Publications et rapports : Santé et sécurité au travail
Les renseignements ci-après sont une reproduction des publications sur la santé et la sécurité qui résument les renseignements contenus dans la partie II du Code canadien du travail.
Ces publications fournissent des renseignements de base elles ne remplacent pas le texte de :
- la partie II du Code canadien du travail;
- le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail; et
- autres règlements connexes.
Publications
- Attention, jeunes travailleurs
- Ces mains qui travaillent
- Comités ou représentants en matière de santé et de sécurité
- Droit de refuser d'exécuter un travail dangereux
- Employées enceintes ou qui allaitent
- Enquêtes et rapports sur les situations comportant des risques
- Es-tu en danger
- Formation des gestionnaires et des superviseurs
- Guide de gestion substances dangereuses
- Guide des enquêtes et des rapports sur les situations comportant des risques
- Guide du programme de prévention des risques
- Isocyanates : Guide des mesures de contrôle
- Le stress thermique dans les lieux de travail
- Les comités d'orientation en matière de santé et de sécurité
- Les comités locaux de santé et de sécurité
- Les espaces clos - Pas facile d'en sortir
- Les représentants en matière de santé et de sécurité
- Ligne directrice canadienne concernant l'échantillonnage professionnel de conformité relatif aux agents chimiques
- Lignes directrices d'inspection de laboratoire
- Ligne directrice relative à la gestion graduée des risques
- Lignes directrices techniques sur le programme de gestion de l'exposition à l'amiante
- Limite d'Exposition en Milieu de Travail (LEMT) à la poussière de farine
- L'inspection des lieux de travail - Une question de santé et de sécurité
- Maux et douleurs – Conduite d'un camion sur de grandes distances
- Maux et douleurs – Outils portatifs
- Mesures de contrôle des émissions d'échappement des moteurs diesel en milieu de travail
- Milieu de travail à température élevée
- Nanoparticules fabriquées : Aspects liés à la santé et à la sécurité
- Norme nationale du Canada : Gilets de sauvetage
- Obligations des employeurs et des employés
- Procédés de soudage et procédés connexes : Guide des risques pour la santé et des mesures de contrôle des risques
- Processus de règlement interne des plaintes
- Processus pour la mise en œuvre des exigences réglementaires en matière d'ergonomie
- Protégez vos oreilles
- Protégez vos pieds
- Protégez vos poumons
- Protégez vos yeux
- Protégez votre dos
- Protégez votre peau
- Protégez votre tête
- Santé et sécurité au travail – Connaître les faits
- Santé psychologique en milieu de travail
- Sommaire de la partie II du Code canadien du travail
- Suivre l’ordre d’application des mesures préventives : une exigence visant à contrôler les risques au travail et à favoriser des lieux de travail inclusifs Nouveau
Alertes de danger au travail
- L'amiante
- Béryllium - fumées ou poussières
- Chargement et déchargement de camions à plateau sur le lieu d'expédition et de livraison
- Chute de hauteur
- Déchargement de matière granulaire
- Imprimantes 3D
- Isolant à la vermiculite contenant de la trémolite
- Legionnella sur les lieux de travail
- Nettoyage d'un silo à grains
- Poussière de farine – fiche de renseignements
- Poussières céréalières – fiche de renseignements
- Risques de choc électrique Nouveau
- Sécurité des véhicules de reportage électronique émetteurs
- Substances dangereuses
- Travailler et conduire sur un plan d'eau couvert de glace
- Unités de rayonnages mobiles
- Utilisation d'une presse à granulés
Interprétations, politiques, et guides (IPG)
Infographies et affiches
- Amiante - Exposition professionnelle dans les milieux de travail sous réglementation fédérale
- Exposition professionnelle à l'amiante dans les milieux de travail sous règlementation fédérale - Nommer une personne qualifiée
- Équipement de protection individuelle : faites les choses correctementNouveau
- Nanoparticules - Exposition professionnelle dans les milieux de travail sous réglementation fédérale
- La santé mentale en milieu de travail
- Les risques chimiques dans les lieux de travail sous réglementation fédérale
- Exposition professionnelle aux émissions d'échappement des moteurs diesel dans les milieux de travail sous réglementation fédérale
- Exposition professionnelle à la poussière de farine et à la poussière de céréales dans les milieux de travail sous réglementation fédérale
- Exposition au stress dû au froid dans les milieux de travail sous règlementation fédérale
- Exposition au stress dû à la chaleur dans les milieux de travail sous règlementation fédérale
- Si un accident de travail se produit
Rapports annuels
Les accidents du travail chez les employeurs relevant de la compétence fédérale canadienne
- Rapport annuel 2021 – Accidents du travail dans la compétence fédérale canadienne
- Accidents du travail dans la compétence fédérale canadienne, 2020
- Accidents du travail chez les employeurs relevant de la compétence fédérale, 2019
- Accidents du travail chez les employeurs relevant de la compétence fédérale, 2018
- Accidents du travail chez les employeurs relevant de la compétence fédérale, 2017
Le harcèlement et la violence dans les milieux de travail qui relèvent de la compétence fédérale au Canada
Information archivée
Pour accéder aux rapports archivés Accidents de travail auprès des employeurs canadiens relevant de la compétence fédérale qui n'apparaissent pas sur cette page Web, veuillez consulter le catalogue des publications du gouvernement du Canada.
Rapports de consultation
- Ce que nous avons entendu : Proposition concernant la mise à disposition de produits menstruels dans les lieux de travail sous réglementation fédérale
- Ce que nous avons entendu – Règlementation sur la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail
- Harcèlement et la violence sexuelle en milieu de travail - Ce que nous avons entendu
Liens connexes
- Programme santé et sécurité au travail
- Santé et sécurité au travail dans les milieux de travail sous réglementation fédérale
- Service fédéral d'indemnisation des accidentés du travail
- Politique de conformité
- Responsabilité pénale pour les décès et blessures en milieu de travail – Renseignements généraux sur le projet de Loi Westray
Détails de la page
- Date de modification :