Plan intégré de vérification et d’évaluation axé sur le risque 2016 à 2017 : chapitre 7


Annexe B. Plan d'évaluation détaillé - de 2016-2017 à 2017-2018

Les tableaux suivants présentent les projets d’évaluation prévus pour les deux prochaines années, y compris ceux en cours à la fin de 2015-2016. Veuillez consulter la légende et les remarques ci-dessous.

Plan d’évaluation détaillé - de 2016-2017 à 2017-2018
AAP
Architecture d’alignement des programmes
Projet d’évaluation proposé Raison Responsable Éval. Horiz. Date de début
(Année et trimestre)
Date de fin
(Année et trimestre)
Total S et C
M $
Total S et C
%
Total des DPD
(incluant les S et C)

M $
Total des DPD
(incluant les S et C)

%
Coût réel avant 2016-2017
JP
Coût réel avant 2016-2017
K $
Coût estimatif
2016-2017
JP
Coût estimatif
2016-2017
K $
Coût estimatif
2017-2018
JP
Coût estimatif
2017-2018
K $
Coût estimatif
Après 2017-2018
JP
Coût estimatif
Après 2017-2018

K $
 
1.1.1 Politique et priorités en matière de biodiversité Programme de la politique et des priorités en matière de biodiversité S et C
aucune donnée disponible
T2 2016-2017 T3 2017-2018 0,46 0,30 % 2,55 0,35 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
140
aucune donnée disponible
200
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.1.2 Espèces en péril Programme des espèces en péril CT et S et C ECCC T3 2015-2016 T1 2017-2018 26,58 17,2 % 60,56 8,26 % 24 15 80 135 20
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.1.3 Oiseaux migrateurs Programme des oiseaux migrateurs S et C
aucune donnée disponible
T3 2015-2016 T4 2016-2017 2,05 1,33 % 19,17 2,62 % 15 22 220
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.1.4 Partenariats pour la conservation des habitats Partenariats pour la conservation des habitats CT et S et C
aucune donnée disponible
T1 2014-2015 T1 2016-2017 27,32 17,7 % 29,41 4,01 % 154 73 40
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.1.4 Partenariats pour la conservation des habitats Fonds national de conservation des milieux humides CT et S et C
aucune donnée disponible
T1 2017-2018 T2 2018-2019 10,22 6,62 % 11,11 1,52 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
80 75 40
aucune donnée disponible
1.1.5 Aires protégées Programme des aires protégées CT et S et C
aucune donnée disponible
T1 2017-2018 T3 2018-2019 0,82 0,53 % 16,40 2,24 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
140
aucune donnée disponible
80
aucune donnée disponible
1.1.2.1, 2.2 et 3.1* Système de sécurité de classe mondiale pour les navires citernes au sud du 60e degré de latitude nord* CT* TC*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,00* 0,00 %* 8,10* 1,11 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.2.1 Qualité de l’eau et santé des écosystèmes aquatiques Programme sur la qualité de l’eau et la santé des écosystèmes aquatiques S et C
aucune donnée disponible
T3 2014-2015 T2 2016-2017 0,40 0,26 % 56,43 7,70 % 84 58 80
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.2.2 Gestion et utilisation des ressources en eau* Gestion et utilisation des ressources en eau*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,00* 0,00 %* 2,73* 0,37 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.2.3 Services et relevés hydrologiques Programme de services et de relevés hydrologiques CAR
aucune donnée disponible
T4 2017-2018 T3 2018-2019 0,00 0,00 % 22,21 3,03 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
40
aucune donnée disponible
160
aucune donnée disponible
1.3.1 Rapports et indicateurs axés sur le développement durable Programme des Rapports et indicateurs axés sur le développement durable S et C
aucune donnée disponible
T1 2014-2015 T2 2016-2017 0,11 0,07 % 7,93 1,08 % 182 57 15
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.2 Évaluations des écosystèmes et de l’environnement Évaluation des écosystèmes et de l’environnement S et C
aucune donnée disponible
T3 2014-2015 T3 2016-2017 0,51 0,33 % 18,41 2,51 % 69
aucune donnée disponible
80
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.2 Évaluations des écosystèmes et de l’environnement* Réponse au rapport Eyford* CT* RNCan*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,00* 0,00 %* 0,00* 0,00 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.2 Évaluations des écosystèmes et de l’environnement Initiative du Bureau de gestion des grands projets CT RNCan T3 2016-2017 T3 2017-2018 0,00 0,00 % 2,50 0,34 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
20
aucune donnée disponible
20
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.3.1 Financement communautaire ÉcoAction Programme de financement communautaire ÉcoAction S et C
aucune donnée disponible
T3 2017-2018 T2 2018-2019 4,53 2,93 % 5,94 0,81 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
80
aucune donnée disponible
140
aucune donnée disponible
1.3.3.2 Fonds pour dommages à l’environnement* Programme du Fonds pour dommages à l’environnement*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,00* 0,00 %* 0,43* 0,06 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.3.3 Emplois pour les jeunes dans le domaine de l’environnement* Programme d’emploi jeunesse en environnement* CT et S et C* EDSC*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3,07* 1,99 %* 3,15* 0,43 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.4 Grands Lacs Grands Lacs CT et S et C
aucune donnée disponible
T1 2014-2015 T3 2016-2017 3,70 2,40 % 30,59 4,17 % 134 100 15
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.5 Saint-Laurent Initiative écosystémique du Saint-Laurent S et C
aucune donnée disponible
T4 2014-2015 T1 2016-2017 2,11 1,36 % 4,73 0,64 % 66 22 40
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.6 Lac Simcoe Initiative écosystémique du lac Simcoe CT et S et C
aucune donnée disponible
T1 2015-2016 T2 2016-2017 6,11 3,96 % 7,83 1,07 % 51 93 40
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.7 Lac Winnipeg Initiative écosystémique du lac Winnipeg CT et S et C
aucune donnée disponible
T3 2015-2016 T4 2016-2017 0,76 0,49 % 3,99 0,54 % 22 24 80 50
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.3.8 Partenariats sur les écosystèmes Programme de partenariats ayant trait à la protection des écosystèmes S et C
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1,86 1,21 % 3,50 0,48 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.4 Promotion de la conformité et application de la loi - Faune Programme de promotion de la conformité et application de la loi - Faune CAR
aucune donnée disponible
T1 2015-2016 T3 2016-2017 0,00 0,00 % 16,96 2,31 % 18
aucune donnée disponible
140
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
2.1.1 Observations, prévisions et avertissements météorologiques* Programme d’observations, de prévisions et d’avertissements météorologiques* CT et S et C*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
4,46* 2,88 %* 146,95* 20,0 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
2.1.2 Information météorologique liée à la santé* Programme d’information météorologique liée à la santé
- Évalué dans le cadre du Programme de réglementation de la qualité del’air (PRQA)*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,04* 0,02 %* 2,20* 0,30 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
2.1.3 Information, prévisions et outils météorologiques* Programme d’information, de prévisions et d’outils climatologiques - Partie de l’adaptation au PRQA/PQA*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible

-

aucune donnée disponible

-

aucune donnée disponible

-

aucune donnée disponible

-

aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
2.1.3 Information, prévisions et outils météorologiques Qualité de l’air - Thème adaptation CT ECCC T1 2014-2015 T1 2016-2017 0,65 0,42 % 18,76 2,56 % 292 178 20
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
2.2.1 Services météorologiques à l’appui de la navigation aérienne* Services météorologiques à l’appui de la navigation aérienne*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,00* 0,00 %* 5,10* 0,70 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
2.2.2 Services météorologiques et des glaces pour la navigation maritime* Services météorologiques et des glaces pour la navigation maritime*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,00* 0,00 %* 5,85* 0,80 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
2.2.2 Services météorologiques et des glaces pour la navigation maritime Services de météorologie et d’avis aux navigateurs dans l’Arctique (METAREA) CT
aucune donnée disponible
T2 2017-2018 T3 2018-2019 0,00 0,00 % 5,34 0,73 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
40 40 40 40
2.2.3 Services météorologiques à l’appui des opérations militaires* 2.2.3 - Services météorologiques à l’appui des opérations militaires*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,00* 0,00 %* 3,08* 0,42 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
2.1.1 / 2.2.2 tel qu’indiqué ci-dessus Mission de la constellation Radarsat CT ASC T4 2017-2018 T4 2018-2019 0,00 0,00 % 1,65 0,23 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
20
aucune donnée disponible
20
aucune donnée disponible
3.1.1 Gestion des substances* Plan de gestion des produits chimiques* CT et S et C* SC*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1,27* 0,82 %* 53,91* 7,35 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.1.2 Gestion des effluents Gestion des effluents CAR
aucune donnée disponible
T2 2016-2017 T3 2017-2018 0,00 0,00 % 4,94 0,67 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
200
aucune donnée disponible
140
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.1.3 Pollution marine* Pollution marine*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,03* 0,02 %* 2,98* 0,41 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.1.4 Urgences environnementales
Urgences environnementales CAR
aucune donnée disponible
T3 2016-2017 T1 2018-2019 0,03 0,02 % 11,64 1,59 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
40
aucune donnée disponible
260
aucune donnée disponible
20
aucune donnée disponible
3.1.5 Sites contaminés Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) CT ECCC T3 2016-2017 T2 2018-2019 0,00 0,00 % 0,84 0,11 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
40 50 40 150 40
aucune donnée disponible
3.2.1 Programme de réglementation sur les changements climatiques et la qualité de l’air* Programme de réglementation de la qualité de l’air* CT et S et C* ECCC*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,00* 0,00 %* 0,01* 0,00 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.2.1.1 Émissions du secteur industriel* Émissions du secteur industriel - Évalué dans le cadre du PRQA*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,17* 0,11 %* 26,00* 3,55 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.2.1.2 Émissions du secteur des transports* Émissions du secteur des transports - Évalué dans le cadre du PRQA*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,33* 0,21 %* 3,16* 0,43 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.2.1.2 Émissions du secteur des transports* Qualité de l’air - Thème des transports* CT* TC*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
0,00* 0,00 %* 2,20* 0,30 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.2.2 Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l’air* Qualité de l’air - Thème international* CT et S et C*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
10,27* 6,66 %* 12,75* 1,74 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.2.3 Technologies environnementales* Technologies environnementales* S et C*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
46,47* 30,1 %* 52,85* 7,21 %*
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.2.3 Technologies environnementales R et D en matière de génomes CT CNRC T1 2015-2016 T2 2016-2017 0,00 0,00 % 0,80 0,11 % 6
aucune donnée disponible
20
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
3.3 Promotion de la conformité et application de la loi - Pollution 3.3 - Promotion de la conformité et application de la loi - Pollution CAR
aucune donnée disponible
T3 2017-2018 T3 2018-2019 0,00 0,00 % 35,32 4,82 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
100
aucune donnée disponible
240
aucune donnée disponible
1.1 à 3.3 Modalités de l’entente-cadre d’ECCC en matière de financement des S et C CT et S et C
aucune donnée disponible
T1 2013-2014 T1 2016-2017 65,23 42,3 % 65,23 8,90 % 276
aucune donnée disponible
20
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1.1.3, 2.1.1, 2.2.2 et 3.1.4 Mesures complémentaires (Régime de calibre mondial) CT TC T1 2017-2018 T4 2017-2018 0,00 0,00 % 2,00 0,27 %
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
40
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
Évaluation totale des projets seulement
aucune donnée disponible
≅100%
aucune donnée disponible
≅100%
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
1330 235 1220 265
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
Autres activités d'évaluation
aucune donnée disponible
Conseils portant sur la Politique d’évaluation et de mesure du rendement S.O. S.O.
aucune donnée disponible
En cours
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
120 0 120 0
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
Consultations des programmes S.O. S.O. - En cours - - - -
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
80 0 80 0
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
Total par plan d'évaluation - 2 ans
  Total S et C
M $ %
Total des DPD
(incluant les S et C)

M $ %
Coût estimatif
2016-2017
JP (K $)
Coût estimatif
2017-2018
JP (K $)
Coût estimatif
Après 2017-2018
JP (K $)
Ressources totales pour le plan actuel - 2 ans 2950 $500 1530
$235
1420
$265
aucune donnée disponible
Couverture prévue des S et C totales
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
70,19 % 17,53 %
aucune donnée disponible
Couverture prévue des DPD totales
aucune donnée disponible
aucune donnée disponible
35,66 % 9,89 %
aucune donnée disponible

Légende et remarques :

JP : Jours-personnes
DPD : Dépenses de programmes directes
M $ : Millions de dollars
K $ : Milliers de Dollars

Motifs
CT : Exigence de présentation au CT
CAR : Choix axé sur le risque
S et C : Subvention et contribution

Évaluations horizontales :
ASC : Agence spatiale canadienne
EDSC : Emploi et Développement social Canada
SC : Santé Canada
RNCan : Ressources naturelles Canada
TC : Transports Canada

* : Non couvert dans le plan de 2 ans

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