'agir de risques potentiels ou de risques ayant déjà été à l'origine d'une LMS entraînant une lésion mineure ou un traitement de premiers soins, ou ayant été signalés par un employé. Dans la plupart des cas, ce niveau d'information devrait permettre de passer à l'étape des mesures de prévention.

Toutefois, des méthodes d'évaluation plus complexes sont parfois requises. Cela est vrai dans les cas où il est plus difficile d'évaluer un degré de risque lié à une tâche particulière ou lorsque les tâches comparées sont semblables.

Exemple:

Un employé est chargé de transférer des articles d'un convoyeur à un autre. Dans quel cas est il plus probable qu'il se blesse ?

• S'il passe quatre heures à déplacer des boîtes de 20 kg à raison de deux par minute ?
• S'il passe quatre heures à déplacer des boîtes de 10 kg à raison d'une par minute ?
• S'il passe deux heures à déplacer des boîtes de 20 kg à raison de quatre par minute ?

Pour déterminer les risques relatifs que pose l'exécution d'une même somme de travail, il faut utiliser des méthodes d'évaluation assez avancées ou détaillées. Cela est aussi le cas lorsqu'il faut évaluer l'incidence d'une exposition à une combinaison de facteurs, comme exercer une force dans une position contraignante de façon répétée.

Une liste d'outils d'évaluation détaillée des risques, accompagnés de courtes descriptions, figure dans la Trousse de prévention des LMS -En savoir plus sur les méthodes d'évaluation détaillée des risques, qui a été élaborée par le Conseil de la santé et de la sécurité au travail de l'Ontario. Il est important de mentionner que pour utiliser adéquatement ces outils, il faut avoir reçu la formation requise.

Il revient aux employeurs de veiller à ce que les personnes chargées de recenser les risques liés à l'ergonomie aient reçu la formation et l'entraînement nécessaires, connaissent bien les principes de base de l'ergonomie et aient une expérience pratique en la matière.

Voici quelques principes d'ergonomie :

• Adapter l'espace et l'équipement de travail à l'opérateur et au type de travail exécuté pour favoriser les meilleures postures ;
• Prévoir l'espace nécessaire aux mouvements du corps ;
• Varier les tâches et les mouvements pour éviter la tension corporelle causée par les postures statiques ;
• Planifier le travail de façon à ce que les machines exécutent les tâches très répétitives ou les facilitent pour laisser aux opérateurs les tâches plus variées ;
• Placer les commandes à portée de la main ;
• Tenir les charges près du corps et adopter des postures neutres pour les manipuler ;
• Adapter les exigences physiques aux capacités physiques de l'employé ;
• Utiliser une aide mécanique si la force requise excède la capacité des groupes musculaires.

Étape 5 : Mesures de prévention

Article 19.5 du Règlement

Afin de prévenir les risques qui ont été recensés et évalués, l'employeur prend toute mesure de prévention selon l'ordre de priorité suivant :

1. l'élimination du risque ;
2. la réduction du risque, notamment par son isolation ;
3. la fourniture de matériel, d'équipement, de dispositifs ou de vêtements de protection ;
4. l'établissement de procédures administratives.

À titre de mesure de prévention, l'employeur élabore et met en œuvre un programme d'entretien préventif afin d'éviter toute défaillance pouvant présenter un risque pour les employés.

L'employeur veille à ce que les mesures de prévention ne constituent pas un risque en soi et tient compte de leurs répercussions sur le lieu de travail.

Les mesures de prévention doivent comprendre la marche à suivre pour parer :

1. dans les meilleurs délais, à tout risque nouvellement recensé ;
2. aux risques liés à l'ergonomie qui sont recensés lors de la planification de la mise en œuvre de changements au milieu de travail, aux tâches ou à l'équipement utilisé pour les exécuter ou aux pratiques ou méthodes de travail.

L'employeur veille à ce que toute personne désignée pour mettre en œuvre les mesures de prévention des risques liés à l'ergonomie ait reçu la formation et l'entraînement nécessaires.

Le Règlement précise l'ordre de priorité des types de mesures de prévention ou de contrôle des risques qui doit être appliqué pour gérer les risques liés à l'ergonomie.

a) Élimination des risques :

Il peut être possible d'éliminer les risques par des moyens techniques. Voici des exemples courants:

• Disposer d'une surface de travail ajustable pour éliminer les postures contraignantes;
• Utiliser un palan mécanique pour éliminer le soulèvement manuel;
• Utiliser un système automatisé pour éliminer les tâches manuelles répétitives.

Lorsque des mesures de prévention comme les modifications d'équipement sont mises en œuvre, les caractéristiques physiques des employés qui utilisent cet équipement doivent être prises en compte. Par exemple, la modification d'un poste de travail en fonction des caractéristiques d'un employé de très grande taille du quart de jour peut entraîner de nouveaux risques liés à l'ergonomie pour un employé de petite taille en poste de nuit. Il faut s'assurer que la mesure de prévention est modifiable pour éviter que ne surviennent de tels problèmes.

Utilisez l'équipement mécanique pour transporter des matériaux plutôt que de porter les matériaux

b) Réduction des risques

Les risques liés à l'ergonomie peuvent être réduits en apportant des changements au lieu de travail (par exemple, pour éviter que l'employé n'ait à tendre le bras trop loin ou à se pencher trop souvent pour prendre des matériaux).

Un risque peut être réduit en diminuant le niveau (importance/quantité), la durée ou la fréquence de l'exposition, ou par une combinaison de ces trois méthodes.

c) Équipement de protection personnel

L'équipement de protection personnel peut comprendre des genouillères permettant de travailler à genou sur des surfaces dures ou des gants amortisseurs de vibration pour utiliser des outils manuels qui vibrent.

L'éventail d'équipement personnel de protection contre les risques liés à l'ergonomie est très restreint. La meilleure utilisation de cet équipement est en combinaison avec d'autres mesures de prévention, comme les procédures administratives.

Par exemple, pour réduire les risques auxquels s'expose un employé chargé d'installer les carreaux de sol sur une grande surface, l'employeur peut diversifier les tâches assignées à l'employé pendant sa journée de travail afin qu'il ne passe pas trop de temps agenouillé sur une surface dure. Toutefois, pendant que l'employé reste agenouillé, l'utilisation de genouillères améliorera sa sécurité.

d) Procédures administratives

Un bon exemple de mesures administratives est de demander aux employés de surveiller leur état de fatigue lorsqu'ils exécutent des tâches exigeantes physiquement.

Il est également possible d'assigner des tâches exigeantes et moins exigeantes en alternance à deux employés ou plus, pour leur donner l'occasion de reprendre des forces. L'employé peut aussi répartir la partie de la journée exigeante physiquement sur toute la période de travail au lieu de s'en charger en une fois.

Le Règlement stipule aussi qu'au cours du processus de planification des changements à l'environnement de travail ou aux tâches, à l'équipement, aux pratiques ou aux processus, l'employeur doit recenser et réduire les risques potentiels liés à l'ergonomie de façon proactive.

Quant au recensement et à l'évaluation, l'employeur doit s'assurer que toute personne responsable de mettre en œuvre des mesures de prévention liées à l'ergonomie a reçu la formation et l'entraînement nécessaires.

L' annexe 1 de ce guide donne un aperçu de certaines mesures de prévention courantes qui se sont révélées fructueuses pour réduire les risques liés à l'ergonomie auxquels les employés sont exposés. Cependant, les options possibles n'y figurent pas toutes. L'efficacité d'une mesure de prévention ou d'une combinaison de mesures de prévention en particulier dépendra des circonstances propres au lieu de travail.

Les aspects suivants devraient être pris en considération pour sélectionner l'option la plus appropriée :

1. Quelle expérience les autres employés ont-ils eue avec la solution ? (Existe-t-il une solution de référence ou qui a fait ses preuves ?)
2. Est-ce que de nouveaux risques seront créés ?
3. Quels sont les coûts et/ou les bénéfices de la mesure de prévention ?
4. Quels avantages non financiers une option offre-t-elle par rapport à une autre ?
5. Est-ce que la mise en œuvre perturbe le travail, la productivité et/ou la qualité des services ? Comment le processus sera-t-il géré ?
6. Quelle est la formation requise ?
7. Quels ont été les commentaires des employés ? Quelle option préféreraient-ils ?
8. Quelles seront les exigences en matière de maintenance ?
9. Comment évaluera-t-on si la mise en œuvre a porté ses fruits ?

Il est recommandé de mener une brève enquête soit menée auprès des employés pour recueillir et consigner leurs commentaires sur les mesures de prévention mises en œuvre. Cela donne la chance à toutes les personnes concernées par la mesure de contrôle d'indiquer leur satisfaction générale, de commenter ses avantages et ses inconvénients et de proposer des améliorations.

Si beaucoup d'employés sont concernés, l'enquête peut être effectuée auprès d'un échantillon d'employés.

Étape 6 : Évaluation du programme

Article 19.7 du Règlement

1. L'employeur évalue l'efficacité du programme de prévention et, au besoin, le modifie :
   1. au moins tous les trois ans ;
   2. chaque fois que les conditions relatives aux risques sont modifiées ;
   3. chaque fois qu'il a accès à de nouveaux renseignements sur les risques dans le lieu de travail.
2. L'évaluation de l'efficacité du programme de prévention est fondée sur les documents et renseignements suivants :
   1. les conditions relatives au lieu de travail et aux tâches accomplies par les employés ;
   2. tout rapport d'inspection du lieu de travail ;
   3. tout rapport d'enquête de situation comportant des risques ;
   4. toute vérification de sécurité ;
   5. le registre de premiers soins et toute statistique sur les lésions ;
   6. toute observation formulée par le comité d'orientation et le comité local, ou le représentant, concernant l'efficacité du programme de prévention ;
   7. tout autre renseignement pertinent.

Dans le cas des risques aux termes du Règlement sur le programme de prévention des risques, les éléments liés à l'ergonomie doivent être évalués pour s'assurer qu'ils sont efficaces. Les registres des traitements de premiers soins et les statistiques sur les lésions liées au manque d'ergonomie sont utiles à cette fin.

L'efficacité des éléments liés à l'ergonomie peut être évaluée lorsque le programme de prévention des risques est évalué globalement, et les constatations peuvent être consignées dans le rapport d'évaluation du programme de prévention des risques.

Le Programme du travail offre aux employeurs qui ont besoin d'assistance une grille d'évaluation d'un programme de prévention des risques liés à l'ergonomie.

Rapports et registre

Article 19.8 du Règlement

1. Dans le cas où l'évaluation de l'efficacité du programme de prévention prévue à l'article 19.7 a été effectuée, l'employeur rédige un rapport d'évaluation dont il soumet copie au ministre dans le cadre de son rapport annuel concernant les situations comportant des risques fait au titre du paragraphe 15.10(1).
2. L'employeur garde les rapports d'évaluation du programme de façon qu'ils soient facilement accessibles pendant les six ans qui suivent la date du rapport.

L'article 19.8 du Règlement ne contient pas d'exigences propres à l'ergonomie.

Annexe 1: Mesures de prévention fréquemment adoptées

La présente annexe contient une liste non exhaustive de mesures de prévention fréquemment adoptées qui ont permis de réduire les facteurs de risque ergonomiques pour les employés. La mesure ou la combinaison de mesures qui convient le mieux dans une situation donnée dépend du contexte de travail, mais il faut privilégier les mesures qui élimineront toute forme de danger.