| Catégorie |
Titre du document |
Date |
| Lois et règlements |
Loi sur les espèces sauvages du Canada |
15 juin 2011 |
| Loi sur la convention concernant les oiseaux migrateurs (1984) |
27 juillet 2011 |
| Règlement sur les réserves d'espèces sauvages |
11 juin 2011 |
| Accord sur les revendications territoriales du Nunavut |
Non daté |
| Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits |
13 décembre 2006 |
| Politiques et procédures |
Politique, critères et procédures pour les refuges d'oiseaux migrateurs |
30 juin 2011 |
| Portée de la phase 2 du système électronique de délivrance des permis |
25 mars 2011 |
| Critères de sélection des réserves nationales de faune candidates |
8 sept 2011 |
| Guide des aires protégées d'Environnement Canada |
Décembre 2005 |
| Documentation de programme |
Cadre de mesure du rendement 2010-2011 |
juin 2009 |
| Rapport du SRSAC du CCAE (publié sur le site du CCAE) |
Sept. 2011 |
| Environnement Canada - Budget des dépenses de 2009-2010, Partie III - Rapport sur les plans et les priorités |
Non daté |
| Environnement Canada - Budget des dépenses de 2008-2009, Partie III - Rapport sur les plans et les priorités |
Non daté |
| Évaluation de la pré-évaluation des aires protégées |
Mai 2011 |
| Modèle logique du programme sur les aires protégées |
Février 2009 |
| Architecture des activités de programmes pour 2010-2011 - ÉBAUCHE |
9 mars 2013 |
| Prise en compte des aires protégées d'Environnement Canada [été 2011]) |
2011 |
| La protection des trésors du Canada - Aires protégées d'Environnement Canada (présentation PowerPoint) - Environnement Canada |
Non daté |
| Plan stratégique 2000-2010 du Service canadien de la faune |
2000 |
| Stratégie des aires protégées d'Environnement Canada |
2011 |
| Plan de gestion de la réserve nationale de faune de l'île Eleanor |
2011 |
| Plan de gestion du bassin versant de la rivière Nisutlin |
19 août 2010 |
| Plan de gestion de la réserve nationale de faune de Prince Edward Point |
2011 |
| Planifier un avenir durable - Stratégie fédérale de développement durable pour le Canada |
Octobre 2010 |
| Examen opérationnel de 2008 |
2008 |
| Mise à jour de 2010 de l'examen opérationnel |
2010 |
| Investissements en immobilisations dans les aires protégées et mise à jour de l'examen opérationnel |
Non daté |
| Documents relatifs à l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits |
Arborescence des activités visant la planification de la gestion des Comité de cogestion des aires (CCGA) |
Non daté |
| Article de documentation, Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits |
août 2008 |
| Mesures finales issues de la réunion des parties, décembre 2009 |
Février 2010 |
| Résumé de la réunion (voir ci-dessus) |
Février 2010 |
| Enjeu : Paiement de petites transactions de produits et services en vertu de l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits pour des refuges d'oiseaux migrateurs et RSF dans la région du Nunavut |
8 novembre 2010 |
| Enjeu : Embaucher des bénéficiaires inuits en vertu de l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits pour des refuges d'oiseaux migrateurs et RSF dans la région du Nunavut |
8 novembre 2010 |
| Modèle de surveillance de Nunavut Tunngavik Incorporated (NTI) et du Service canadien de la faune pour les obligations mutuelles dans les aires de conservation en vertu de l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits |
Non daté |
| Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits - Le gouvernement annonce la protection des espèces sauvages arctiques |
Août 23 2008 |
| Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits - Version finale du CGRR et du CVAR |
Avril 2009 |
| Communiqué de presse sur l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits - Trois nouvelles réserves nationales de faune |
30 juin 2011 |
| Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits pour les réserves nationales de faune et les refuges d'oiseaux migrateurs dans la Région du Nunavut visée par le règlement (RVR) |
13 décembre 2006 |
| Terminologie inuktitut pour les CCGA - Écran |
2009 |
| Liste des membres du comité de cogestion des aires nommés par le Service canadien de la faune |
Non daté |
| Plans de gestion et le CCGA - 110929 |
2 septembre 2011 |
| Réunion des parties, SCM, Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits - FINALE |
26 mai 2009 |
| Résumé de la réunion des parties du 3 juin 2010 par téléconférence |
9 avril 2011 |
| MTASDM IIBA 117 Carryover |
11 mars 2011 |
| Points permanents de la réunion des parties |
Décembre 2009 |
| Manuel du participant - version finale |
Juin 2009 |
| Exigences pour un programme d'embauche au sein de la CFP en vertu de l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits |
Décembre15, 2010 |
| Statut des points de suivi de la réunion d'octobre 2010 |
Oct. 2010 |
| Notes du résumé de la réunion des parties du 21 octobre 2010 |
Oct. 2010 |
| Modalités de l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits |
Mai 2009 |
| Demande de propositions - Examen quinquennal de l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits pour les réserves nationales de faune et les refuges d'oiseaux migrateurs dans la RVR |
Février 8, 2011 |
| Examen quinquennal de l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits pour les réserves nationales de faune et les refuges d'oiseaux migrateurs dans la RVR |
Non daté |
| Documents provenant des organisations non ouvernementales |
Conserving Wildlife on a Shoestring Budget - Fédération canadienne de la nature |
2002 |
| Autres sources |
La Liste des zones humides d'importance internationale (tirée du Web) |
15 mars 2013 |
| Indicateurs clés de l'environnement - L'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) (tirés du Web) |
5 mai 2013 |
| Rapport aux donateurs 2011-2012, Conservation de la nature Canada |
2012 |
| États financiers vérifiés 2011-2012, Conservation de la nature Canada |
2008 |
| Rapport de situation du commissaire à l'environnement et au développement durable, Chambre des communes. Chapitre 4 : Les aires protégées fédérales pour les espèces sauvages et Chapitre 5 : Protection des espèces en péril, Bureau du vérificateur général du Canada |
2012 |
| Convention sur la diversité écologique et Objectifs d'Aichi (Web) |
29 mars 2013 |
| Sommaire des résultats des évaluations du Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) (Web) |
mai 2013 |
| Principes et lignes directrices pour la restauration écologique dans les aires naturelles protégées du Canada - Parcs Canada |
Non daté |
