Résumé des commentaires du public pour le groupe des amides gras

Titre officiel : Résumé des commentaires du public pour le groupe des amides gras

Des commentaires sur la version préliminaire du rapport d’évaluation préalable pour le groupe des amides gras, qui doit être traité dans le cadre du plan de gestion des produits chimiques, ont été soumis pendant la période de commentaires publics de 60 jours.

Un résumé des commentaires et des réponses est fourni ci-dessous, organisé par sujet :

1. Consultation et participation des intervenants

Commentaire résumé Résumé de la réponse
Une aide est offerte si des renseignements supplémentaires sont nécessaires pour les trois substances (CAS 120-40-1, 142-78-9 et 68603-42-9) qui doivent être évaluées pour le groupe des alcanolamines. Le gouvernement du Canada s’est engagé à consulter abondamment tous les intervenants concernés dans le cadre du processus d’évaluation des risques.

2. Accroître la transparence

Commentaire résumé Résumé de la réponse
Pour faciliter le suivi des substances, il serait utile d’établir des renvois entre les substances figurant dans un document d’approche scientifique ou un document d’évaluation préalable rapide et les groupes du PGPC3. Cette information se trouve dans la liste des substances pour la troisième phase du PGPC (2018-2020) sur les pages Web du PGPC. Le document Excel qui se trouve sur cette page Web énonce l’évaluation à utiliser comme référence pour identifier les résultats de l’évaluation. Le document présente chaque substance avec le groupe du PGPC3 proposé pour cette substance, ainsi que le trimestre ou l’année de publication prévue et le type d’évaluation. Celles qui ont été identifiées par une évaluation de type 2 ont été analysées au moyen d’une méthode d’évaluation simplifiée telle qu’une approche scientifique ou une évaluation préalable rapide.

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