Annexe F – Sommaire des constatations

Pertinence
Question d’évaluation	Acceptable	Possibilité d’amélioration	Attention requise	Impossible à évaluer	Sans objet
1. Les modalités générales (MG) d’ECCC répondent-elles toujours à un besoin?	✔	-	-	-	-
2. Les MG sont-elles harmonisées avec les priorités du gouvernement fédéral?	✔	-	-	-	-
3. Les MG sont-elles conformes aux rôles et responsabilités du gouvernement fédéral?	✔	-	-	-	-

Rendement
Question d’évaluation	Acceptable	Possibilité d’amélioration	Attention requise	Impossible à évaluer	Sans objet
4. Les modalités générales sont-elles conçues de manière qu’ECCC puisse réaliser les résultats de programme attendus et les résultats connexes?	✔	-	-	-	-
5. Les MG permettent-elles à ECCC d’entreprendre des activités, de livrer des produits et d’atteindre des résultats attendus de manière efficiente?	✔	-	-	-	-
6. L’information sur le rendement a-t-elle été recueillie et fait l’objet de rapport pour les MG?	-	✔	-	-	-
7. Dans quelle mesure les MG ont-elles permis d’atteindre les résultats attendus? Activités et résultats des projets Résultats attendus liés aux MG	✔	-	-	✔	-
8. Des résultats inattendus (positifs ou négatifs) provenant des MG ont-ils été observés?	-	-	-	-	✔

Les symboles de notation et leur signification figurent au Tableau 1 à la section 4.

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