Archivée : Rapport du Plan ministériel 2016-17 tableaux supplémentaires, Environnement et Changement climatique Canada, chapitre 5
Vérifications internes et évaluations à venir au cours des trois prochains exercices
Toutes les vérifications internes à venir au cours des trois prochains exercices
La liste des vérifications internes est basée sur la mise à jour de 2015 du plan triennal de vérification fondé sur le risque. Les projets de 2016-2017 et 2017-2018 sont inclus, et les projets de 2018-2019 seront inclus à mesure que le plan de vérification de 2016 sera élaboré et approuvé. Ce plan pourrait également avoir une incidence sur les projets inscrits ci-après.
| Titre de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d’achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Vérification du cycle de vie de la réglementation | Gouvernance et contrôles internes | En cours | Juin 2016 |
| Vérification de la gestion et de la mise en œuvre de l’approvisionnement | Conformité, gouvernance et contrôles internes | En cours | Septembre 2016 |
| Vérification des recettes nettes en vertu d’un crédit | Conformité, gouvernance et contrôles internes | En cours | Décembre 2016 |
| Vérification de la dotation et de la classification | Conformité, gouvernance et contrôles internes | En cours | Décembre 2016 |
| Examen du cadre de gouvernance | Gouvernance | En cours | Décembre 2016 |
| Vérification ou examen de la planification des urgences et de la continuité des activités (participation prévue à la vérification horizontale connexe du Bureau du contrôleur général) | Conformité, gouvernance et contrôles internes | En cours | Décembre 2016 |
| Vérification des contrôles et de la gestion des dépenses | Conformité, gouvernance et contrôles internes | En cours | Juin 2017 |
| Examen de la planification intégrée et de la planification opérationnelle | Gouvernance et contrôles internes | Prévu | Juin 2017 |
| Vérification des accords sur des revendications territoriales des Autochtones | Conformité et gouvernance | Prévue | Septembre 2017 |
| Vérification des accords internationaux en matière d’environnement | Conformité et gouvernance | Prévue | Septembre 2017 |
| Vérification de la mise en œuvre de la stratégie et des plans des sciences et de la technologie d’Environnement et Changement climatique Canada | Gouvernance | Prévue | Septembre 2017 |
| Vérification de la paie et des avantages sociaux | Conformité et contrôles internes | Prévue | Décembre 2017 |
| Vérification du cadre de gestion financière | Gouvernance et contrôles internes | Prévue | Décembre 2017 |
| Vérification de la planification et de la gestion des RH | Gouvernance et contrôles internes | Prévue | Juin 2018 |
| Vérification de la gestion de l’information | Gouvernance et contrôles internes | Prévue | Juin 2018 |
| Vérification des biens immobiliers et des locaux | Gouvernance et contrôles internes | Prévue | Juin 2018 |
| Vérification de la gestion et du contrôle des inventaires | Conformité et contrôles internes | Prévue | Septembre 2018 |
| Vérification des communications | Conformité et contrôles internes | Prévue | Septembre 2018 |
| Vérification des rôles, des responsabilités et de la gestion à l’échelle régionale | Gouvernance | Prévue | Décembre 2018 |
Toutes les évaluations à venir au cours des trois prochains exercices
La liste des projets d’évaluation prévus pour les exercices 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019 présentés ci-après est basée sur la mise à jour de 2015 du plan d’évaluation quinquennal fondé sur le risque. Il se peut que des changements soient apportés aux projets ci-après à mesure que le plan d’évaluation de 2016 sera élaboré et approuvé.
| Lien à l’architecture d’alignement des programmes du ministère | Titre de l’évaluation | Date prévue du début de l’évaluation | Date de l’approbation de l’administrateur général |
|---|---|---|---|
| 1.1.1 Politiques et priorités en matière de biodiversité | Programme de la politique et des priorités en matière de biodiversité | Décembre 2016 | Décembre 2017 |
| 1.1.2 Espèces en péril | Programme des espèces en péril | Décembre 2015 | Mars 2017 |
| 1.1.3 Oiseaux migrateurs | Programme des oiseaux migrateurs | Décembre 2015 | Mars 2017 |
| 1.1.4. Partenariats pour la conservation des habitats | Fonds national de conservation des milieux humides | Juin 2017 | Septembre 2018 |
| 1.1.5 Aires protégées | Programme des aires protégées | Juin 2017 | Décembre 2018 |
| 1.1 Biodiversité : Espèces sauvages et habitats, 2.1 Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens, 2.2 Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés et 3.1 Gestion de substances et des déchets | Système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes au sud du 60e parallèle | Juin 2018 | Mars 2019 |
| 1.2.3 Service et relevés hydrologiques | Programme des services et relevés hydrologiques | Mars 2018 | Décembre 2018 |
| 1.3.2 Évaluations et surveillance de l’écosystème et de l’environnement | Évaluations de l’écosystème et de l’environnement | Décembre 2014 | Juin 2016 |
| 1.3.2 Évaluations et surveillance de l’écosystème et de l’environnement | Réponse au rapport Eyford | Juin 2018 | Mars 2019 |
| 1.3.2 Évaluations et surveillance de l’écosystème et de l’environnement | Initiative du Bureau de gestion des grands projets | Décembre 2016 | Décembre 2017 |
| 1.3.3.1 Financement communautaire ÉcoAction | Programme de financement communautaire ÉcoAction | Décembre 2017 | Septembre 2018 |
| 1.3.3.2 Fonds pour dommages à l’environnement | Programme du Fonds pour dommages à l’environnement | Mars 2018 | Décembre 2018 |
| 1.3.5 Saint-Laurent | Initiative de l’écosystème du fleuve Saint-Laurent | Mars 2015 | Juin 2016 |
| 1.3.6 Lac Simcoe | Initiative de l’écosystème du lac Simcoe | Juin 2015 | Juin 2016 |
| 1.3.7 Lac Winnipeg | Initiative écosystémique du lac Winnipeg | Décembre 2015 | Décembre 2016 |
| 1.4 Promotion de la conformité et application de la loi - faune | Programme de promotion de la conformité et d’application de la loi - faune | Juin 2015 | Septembre 2016 |
| 2.1.1 Observations, prévisions et avertissements météorologiques et environnementaux | Financement visant à appuyer la prestation de services essentiels fédéraux pour les Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2015 à Toronto | Juin 2014 | Juin 2016 |
| 2.1.1 Observations, prévisions et avertissements météorologiques | Système d’avertissement et de prévision météorologique | Décembre 2016 | Décembre 2017 |
| 2.2.1 Services météorologiques à l’appui de la navigation aérienne | Services météorologiques à l’appui de la navigation aérienne | Juin 2016 | Mars 2017 |
| 2.2.2 Services météorologiques et des glaces à l’appui de la navigation maritime | Services météorologiques et de surveillance des glaces destinés au transport maritime | Décembre 2015 | Décembre 2016 |
| 2.2.2 Services météorologiques et des glaces à l’appui de la navigation maritime | Services de météorologie et de navigation dans l’Arctique (METAREA) | Décembre 2016 | Mars 2018 |
| 2.2.3 Services météorologiques à l’appui des opérations militaires | Services météorologiques à l’appui des opérations militaires | Juin 2017 | Mars 2018 |
| 2.1.1 Observations, prévisions et avertissements météorologiques, 2.2.2 Services météorologiques et des glaces à l’appui de la navigation maritime | Mission de la Constellation RADARSAT | Mars 2018 | Mars 2019 |
| 3.1.2 Gestion des effluents | Gestion des effluents | Septembre 2016 | Décembre 2017 |
| 3.1.4 Urgences environnementales | Urgences environnementales | Septembre 2016 | Mars 2018 |
| 3.1.5 Sites contaminés | Sites contaminés | Décembre 2016 | Septembre 2018 |
| 3.2.3 Technologie environnementale | Subvention à Technologies du développement durable du Canada (TDDC) | Septembre 2016 | Décembre 2017 |
| 3.2.3. Technologie environnementale | Recherche et développement en matière de génomes | Juin 2015 | Septembre 2016 |
| 3.3 Promotion de la conformité et application de la loi - Pollution | Programme de promotion de la conformité et d’application de la loi - Pollution | Décembre 2017 | Décembre 2018 |
| 1.1.3 Oiseaux migrateurs, 2.1.1 Observations, prévisions et avertissements météorologiques, 2.2.2 Services météorologiques et des glaces à l’appui de la navigation maritime, 3.1.4 Urgences environnementales - Mesures complémentaires (Régime de classe mondiale) | Régime de classe mondiale pour les déversements de pétrole provenant de navires | Juin 2017 | Mars 2018 |
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