Archivée : Plan de vérification et d’évaluation axé sur le risque : plan de vérification interne détaillé de 2013-2014 à 2015-2016 (tableau)

Annexe A. Plan de vérification interne détaillé - de 2013-2014 à 2015-2016

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Le tableau suivant présente les projets de vérification interne prévus pour les trois prochaines années, y compris ceux qui ont été reportés de 2012-2013.

Projets en cours
        Coût estimatif
Descriptions et objectifs du projet initial Justification de l’exécution Date de début (trimestre et année) Date de fin (trimestre et année) 2013-2014
JP
2013-2014
000 $
2014-2015
JP
2014-2015
000 $
2015-2016
JP
2015-2016
000 $

Soutien pour la mise en œuvre du Plan d’action de réduction du déficit (PARD)

La DGVE apportera un appui consultatif afin d’aider le Ministère à mettre en œuvre le PARD. L’appui concerne principalement la surveillance des progrès et l’établissement de rapports connexe.

Risque ou considération (annexe C) : 6.2, 1.7

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 1

2012-2013

Trimestre 1

2013-2014

5 - - - - -

Gestion des RH - Examen du RE - Phase 2

L’objectif de cet examen est de déterminer si un cadre de contrôle efficace est en place pour appuyer la gestion par les RH du réaménagement des effectifs (RE). Le point focal est le respect du principal élément de la directive sur le RE.

Risque ou considération (annexe C) : 6.2, 7.1, 7.2

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Personnes

Trimestre 1

2012-2013

Trimestre 3

2013-2014

35 - - - - -

Maintenance et renouvellement des immobilisations

L’objectif de la vérification est de fournir l’assurance sur le caractère adéquat et l’efficacité de la gestion de la maintenance et du renouvellement des biens immobiliers et de la façon dont la gestion des immobilisations appuie les objectifs du programme.

Risque ou considération (annexe C) : 6.8, 6.7

Priorité du Ministère : Environnement propre, sécuritaire et durable

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 4

2011-2012

Trimestre 3

2013-2014

40 53 - - - -

Prestation des services de TI

L’objectif de cet examen est d’évaluer le service offert par la TI aux divers programmes, particulièrement dans le cadre de la création de Services partagés Canada.

Risque ou considération (annexe C) : 4.2, 6.5

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 1

2012-2013

Trimestre 3

2013-2014

110 - - - - -

Consultations avec les divers intervenants

Les objectifs de la vérification sont d’évaluer le caractère adéquat, l’efficience et l’efficacité de la gestion générale des consultations.

Risque ou considération (annexe C) : 6.9

Priorités du Ministère : Environnement propre, sécuritaire et durable

Lien au CGR : Politiques et programmes

Trimestre 4

2012-2013

Trimestre 3

2013-2014

25 30 - - - -

Gestion des laboratoires

Les objectifs de la vérification sont d’évaluer le caractère adéquat et l’efficacité des contrôles de gestion pour les laboratoires. Le projet visera les contrôles de gestion de base relatifs à la gestion des projets de recherche et des laboratoires.

Risque ou considération (annexe C) : 1.7, 3.2, 6.11

Priorités du Ministère : Environnement propre, sécuritaire et durable

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 3

2012-2013

Trimestre 1

2014-2015

220 10 - - - -

Examen de la gestion du risque de fraude*

L’objectif de cet examen est d’effectuer une évaluation globale de la fraude et de fournir de l’assurance en ce qui concerne la gouvernance et le cadre relatifs à la gestion du risque de fraude.

Risque ou considération (annexe C) : 8.1

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Valeurs de la fonction publique

Trimestre 4

2012-2013

Trimestre 1

2014-2015

125 - 5 - - -
Projets prévus
        Coût estimatif
Descriptions et objectifs du projet initial Justification de l’exécution Date de début (trimestre et année) Date de fin (trimestre et année) 2013-2014
JP
2013-2014
000 $
2014-2015
JP
2014-2015
000 $
2015-2016
JP
2015-2016
000 $

Cadre de gestion financière*

L’objectif de cette vérification est d’évaluer l’état actuel et le caractère adéquat du cadre de gestion financière. La vérification peut comprendre une analyse des rôles et des responsabilités, l’efficacité des processus du budget et des engagements, et les renseignements et rapports financiers.

Risque ou considération (annexe C) : 6.1

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 4

2013-2014

Trimestre 1

2014-2015

95 - 85 - - -

Confidentialité et renseignements personnels**

L’objectif du projet est d’évaluer la conformité du Ministère à la Loi sur la protection des renseignements personnels et aux politiques et directives connexes et l’efficacité des processus et contrôles à l’appui.

Risque ou considération (annexe C) : 7.5

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 2

2013-2014

Trimestre 2

2014-2015

155 - 10 - - -

Établissement de rapports externes sur le rendement*

L’objectif de ce projet est de fournir de l’assurance en ce qui concerne la précision et l’efficacité des rapports externes et des processus d’assurance de la qualité connexes.

Risque ou considération (annexe C) : 5.1

Priorités du Ministère : Toutes les priorités

Lien au CGR : Résultats et rendement

Trimestre 2

2013-2014

Trimestre 1

2014-2015

40 70 20 - - -

Gestion et exécution de l’approvisionnement*

Comprend la participation à la vérification horizontale de l’approvisionnement par le BCG

Les objectifs de cette vérification sont de s’assurer que l’approvisionnement est bien géré, que les processus à l’appui sont efficients et que les contrôles connexes sont efficaces.

Risque ou considération (annexe C) : 6.6

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 3

2013-2014

Trimestre 1

2014-2015

115 - 65 - - -

Sécurité des technologies de l’information**

Les objectifs de ce projet sont de s’assurer que la sécurité des TI est bien gérée et que les contrôles sont efficaces. Cette vérification devra être effectuée en collaboration avec SPC, lequel planifie une vérification portant sur le même sujet, et cela permettra d’examiner le spectre complet de la sécurité des TI.

Risque ou considération (annexe C) : 4.2, 4.3

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 3

2013-2014

Trimestre 2

2014-2015

160 - 30 - - -

Planification intégrée et planification opérationnelle*

L’objectif de ce projet est de fournir de l’assurance sur les processus et les systèmes en place pour la planification opérationnelle, y compris la façon dont la planification est intégrée entre les directions générales et entre les facilitateurs.

Risque ou considération (annexe C) : 3.2, 6.11

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Gouvernance et orientations stratégiques

Trimestre 1

2014-2015

Trimestre 1

2015-2016

- - 175 - 10 -

Services de dotation et de classification**

Les objectifs de cette vérification sont de s’assurer que les fonctions de dotation et de classification sont bien gérées, qu’elles sont exécutées d’une manière efficace et que les contrôles internes appropriés sont en place pour assurer la conformité avec les lois, les règlements et les politiques.

Risque ou considération (annexe C) : 7.1, 7.4, 7.2

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Personnes

Trimestre 1

2014-2015

Trimestre 1

2015-2016

- - 150 - 5 -

Processus d’élaboration de règlements**

Les objectifs de ce projet sont d’examiner les processus de réglementation du point de vue de l’efficacité et de l’efficience et de les comparer aux normes et aux critères établis pour un organisme de réglementation de classe mondiale.

Risque ou considération (annexe C) : 1.2

Priorités du Ministère : Environnement propre

Lien au CGR : Politiques et programmes

Trimestre 2

2014-2015

Trimestre 2

2015-2016

- - 150 25 20 -

Cadre de gouvernance*

L’objectif du projet est d’évaluer le caractère adéquat du cadre de gouvernance ministériel d’Environnement Canada (structure, processus et renseignements) nécessaire pour gouverner et coordonner les activités et les programmes, et tenir la direction responsable de la mise en œuvre des orientations stratégiques.

Risque ou considération (annexe C) : 3.1, 6.11

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Gouvernance et orientations stratégiques

Trimestre 2

2014-2015

Trimestre 1

2015-2016

- - 170 - 20 -

Gestion et planification des urgences**

Ce projet évaluera le cadre, la gestion et les renseignements du Ministère relatifs à la planification des urgences et de la continuité des opérations.

Risque ou considération (annexe C) : 1.8, 6.10

Priorités du Ministère : Environnement propre, sécuritaire et durable, Priorité de gestion

Lien au CGR : Politiques et programmes, Intendance

Trimestre 2

2014-2015

Trimestre 2

2015-2016

- - 150 25 50 -

Mise en œuvre des systèmes, applications et produits (SAP)**

Ce projet sera un système de la vérification du développement de la mise en œuvre du système financier SAP, de la gestion des configurations, ainsi que de la restructuration des processus opérationnels. L’objectif de ce projet est de s’assurer qu’une gestion appropriée des projets est entreprise pour garantir une mise en œuvre du SAP couronnée de succès.

Risque ou considération (annexe C) : 6.3, 6.7

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 3

2013-2014

Trimestre 2

2015-2016

15 - 150 - 30 -

Gestion ou observation des accords environnementaux internationaux*

L’objectif de cette vérification est de fournir de l’assurance sur la gestion conformément à un certain nombre d’accords sélectionnés (dans les secteurs de plus grands risques). Le projet se concentrera aussi sur la mise en œuvre nationale des accords et des résultats obtenus.

Risque ou considération (annexe C) : 1.6

Priorité du Ministère : Environnement propre, sécuritaire et durable

Lien au CGR : Politiques et programmes

Trimestre 1

2015-2016

Trimestre 1

2016-2017

- - - - 170 -

Biens immobiliers et locaux**

L’objectif de cette vérification est d’évaluer la mise en œuvre de la stratégie de mesures d’adaptation du Ministère, la rationalisation efficace de ses biens et les répercussions potentielles sur les programmes du Ministère.

Risque ou considération (annexe C) : 6.8

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 1

2015-2016

Trimestre 1

2016-2017

- - - - 170 -

Espèces en péril*

L’objectif de cette vérification est d’évaluer la mise en œuvre du Programme des espèces en péril, en particulier la planification pour l’élaboration des stratégies et des plans de rétablissement. La portée du projet pourrait être influencée par des travaux potentiels du CEDD.

Risque ou considération (annexe C) : 1.1

Priorité du Ministère : Environnement durable

Lien au CGR : Politiques et programmes

Trimestre 1

2015-2016

Trimestre 1

2016-2017

- - - - 180 50

Cadre de gestion des dépenses*

Les objectifs de cette vérification sont de déterminer l’étendue à laquelle les principaux processus et contrôles relatifs aux dépenses sont conformes aux politiques du CT et aux exigences du Ministère et d’évaluer l’efficacité du cadre de contrôle de la gestion des dépenses.

Risque ou considération (annexe C) : 6.1, 6.4

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 2

2015-2016

Trimestre 2

2016-2017

- - - - 180 -

Planification et gestion des RH**

L’objectif de cette vérification est d’évaluer l’efficacité générale des fonctions de planification et de gestion des RH, y compris les principaux contrôles et processus. Le point focal du projet est d’examiner la façon dont les gestionnaires du Ministère assurent une capacité et une succession adéquates des RH.

Risque ou considération (annexe C) : 3.2, 7.1, 7.2, 7.3

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Personnes

Trimestre 2

2015-2016

Trimestre 2

2016-2017

- - - - 160 -

Mise en œuvre de GCDocs (système de gestion de dossiers)**

La mise en œuvre de GCDocs devrait permettre au Ministère de traiter des problèmes de gestion de dossiers de longue date. L’objectif de cette vérification est d’évaluer la mise en œuvre de GCDocs et son efficacité à améliorer la gestion des dossiers.

Risque ou considération (annexe C) : 6.5

Priorité du Ministère : Priorité de gestion

Lien au CGR : Intendance

Trimestre 2

2015-2016

Trimestre 2

2016-2017

- - - - 140 -
Total des projets de vérification interne seulement
        Coût estimatif
Descriptions et objectifs du projet initial Justification de l’exécution Date de début (trimestre et année) Date de fin (trimestre et année) 2013-2014
JP
2013-2014
000 $
2014-2015
JP
2014-2015
000 $
2015-2016
JP
2015-2016
000 $
- - - - 1 140 163 1 160 50 1 135 50
Autres activités de vérification
        Coût estimatif
Descriptions et objectifs du projet initial Justification de l’exécution Date de début (trimestre et année) Date de fin (trimestre et année) 2013-2014
JP
2013-2014
000 $
2014-2015
JP
2014-2015
000 $
2015-2016
JP
2015-2016
000 $

Suivi des vérifications internes

L’objectif de ce projet est de surveiller la mise en œuvre des recommandations et des plans d’action de gestion antérieurs.

Justification : Conformément à la Politique et directive sur la vérification interne du CT
Continu
- 20 - 20 - 20 -

Assurance de la qualité

L’objectif de ce projet est de fournir l’assurance de la qualité des produits de vérification (plans et rapports) et de maintenir les outils et les processus de vérification. Cela comprend aussi la préparation pour la prochaine inspection d’examen des pratiques externes (2013-2014).

Justification : Se conformer aux normes professionnelles
Continu
- 20 - 20 - 20 -
Total des plans de vérification interne
        Coût estimatif
Descriptions et objectifs du projet initial Justification de l’exécution Date de début (trimestre et année) Date de fin (trimestre et année) 2013-2014
JP
2013-2014
000 $
2014-2015
JP
2014-2015
000 $
2015-2016
JP
2015-2016
000 $
- - - - 1 180 163 1 200 50 1 175 50

Légende :

* = Projet auparavant prévu
** = Nouveau projet
Risques = Les numéros de référence correspondent à l’identification détaillée des risques fournie à l’annexe C.

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