Évaluation des modalités générales

Table des matières

1. Résumé
2. 1. Introduction
3. 2. Contexte
   1. 2.1. Profil du programme
   2. 2.2. Gouvernance et gestion
   3. 2.3. Allocation des ressources
   4. 2.4. Résultats attendus dans le cadre des MG
4. 3. Conception de l’évaluation
   1. 3.1. Portée
   2. 3.2. Approche et méthode d’évaluation
   3. 3.3. Difficultés et limites
5. 4. Constatations
   1. 4.1. Pertinence
   2. 4.2. Rendement – Efficience et économie
   3. 4.3. Rendement – Efficacité
6. 5. Conclusions
7. 6. Recommandations et réponses de la direction
8. Annexe A – Diagramme du processus d’approbation des subventions et contributions
9. Annexe B – Dépenses relatives aux MG de 2010–2011 à 2014–2015
10. Tableau B.1. : Dépenses relatives aux MG par élément de l’AAP
11. Tableau B.2. : Dépenses relatives aux MG par direction générale
12. Annexe C – Résultats attendus liés aux MG
13. Annexe D – Évaluations des programmes de S et C selon les MG par élément de l’AAP
14. Annexe E – Détails sur la méthodologie d’évaluation
15. Annexe F – Sommaire des constatations

Dates clés

Phase de planification terminée

Novembre 2014

Communication du rapport pour réponse de la direction

Novembre 2016

Réception de la réponse de la direction

Décembre 2016

Rapport déposé devant le Comité ministériel d’évaluation

20 décembre 2016

Approbation du rapport par le sous-ministre (SM)

10 mars 2017

Liste des principaux acronymes

DGVE

Direction générale de la vérification et de l’évaluation

RMR

Rapport ministériel sur le rendement

ECCC

Environnement et Changement climatique Canada

S et C

Subventions et contributions

AAP

Architecture d’alignement des programmes

RPP

Rapport sur les plans et priorités

SCT

Secrétariat du Conseil du Trésor

Conditions

Modalités

MG

Modalités générales

Remerciements

L’équipe du projet d’évaluation souhaite remercier les personnes qui ont contribué au présent projet, en particulier les membres du Comité d’évaluation et toutes les personnes interrogées et les répondants au sondage qui ont exprimé leurs idées et fait des commentaires essentiels à la présente évaluation.

L’équipe du projet d’évaluation, menée par Michael Callahan, sous la direction de William Blois, comprenait Lindsay Comeau, Kevin Marple, Lindsey Derrington, Sarah Flesher et Jessica Robinson. Gavin Lemieux et Tyler Toso ont aussi participé au projet durant la phase de planification.

Contrôle des versions

Fichier : UTC Evaluation Report-Final-F.docx

Date : Dernière mise à jour : 10 mars 2017

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