Évaluation des modalités générales
Table des matières
- Résumé
- 1. Introduction
- 2. Contexte
- 3. Conception de l’évaluation
- 4. Constatations
- 5. Conclusions
- 6. Recommandations et réponses de la direction
- Annexe A – Diagramme du processus d’approbation des subventions et contributions
- Annexe B – Dépenses relatives aux MG de 2010–2011 à 2014–2015
- Tableau B.1. : Dépenses relatives aux MG par élément de l’AAP
- Tableau B.2. : Dépenses relatives aux MG par direction générale
- Annexe C – Résultats attendus liés aux MG
- Annexe D – Évaluations des programmes de S et C selon les MG par élément de l’AAP
- Annexe E – Détails sur la méthodologie d’évaluation
- Annexe F – Sommaire des constatations
Dates clés
- Phase de planification terminée
- Novembre 2014
- Communication du rapport pour réponse de la direction
- Novembre 2016
- Réception de la réponse de la direction
- Décembre 2016
- Rapport déposé devant le Comité ministériel d’évaluation
- 20 décembre 2016
- Approbation du rapport par le sous-ministre (SM)
- 10 mars 2017
Liste des principaux acronymes
- DGVE
- Direction générale de la vérification et de l’évaluation
- RMR
- Rapport ministériel sur le rendement
- ECCC
- Environnement et Changement climatique Canada
- S et C
- Subventions et contributions
- AAP
- Architecture d’alignement des programmes
- RPP
- Rapport sur les plans et priorités
- SCT
- Secrétariat du Conseil du Trésor
- Conditions
- Modalités
- MG
- Modalités générales
Remerciements
L’équipe du projet d’évaluation souhaite remercier les personnes qui ont contribué au présent projet, en particulier les membres du Comité d’évaluation et toutes les personnes interrogées et les répondants au sondage qui ont exprimé leurs idées et fait des commentaires essentiels à la présente évaluation.
L’équipe du projet d’évaluation, menée par Michael Callahan, sous la direction de William Blois, comprenait Lindsay Comeau, Kevin Marple, Lindsey Derrington, Sarah Flesher et Jessica Robinson. Gavin Lemieux et Tyler Toso ont aussi participé au projet durant la phase de planification.
Contrôle des versions
Fichier : UTC Evaluation Report-Final-F.docx
Date : Dernière mise à jour : 10 mars 2017
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