Renseignements non confidentiels reçus dans le cadre de la deuxième phase de la Mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (MJI LIS 2)

Codes de fonction de la substance

Substances seules ou présentes dans des mélanges ou des produits à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids, et codes de fonction de la substance déclarés. L'information présentée ici n'est pas confidentielle car les Renseignements commerciaux confidentiels (RCC) ont été protégés dans tout le document.

NE CASNote de bas de table S1 [a] ou numéro d'identification confidentiel commençant par 1
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011Note de bas de table S1 [b] Codes de fonction de la substance Description du code
10001-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
10024-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
100-37-8 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
100-37-8 U015 Intermédiaires
100-37-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
100-37-8 U999 Autre
100-37-8 U019 Agents oxydants ou réducteurs
10049-04-4 U006 Agents de blanchiment
100-51-6 U002 Adhésifs, liants et scellants
100-51-6 U005 Agents antiadhésifs
100-51-6 U015 Intermédiaires
100-51-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
100-51-6 U018 Agents de contrôle des odeurs
100-51-6 U999 Autre
100-51-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
100-51-6 U021 Pigments
100-51-6 U022 Plastifiants
100-51-6 U024 Régulateurs de procédés
100-51-6 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
100-51-6 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
100-51-6 U032 Régulateurs de viscosité
100-52-7 U018 Agents de contrôle des odeurs
100-52-7 U999 Autre
100-97-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
100-97-0 U999 Autre
100-97-0 U024 Régulateurs de procédés
100-97-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
100-97-0 U028 Agents de séparation des solides
100-99-2 U015 Intermédiaires
10099-74-8 U008 Teintures
10099-74-8 U015 Intermédiaires
10099-74-8 U019 Agents oxydants ou réducteurs
10099-74-8 U020 Substances photosensibles
10101-66-3 U999 Autre
10101-66-3 U021 Pigments
10102-71-3 U999 Autre
10102-90-6 U021 Pigments
10102-90-6 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
10124-37-5 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
10124-37-5 U999 Autre
10124-37-5 U022 Plastifiants
10124-37-5 U025 Additifs propres à la production de pétrole
101-37-1 U015 Intermédiaires
10192-30-0 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
10192-30-0 U015 Intermédiaires
10192-30-0 U999 Autre
10192-30-0 U019 Agents oxydants ou réducteurs
10196-04-0 U033 Substances de laboratoire
10196-04-0 U999 Autre
10196-04-0 U019 Agents oxydants ou réducteurs
10196-04-0 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
101-96-2 U012 Carburant et additifs pour carburants
101-96-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
101-96-2 U025 Additifs propres à la production de pétrole
102-71-6 U002 Adhésifs, liants et scellants
102-71-6 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
102-71-6 U008 Teintures
102-71-6 U012 Carburant et additifs pour carburants
102-71-6 U015 Intermédiaires
102-71-6 U033 Substances de laboratoire
102-71-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
102-71-6 U999 Autre
102-71-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
102-71-6 U061 Substances antiparasitaires
102-71-6 U022 Plastifiants
102-71-6 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
102-71-6 U025 Additifs propres à la production de pétrole
102-71-6 U027 Agents propulseur et agents de gonflement
102-71-6 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
102-71-6 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
102-71-6 U031 Agents de surface
102-76-1 U999 Autre
102-76-1 U022 Plastifiants
102-76-1 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
10294-26-5 U033 Substances de laboratoire
10294-26-5 U999 Autre
103-11-7 U002 Adhésifs, liants et scellants
103-11-7 U015 Intermédiaires
103-11-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
103-11-7 U999 Autre
103-11-7 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
103-11-7 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
103-24-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
103-24-2 U022 Plastifiants
10361-29-2 U999 Autre
10361-37-2 U033 Substances de laboratoire
103-83-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
103-83-3 U015 Intermédiaires
103-83-3 U024 Régulateurs de procédés
103-83-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
104-15-4 U015 Intermédiaires
104-15-4 U016 Agents d’échange d’ions
104-15-4 U033 Substances de laboratoire
104-15-4 U019 Agents oxydants ou réducteurs
104-15-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
104-15-4 U022 Plastifiants
104-15-4 U024 Régulateurs de procédés
104-15-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
104-15-4 U031 Agents de surface
10453-86-8 U061 Substances antiparasitaires
104-76-7 U002 Adhésifs, liants et scellants
104-76-7 U010 Agents de finition
104-76-7 U012 Carburant et additifs pour carburants
104-76-7 U015 Intermédiaires
104-76-7 U033 Substances de laboratoire
104-76-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
104-76-7 U999 Autre
104-76-7 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
104-76-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
104-76-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
104-76-7 U028 Agents de séparation des solides
104-76-7 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
104-76-7 U031 Agents de surface
106-02-5 U018 Agents de contrôle des odeurs
106-02-5 U999 Autre
106276-79-3 U021 Pigments
106276-80-6 U033 Substances de laboratoire
106276-80-6 U021 Pigments
1066-33-7 U999 Autre
1066-33-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1070-10-6 U024 Régulateurs de procédés
1070-10-6 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
107-13-1 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
107-13-1 U015 Intermédiaires
107-13-1 U999 Autre
107-13-1 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
107-13-1 U031 Agents de surface
107-15-3 U006 Agents de blanchiment
107-15-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
107-15-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
107-15-3 U999 Autre
107-15-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
107-15-3 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
107-87-9 U002 Adhésifs, liants et scellants
107-87-9 U033 Substances de laboratoire
107-87-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
107-87-9 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
107898-54-4 U018 Agents de contrôle des odeurs
107-92-6 U999 Autre
108-03-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
108-10-1 U002 Adhésifs, liants et scellants
108-10-1 U008 Teintures
108-10-1 U009 Agents de remplissage
108-10-1 U015 Intermédiaires
108-10-1 U033 Substances de laboratoire
108-10-1 U999 Autre
108-10-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
108-10-1 U021 Pigments
108-10-1 U028 Agents de séparation des solides
108-10-1 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
108-10-1 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
108-11-2 U015 Intermédiaires
108-11-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
108-11-2 U999 Autre
108-11-2 U028 Agents de séparation des solides
108-11-2 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
108-11-2 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
108-11-2 U031 Agents de surface
108-24-7 U022 Plastifiants
108-46-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
108-46-3 U008 Teintures
108-46-3 U015 Intermédiaires
108-46-3 U999 Autre
108-87-2 U012 Carburant et additifs pour carburants
108-87-2 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
108-87-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
108-87-2 U999 Autre
108-87-2 U025 Additifs propres à la production de pétrole
108-87-2 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
108-87-2 U032 Régulateurs de viscosité
108-91-8 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
108-91-8 U999 Autre
108-91-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
108-94-1 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
108-94-1 U015 Intermédiaires
108-94-1 U033 Substances de laboratoire
108-94-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
108-94-1 U999 Autre
108-94-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
108-94-1 U027 Agents propulseur et agents de gonflement
108-94-1 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
108-94-1 U032 Régulateurs de viscosité
109-60-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
109-60-4 U021 Pigments
109-60-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
109-60-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
109-72-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
109-99-9 U002 Adhésifs, liants et scellants
109-99-9 U033 Substances de laboratoire
109-99-9 U999 Autre
109-99-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
109-99-9 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
110-12-3 U009 Agents de remplissage
110-12-3 U033 Substances de laboratoire
110-12-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
110-12-3 U021 Pigments
110-12-3 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
110-19-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
110-19-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
110-19-0 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
110-91-8 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
110-91-8 U015 Intermédiaires
110-91-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
110-91-8 U999 Autre
110-91-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
110-91-8 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
11097-59-9 U001 Abrasifs
11097-59-9 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
11097-59-9 U016 Agents d’échange d’ions
11097-59-9 U999 Autre
11097-59-9 U019 Agents oxydants ou réducteurs
11097-59-9 U021 Pigments
11097-59-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
11103-86-9 U021 Pigments
11105-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
111174-61-9 U012 Carburant et additifs pour carburants
111-27-3 U015 Intermédiaires
111-27-3 U999 Autre
111-27-3 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
11138-49-1 U028 Agents de séparation des solides
111-40-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
111-40-0 U015 Intermédiaires
111-40-0 U999 Autre
111-40-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
111-40-0 U025 Additifs propres à la production de pétrole
111-42-2 U002 Adhésifs, liants et scellants
111-42-2 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
111-42-2 U012 Carburant et additifs pour carburants
111-42-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
111-42-2 U999 Autre
111-42-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
111-42-2 U022 Plastifiants
111-42-2 U024 Régulateurs de procédés
111-42-2 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
111-42-2 U025 Additifs propres à la production de pétrole
111-42-2 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
111-42-2 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
111-42-2 U031 Agents de surface
11145-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
111-55-7 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
1116-73-0 U015 Intermédiaires
1116-73-0 U024 Régulateurs de procédés
111-82-0 U999 Autre
111-82-0 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
111-90-0 U008 Teintures
111-90-0 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
111-90-0 U018 Agents de contrôle des odeurs
111-90-0 U999 Autre
111-90-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
111-90-0 U022 Plastifiants
111-90-0 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
111-90-0 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
111-90-0 U032 Régulateurs de viscosité
1119-40-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
1119-40-0 U999 Autre
1119-40-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
1119-40-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1119-40-0 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
1119-40-0 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
112-05-0 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
112-05-0 U015 Intermédiaires
112-05-0 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
112-05-0 U061 Substances antiparasitaires
112-07-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-07-2 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
112-27-6 U002 Adhésifs, liants et scellants
112-27-6 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
112-27-6 U015 Intermédiaires
112-27-6 U999 Autre
112-27-6 U022 Plastifiants
112-27-6 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-27-6 U025 Additifs propres à la production de pétrole
112-27-6 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
112-30-1 U015 Intermédiaires
112-30-1 U999 Autre
112-30-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-30-1 U025 Additifs propres à la production de pétrole
112-30-1 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
112-30-1 U031 Agents de surface
112-34-5 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
112-34-5 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
112-34-5 U033 Substances de laboratoire
112-34-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
112-34-5 U999 Autre
112-34-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-34-5 U021 Pigments
112-34-5 U025 Additifs propres à la production de pétrole
112-34-5 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
112-34-5 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
112-34-5 U031 Agents de surface
112-34-5 U032 Régulateurs de viscosité
112-53-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
112-53-8 U018 Agents de contrôle des odeurs
112-53-8 U999 Autre
112-53-8 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
112-53-8 U031 Agents de surface
112-60-7 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
112-60-7 U014 Fluides fonctionnels (systèmes ouverts)
112-60-7 U015 Intermédiaires
112-60-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
112-60-7 U022 Plastifiants
112-60-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-60-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
112-60-7 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
112-69-6 U012 Carburant et additifs pour carburants
112-69-6 U999 Autre
112-69-6 U021 Pigments
112-69-6 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-72-1 U999 Autre
112-72-1 U024 Régulateurs de procédés
112-72-1 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-72-1 U031 Agents de surface
112-84-5 U010 Agents de finition
112-84-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
112-84-5 U999 Autre
112-84-5 U022 Plastifiants
112-84-5 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
112-84-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-84-5 U031 Agents de surface
112-90-3 U010 Agents de finition
112-90-3 U015 Intermédiaires
112-90-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
112-90-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-90-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
112-90-3 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
112-90-3 U031 Agents de surface
115-10-6 U002 Adhésifs, liants et scellants
115-10-6 U033 Substances de laboratoire
115-10-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
115-10-6 U027 Agents propulseur et agents de gonflement
115-10-6 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
11555-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
11556-0 U999 Autre
11556-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
11557-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
115-86-6 U011 Ignifugeants
115-86-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
115-86-6 U999 Autre
115-86-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
115-86-6 U022 Plastifiants
115-86-6 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1184-64-1 U025 Additifs propres à la production de pétrole
118-56-9 U999 Autre

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NE CAS ou numéro d'identification confidentiel commençant par 1 (Cont.)
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011[b] Codes de fonction de la substance Description du code
119345-01-6 U999 Autre
12001-99-9 U008 Teintures
12001-99-9 U999 Autre
12001-99-9 U021 Pigments
12004-14-7 U999 Autre
120-40-1 U010 Agents de finition
120-40-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
120-40-1 U999 Autre
120-40-1 U031 Agents de surface
120-40-1 U032 Régulateurs de viscosité
12042-68-1 U999 Autre
12042-91-0 U033 Substances de laboratoire
12042-91-0 U018 Agents de contrôle des odeurs
12042-91-0 U999 Autre
12042-91-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
12042-91-0 U025 Additifs propres à la production de pétrole
12042-91-0 U028 Agents de séparation des solides
12047-27-7 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
120-54-7 U024 Régulateurs de procédés
120-55-8 U002 Adhésifs, liants et scellants
120-55-8 U014 Fluides fonctionnels (systèmes ouverts)
120-78-5 U002 Adhésifs, liants et scellants
120-78-5 U999 Autre
120-78-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
120-78-5 U024 Régulateurs de procédés
120-83-2 U999 Autre
121053-32-5 U999 Autre
121053-33-6 U999 Autre
12108-13-3 U012 Carburant et additifs pour carburants
12125-01-8 U002 Adhésifs, liants et scellants
12125-01-8 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
12125-01-8 U025 Additifs propres à la production de pétrole
12125-01-8 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
12125-02-9 U002 Adhésifs, liants et scellants
12125-02-9 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
12125-02-9 U015 Intermédiaires
12125-02-9 U033 Substances de laboratoire
12125-02-9 U999 Autre
12125-02-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
12125-02-9 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
12125-02-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
12125-02-9 U025 Additifs propres à la production de pétrole
12125-02-9 U028 Agents de séparation des solides
12136-45-7 U003 Adsorbants et absorbants
12136-45-7 U011 Ignifugeants
12136-45-7 U999 Autre
12136-45-7 U021 Pigments
12136-45-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
12136-45-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
12141-20-7 U002 Adhésifs, liants et scellants
121-91-5 U015 Intermédiaires
121-91-5 U999 Autre
122-20-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
122-20-3 U015 Intermédiaires
122-20-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
122-20-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
122-20-3 U022 Plastifiants
122-20-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
122-20-3 U025 Additifs propres à la production de pétrole
1222-05-5 U018 Agents de contrôle des odeurs
122-97-4 U999 Autre
123-42-2 U015 Intermédiaires
123-42-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
123-42-2 U021 Pigments
123-42-2 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
123-42-2 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
123-54-6 U015 Intermédiaires
123-54-6 U033 Substances de laboratoire
123-54-6 U999 Autre
123-54-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
123-54-6 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
123-77-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
123-77-3 U006 Agents de blanchiment
123-77-3 U999 Autre
123-77-3 U027 Agents propulseur et agents de gonflement
124058-18-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
124-19-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
124222-19-1 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
124-30-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
124-30-1 U999 Autre
124-30-1 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
124-30-1 U031 Agents de surface
124316-01-4 U999 Autre
124-40-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
124-40-3 U999 Autre
124-40-3 U061 Substances antiparasitaires
124-40-3 U028 Agents de séparation des solides
124-41-4 U024 Régulateurs de procédés
124-41-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
125328-64-5 U031 Agents de surface
125408-74-4 U999 Autre
126-13-6 U022 Plastifiants
12627-14-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
126-33-0 U025 Additifs propres à la production de pétrole
12713-03-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
12713-03-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
12713-03-0 U021 Pigments
127-18-4 U999 Autre
127-18-4 U025 Additifs propres à la production de pétrole
127-18-4 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
127-18-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
127-68-4 U008 Teintures
127-68-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
128-37-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
128-37-0 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
128-37-0 U009 Agents de remplissage
128-37-0 U012 Carburant et additifs pour carburants
128-37-0 U033 Substances de laboratoire
128-37-0 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
128-37-0 U018 Agents de contrôle des odeurs
128-37-0 U999 Autre
128-37-0 U019 Agents oxydants ou réducteurs
128-37-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
128-37-0 U021 Pigments
128-37-0 U024 Régulateurs de procédés
128-37-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
128-37-0 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
128-37-0 U031 Agents de surface
128704-79-0 U015 Intermédiaires
129-00-0 U999 Autre
129618-37-7 U999 Autre
1302-42-7 U999 Autre
1302-42-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1302-42-7 U028 Agents de séparation des solides
1302-76-7 U009 Agents de remplissage
1302-76-7 U999 Autre
1304-76-3 U999 Autre
1310-65-2 U008 Teintures
1310-65-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
1310-65-2 U999 Autre
1310-65-2 U019 Agents oxydants ou réducteurs
1310-65-2 U061 Substances antiparasitaires
1310-65-2 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1312-76-1 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
1312-76-1 U999 Autre
1312-76-1 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
1312-76-1 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
1312-81-8 U999 Autre
1312-81-8 U024 Régulateurs de procédés
1312-81-8 U025 Additifs propres à la production de pétrole
1314-36-9 U021 Pigments
1314-41-6 U999 Autre
1314-56-3 U015 Intermédiaires
1314-56-3 U999 Autre
1314-56-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
1314-56-3 U021 Pigments
1314-56-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1314-56-3 U025 Additifs propres à la production de pétrole
1314-60-9 U011 Ignifugeants
1314-60-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
1314-60-9 U025 Additifs propres à la production de pétrole
1314-87-0 U999 Autre
1317-33-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
1317-33-5 U999 Autre
1317-36-8 U033 Substances de laboratoire
1317-36-8 U999 Autre
1317-38-0 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
1317-38-0 U999 Autre
1317-38-0 U061 Substances antiparasitaires
1317-38-0 U021 Pigments
1317-38-0 U025 Additifs propres à la production de pétrole
1317-39-1 U999 Autre
1317-39-1 U021 Pigments
1317-40-4 U015 Intermédiaires
1317-40-4 U999 Autre
1319-46-6 U021 Pigments
1324-76-1 U021 Pigments
1326-03-0 U021 Pigments
132-65-0 U999 Autre
1327-41-9 U014 Fluides fonctionnels (systèmes ouverts)
1327-41-9 U018 Agents de contrôle des odeurs
1327-41-9 U999 Autre
1327-41-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1327-41-9 U028 Agents de séparation des solides
1328-53-6 U002 Adhésifs, liants et scellants
1328-53-6 U008 Teintures
1328-53-6 U033 Substances de laboratoire
1328-53-6 U999 Autre
1328-53-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
1328-53-6 U021 Pigments
1328-53-6 U022 Plastifiants
133-14-2 U024 Régulateurs de procédés
1338-02-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
1338-02-9 U061 Substances antiparasitaires
1338-02-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1338-24-5 U015 Intermédiaires
1338-24-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
1341-49-7 U015 Intermédiaires
1341-49-7 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
1341-49-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1341-49-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
1341-49-7 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
13419-15-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
13426-91-0 U999 Autre
1344-09-8 U001 Abrasifs
1344-09-8 U002 Adhésifs, liants et scellants
1344-09-8 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
1344-09-8 U014 Fluides fonctionnels (systèmes ouverts)
1344-09-8 U015 Intermédiaires
1344-09-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
1344-09-8 U999 Autre
1344-09-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
1344-09-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1344-09-8 U025 Additifs propres à la production de pétrole
1344-09-8 U028 Agents de séparation des solides
1344-09-8 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
1344-28-1 U001 Abrasifs
1344-28-1 U002 Adhésifs, liants et scellants
1344-28-1 U003 Adsorbants et absorbants
1344-28-1 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
1344-28-1 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
1344-28-1 U009 Agents de remplissage
1344-28-1 U011 Ignifugeants
1344-28-1 U015 Intermédiaires
1344-28-1 U016 Agents d’échange d’ions
1344-28-1 U033 Substances de laboratoire
1344-28-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
1344-28-1 U018 Agents de contrôle des odeurs
1344-28-1 U999 Autre
1344-28-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
1344-28-1 U020 Substances photosensibles
1344-28-1 U021 Pigments
1344-28-1 U024 Régulateurs de procédés
1344-28-1 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
1344-28-1 U025 Additifs propres à la production de pétrole
1344-28-1 U031 Agents de surface
1344-28-1 U032 Régulateurs de viscosité
1344-57-6 U012 Carburant et additifs pour carburants
13472-08-7 U024 Régulateurs de procédés
13530-65-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
13601-19-9 U028 Agents de séparation des solides
136-51-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
13769-43-2 U003 Adsorbants et absorbants
13769-43-2 U025 Additifs propres à la production de pétrole
13825-74-6 U999 Autre
13840-33-0 U019 Agents oxydants ou réducteurs
13840-33-0 U061 Substances antiparasitaires
13863-45-1 U999 Autre
139-05-9 U999 Autre
139-07-1 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
139-08-2 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
13943-58-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
139-96-8 U031 Agents de surface
14038-43-8 U008 Teintures
14038-43-8 U021 Pigments
140-66-9 U015 Intermédiaires
141-32-2 U002 Adhésifs, liants et scellants
141-32-2 U010 Agents de finition
141-32-2 U015 Intermédiaires
141-32-2 U999 Autre
141-32-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
141-32-2 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
141-53-7 U033 Substances de laboratoire
141-53-7 U999 Autre
141-53-7 U024 Régulateurs de procédés
141-53-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
14233-37-5 U008 Teintures
142-78-9 U999 Autre
142-78-9 U031 Agents de surface
142-78-9 U032 Régulateurs de viscosité
143-24-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
143-33-9 U015 Intermédiaires
143-33-9 U999 Autre
143-33-9 U028 Agents de séparation des solides
144-62-7 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
144-62-7 U999 Autre
144-62-7 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
14782-75-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
14807-96-6 U001 Abrasifs
14807-96-6 U002 Adhésifs, liants et scellants
14807-96-6 U003 Adsorbants et absorbants
14807-96-6 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
14807-96-6 U005 Agents antiadhésifs
14807-96-6 U008 Teintures
14807-96-6 U009 Agents de remplissage
14807-96-6 U012 Carburant et additifs pour carburants
14807-96-6 U014 Fluides fonctionnels (systèmes ouverts)
14807-96-6 U033 Substances de laboratoire
14807-96-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
14807-96-6 U999 Autre
14807-96-6 U019 Agents oxydants ou réducteurs
14807-96-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
14807-96-6 U021 Pigments
14807-96-6 U022 Plastifiants
14807-96-6 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
14807-96-6 U025 Additifs propres à la production de pétrole
149-30-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
149-30-4 U024 Régulateurs de procédés
15096-52-3 U999 Autre
151-21-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
151-21-3 U010 Agents de finition
151-21-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
151-21-3 U999 Autre
151-21-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
151-21-3 U021 Pigments
151-21-3 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
151-21-3 U031 Agents de surface
151-50-8 U999 Autre
15307-79-6 U999 Autre
1533-45-5 U999 Autre
156-60-5 U999 Autre
156-60-5 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
15708-41-5 U010 Agents de finition
15791-78-3 U008 Teintures
15827-60-8 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
15827-60-8 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
15827-60-8 U010 Agents de finition
15827-60-8 U015 Intermédiaires
15827-60-8 U016 Agents d’échange d’ions
15827-60-8 U999 Autre
15827-60-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
15827-60-8 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
15827-60-8 U024 Régulateurs de procédés
15827-60-8 U025 Additifs propres à la production de pétrole
15827-60-8 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
16090-02-1 U006 Agents de blanchiment
16090-02-1 U008 Teintures
16721-80-5 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
16721-80-5 U008 Teintures
16721-80-5 U015 Intermédiaires
16893-85-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
16893-85-9 U061 Substances antiparasitaires
16893-85-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
16919-27-0 U999 Autre
16919-27-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
17194-00-2 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
1740-19-8 U009 Agents de remplissage
17418-58-5 U008 Teintures
174333-80-3 U999 Autre
17439-11-1 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
1762-95-4 U033 Substances de laboratoire
1762-95-4 U999 Autre
1843-03-4 U999 Autre
1843-03-4 U022 Plastifiants
1843-05-6 U999 Autre
1843-05-6 U020 Substances photosensibles
1843-05-6 U021 Pigments
1843-05-6 U022 Plastifiants
1843-05-6 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
18472-51-0 U018 Agents de contrôle des odeurs
18472-51-0 U999 Autre
18820-29-6 U999 Autre
19783-14-3 U999 Autre

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NE CAS ou numéro d'identification confidentiel commençant par 2
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011[b] Codes de fonction de la substance Description du code
20427-59-2 U999 Autre
2082-79-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
2082-79-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
2082-79-3 U015 Intermédiaires
2082-79-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
2082-79-3 U018 Agents de contrôle des odeurs
2082-79-3 U999 Autre
2082-79-3 U019 Agents oxydants ou réducteurs
2082-79-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
2082-79-3 U020 Substances photosensibles
2082-79-3 U021 Pigments
2082-79-3 U022 Plastifiants
2082-79-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
2082-79-3 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
21260-46-8 U024 Régulateurs de procédés
21564-17-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
21652-27-7 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
21652-27-7 U031 Agents de surface
2235-54-3 U999 Autre
2235-54-3 U031 Agents de surface
22373-78-0 U999 Autre
2390-59-2 U008 Teintures
2398-96-1 U999 Autre
24304-00-5 U999 Autre
24448-20-2 U002 Adhésifs, liants et scellants
2492-26-4 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
2492-26-4 U999 Autre
2492-26-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
24991-55-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
25154-52-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
25154-52-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
25154-52-3 U999 Autre
25154-52-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
25154-52-3 U022 Plastifiants
25154-52-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
25265-77-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
25265-77-4 U014 Fluides fonctionnels (systèmes ouverts)
25265-77-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
25265-77-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
25265-77-4 U021 Pigments
25265-77-4 U022 Plastifiants
25265-77-4 U025 Additifs propres à la production de pétrole
25265-77-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
2580-56-5 U008 Teintures
25869-00-5 U021 Pigments
26027-38-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
26027-38-3 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
26027-38-3 U031 Agents de surface
26027-38-3 U032 Régulateurs de viscosité
26264-05-1 U999 Autre
26264-05-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
26264-05-1 U061 Substances antiparasitaires
26264-05-1 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
26264-05-1 U031 Agents de surface
26658-42-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
2687-91-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
2687-91-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
27029-41-0 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
27136-73-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
27138-31-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
27138-31-4 U014 Fluides fonctionnels (systèmes ouverts)
27138-31-4 U999 Autre
27138-31-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
27138-31-4 U022 Plastifiants
27178-16-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
27178-16-1 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
27193-86-8 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
27193-86-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
27193-86-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
27253-30-1 U002 Adhésifs, liants et scellants
27253-30-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
27253-30-1 U024 Régulateurs de procédés
27546-07-2 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
27546-07-2 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
27774-13-6 U024 Régulateurs de procédés
27968-41-8 U999 Autre
27968-41-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
28173-59-3 U008 Teintures
28472-97-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
28472-97-1 U999 Autre
28519-02-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
28519-02-0 U008 Teintures
28519-02-0 U010 Agents de finition
28519-02-0 U999 Autre
28519-02-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
28519-02-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
28519-02-0 U025 Additifs propres à la production de pétrole
28519-02-0 U031 Agents de surface
28645-51-4 U018 Agents de contrôle des odeurs
28883-73-0 U999 Autre
2893-78-9 U999 Autre
2893-78-9 U019 Agents oxydants ou réducteurs
2893-78-9 U061 Substances antiparasitaires
2921-88-2 U999 Autre
29385-43-1 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
29385-43-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
29385-43-1 U999 Autre
298-07-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants

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NE CAS ou numéro d'identification confidentiel commençant par 3
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011[b] Codes de fonction de la substance Description du code
300-92-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
300-92-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
300-92-5 U032 Régulateurs de viscosité
301-02-0 U005 Agents antiadhésifs
301-02-0 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
301-02-0 U999 Autre
301-02-0 U022 Plastifiants
301-02-0 U031 Agents de surface
3089-11-0 U033 Substances de laboratoire
3089-11-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
31394-54-4 U012 Carburant et additifs pour carburants
32072-96-1 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
32072-96-1 U010 Agents de finition
32072-96-1 U999 Autre
32072-96-1 U031 Agents de surface
3234-85-3 U999 Autre
3234-85-3 U031 Agents de surface
3234-85-3 U032 Régulateurs de viscosité
3251-23-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
3251-23-8 U061 Substances antiparasitaires
33145-10-7 U999 Autre
3319-31-1 U002 Adhésifs, liants et scellants
3319-31-1 U012 Carburant et additifs pour carburants
3319-31-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
3319-31-1 U022 Plastifiants
34590-94-8 U002 Adhésifs, liants et scellants
34590-94-8 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
34590-94-8 U008 Teintures
34590-94-8 U009 Agents de remplissage
34590-94-8 U012 Carburant et additifs pour carburants
34590-94-8 U033 Substances de laboratoire
34590-94-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
34590-94-8 U018 Agents de contrôle des odeurs
34590-94-8 U999 Autre
34590-94-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
34590-94-8 U021 Pigments
34590-94-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
34590-94-8 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
34590-94-8 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
34590-94-8 U031 Agents de surface
36653-82-4 U999 Autre
36653-82-4 U024 Régulateurs de procédés
36653-82-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
36653-82-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
36653-82-4 U031 Agents de surface
36653-82-4 U032 Régulateurs de viscosité
3738-00-9 U018 Agents de contrôle des odeurs
3844-45-9 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
3844-45-9 U008 Teintures
3884-95-5 U012 Carburant et additifs pour carburants
38900-29-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
38970-76-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
39290-78-3 U999 Autre
39290-78-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
39290-78-3 U028 Agents de séparation des solides
3982-87-4 U999 Autre

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NE CAS ou numéro d'identification confidentiel commençant par 4
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011[b] Codes de fonction de la substance Description du code
4051-63-2 U021 Pigments
40530-60-7 U008 Teintures
4080-31-3 U999 Autre
4080-31-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
4080-31-3 U061 Substances antiparasitaires
4098-71-9 U002 Adhésifs, liants et scellants
4098-71-9 U999 Autre
4098-71-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
4098-71-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
41484-35-9 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
41484-35-9 U999 Autre
41484-35-9 U019 Agents oxydants ou réducteurs
41484-35-9 U021 Pigments
41484-35-9 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
4151-51-3 U024 Régulateurs de procédés
4193-55-9 U006 Agents de blanchiment
4193-55-9 U999 Autre
426260-76-6 U012 Carburant et additifs pour carburants
426260-76-6 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
4378-61-4 U021 Pigments
4390-04-9 U999 Autre
4390-04-9 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
4390-04-9 U032 Régulateurs de viscosité
4485-12-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
463-40-1 U012 Carburant et additifs pour carburants
463-40-1 U015 Intermédiaires
463-40-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants

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NE CAS ou numéro d'identification confidentiel commençant par 5
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011[b] Codes de fonction de la substance Description du code
50-32-8 U002 Adhésifs, liants et scellants
50-32-8 U999 Autre
5064-31-3 U999 Autre
5064-31-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
5064-31-3 U031 Agents de surface
51-03-6 U061 Substances antiparasitaires
51229-78-8 U015 Intermédiaires
51229-78-8 U999 Autre
51274-00-1 U002 Adhésifs, liants et scellants
51274-00-1 U033 Substances de laboratoire
51274-00-1 U999 Autre
51274-00-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
51274-00-1 U021 Pigments
527-09-3 U999 Autre
5285-60-9 U999 Autre
5285-60-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
53320-86-8 U033 Substances de laboratoire
53320-86-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
53320-86-8 U021 Pigments
53320-86-8 U032 Régulateurs de viscosité
53810-32-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
53810-32-5 U028 Agents de séparation des solides
54076-97-0 U028 Agents de séparation des solides
54326-11-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
54464-57-2 U018 Agents de contrôle des odeurs
54464-57-2 U999 Autre
5466-77-3 U999 Autre
546-68-9 U002 Adhésifs, liants et scellants
546-68-9 U999 Autre
546-68-9 U024 Régulateurs de procédés
546-89-4 U008 Teintures
5521-31-3 U033 Substances de laboratoire
5521-31-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
5521-31-3 U021 Pigments
552-30-7 U015 Intermédiaires
552-30-7 U999 Autre
554-13-2 U002 Adhésifs, liants et scellants
554-13-2 U015 Intermédiaires
554-13-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
554-13-2 U019 Agents oxydants ou réducteurs
554-13-2 U061 Substances antiparasitaires
554-13-2 U032 Régulateurs de viscosité
556-63-8 U999 Autre
556-63-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
5593-70-4 U999 Autre
5593-70-4 U024 Régulateurs de procédés
57-09-0 U033 Substances de laboratoire
57-09-0 U999 Autre
57-09-0 U031 Agents de surface
57158-29-9 U018 Agents de contrôle des odeurs
57158-29-9 U999 Autre
57455-37-5 U999 Autre
57455-37-5 U021 Pigments
57455-37-5 U022 Plastifiants
577-11-7 U002 Adhésifs, liants et scellants
577-11-7 U010 Agents de finition
577-11-7 U999 Autre
577-11-7 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
577-11-7 U021 Pigments
577-11-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
577-11-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
577-11-7 U028 Agents de séparation des solides
577-11-7 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
577-11-7 U031 Agents de surface
57855-77-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
57855-77-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
57855-77-3 U031 Agents de surface
59-50-7 U999 Autre

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NE CAS ou numéro d'identification confidentiel commençant par 6
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011[b] Codes de fonction de la substance Description du code
60-00-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
60-00-4 U016 Agents d’échange d’ions
60-00-4 U999 Autre
60-00-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
60-00-4 U031 Agents de surface
600-14-6 U999 Autre
60162-07-4 U999 Autre
60162-07-4 U028 Agents de séparation des solides
60-24-2 U019 Agents oxydants ou réducteurs
60-29-7 U014 Fluides fonctionnels (systèmes ouverts)
60-29-7 U033 Substances de laboratoire
60-29-7 U999 Autre
60-29-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
60-29-7 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
60-29-7 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
60-29-7 U032 Régulateurs de viscosité
614-33-5 U005 Agents antiadhésifs
614-33-5 U999 Autre
614-45-9 U019 Agents oxydants ou réducteurs
61788-44-1 U002 Adhésifs, liants et scellants
61788-44-1 U999 Autre
61788-46-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
61788-46-3 U015 Intermédiaires
61788-46-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61788-46-3 U999 Autre
61788-46-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
61788-46-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
61788-46-3 U025 Additifs propres à la production de pétrole
61788-46-3 U031 Agents de surface
61788-56-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61788-71-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
61788-89-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
61788-89-4 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
61788-89-4 U009 Agents de remplissage
61788-89-4 U012 Carburant et additifs pour carburants
61788-89-4 U015 Intermédiaires
61788-89-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61788-89-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
61788-89-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
61788-89-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
61788-89-4 U031 Agents de surface
61789-01-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
61789-01-3 U015 Intermédiaires
61789-01-3 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
61789-60-4 U012 Carburant et additifs pour carburants
61789-77-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
61789-77-3 U010 Agents de finition
61789-77-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61789-77-3 U999 Autre
61789-77-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
61789-77-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
61789-77-3 U025 Additifs propres à la production de pétrole
61789-77-3 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
61789-77-3 U031 Agents de surface
61789-79-5 U015 Intermédiaires
61789-79-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
61789-80-8 U005 Agents antiadhésifs
61789-80-8 U999 Autre
61789-80-8 U031 Agents de surface
61789-85-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
61789-86-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61789-86-4 U999 Autre
61789-87-5 U012 Carburant et additifs pour carburants
61789-87-5 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
61790-12-3 U001 Abrasifs
61790-12-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
61790-12-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
61790-12-3 U009 Agents de remplissage
61790-12-3 U015 Intermédiaires
61790-12-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61790-12-3 U999 Autre
61790-12-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
61790-12-3 U022 Plastifiants
61790-12-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
61790-12-3 U025 Additifs propres à la production de pétrole
61790-12-3 U028 Agents de séparation des solides
61790-12-3 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
61790-12-3 U031 Agents de surface
61790-28-1 U031 Agents de surface
61790-29-2 U031 Agents de surface
61790-44-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61790-44-1 U031 Agents de surface
61790-48-5 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
61790-48-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61790-48-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
61790-49-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61790-51-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
61790-51-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
61790-51-0 U021 Pigments
61790-51-0 U022 Plastifiants
61790-51-0 U031 Agents de surface
61790-59-8 U002 Adhésifs, liants et scellants
61790-59-8 U015 Intermédiaires
61790-59-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
61790-60-1 U002 Adhésifs, liants et scellants
61791-31-9 U002 Adhésifs, liants et scellants
61791-31-9 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
61791-31-9 U015 Intermédiaires
61791-31-9 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61791-31-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
61791-31-9 U025 Additifs propres à la production de pétrole
61791-31-9 U031 Agents de surface
61791-44-4 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
61791-44-4 U015 Intermédiaires
61791-44-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
61791-44-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
61791-44-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
61791-44-4 U025 Additifs propres à la production de pétrole
61791-44-4 U031 Agents de surface
61791-44-4 U032 Régulateurs de viscosité
61791-55-7 U002 Adhésifs, liants et scellants
61791-55-7 U010 Agents de finition
61791-55-7 U015 Intermédiaires
61791-55-7 U999 Autre
61791-55-7 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
61791-55-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
61791-55-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
61791-55-7 U031 Agents de surface
6197-30-4 U999 Autre
6197-30-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
6259-76-3 U018 Agents de contrôle des odeurs
632-51-9 U028 Agents de séparation des solides
63393-96-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
63393-96-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
63500-71-0 U018 Agents de contrôle des odeurs
63500-71-0 U999 Autre
63674-30-6 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
64-02-8 U002 Adhésifs, liants et scellants
64-02-8 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
64-02-8 U008 Teintures
64-02-8 U010 Agents de finition
64-02-8 U016 Agents d’échange d’ions
64-02-8 U033 Substances de laboratoire
64-02-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
64-02-8 U999 Autre
64-02-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
64-02-8 U022 Plastifiants
64-02-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
64-02-8 U025 Additifs propres à la production de pétrole
64-02-8 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
64-02-8 U031 Agents de surface
6408-72-6 U021 Pigments
64754-95-6 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
64754-95-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
64800-83-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
6484-52-2 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
6484-52-2 U033 Substances de laboratoire
6484-52-2 U999 Autre
6484-52-2 U019 Agents oxydants ou réducteurs
6484-52-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
65113-99-7 U018 Agents de contrôle des odeurs
6528-34-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
6528-34-3 U021 Pigments
65622-94-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
65996-69-2 U999 Autre
65996-71-6 U999 Autre
65996-77-2 U012 Carburant et additifs pour carburants
65996-77-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
65996-77-2 U999 Autre
65996-78-3 U999 Autre
65996-82-9 U012 Carburant et additifs pour carburants
65996-82-9 U015 Intermédiaires
65996-82-9 U999 Autre
65996-90-9 U999 Autre
65996-91-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
65996-91-0 U015 Intermédiaires
65997-15-1 U002 Adhésifs, liants et scellants
65997-15-1 U009 Agents de remplissage
65997-15-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
65997-15-1 U999 Autre
65997-15-1 U022 Plastifiants
65997-15-1 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
65997-16-2 U002 Adhésifs, liants et scellants
65997-16-2 U009 Agents de remplissage
65997-16-2 U999 Autre
65997-19-5 U009 Agents de remplissage
65997-19-5 U999 Autre
66071-92-9 U015 Intermédiaires
66071-94-1 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
66071-94-1 U999 Autre
66072-30-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
66402-68-4 U001 Abrasifs
66402-68-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
66402-68-4 U009 Agents de remplissage
66402-68-4 U010 Agents de finition
66402-68-4 U999 Autre
66402-68-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
66402-68-4 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
67-63-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
67-63-0 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
67-63-0 U005 Agents antiadhésifs
67-63-0 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
67-63-0 U010 Agents de finition
67-63-0 U012 Carburant et additifs pour carburants
67-63-0 U015 Intermédiaires
67-63-0 U033 Substances de laboratoire
67-63-0 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
67-63-0 U018 Agents de contrôle des odeurs
67-63-0 U999 Autre
67-63-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
67-63-0 U061 Substances antiparasitaires
67-63-0 U021 Pigments
67-63-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
67-63-0 U025 Additifs propres à la production de pétrole
67-63-0 U028 Agents de séparation des solides
67-63-0 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
67-63-0 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
67-63-0 U031 Agents de surface
67-63-0 U032 Régulateurs de viscosité
67711-90-4 U999 Autre
67711-91-5 U015 Intermédiaires
67711-91-5 U999 Autre
67712-00-9 U999 Autre
67762-30-5 U999 Autre
67762-30-5 U031 Agents de surface
67774-74-7 U015 Intermédiaires
67774-74-7 U024 Régulateurs de procédés
67774-74-7 U031 Agents de surface
67874-71-9 U002 Adhésifs, liants et scellants
67874-71-9 U015 Intermédiaires
67874-71-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
67905-96-8 U031 Agents de surface
67-97-0 U999 Autre
68036-95-3 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68036-95-3 U031 Agents de surface
68052-23-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
68052-23-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68084-48-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68122-86-1 U010 Agents de finition
68122-86-1 U999 Autre
68131-30-6 U015 Intermédiaires
68131-31-7 U015 Intermédiaires
68131-31-7 U999 Autre
68131-31-7 U022 Plastifiants
68139-89-9 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68153-35-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68155-39-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68155-39-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68155-39-5 U031 Agents de surface
68155-66-8 U018 Agents de contrôle des odeurs
68186-14-1 U002 Adhésifs, liants et scellants
68214-46-0 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68308-19-0 U012 Carburant et additifs pour carburants
68308-67-8 U010 Agents de finition
68308-67-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68308-67-8 U999 Autre
68308-67-8 U031 Agents de surface
68309-95-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68310-07-6 U008 Teintures
68310-07-6 U024 Régulateurs de procédés
68391-01-5 U999 Autre
68391-01-5 U061 Substances antiparasitaires
68391-05-9 U999 Autre
68391-05-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68391-05-9 U031 Agents de surface
68398-19-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68411-30-3 U999 Autre
68411-30-3 U031 Agents de surface
68411-32-5 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68411-32-5 U031 Agents de surface
68412-22-6 U031 Agents de surface
68424-85-1 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68424-85-1 U015 Intermédiaires
68424-85-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68424-85-1 U999 Autre
68424-85-1 U061 Substances antiparasitaires
68424-85-1 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68424-85-1 U031 Agents de surface
68425-61-6 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68439-57-6 U002 Adhésifs, liants et scellants
68439-57-6 U999 Autre
68439-57-6 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68439-57-6 U031 Agents de surface
68442-69-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68442-97-7 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68478-81-9 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68479-04-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68511-50-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68511-92-2 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68512-13-0 U021 Pigments
68527-02-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68584-22-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68584-22-5 U999 Autre
68584-22-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68584-22-5 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68584-22-5 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
68584-22-5 U031 Agents de surface
68584-24-7 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68584-24-7 U031 Agents de surface
68584-25-8 U031 Agents de surface
68603-42-9 U008 Teintures
68603-42-9 U009 Agents de remplissage
68603-42-9 U018 Agents de contrôle des odeurs
68603-42-9 U999 Autre
68603-42-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68603-42-9 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
68603-42-9 U031 Agents de surface
68603-42-9 U032 Régulateurs de viscosité
68608-26-4 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68608-26-4 U008 Teintures
68608-26-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68608-26-4 U999 Autre
68608-26-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68608-26-4 U021 Pigments
68608-26-4 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68608-26-4 U031 Agents de surface
68647-55-2 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68648-87-3 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
68648-87-3 U015 Intermédiaires
68648-87-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68648-87-3 U999 Autre
68648-87-3 U031 Agents de surface
68649-00-3 U999 Autre
68649-00-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68649-00-3 U031 Agents de surface
68649-11-6 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
68649-11-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68649-11-6 U999 Autre
68649-11-6 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68649-12-7 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68649-12-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68783-25-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68783-36-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68783-37-9 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68783-96-0 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68783-96-0 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68783-96-0 U999 Autre
68784-12-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68784-17-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68784-26-9 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68814-02-8 U008 Teintures
68855-54-9 U005 Agents antiadhésifs
68855-54-9 U009 Agents de remplissage
68855-54-9 U999 Autre
68855-54-9 U021 Pigments
68855-54-9 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
68855-54-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68855-54-9 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68855-54-9 U028 Agents de séparation des solides
68909-18-2 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68909-18-2 U015 Intermédiaires
68909-18-2 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68909-20-6 U002 Adhésifs, liants et scellants
68909-20-6 U009 Agents de remplissage
68909-20-6 U033 Substances de laboratoire
68909-20-6 U999 Autre
68909-20-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68909-20-6 U031 Agents de surface
68909-77-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68909-77-3 U015 Intermédiaires
68909-77-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68909-77-3 U025 Additifs propres à la production de pétrole
68917-75-9 U018 Agents de contrôle des odeurs
68937-41-7 U011 Ignifugeants
68937-41-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68937-41-7 U999 Autre
68937-41-7 U022 Plastifiants
68937-41-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
68937-90-6 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68937-90-6 U012 Carburant et additifs pour carburants
68937-90-6 U015 Intermédiaires
68937-90-6 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68937-90-6 U999 Autre
68937-90-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68937-90-6 U031 Agents de surface
68938-54-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68938-54-5 U031 Agents de surface
68953-58-2 U009 Agents de remplissage
68953-58-2 U033 Substances de laboratoire
68953-58-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68953-58-2 U999 Autre
68953-58-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68953-58-2 U021 Pigments
68953-58-2 U032 Régulateurs de viscosité
68953-80-0 U012 Carburant et additifs pour carburants
68955-53-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
68955-53-3 U999 Autre
68987-63-3 U033 Substances de laboratoire
68987-63-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
68987-63-3 U021 Pigments
68990-53-4 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
68990-83-0 U018 Agents de contrôle des odeurs
69011-50-3 U015 Intermédiaires
69011-50-3 U999 Autre
69011-54-7 U999 Autre
69011-70-7 U999 Autre
69011-71-8 U015 Intermédiaires
69011-71-8 U999 Autre
69011-72-9 U999 Autre
69011-86-5 U999 Autre
69012-17-5 U999 Autre
69012-24-4 U015 Intermédiaires
69012-43-7 U999 Autre
69012-48-2 U999 Autre
69012-50-6 U999 Autre
69012-67-5 U999 Autre
69012-69-7 U999 Autre
69012-79-9 U015 Intermédiaires
69029-50-1 U999 Autre
69029-52-3 U999 Autre
69029-67-0 U999 Autre
69029-84-1 U999 Autre
69227-11-8 U999 Autre
69-72-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
69-72-7 U999 Autre

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NE CAS ou numéro d'identification confidentiel commençant par 7
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011[b] Codes de fonction de la substance Description du code
70146-13-3 U015 Intermédiaires
70146-13-3 U031 Agents de surface
70288-86-7 U999 Autre
70657-70-4 U010 Agents de finition
70657-70-4 U033 Substances de laboratoire
70657-70-4 U999 Autre
70657-70-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
70657-70-4 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
70657-70-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
70775-94-9 U002 Adhésifs, liants et scellants
70775-94-9 U999 Autre
70775-94-9 U022 Plastifiants
70955-34-9 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
70955-34-9 U015 Intermédiaires
70955-34-9 U025 Additifs propres à la production de pétrole
71011-24-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
71011-25-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
71011-25-1 U032 Régulateurs de viscosité
71011-26-2 U002 Adhésifs, liants et scellants
71011-26-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
71011-26-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
71011-26-2 U032 Régulateurs de viscosité
71-23-8 U002 Adhésifs, liants et scellants
71-23-8 U005 Agents antiadhésifs
71-23-8 U008 Teintures
71-23-8 U015 Intermédiaires
71-23-8 U033 Substances de laboratoire
71-23-8 U999 Autre
71-23-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
71-23-8 U021 Pigments
71-23-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
71-23-8 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
71-23-8 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
71-41-0 U999 Autre
71-41-0 U028 Agents de séparation des solides
71-41-0 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
71486-79-8 U999 Autre
71486-79-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
71820-35-4 U015 Intermédiaires
71820-35-4 U025 Additifs propres à la production de pétrole
72102-40-0 U999 Autre
7235-40-7 U008 Teintures
7235-40-7 U999 Autre
7235-40-7 U021 Pigments
72391-24-3 U008 Teintures
73138-45-1 U999 Autre
73138-82-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7439-93-2 U999 Autre
7439-96-5 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
7439-96-5 U009 Agents de remplissage
7439-96-5 U011 Ignifugeants
7439-96-5 U999 Autre
7439-96-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7439-96-5 U021 Pigments
7439-96-5 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
7446-07-3 U999 Autre
7447-39-4 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
7447-41-8 U999 Autre
7447-41-8 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7447-41-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7447-41-8 U061 Substances antiparasitaires
7447-41-8 U025 Additifs propres à la production de pétrole
74499-36-8 U012 Carburant et additifs pour carburants
74499-36-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
74-84-0 U012 Carburant et additifs pour carburants
74-84-0 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
74-84-0 U015 Intermédiaires
74-84-0 U999 Autre
74-84-0 U025 Additifs propres à la production de pétrole
74-84-0 U032 Régulateurs de viscosité
74-86-2 U012 Carburant et additifs pour carburants
74-86-2 U999 Autre
74-86-2 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
74-90-8 U999 Autre
75-05-8 U033 Substances de laboratoire
75-05-8 U999 Autre
75-05-8 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
75-18-3 U999 Autre
75199-12-1 U008 Teintures
7534-94-3 U015 Intermédiaires
7534-94-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7534-94-3 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
7550-45-0 U999 Autre
7553-56-2 U999 Autre
75627-12-2 U008 Teintures
75627-12-2 U021 Pigments
75-65-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
75-65-0 U015 Intermédiaires
75-65-0 U033 Substances de laboratoire
75-65-0 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
75-65-0 U999 Autre
75-65-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
75-65-0 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
7576-65-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7576-65-0 U021 Pigments
7620-77-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
7620-77-1 U999 Autre
7620-77-1 U032 Régulateurs de viscosité
7631-90-5 U003 Adsorbants et absorbants
7631-90-5 U033 Substances de laboratoire
7631-90-5 U999 Autre
7631-90-5 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7631-90-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7631-90-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7631-99-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
7631-99-4 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
7631-99-4 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
7631-99-4 U015 Intermédiaires
7631-99-4 U033 Substances de laboratoire
7631-99-4 U999 Autre
7631-99-4 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7631-99-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7631-99-4 U024 Régulateurs de procédés
7631-99-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7664-38-2 U002 Adhésifs, liants et scellants
7664-38-2 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
7664-38-2 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
7664-38-2 U008 Teintures
7664-38-2 U009 Agents de remplissage
7664-38-2 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
7664-38-2 U015 Intermédiaires
7664-38-2 U033 Substances de laboratoire
7664-38-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
7664-38-2 U999 Autre
7664-38-2 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7664-38-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7664-38-2 U021 Pigments
7664-38-2 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
7664-38-2 U024 Régulateurs de procédés
7664-38-2 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7664-38-2 U025 Additifs propres à la production de pétrole
7664-38-2 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
7664-38-2 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
7664-38-2 U031 Agents de surface
7681-11-0 U999 Autre
7681-11-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7681-52-9 U006 Agents de blanchiment
7681-52-9 U015 Intermédiaires
7681-52-9 U018 Agents de contrôle des odeurs
7681-52-9 U999 Autre
7681-52-9 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7681-52-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7681-52-9 U061 Substances antiparasitaires
7681-52-9 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7681-52-9 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
7681-57-4 U006 Agents de blanchiment
7681-57-4 U033 Substances de laboratoire
7681-57-4 U999 Autre
7681-57-4 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7681-57-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7697-37-2 U002 Adhésifs, liants et scellants
7697-37-2 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
7697-37-2 U015 Intermédiaires
7697-37-2 U033 Substances de laboratoire
7697-37-2 U999 Autre
7697-37-2 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7697-37-2 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7697-37-2 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
7697-37-2 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7697-37-2 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
7697-37-2 U031 Agents de surface
7722-76-1 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
7722-76-1 U011 Ignifugeants
7722-76-1 U999 Autre
7722-76-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
7722-76-1 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7727-54-0 U003 Adsorbants et absorbants
7727-54-0 U015 Intermédiaires
7727-54-0 U999 Autre
7727-54-0 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7727-54-0 U024 Régulateurs de procédés
7727-54-0 U025 Additifs propres à la production de pétrole
7758-98-7 U015 Intermédiaires
7758-98-7 U999 Autre
7761-88-8 U033 Substances de laboratoire
7761-88-8 U999 Autre
77-73-6 U015 Intermédiaires
77-73-6 U999 Autre
7778-54-3 U006 Agents de blanchiment
7778-54-3 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7778-54-3 U061 Substances antiparasitaires
7779-30-8 U018 Agents de contrôle des odeurs
7782-50-5 U006 Agents de blanchiment
7782-50-5 U015 Intermédiaires
7782-50-5 U999 Autre
7782-50-5 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7782-50-5 U022 Plastifiants
7782-50-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7783-18-8 U033 Substances de laboratoire
7783-18-8 U999 Autre
7783-18-8 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7783-18-8 U024 Régulateurs de procédés
7783-20-2 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
7783-20-2 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
7783-20-2 U033 Substances de laboratoire
7783-20-2 U999 Autre
7783-20-2 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7783-20-2 U028 Agents de séparation des solides
7783-20-2 U032 Régulateurs de viscosité
7783-28-0 U004 Substances agricoles (autres que les pesticides)
7783-28-0 U008 Teintures
7783-28-0 U011 Ignifugeants
7783-28-0 U015 Intermédiaires
7783-28-0 U019 Agents oxydants ou réducteurs
7783-81-5 U012 Carburant et additifs pour carburants
7784-18-1 U024 Régulateurs de procédés
7784-18-1 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
7784-28-3 U999 Autre
7785-88-8 U999 Autre
7789-20-0 U999 Autre
7789-20-0 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
7789-24-4 U999 Autre
77-99-6 U009 Agents de remplissage
77-99-6 U015 Intermédiaires
77-99-6 U999 Autre
77-99-6 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
77-99-6 U021 Pigments
77-99-6 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
78-40-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
78-40-0 U022 Plastifiants
78-40-0 U024 Régulateurs de procédés
78-40-0 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
78-42-2 U011 Ignifugeants
78-42-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
78-42-2 U999 Autre
78-51-3 U022 Plastifiants
78-67-1 U024 Régulateurs de procédés
78-83-1 U015 Intermédiaires
78-83-1 U033 Substances de laboratoire
78-83-1 U999 Autre
78-83-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
78-83-1 U028 Agents de séparation des solides
78-83-1 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
78-83-1 U031 Agents de surface
78-87-5 U015 Intermédiaires
79-01-6 U999 Autre
79-01-6 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
79-01-6 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
79-09-4 U999 Autre
79-09-4 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
79-09-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
79-09-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
79-10-7 U002 Adhésifs, liants et scellants
79-10-7 U011 Ignifugeants
79-10-7 U015 Intermédiaires
79-10-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
79-10-7 U999 Autre
79-10-7 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
79-10-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
79-10-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
79-10-7 U031 Agents de surface
79-20-9 U002 Adhésifs, liants et scellants
79-20-9 U005 Agents antiadhésifs
79-20-9 U999 Autre
79-20-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
79-20-9 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
79-41-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
79-41-4 U015 Intermédiaires
79-41-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste

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NE CAS ou numéro d'identification confidentiel commençant par 8
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011[b] Codes de fonction de la substance Description du code
8000-27-9 U018 Agents de contrôle des odeurs
8001-20-5 U009 Agents de remplissage
8001-20-5 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
8001-75-0 U999 Autre
8001-75-0 U031 Agents de surface
8002-09-3 U018 Agents de contrôle des odeurs
8002-09-3 U999 Autre
8002-09-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
8002-09-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
8002-09-3 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
8002-09-3 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
8002-09-3 U031 Agents de surface
8002-26-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
8002-26-4 U009 Agents de remplissage
8002-26-4 U015 Intermédiaires
8002-26-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
8002-26-4 U999 Autre
8002-26-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
8002-26-4 U022 Plastifiants
8002-26-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
8002-26-4 U025 Additifs propres à la production de pétrole
8002-65-1 U999 Autre
8003-34-7 U061 Substances antiparasitaires
8008-31-9 U018 Agents de contrôle des odeurs
80083-40-5 U021 Pigments
8008-52-4 U018 Agents de contrôle des odeurs
8008-52-4 U999 Autre
8008-57-9 U018 Agents de contrôle des odeurs
8008-57-9 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
8013-01-2 U015 Intermédiaires
8013-01-2 U999 Autre
80-15-9 U015 Intermédiaires
80-15-9 U019 Agents oxydants ou réducteurs
8016-81-7 U025 Additifs propres à la production de pétrole
8021-28-1 U018 Agents de contrôle des odeurs
8024-06-4 U018 Agents de contrôle des odeurs
8024-06-4 U999 Autre
8027-33-6 U999 Autre
8027-33-6 U032 Régulateurs de viscosité
80-43-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
80-43-3 U006 Agents de blanchiment
80-43-3 U011 Ignifugeants
80-43-3 U015 Intermédiaires
80-43-3 U999 Autre
80-43-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
80-43-3 U024 Régulateurs de procédés
80-43-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
8050-09-7 U002 Adhésifs, liants et scellants
8050-09-7 U009 Agents de remplissage
8050-09-7 U010 Agents de finition
8050-09-7 U015 Intermédiaires
8050-09-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
8050-09-7 U999 Autre
8050-09-7 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
8050-09-7 U021 Pigments
8050-09-7 U022 Plastifiants
8050-09-7 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
8050-09-7 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
8050-15-5 U009 Agents de remplissage
8050-15-5 U018 Agents de contrôle des odeurs
8050-15-5 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
8050-28-0 U009 Agents de remplissage
8050-28-0 U999 Autre
8050-28-0 U022 Plastifiants
80-51-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
80-51-3 U999 Autre
80-51-3 U024 Régulateurs de procédés
8052-10-6 U999 Autre
80-54-6 U018 Agents de contrôle des odeurs
80-54-6 U999 Autre
80584-90-3 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
80584-90-3 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
80584-90-3 U999 Autre
80595-74-0 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
80595-74-0 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
80595-74-0 U999 Autre
80939-62-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
80939-62-4 U999 Autre
80939-62-4 U021 Pigments
81-33-4 U033 Substances de laboratoire
81-33-4 U021 Pigments
81-33-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
81-48-1 U008 Teintures
81-77-6 U033 Substances de laboratoire
81-77-6 U021 Pigments
81-77-6 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
84696-47-9 U999 Autre
84776-00-1 U999 Autre
84852-15-3 U002 Adhésifs, liants et scellants
84852-15-3 U012 Carburant et additifs pour carburants
84852-15-3 U015 Intermédiaires
84852-15-3 U999 Autre
84852-15-3 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
84852-15-3 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
84852-15-3 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
84852-15-3 U031 Agents de surface
84852-15-3 U032 Régulateurs de viscosité
85116-70-7 U999 Autre
85-44-9 U015 Intermédiaires
85-44-9 U022 Plastifiants
85-44-9 U024 Régulateurs de procédés
872-50-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
872-50-4 U010 Agents de finition
872-50-4 U033 Substances de laboratoire
872-50-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
872-50-4 U999 Autre
872-50-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
872-50-4 U023 Agents de placage et agents de traitement de surface
872-50-4 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
872-50-4 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
872-50-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
87-44-5 U999 Autre
88-27-7 U024 Régulateurs de procédés

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NE CAS ou numéro d'identification confidentiel commençant par 9
NE CAS ou Numéro d'identification confidentiel des substances de la partie 2 fabriquées ou importées, soit seules, ou dans un mélange ou un produit à une concentration égale ou supérieure à 0,1% par poids en 2011[b] Codes de fonction de la substance Description du code
9005-90-7 U018 Agents de contrôle des odeurs
9005-90-7 U999 Autre
9007-13-0 U002 Adhésifs, liants et scellants
9007-13-0 U009 Agents de remplissage
9007-13-0 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
9007-13-0 U061 Substances antiparasitaires
9007-13-0 U021 Pigments
9015-54-7 U024 Régulateurs de procédés
9016-45-9 U008 Teintures
9016-45-9 U010 Agents de finition
9016-45-9 U014 Fluides fonctionnels (systèmes ouverts)
9016-45-9 U015 Intermédiaires
9016-45-9 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
9016-45-9 U999 Autre
9016-45-9 U019 Agents oxydants ou réducteurs
9016-45-9 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
9016-45-9 U022 Plastifiants
9016-45-9 U025 Additifs propres à la production de pétrole
9016-45-9 U028 Agents de séparation des solides
9016-45-9 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
9016-45-9 U031 Agents de surface
90218-35-2 U021 Pigments
90218-35-2 U031 Agents de surface
90-30-2 U013 Fluides fonctionnels (systèmes fermés)
90-30-2 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
91-17-8 U012 Carburant et additifs pour carburants
91-44-1 U008 Teintures
91-66-7 U008 Teintures
91-66-7 U999 Autre
91-66-7 U019 Agents oxydants ou réducteurs
91-66-7 U024 Régulateurs de procédés
92044-87-6 U999 Autre
92113-31-0 U999 Autre
94270-86-7 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
94270-86-7 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
95-38-5 U007 Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants
95-38-5 U015 Intermédiaires
95-38-5 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
95-38-5 U025 Additifs propres à la production de pétrole
96-10-6 U024 Régulateurs de procédés
96690-57-2 U999 Autre
96-76-4 U012 Carburant et additifs pour carburants
96-76-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
97-53-0 U018 Agents de contrôle des odeurs
97-88-1 U015 Intermédiaires
97-88-1 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
97-88-1 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
97-88-1 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
97-88-1 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
97-93-8 U015 Intermédiaires
97-93-8 U024 Régulateurs de procédés
98-00-0 U999 Autre
98-00-0 U022 Plastifiants
98072-44-7 U999 Autre
98072-60-7 U999 Autre
98072-61-8 U999 Autre
98-54-4 U002 Adhésifs, liants et scellants
98-54-4 U012 Carburant et additifs pour carburants
98-54-4 U015 Intermédiaires
98-54-4 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
98-54-4 U999 Autre
98-54-4 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
98-54-4 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
98-82-8 U002 Adhésifs, liants et scellants
98-82-8 U009 Agents de remplissage
98-82-8 U012 Carburant et additifs pour carburants
98-82-8 U033 Substances de laboratoire
98-82-8 U017 Lubrifiants et additifs pour lubrifiants
98-82-8 U999 Autre
98-82-8 U034 Additifs de peinture et de revêtement qui autrement ne figurent pas sur la liste
98-82-8 U061 Substances antiparasitaires
98-82-8 U021 Pigments
98-82-8 U026 Additifs qui autrement ne figurent pas sur la liste
98-82-8 U029 Solvants (pour le nettoyage ou le dégraissage)
98-82-8 U030 Solvants (qui font partie d’une formulation ou d’un mélange)
995-33-5 U999 Autre
99-76-3 U018 Agents de contrôle des odeurs
99-76-3 U999 Autre
99-76-3 U061 Substances antiparasitaires
999-97-3 U999 Autre

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