Liste des substances pour la troisième phase du PGPC (2016-2021) : mise à jour de juillet 2019
Introduction
La liste des substances peut servir à identifier les substances figurant dans chacun des rapports d'évaluation préalable publiés dans le cadre de la troisième phase du PGPC. Les noms de groupes pourraient changer à mesure que les activités d’évaluation avancent. Les documents d’évaluation qui ont été publiés ou qui sont près de l’être au moment de la publication de cette liste sont indiqués dans la colonne Document d’évaluation. Cette colonne n’indique pas si la substance a été ajoutée dans un Document d’évaluation scientifique (DES), car les résultats de ces substances sur le plan de l’écologie et de la santé humaine sont communiqués dans d’autres documents d’évaluation. Cependant, si un DES a été publié avant la publication du document d’évaluation, le DES pertinent est indiqué dans la colonne Type d’approche aux fins de l’évaluation écologique ou la colonne Type de méthode aux fins de l’évaluation de la santé humaine.
La Liste des substances précise la démarche qui devrait être suivie pour la caractérisation du risque pour l'environnement ou la santé humaine occasionné par chaque substance ainsi que la date de début des activités d’évaluation. Des renseignements supplémentaires sur les types d'approches indiqués dans la Liste des substances sont disponibles dans la Boîte à outils pour l'évaluation des risques. La participation systématique des parties prenantes n’est pas prévue pour toutes les évaluations.
La Liste des substances ne devrait pas être considérée comme la liste définitive des substances qui seront visées dans chaque rapport d’évaluation. Par exemple, les groupes inorganiques désignent les substances qui partagent un groupement commun potentiellement préoccupant; cependant, l'accent mis sur un groupement commun peut mener à l'identification et à l'examen des substances qui ne figurent pas sur cette liste, mais qui contiennent le groupement en question. De plus, certaines substances pourraient être prises en compte dans des évaluations visant différents groupes (par exemple, lorsqu’une même substance contient plusieurs groupements préoccupants). Toutefois, par souci de simplicité, la liste n’indique qu’un seul groupe pour chaque substance. En outre, trois groupes d’évaluations de substances pétrolières qui seront achevées à la troisième phase du PGPC (huiles de base, gazoles et kérosènes, et naphtes à bas point d’ébullition) comprendront également des substances provenant de l’ancienne Approche pour le secteur pétrolier. Ces substances ne sont pas incluses dans la liste.
L'onglet Plan de publication sur 2 ans indique visuellement les périodes pendant lesquelles les documents d'évaluation devraient être publiés pour les quatrième et cinquième années de la troisième phase du PGPC (avril 2019 à mars 2021). Cela comprend les documents sur la démarche scientifique, les rapports d'évaluation préalable, les rapports sur l'état des connaissances scientifiques et les documents sur la formulation des problèmes concernant les substances énumérées dans l'onglet Liste des substances. Sont également indiqués les rapports d’évaluation préalable commencés aux premières phases du PGPC. Cependant, les substances visées dans ces documents ne figurent pas à l’onglet « Liste des substances ». La publication des chaque rapport final d'évaluation préalable n'est pas pris en compte dans la deuxième année du plan de publication, puisque cedates ne sont pas encore connues. Les rapports finaux d'évaluation préalable sont généralement publiés de 13 à 18 mois après l'ébauche de l'évaluation, accompagnés d'un document sur l'approche de gestion des risques lorsque la substance satisfait aux critères de l'article 64.
Les publications pourraient être retardées pendant cette période période électorale fédérale de 2019. Toutefois, l'ampleur des reports occasionés n'est pas connue pour le moment.
Plan de publication des évaluations de gestion des risques sur un horizon mobile de deux ans (2019-2021)
| Année 4 Avril - juin 2019 |
Année 4 Juillet - septembre 2019 |
Année 4 Octobre 2019- mars 2020 |
Année 5 Avril - septembre 2020 |
Année 5 Octobre 2020 - mars 2021 |
|---|---|---|---|---|
| Approche sur l'état des connaissances scientifiques de l'EAT et TBB/TBPH | Ébauche de l’évaluation préalable des acides acétiquesa | Ébauche de l’évaluation préalable de 1-nitropropanea | DES sur la biosurveillance des ratios d’expositionc | Ébauche de l’évaluation préalable des aldéhydesa |
| Ébauche de l’évaluation préalable de l’acétonitrilea | Ébauche de l’évaluation préalable du chlorocrésola | Ébauche de l’évaluation préalable du 2,2,4,4,6,8,8-heptaméthylnonanea | Formulation du problème - Bisphénolsc | Ébauche de l’évaluation préalable de l’aluminiuma |
| Ébauche de l’évaluation préalable des alkyles d’imidazolinesa | Ébauche de l’évaluation préalable des dérives de l’acide phosphoriquea | Ébauche de l’évaluation préalable du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindènea | Ébauche de l’évaluation préalable du 2,2’-(naphtalène-1,4-diyl)bis(benzoxazole)-a | Ébauche de l’évaluation préalable du caprolactamea |
| Ébauche de l’évaluation préalable du cuivre et de ses composésa | Ébauche de l’évaluation préalable de diméthoxyméthanea | Ébauche de l’évaluation préalable des alcoolsa | Ébauche de l’évaluation préalable de phénol comportant des groupements méthylstyrène | Ébauche de l’évaluation préalable du di(acétate)-hexaisobutyrate de saccharosea |
| Ébauche de l’évaluation préalable du diazènedicarboxamidea | Ébauche de l’évaluation préalable des monoterpènes acycliques et moncycliques et bicycliquesa | Ébauche de l’évaluation préalable de alcanolamines et alcanolamides d’acides grasa | Ébauche de l’évaluation préalable du 2-biphénylate de sodiuma | Ébauche de l’évaluation préalable des éthersa |
| Ébauche de l’évaluation préalable des gazoles et des kérosènesa | Ébauche de l’évaluation préalable des poly(alcoxylates/éthers)a | Ébauche de l’évaluation préalable des amines alpihatiquesa | Ébauche de l’évaluation préalable du 2-méthylprop-1-ène homopolymériséa | Ébauche de l’évaluation préalable des extraits de levurea |
| Ébauche de l’évaluation préalable des huiles usées et régénéréesa | Ébauche de l’évaluation préalable des salicylatesa | Ébauche de l’évaluation préalable des amines aromatiquesa | Ébauche de l’évaluation préalable du 7-(diéthylamino)-4-méthylbenzopyr-2-onea | Ébauche de l’évaluation préalable des hexaméthylènetétraminesa |
| Ébauche de l’évaluation préalable des résines et des colophanesa | Évaluation préalable finale du dinosébéb | Ébauche de l’évaluation préalable de l’argenta | Ébauche de l’évaluation préalable des acides et des basesa | Ébauche de l’évaluation préalable des hydrotropes et de leurs dérivésa |
| Ébauche de l’évaluation préalable de résines poly(phénol-formaldéhyde)a | Évaluation préalable finale des lactones et cétones macrocycliques, ionones et cyclohexanoneb | Ébauche de l’évaluation préalable d’autres substances polymèresa | Ébauche de l’évaluation préalable des acides naphtalène sulfoniques et selsa | Ébauche de l’évaluation préalable du manganèsea |
| Ébauche de l’évaluation préalable des siloxanesa | - | Ébauche de l’évaluation préalable des benzotriazoles et des benzothiazolesa | Ébauche de l’évaluation préalable de l’acide nitrilotriacétique et du sel trisodiquea | Ébauche de l’évaluation préalable des naphtes à bas point d'ébullitiona |
| Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnementa | - | Ébauche de l’évaluation préalable du cyclamate de sodium et de la cyclohexylaminea | Ébauche de l’évaluation préalable de la bis(triméthylsilyl)amine, produits d'hydrolyse avec la silicea | Ébauche de l’évaluation préalable des protéines et de leurs dérivésa |
| Ébauche de l’évaluation préalable des triazines et du triazolea | - | Ébauche de l’évaluation préalable des estersa | Ébauche de l’évaluation préalable des décènesa | Ébauche de l’évaluation préalable des sesquiterpènes monocycliques et bicycliquesa |
| Ébauche de l’évaluation préalable du zinc et de ses composésa | - | Ébauche de l’évaluation préalable de l’extrait de Lotus corniculatusa | Ébauche de l’évaluation préalable des esters de thiophosphates d'alkylea | - |
| Évaluation préalable finale des amides grasb | - | Ébauche de l’évaluation préalable du maïs, eau de trempagea | Ébauche de l’évaluation préalable d’halogénures d'alkylea | - |
| Évaluation préalable finale de la chlorhexidine et de ses selsb | - | Ébauche de l’évaluation préalable des parabènesa | Ébauche de l’évaluation préalable des phénols substituésa | - |
| Évaluation préalable finale des hétérocyclesb | - | Ébauche de l’évaluation préalable des produits ignifugesa | Ébauche de l’évaluation préalable de la pipérazinea | - |
| Évaluation préalable finale de l’isocyanate du 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyleb | - | Ébauche de l’évaluation préalable de substances de coke de pétrolea | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement 2a [Bi, Li, Te, Ti, Ge, Lam Ce, Pr, Ne et Yt] | - |
| Évaluation préalable finale des peroxydes organiquesb | - | Ébauche de l’évaluation préalable de TCPP/TDCPP et mélamine | Ébauche de l’évaluation préalable des substances à base de pétrolea | - |
| Évaluation préalable finale des produits ignifuges CMP2 (DBDPE, Déchlorane plus, EBTBP, et TCP)b | - | Ébauche de l’évaluation préalable du thalliuma | Ébauche de l’évaluation préalable du sulfure d’hydrogènea | - |
| Évaluation préalable finale des résines époxydesb | - | Ébauche de l’évaluation préalable du triclocarbana | Évaluation préalable finale des acides gras et de leurs dérivésb | - |
| Évaluation préalable finale de sept substances à base d'hydrocarburesb | - | - | Évaluation préalable finale des anthraquinonesb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale de l’antimoineb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale de la benzophénoneb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale des époxydes et éthers glycidyliquesb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale des goudrons de houille de pétroleb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale des huiles à base de pétroleb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale des nitro-muscsb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale des phtalatesb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale des pigments et teinturesb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale des poly(amines)b | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale des thiocarbamatesb | - |
| - | - | - | Évaluation préalable finale des triarylméthanesb | - |
a Ébauche du rapport d’évaluation préalable sur les facteurs relatifs à la santé et à l’environnement et, si les critères formulés à l'article 64 sont recontrés, les documents sur le cadre de gestion des risques.
b Rapports d’évaluation préalable finale présentant des données relatives à la santé et à l’environnement et, si les critères formulés à l’article 64 sont respectés, le Cadre de gestion des risques et les rapports d’évaluation préalable et final sont généralement publiés 13 à 18 mois après l’ébauche. Pour d’autres renseignements sur le calendrier d’élaboration d’un instrument de gestion des risques et d’autres activités de gestion des risques, consulter le calendrier des activités de gestion des risques et des consultations sur un horizon mobile de deux ans.
c Un des suivants:
- Le document sur l’approche scientifique décrit la démarche et les résultats attendus relativement aux facteurs de santé et d’environnement. Les substances désignées dans les documents sur l’approche scientifique seront comprises dans les rapports d’évaluation préalable qui seront publiés au cours de la troisième phase du PGPC.
- Les rapports sur l'état des connaissances scientifiques fournissent un résumé et une évaluation des connaissances scientifiques actuelles disponibles sur les substances identifiées.
- Les documents évalués ou gérés visent les substances pour lesquelles des activités d'évaluation des risques peuvent être considérées comme ayant déjà eu lieu en vertu de la LCPE, et proposent que ces substances ne fassent pas l'objet d'une évaluation plus poussée pour le moment.
- Les documents de formulation des problèmes servent à définir l'orientation et la portée des activités futures prévues, qui peuvent inclure l'évaluation des risques ou la collecte de données.Remarque : Les noms des groupes ne sont pas définitifs et peuvent changer au moment de l’évaluation.
Liste des substances pour la troisième phase du PGPC (2016-2021)
| Identificateur (Numéro CAS ou numéro d’identification confidentiel) |
Nom de la substance | Nom chimique | Catégorie de substance identifiée pendant la catégorisation de la LIS | Sous-catégorie de la substance | Groupes proposés | Document d’évaluation | Type d’approche aux fins de l’évaluation écologique | Type d’approche aux fins de l’évaluation de la santé humaine | Date de début de l’ébauche d’évaluation | Date de publication de l’évaluation |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 50-48-6 | 1-Propanamine, 3-(10,11-dihydro-5H-dibenzo[a,d]cyclohepten-5-ylidene)-N,N-dimethyl- | Amitriptyline | Substances organiques | Substance organique | Produits pharmaceutiques | - | À déterminer | 2, en remplacement de (À déterminer) | À déterminer | À déterminer |
| 57-09-0 | 1-Hexadecanaminium, N,N,N-trimethyl-, bromide | Bromure de cétrimonium | Substances organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 2 (CRE) | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 57-55-6 | 1,2-Propanediol | Propane-1,2-diol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 57-97-6 | Benz[a]anthracene, 7,12-dimethyl- | 7,12-Diméthylbenzo[a]anthracène | Substances organiques | Substance organique | Arènes | Arènes | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 58-20-8 | Androst-4-en-3-one, 17-(3-cyclopentyl-1-oxopropoxy)-, (17β)- | Cyclopentylpropionate de 17β-hydroxyandrost-4-ene-3-one | Substances organiques | Substance organique | Produits pharmaceutiques | - | À déterminer | À déterminer | À déterminer | À déterminer |
| 58-36-6 | 10H-Phenoxarsine, 10,10’-oxybis- | Oxyde de diphénoxarsin-10-yle | Organométalliques | Substances inorganiques | Arsenic | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 59-50-7 | Phenol, 4-chloro-3-methyl- | Chlorocrésol | Substances organiques | Substance organique | Chlorocrésol | - | 2 (CRE) | 2 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 60-00-4 | Glycine, N,N’-1,2-ethanediylbis[N-(carboxymethyl)- | Acide édétique | Substances organiques | Substance organique | EDTA et ses sels | EDTA et ses sels | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 60-24-2 | Ethanol, 2-mercapto- | 2-Mercaptoéthanol | Substances organiques | Substance organique | Thiols | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 60-29-7 | Ethane, 1,1’-oxybis- | Oxyde de diéthyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 61-82-5 | 1H-1,2,4-Triazol-3-amine | Amitrole | Substances organiques | Substance organique | Triazoles | Triazines et triazoles | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 62-44-2 | Acetamide, N-(4-ethoxyphenyl)- | Phénacétine | Substances organiques | Substance organique | N-(4-Éthoxyphényl)acétamide | N-(4-Éthoxyphényl)acétamide | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64-02-8 | Glycine, N,N’-1,2-ethanediylbis[N-(carboxymethyl)-, tetrasodium salt | Éthylènediaminetétraacétate de tétrasodium | Substances organiques | Substance organique | EDTA et ses sels | EDTA et ses sels | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64-17-5 | Ethanol | Éthanol | Substances organiques | Substance organique | Éthanol | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 64-18-6 | Formic acid | Acide formique | Substances organiques | Substance organique | Acides formiques et formates | Acides formiques et formates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64-19-7 | Acetic acid | Acide acétique | Substances organiques | Substance organique | Acide acétique | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 64-86-8 | Acetamide, N-(5,6,7,9-tetrahydro-1,2,3,10-tetramethoxy-9-oxobenzo[a]heptalen-7-yl)-, (S)- | Colchicine | Substances organiques | Substance organique | Produits pharmaceutiques | - | À déterminer | 2, en remplacement de (À déterminer) | À déterminer | À déterminer |
| 67-56-1 | Methanol | Méthanol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 67-63-0 | 2-Propanol | Propan-2-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 67-97-0 | 9,10-Secocholesta-5,7,10(19)-trien-3-ol, (3β,5Z,7E)- | Colécalciférol | Substances organiques | Substance organique | Vitamines et dérivés | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 68-26-8 | Retinol | Rétinol | Substances organiques | Substance organique | Vitamines et dérivés | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 69-72-7 | Benzoic acid, 2-hydroxy- | Acide salicylique | Substances organiques | Substance organique | Salicylates | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 71-23-8 | 1-Propanol | Propan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 71-36-3 | 1-Butanol | Butan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 71-41-0 | 1-Pentanol | Pentan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 74-84-0 | Ethane | Éthane | Substances organiques | Pétrole | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) en remplacement d’Éthane, propane, butane et isobutane | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 74-86-2 | Ethyne | Acétylène | Substances organiques | Pétrole | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures en remplacement d’Évaluation concise de dix substances pétrolières | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 74-88-4 | Methane, iodo- | Iodométhane | Substances organiques | Substance organique | Halogénures d’alkyle ou d’aryle | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 74-90-8 | Hydrocyanic acid | Cyanure d'hydrogène | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures | Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 74-96-4 | Ethane, bromo- | Bromoéthane | Substances organiques | Substance organique | Halogénures d’alkyle en remplacement d’Halogénures d’alkyle ou d’aryle |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 74-98-6 | Propane | Propane | Substances organiques | Pétrole | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) en remplacement d’Éthane, propane, butane et isobutane | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 75-00-3 | Ethane, chloro- | Chloroéthane | Substances organiques | Substance organique | Halogénures d’alkyle en remplacement d’Halogénures d’alkyle ou d’aryle |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 75-05-8 | Acetonitrile | Acétonitrile | Substances organiques | Substance organique | Nitriles | Acétonitrile | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 75-18-3 | Methane, thiobis- | Sulfure de diméthyle | Substances organiques | Substance organique | Thiols | Thiols | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 75-24-1 | Aluminum, trimethyl- | Triméthylaluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 75-28-5 | Propane, 2-methyl- | Isobutane | Substances organiques | Pétrole | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) en remplacement d’Éthane, propane, butane et isobutane | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 75-65-0 | 2-Propanol, 2-methyl- | 2-Méthylpropan-2-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 76-03-9 | Acetic acid, trichloro- | Acide trichloroacétique | Substances organiques | Substance organique | Acides chloroacétiques | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 77-09-8 | 1(3H)-Isobenzofuranone, 3,3-bis(4-hydroxyphenyl)- | Phénolphtaléine | Substances organiques | Substance organique | Furane et dérivés | Composés de furane | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 77-47-4 | 1,3-Cyclopentadiene, 1,2,3,4,5,5-hexachloro- | Hexachlorocyclopentadiène | Substances organiques | Substance organique | Halogénures d’alkyle ou d’aryle | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 77-73-6 | 4,7-Methano-1H-indene, 3a,4,7,7a-tetrahydro- | 3a,4,7,7a-Tétrahydro-4,7-méthanoindène | Substances organiques | Substance organique | 3a,4,7,7a-Tétrahydro-4,7-méthanoindène | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 77-99-6 | 1,3-Propanediol, 2-ethyl-2-(hydroxymethyl)- | Propylidynetriméthanol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 78-21-7 | Morpholinium, 4-ethyl-4-hexadecyl-, ethyl sulfate | Sulfate de 4-éthyl-4-hexadécylmorpholinium et d'éthyle | Substances organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 78-40-0 | Phosphoric acid, triethyl ester | Phosphate de triéthyle | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 2 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 78-42-2 | Phosphoric acid, tris(2-ethylhexyl) ester | Phosphate de tris(2-éthylhexyle) | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 2 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 78-51-3 | Ethanol, 2-butoxy-, phosphate (3:1) | Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 78-67-1 | Propanenitrile, 2,2’-azobis[2-methyl- | 2,2’-Diméthyl-2,2’-azodipropiononitrile | Substances organiques | Substance organique | Nitriles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 78-83-1 | 1-Propanol, 2-methyl- | 2-Méthylpropan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 78-93-3 | 2-Butanone | Butanone | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 79-09-4 | Propanoic acid | Acide propionique | Substances organiques | Substance organique | Acides carboxyliques | Acides carboxyliques | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 79-10-7 | 2-Propenoic acid | Acide acrylique | Substances organiques | Substance organique | Acrylates/méthylacrylates | Acrylates/méthylacrylates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 79-20-9 | Acetic acid, methyl ester | Acétate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 79-41-4 | 2-Propenoic acid, 2-methyl- | Acide méthacrylique | Substances organiques | Substance organique | Acrylates/méthylacrylates | Acrylates/méthylacrylates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 79-43-6 | Acetic acid, dichloro- | Acide dichloroacétique | Substances organiques | Substance organique | Acides chloroacétiques | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 79-74-3 | 1,4-Benzenediol, 2,5-bis(1,1-dimethylpropyl)- | 2,5-Di-tert-pentylhydroquinone | Substances organiques | Substance organique | Phénols encombrés | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 80-15-9 | Hydroperoxide, 1-methyl-1-phenylethyl | Hydroperoxyde de α,α-diméthylbenzyle | Substances organiques | Substance organique | Peroxydes organiques | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 80-43-3 | Peroxide, bis(1-methyl-1-phenylethyl) | Peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) | Substances organiques | Substance organique | Peroxydes organiques | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 80-54-6 | Benzenepropanal, 4-(1,1-dimethylethyl)-α-methyl- | 2-(4-tert-butylbenzyl)propionaldéhyde | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 80-56-8 | Bicyclo[3.1.1]hept-2-ene, 2,6,6-trimethyl- | Pin-2(3)-ène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 81-14-1 | Ethanone, 1-[4-(1,1-dimethylethyl)-2,6-dimethyl-3,5-dinitrophenyl]- | 4’-tert-Butyl-2’,6’-diméthyl-3’,5’-dinitroacétophénone | Substances organiques | Substance organique | Muscs nitrés | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 81-15-2 | Benzene, 1-(1,1-dimethylethyl)-3,5-dimethyl-2,4,6-trinitro- | 5-tert-Butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène | Substances organiques | Substance organique | Muscs nitrés | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 81-48-1 | 9,10-Anthracenedione, 1-hydroxy-4-[(4-methylphenyl)amino]- | 1-Hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 81-77-6 | 5,9,14,18-Anthrazinetetrone, 6,15-dihydro- | 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 85-42-7 | 1,3-Isobenzofurandione, hexahydro- | Anhydride cyclohexane-1,2-dicarboxylique | Substances organiques | Substance organique | Anhydrides d’acide carboxylique | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 85-44-9 | 1,3-Isobenzofurandione | Anhydride phtalique | Substances organiques | Substance organique | Anhydrides d’acide carboxylique | Anhydrides d’acide carboxylique | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 85-60-9 | Phenol, 4,4’-butylidenebis[2-(1,1-dimethylethyl)-5-methyl- | 6,6’-Di-tert-butyl-4,4’-butylidènedi-m-crésol | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 86-30-6 | Benzenamine, N-nitroso-N-phenyl- | Nitrosodianiline | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 87-22-9 | Benzoic acid, 2-hydroxy-, 2-phenylethyl ester | Salicylate de phénéthyle | Substances organiques | Substance organique | Salicylates | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 87-44-5 | Bicyclo[7.2.0]undec-4-ene, 4,11,11-trimethyl-8-methylene-, [1R-(1R,4E,9S)]- | Caryophyllène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 87-66-1 | 1,2,3-Benzenetriol | Pyrogallol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 88-19-7 | Benzenesulfonamide, 2-methyl- | Toluène-2-sulfonamide | Substances organiques | Substance organique | 2-Méthylbenzènesulfonamide | 2-Méthylbenzènesulfonamide | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 88-84-6 | Azulene, 1,2,3,4,5,6,7,8-octahydro-1,4-dimethyl-7-(1-methylethylidene)-, (1S-cis)- | (1S-cis)-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-7-isopropylidène-1,4-diméthylazulène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 88-85-7 | Phenol, 2-(1-methylpropyl)-4,6-dinitro- | Dinosébé | Substances organiques | Substance organique | Phénol, 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitro- | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 90-30-2 | 1-Naphthalenamine, N-phenyl- | N-1-Naphtylaniline | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 90-93-7 | Methanone, bis[4-(diethylamino)phenyl]- | 4,4’-Bis(diéthylamino)benzophénone | Substances organiques | Substance organique | 4,4’-Bis(diéthylamino)benzophénone | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 91-44-1 | 2H-1-Benzopyran-2-one, 7-(diethylamino)-4-methyl- | 7-(Diéthylamino)-4-méthylbenzopyr-2-one | Substances organiques | Substance organique | 7-(Diéthylamino)-4-méthylbenzopyr-2-one | - | 2 (CRE) | 3, en remplacement de (À déterminer) | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 91-51-0 | Benzoic acid, 2-[[3-[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-2-methylpropylidene]amino]-, methyl ester | 2-{[3-(4-t-butylphényl)-2-méthylpropylidène]amino}benzoate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | 2-{[3-(4-t-butylphényl)-2-méthylpropylidène]amino}benzoate de méthyle | - | 2 (CRE) | 3, en remplacement de (À déterminer) | En cours | À déterminer |
| 91-66-7 | Benzenamine, N,N-diethyl- | N,N-Diéthylaniline | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 92-70-6 | 2-Naphthalenecarboxylic acid, 3-hydroxy- | Acide 3-hydroxy-2-naphtoïque | Substances organiques | Substance organique | Acide 3-hydroxy-2-naphtoïque | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 93-58-3 | Benzoic acid, methyl ester | Benzoate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | Benzoates | Benzoates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 93-89-0 | Benzoic acid, ethyl ester | Benzoate d'éthyle | Substances organiques | Substance organique | Benzoates | Benzoates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 94-13-3 | Benzoic acid, 4-hydroxy-, propyl ester | 4-Hydroxybenzoate de propyle | Substances organiques | Substance organique | Parabènes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 94-18-8 | Benzoic acid, 4-hydroxy-, phenylmethyl ester | 4-Hydroxybenzoate de benzyle | Substances organiques | Substance organique | Parabènes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 94-26-8 | Benzoic acid, 4-hydroxy-, butyl ester | 4-Hydroxybenzoate de butyle | Substances organiques | Substance organique | Parabènes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 95-31-8 | 2-Benzothiazolesulfenamide, N-(1,1-dimethylethyl)- | N-tert-Butylbenzothiazole-2-sulfénamide | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 95-33-0 | 2-Benzothiazolesulfenamide, N-cyclohexyl- | N-Cyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 95-38-5 | 1H-Imidazole-1-ethanol, 2-(8-heptadecenyl)-4,5-dihydro- | 2-(2-Heptadéc-8-ényl-2-imidazolin-1-yl)éthanol | Substances organiques | Substance organique | Alkyles d’imidazolines en remplacement d’Alkyles d’imidazolines et de leurs sels |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 95-54-5 | 1,2-Benzenediamine | o-Phénylènediamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 95-55-6 | Phenol, 2-amino- | 2-Aminophénol | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 96-10-6 | Aluminum, chlorodiethyl- | Chlorure de diéthylaluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 96-23-1 | 2-Propanol, 1,3-dichloro- | 1,3-Dichloropropan-2-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 96-45-7 | 2-Imidazolidinethione | Imidazolidine-2-thione | Substances organiques | Substance organique | Hétérocycles | Hétérocycles | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 96-69-5 | Phenol, 4,4’-thiobis[2-(1,1-dimethylethyl)-5-methyl- | 6,6’-Di-tert-butyl-4,4’-thiodi-m-crésol | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 96-76-4 | Phenol, 2,4-bis(1,1-dimethylethyl)- | 2,4-Di-tert-butylphénol | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 97-53-0 | Phenol, 2-methoxy-4-(2-propenyl)- | Eugénol | Substances organiques | Substance organique | Dérivés de l’eugénol et de l’iso-eugénol | Dérivés de l’eugénol et de l’iso-eugénol | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 97-88-1 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, butyl ester | Méthacrylate de butyle | Substances organiques | Substance organique | Acrylates et méthylacrylates | Acrylates et méthylacrylates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 97-93-8 | Aluminum, triethyl- | Triéthylaluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 98-00-0 | 2-Furanmethanol | Alcool furfurylique | Substances organiques | Substance organique | Furane et dérivés | Composés de furane | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 98-54-4 | Phenol, 4-(1,1-dimethylethyl)- | 4-tert-Butylphénol | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 98-82-8 | Benzene, (1-methylethyl)- | Cumène | Substances organiques | Substance organique | Arènes | Arènes | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 98-88-4 | Benzoyl chloride | Chlorure de benzoyle | Substances organiques | Substance organique | Chlorure de benzoyle | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 99-76-3 | Benzoic acid, 4-hydroxy-, methyl ester | 4-Hydroxybenzoate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | Parabènes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 100-00-5 | Benzene, 1-chloro-4-nitro- | 1-Chloro-4-nitrobenzène | Substances organiques | Substance organique | Nitrobenzènes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 100-37-8 | Ethanol, 2-(diethylamino)- | 2-Diéthylaminoéthanol | Substances organiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides d’acides gras en remplacement d’Alcanolamines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 100-40-3 | Cyclohexene, 4-ethenyl- | 4-Vinylcyclohexène | Substances organiques | Substance organique | 4-Éthénylcyclohexène | 4-Éthénylcyclohexène | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 100-51-6 | Benzenemethanol | Alcool benzylique | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 100-52-7 | Benzaldehyde | Benzaldéhyde | Substances organiques | Substance organique | Aldéhydes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 100-97-0 | 1,3,5,7-Tetraazatricyclo[3.3.1.13,7]decane | Méthenamine | Substances organiques | Substance organique | Hétérocycles | Hétérocycles | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 101-20-2 | Urea, N-(4-chlorophenyl)-N’-(3,4-dichlorophenyl)- | Triclocarban | Substances organiques | Substance organique | Triclocarban | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 101-37-1 | 1,3,5-Triazine, 2,4,6-tris(2-propenyloxy)- | 2,4,6-Triallyloxy-1,3,5-triazine | Substances organiques | Substance organique | Cyanurates | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 101-84-8 | Benzene, 1,1’-oxybis- | Oxyde de diphényle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 101-90-6 | Oxirane, 2,2’-[1,3-phenylenebis(oxymethylene)]bis- | m-Bis(2,3-époxypropoxy)benzène | Substances organiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 101-96-2 | 1,4-Benzenediamine, N,N’-bis(1-methylpropyl)- | N,N’-Di-sec-butyl-p-phénylènediamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 102-71-6 | Ethanol, 2,2’,2’’-nitrilotris- | 2,2’,2’’-Nitrilotriéthanol | Substances organiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides d’acides gras en remplacement d’Alcanolamines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 102-76-1 | 1,2,3-Propanetriol, triacetate | Triacétine | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 103-11-7 | 2-Propenoic acid, 2-ethylhexyl ester | Acrylate de 2-éthylhexyle | Substances organiques | Substance organique | Acrylates et méthylacrylates | Acrylates et méthylacrylates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 103-24-2 | Nonanedioic acid, bis(2-ethylhexyl) ester | Azélate de bis(2-éthylhexyle) | Substances organiques | Substance organique | Diesters aliphatiques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 103-83-3 | Benzenemethanamine, N,N-dimethyl- | Benzyldiméthylamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 104-15-4 | Benzenesulfonic acid, 4-methyl- | Acide toluène-4-sulfonique | Substances organiques | Substance organique | Hydrotropes et dérivés | - | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 104-76-7 | 1-Hexanol, 2-ethyl- | 2-Éthylhexan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 105-60-2 | 2H-Azepin-2-one, hexahydro- | ξ-Caprolactame | Substances organiques | Substance organique | Caprolactame | - | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 106-02-5 | Oxacyclohexadecan-2-one | Pentadécan-15-olide | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 106-70-7 | Hexanoic acid, methyl ester | Hexanoate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 106-92-3 | Oxirane, [(2-propenyloxy)methyl]- | Oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyle | Substances organiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 106-94-5 | Propane, 1-bromo- | 1-Bromopropane | Substances organiques | Substance organique | Halogénures d’alkyle en remplacement d’Halogénures d’alkyle ou d’aryle |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 106-97-8 | Butane | Butane | Substances organiques | Pétrole | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) en remplacement d’Éthane, propane, butane et isobutane | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 107-15-3 | 1,2-Ethanediamine | Éthylènediamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 107-18-6 | 2-Propen-1-ol | Alcool allylique | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 107-31-3 | Formic acid, methyl ester | Formiate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | Acides formiques et formates | Acides formiques et formates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 107-46-0 | Disiloxane, hexamethyl- | Hexaméthyldisiloxane | Substances organiques | Substance organique | Siloxanes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 107-87-9 | 2-Pentanone | Pentan-2-one | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 107-92-6 | Butanoic acid | Acide butyrique | Substances organiques | Substance organique | Acides carboxyliques | Acides carboxyliques | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 108-03-2 | Propane, 1-nitro- | 1-Nitropropane | Substances organiques | Substance organique | 1-Nitropropane | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 108-10-1 | 2-Pentanone, 4-methyl- | 4-Méthylpentan-2-one | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 108-11-2 | 2-Pentanol, 4-methyl- | 4-Méthylpentan-2-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 108-24-7 | Acetic acid, anhydride | Anhydride acétique | Substances organiques | Substance organique | Acide acétique, anhydride | Acide acétique, anhydride | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 108-31-6 | 2,5-Furandione | Anhydride maléique | Substances organiques | Substance organique | Anhydrides d’acide carboxylique | Anhydrides d’acide carboxylique | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 108-46-3 | 1,3-Benzenediol | Résorcinol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 108-91-8 | Cyclohexanamine | Cyclohexylamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | Cyclamate de sodium et cyclohexylamine | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 108-93-0 | Cyclohexanol | Cyclohexanol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 108-94-1 | Cyclohexanone | Cyclohexanone | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 109-29-5 | Oxacycloheptadecan-2-one | Oxacycloheptadécan-2-one | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 109-60-4 | Acetic acid, propyl ester | Acétate de propyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 109-87-5 | Methane, dimethoxy- | Diméthoxyméthane | Substances organiques | Substance organique | Diméthoxyméthane | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 109-94-4 | Formic acid, ethyl ester | Formiate d'éthyle | Substances organiques | Substance organique | Acides formiques et formates | Acides formiques et formates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 109-99-9 | Furan, tetrahydro- | Tétrahydrofurane | Substances organiques | Substance organique | Furane et dérivés | Composés de furane | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 110-00-9 | Furan | Furane | Substances organiques | Substance organique | Furane et dérivés | Composés de furane | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 110-12-3 | 2-Hexanone, 5-methyl- | 5-Méthylhexan-2-one | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 110-19-0 | Acetic acid, 2-methylpropyl ester | Acétate d'isobutyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 110-71-4 | Ethane, 1,2-dimethoxy- | 1,2-Diméthoxyéthane | Substances organiques | Substance organique | Éthers d’éthylène glycol | Éthers d’éthylène glycol | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 110-85-0 | Piperazine | Pipérazine | Substances organiques | Substance organique | Pipérazine | - | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Avril-septembre 2020 |
| 110-91-8 | Morpholine | Morpholine | Substances organiques | Substance organique | Hétérocycles | Hétérocycles | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 111-27-3 | 1-Hexanol | Hexan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 111-40-0 | 1,2-Ethanediamine, N-(2-aminoethyl)- | 2,2’-Iminodi(éthylamine) | Substances organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 111-42-2 | Ethanol, 2,2’-iminobis- | 2,2’-Iminodiéthanol | Substances organiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides d’acides gras en remplacement d’Alcanolamines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 111-46-6 | Ethanol, 2,2’-oxybis- | 2,2’-Oxydiéthanol | Substances organiques | Substance organique | Éthers d’éthylène glycol | Éthers d’éthylène glycol | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 111-55-7 | 1,2-Ethanediol, diacetate | Di(acétate) d'éthylène | Substances organiques | Substance organique | Éthers | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 111-82-0 | Dodecanoic acid, methyl ester | Laurate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 111-87-5 | 1-Octanol | Octan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 111-90-0 | Ethanol, 2-(2-ethoxyethoxy)- | 2-(2-Éthoxyéthoxy)éthanol | Substances organiques | Substance organique | Éthers d’éthylène glycol | Éthers d’éthylène glycol | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 111-96-6 | Ethane, 1,1’-oxybis[2-methoxy- | Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) | Substances organiques | Substance organique | Éthers d’éthylène glycol | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 112-05-0 | Nonanoic acid | Acide nonanoïque | Substances organiques | Substance organique | Acides carboxyliques | Acides carboxyliques | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 112-07-2 | Ethanol, 2-butoxy-, acetate | Acétate de 2-butoxyéthyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers d’éthylène glycol | Éthers d’éthylène glycol | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 112-27-6 | Ethanol, 2,2’-[1,2-ethanediylbis(oxy)]bis- | 2,2’-(Éthylènedioxy)diéthanol | Substances organiques | Substance organique | Éthers d’éthylène glycol | Éthers d’éthylène glycol | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 112-30-1 | 1-Decanol | Décan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 112-34-5 | Ethanol, 2-(2-butoxyethoxy)- | 2-(2-Butoxyéthoxy)éthanol | Substances organiques | Substance organique | Éthers d’éthylène glycol | Éthers d’éthylène glycol | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 112-38-9 | 10-Undecenoic acid | Acide undéc-10-énoïque | Substances organiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 112-49-2 | 2,5,8,11-Tetraoxadodecane | 1,2-Bis(2-méthoxyéthoxy)éthane | Substances organiques | Substance organique | Éthers d’éthylène glycol | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 112-53-8 | 1-Dodecanol | Dodécan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 112-60-7 | Ethanol, 2,2’-[oxybis(2,1-ethanediyloxy)]bis- | 3,6,9-Trioxaundécane-1,11-diol | Substances organiques | Substance organique | Éthers d’éthylène glycol | Éthers d’éthylène glycol | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 112-69-6 | 1-Hexadecanamine, N,N-dimethyl- | Hexadécyldiméthylamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 112-72-1 | 1-Tetradecanol | Tétradécanol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 112-84-5 | 13-Docosenamide, (Z)- | (Z)-Docos-13-énamide | Substances organiques | Substance organique | Amides gras | Amides gras | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 112-90-3 | 9-Octadecen-1-amine, (Z)- | (Z)-Octadéc-9-énylamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 115-10-6 | Methane, oxybis- | Oxyde de diméthyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 115-86-6 | Phosphoric acid, triphenyl ester | Phosphate de triphényle | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 116-31-4 | Retinal | Rétinaldéhyde | Substances organiques | Substance organique | Vitamines et dérivés | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 117-98-6 | 6-Azulenol, 1,2,3,3a,4,5,6,8a-octahydro-4,8-dimethyl-2-(1-methylethylidene)-, acetate | Acétate de 1,2,3,3a,4,5,6,8a-octahydro-2-isopropylidène-4,8-diméthylazulén-6-yle | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 118-56-9 | Benzoic acid, 2-hydroxy-, 3,3,5-trimethylcyclohexyl ester | Homosalate | Substances organiques | Substance organique | Salicylates | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 118-82-1 | Phenol, 4,4’-methylenebis[2,6-bis(1,1-dimethylethyl)- | 2,2’,6,6’-Tétra-tert-butyl-4,4’-méthylènediphénol | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 118-96-7 | Benzene, 2-methyl-1,3,5-trinitro- | 2,4,6-Trinitrotoluène | Substances organiques | Substance organique | Nitrobenzènes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 119-61-9 | Methanone, diphenyl- | Benzophénone | Substances organiques | Substance organique | Benzophénone | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 120-11-6 | Benzene, 2-methoxy-1-(phenylmethoxy)-4-(1-propenyl)- | Oxyde de benzyle et de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényle | Substances organiques | Substance organique | Dérivés de l’eugénol et de l’iso-eugénol | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 120-24-1 | Benzeneacetic acid, 2-methoxy-4-(1-propenyl)phenyl ester | Phénylacétate de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényle | Substances organiques | Substance organique | Dérivés de l’eugénol et de l’iso-eugénol | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 120-40-1 | Dodecanamide, N,N-bis(2-hydroxyethyl)- | N,N-Bis(2-hydroxyéthyl)dodécanamide | Substances organiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides gras en remplacement d’Amides gras | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 120-47-8 | Benzoic acid, 4-hydroxy-, ethyl ester | 4-Hydroxybenzoate d'éthyle | Substances organiques | Substance organique | Parabènes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 120-50-3 | Benzoic acid, 2-methylpropyl ester | Benzoate d'isobutyle | Substances organiques | Substance organique | Benzoates | Benzoates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 120-54-7 | Piperidine, 1,1’-(tetrathiodicarbonothioyl)bis- | Tétrasulfure de bis(pipéridinothiocarbonyle) | Substances organiques | Substance organique | Thiocarbamates | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 120-55-8 | Ethanol, 2,2’-oxybis-, dibenzoate | Dibenzoate d'oxydiéthylène | Substances organiques | Substance organique | Benzoates | Benzoates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 120-78-5 | Benzothiazole, 2,2’-dithiobis- | Disulfure de di(benzothiazol-2-yle) | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 121-14-2 | Benzene, 1-methyl-2,4-dinitro- | 2,4-Dinitrotoluène | Substances organiques | Substance organique | Nitrobenzènes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 121-69-7 | Benzenamine, N,N-dimethyl- | N,N-Diméthylaniline | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 121-82-4 | 1,3,5-Triazine, hexahydro-1,3,5-trinitro- | Perhydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine | Substances organiques | Substance organique | Triazoles | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 121-91-5 | 1,3-Benzenedicarboxylic acid | Acide isophtalique | Substances organiques | Substance organique | Benzoates | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 122-20-3 | 2-Propanol, 1,1’,1’’-nitrilotris- | 1,1’,1’’-Nitrilotripropan-2-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides d’acides gras en remplacement d’Alcanolamines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 122-39-4 | Benzenamine, N-phenyl- | Dianiline | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 122-68-9 | 2-Propenoic acid, 3-phenyl-, 3-phenylpropyl ester | Cinnamate de 3-phénylpropyle | Substances organiques | Substance organique | Acrylates et méthylacrylates | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 122-79-2 | Acetic acid, phenyl ester | Acétate de phényle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 122-97-4 | Benzenepropanol | 3-Phénylpropan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 123-42-2 | 2-Pentanone, 4-hydroxy-4-methyl- | 4-Hydroxy-4-méthylpentan-2-one | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 123-54-6 | 2,4-Pentanedione | Pentane-2,4-dione | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 123-77-3 | Diazenedicarboxamide | C,C’-Azodi(formamide) | Substances organiques | Substance organique | Diazènedicarboxamide | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 124-13-0 | Octanal | Octanal | Substances organiques | Substance organique | Aldéhydes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 124-19-6 | Nonanal | Nonanal | Substances organiques | Substance organique | Aldéhydes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 124-30-1 | 1-Octadecanamine | Octadécylamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 124-40-3 | Methanamine, N-methyl- | Diméthylamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 124-41-4 | Methanol, sodium salt | Méthanolate de sodium | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 126-13-6 | α-D-Glucopyranoside, 6-O-acetyl-1,3,4-tris-O-(2-methyl-1-oxopropyl)-β-D-fructofuranosyl, 6-acetate 2,3,4-tris(2-methylpropanoate) | Di(acétate)-hexaisobutyrate de saccharose | Substances organiques | Substance organique | Di(acétate)-hexaisobutyrate de saccharose | - | 2 (CRE) | 3 | Juillet-septembre 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 126-33-0 | Thiophene, tetrahydro-, 1,1-dioxide | 1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène | Substances organiques | Substance organique | Furane et dérivés | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 126-99-8 | 1,3-Butadiene, 2-chloro- | 2-Chlorobuta-1,3-diène | Substances organiques | Substance organique | Halogénures d’alkyle ou d’aryle | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 127-68-4 | Benzenesulfonic acid, 3-nitro-, sodium salt | 3-Nitrobenzènesulfonate de sodium | Substances organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 127-82-2 | Benzenesulfonic acid, 4-hydroxy-, zinc salt (2:1) | Bis(4-hydroxybenzènesulfonate) de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 128-37-0 | Phenol, 2,6-bis(1,1-dimethylethyl)-4-methyl- | 2,6-Di-tert-butyl-p-crésol | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 128-39-2 | Phenol, 2,6-bis(1,1-dimethylethyl)- | 2,6-Di-tert-butylphénol | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 132-27-4 | [1,1’-Biphenyl]-2-ol, sodium salt | 2-Biphénylate de sodium | Substances organiques | Substance organique | 2-Biphénylate de sodium | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 132-65-0 | Dibenzothiophene | Dibenzothiophène | Substances organiques | Substance organique | Hétérocycles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 133-14-2 | Peroxide, bis(2,4-dichlorobenzoyl) | Peroxyde de bis(2,4-dichlorobenzoyle) | Substances organiques | Substance organique | Peroxydes organiques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 134-09-8 | Cyclohexanol, 5-methyl-2-(1-methylethyl)-, 2-aminobenzoate | Anthranilate de menthyle | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 136-23-2 | Zinc, bis(dibutylcarbamodithioato-S,S’)-, (T-4)- | Bis(dibutyldithiocarbamate) de zinc | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 136-51-6 | Hexanoic acid, 2-ethyl-, calcium salt | Bis(2-éthylhexanoate) de calcium | Substances organiques | Substance organique | Bis(2-éthylhexanoate) de calcium et 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle | Bis(2-éthylhexanoate) de calcium et 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 136-53-8 | Hexanoic acid, 2-ethyl-, zinc salt | Bis(2-éthylhexanoate) de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 136-60-7 | Benzoic acid, butyl ester | Benzoate de butyle | Substances organiques | Substance organique | Benzoates | Benzoates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 137-26-8 | Thioperoxydicarbonic diamide ([(H2N)C(S)]2S2), tetramethyl- | Thirame | Substances organiques | Substance organique | Thiocarbamates | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 137-29-1 | Copper, bis(dimethylcarbamodithioato-S,S’)-, (SP-4-1)- | Bis(diméthyldithiocarbamate) de cuivre | Organométalliques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 137-30-4 | Zinc, bis(dimethylcarbamodithioato-S,S’)-, (T-4)- | Zirame | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 139-05-9 | Sulfamic acid, cyclohexyl-, monosodium salt | Cyclamate de sodium | Substances organiques | Substance organique | Cyclamate de sodium | Cyclamate de sodium et cyclohexylamine | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 139-07-1 | Benzenemethanaminium, N-dodecyl-N,N-dimethyl-, chloride | Chlorure de benzododécinium | Substances organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 139-08-2 | Benzenemethanaminium, N,N-dimethyl-N-tetradecyl-, chloride | Chlorure de miristalkonium | Substances organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 139-96-8 | Sulfuric acid, monododecyl ester, compd. with 2,2’,2’’-nitrilotris[ethanol] (1:1) | Sulfate de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium et de décyle | Substances organiques | Substance organique | Sulfates d’alkyle et oléfinesulfonate | Sulfates d’alkyle et oléfinesulfonate | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 141-32-2 | 2-Propenoic acid, butyl ester | Acrylate de butyle | Substances organiques | Substance organique | Acrylates et méthylacrylates | Acrylates et méthylacrylates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 141-43-5 | Ethanol, 2-amino- | 2-Aminoéthanol | Substances organiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides d’acides gras en remplacement d’Alcanolamines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 141-53-7 | Formic acid, sodium salt | Formiate de sodium | Substances organiques | Substance organique | Acides formiques et formates | Acides formiques et formates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 141-62-8 | Tetrasiloxane, decamethyl- | Décaméthyltétrasiloxane | Substances organiques | Substance organique | Siloxanes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 141-63-9 | Pentasiloxane, dodecamethyl- | Dodécaméthylpentasiloxane | Substances organiques | Substance organique | Siloxanes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 141-79-7 | 3-Penten-2-one, 4-methyl- | 4-Méthylpent-3-én-2-one | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 142-71-2 | Acetic acid, copper(2+) salt | Di(acétate) de cuivre | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 142-78-9 | Dodecanamide, N-(2-hydroxyethyl)- | N-(2-Hydroxyéthyl)dodécanamide | Substances organiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides gras en remplacement d’Amides gras | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 143-08-8 | 1-Nonanol | Nonan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 143-33-9 | Sodium cyanide (Na(CN)) | Cyanure de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures | Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 144-62-7 | Ethanedioic acid | Acide oxalique | Substances organiques | Substance organique | Acides carboxyliques | Acides carboxyliques | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 149-30-4 | 2(3H)-Benzothiazolethione | Benzothiazole-2-thiol | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 150-60-7 | Disulfide, bis(phenylmethyl) | Disulfure de dibenzyle | Substances organiques | Substance organique | Thiols | Thiols | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 151-21-3 | Sulfuric acid monododecyl ester sodium salt | Sulfate de sodium et de dodécyle | Substances organiques | Substance organique | Sulfates d’alkyle et oléfinesulfonate | Sulfates d’alkyle et oléfinesulfonate | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 155-04-4 | 2(3H)-Benzothiazolethione, zinc salt | Disulfure de zinc et de di(benzothiazol-2-yle) | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 156-60-5 | Ethene, 1,2-dichloro-, (E)- | trans-Dichloroéthylène | Substances organiques | Substance organique | Halogénures d’alkyle en remplacement d’Halogénures d’alkyle ou d’aryle |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 271-89-6 | Benzofuran | Benzofurane | Substances organiques | Substance organique | Benzofurane | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 288-88-0 | 1H-1,2,4-Triazole | 1,2,4-Triazole | Substances organiques | Substance organique | Triazoles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 298-07-7 | Phosphoric acid, bis(2-ethylhexyl) ester | Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 2 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 300-92-5 | Aluminum, hydroxybis(octadecanoato-O)- | Distéarate d'hydroxyaluminium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 301-02-0 | 9-Octadecenamide, (Z)- | Oléamide | Substances organiques | Substance organique | Amides gras | Amides gras | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 302-17-0 | 1,1-Ethanediol, 2,2,2-trichloro- | 2,2,2-Trichloroéthane-1,1-diol | Substances organiques | Substance organique | Hydrate de chloral | Hydrate de chloral | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 315-37-7 | Androst-4-en-3-one, 17-[(1-oxoheptyl)oxy]-, (17β)- | Enantate de testosterone | Substances organiques | Substance organique | Produits pharmaceutiques | - | À déterminer | À déterminer | À déterminer | À déterminer |
| 409-21-2 | Silicon carbide (SiC) | Carbure de silicium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Carbure de silicium (SiC) | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 431-03-8 | 2,3-Butanedione | Butanedione | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 463-40-1 | 9,12,15-Octadecatrienoic acid, (Z,Z,Z)- | Acide linolénique | Substances organiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 469-61-4 | 1H-3a,7-Methanoazulene, 2,3,4,7,8,8a-hexahydro-3,6,8,8-tetramethyl-, [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]- | [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-2,3,4,7,8,8a-Hexahydro-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 470-40-6 | Cyclopropa[d]naphthalene, 1,1a,4,4a,5,6,7,8-octahydro-2,4a,8,8-tetramethyl-, [1aS-(1aα,4aβ,8aR)]- | [1AS-(1aα,4aβ,8aR*)]-1,1a,4,4a,5,6,7,8-Octahydro-2,4a,8,8-tétraméthylcyclopropa[d]naphtalène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 471-53-4 | Olean-12-en-29-oic acid, 3-hydroxy-11-oxo, (3β,20β) | Énoxolone | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 489-40-7 | 1H-Cycloprop[e]azulene, 1a,2,3,4,4a,5,6,7b-octahydro-1,1,4,7-tetramethyl-, [1aR-(1aα,4α,4aβ,7bα)]- | [1AR-(1aα,4α,4aβ,7bα)]-1a,2,3,4,4a,5,6,7b-Octahydro-1,1,4,7-tétraméthyl-1H-cycloprop[e]azulène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 489-84-9 | Azulene, 1,4-dimethyl-7-(1-methylethyl)- | 7-Isopropyl-1,4-diméthylazulène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 489-86-1 | 5-Azulenemethanol, 1,2,3,4,5,6,7,8-octahydro-α,α,3,8-tetramethyl-, [3S-(3α,5α,8α)]- | 2-((3S,8S)-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-3,8-diméthylazulén-5-yl)propan-2-ol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 495-62-5 | Cyclohexene, 4-(1,5-dimethyl-4-hexenylidene)-1-methyl- | 6-Méthyl-2-(4-méthylcyclohex-3-ényl)hept-1,5-diène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 502-72-7 | Cyclopentadecanone | Cyclopentadécanone | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 506-61-6 | Argentate(1-), bis(cyano-C)-, potassium | Dicyanoargentate de potassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures en remplacement d’Argent |
Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 506-87-6 | Carbonic acid, diammonium salt | Carbonate de diammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 513-77-9 | Carbonic acid, barium salt (1:1) | Carbonate de baryum | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Baryum | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 513-86-0 | 2-Butanone, 3-hydroxy- | Acétoïne | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 514-51-2 | 4,7-Methanoazulene, 1,2,3,4,5,6,7,8-octahydro-1,4,9,9-tetramethyl-, [1S-(1α,4α,7α)]- | [1S-(1α,4α,7α)]-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-1,4,9,9-tétraméthyl-4,7-méthanoazulène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 527-09-3 | Copper, bis(D-gluconato-O1,O2)- | Di-D-gluconate de cuivre | Organométalliques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 541-05-9 | Cyclotrisiloxane, hexamethyl- | Hexaméthylcyclotrisiloxane | Substances organiques | Substance organique | Siloxanes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 541-91-3 | Cyclopentadecanone, 3-methyl- | 3-Méthylcyclopentadécan-1-one | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 542-46-1 | 9-Cycloheptadecen-1-one, (Z)- | (Z)-9-Cycloheptadécén-1-one | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 546-28-1 | 1H-3a,7-Methanoazulene, octahydro-3,8,8-trimethyl-6-methylene-, [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]- | [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-Octahydro-3,8,8-triméthyl-6-méthylène-1H-3a,7-méthanoazulène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 546-68-9 | 2-Propanol, titanium(4+) salt | Tétraisopropanolate de titane | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 546-89-4 | Acetic acid, lithium salt | Acétate de lithium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 548-62-9 | Methanaminium, N-[4-[bis[4-(dimethylamino)phenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-methyl-, chloride | Chlorure de [4-[4,4’-bis(diméthylamino)benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium | Substances organiques | Substance organique | Triarylméthanes | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 552-30-7 | 5-Isobenzofurancarboxylic acid, 1,3-dihydro-1,3-dioxo- | 1,2-Anhydride de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique | Substances organiques | Substance organique | Anhydrides d’acide carboxylique | Anhydrides d’acide carboxylique | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 554-13-2 | Carbonic acid, dilithium salt | Carbonate de lithium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 556-52-5 | Oxiranemethanol | 2,3-Époxypropan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 557-05-1 | Octadecanoic acid, zinc salt | Distéarate de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 557-07-3 | 9-Octadecenoic acid (Z)-, zinc salt | Dioléate de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 557-08-4 | 10-Undecenoic acid, zinc salt | Diundéc-10-énoate de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 557-34-6 | Acetic acid, zinc salt | Di(acétate) de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 563-43-9 | Aluminum, dichloroethyl- | Dichlorure d'éthylaluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 563-68-8 | Acetic acid, thallium(1+) salt | Acétate de thallium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Thallium | - | 3 | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 569-64-2 | Methanaminium, N-[4-[[4-(dimethylamino)phenyl]phenylmethylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-methyl-, chloride | Chlorure de [4-[α-[4-(diméthylamino)phényl]benzylidène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium | Substances organiques | Substance organique | Triarylméthanes | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 577-11-7 | Butanedioic acid, sulfo-, 1,4-bis(2-ethylhexyl) ester, sodium salt | Docusate sodique | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 596-03-2 | Spiro[isobenzofuran-1(3H),9’-[9H]xanthen]-3-one, 4’,5’-dibromo-3’,6’-dihydroxy- | 4’,5’-Dibromo-3’,6’-dihydroxyspiro[isobenzofurane-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 600-14-6 | 2,3-Pentanedione | Pentane-2,3-dione | Substances organiques | Substance organique | Cétones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 614-33-5 | 1,2,3-Propanetriol, tribenzoate | Tribenzoate de glycérol | Substances organiques | Substance organique | Benzoates | Benzoates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 614-45-9 | Benzenecarboperoxoic acid, 1,1-dimethylethyl ester | Perbenzoate de tert-butyle | Substances organiques | Substance organique | Peroxydes organiques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 623-42-7 | Butanoic acid, methyl ester | Butyrate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 630-08-0 | Carbon monoxide | Monoxyde de carbone | Substances inorganiques | Substance organique | Monoxyde de carbone | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE), en remplacement de (À déterminer) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 630-20-6 | Ethane, 1,1,1,2-tetrachloro- | 1,1,1,2-Tétrachloroéthane | Substances organiques | Substance organique | Halogénures d’alkyle ou d’aryle | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 632-51-9 | Benzene, 1,1’,1’’,1’’’-(1,2-ethenediylidene)tetrakis- | Tétraphényléthylène | Substances organiques | Substance organique | Arènes | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 632-99-5 | Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-2-methyl-, monohydrochloride | [4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl]-2-méthylaniline, chlorhydrate | Substances organiques | Substance organique | Triarylméthanes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 639-99-6 | Cyclohexanemethanol, 4-ethenyl-α,α,4-trimethyl-3-(1-methylethenyl)-, [1R-(1α,3α,4β)]- | (1S,2S,4R)-(-)-α,α-Diméthyl-1-vinyl-o-menth-8-ène-4-méthanol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 647-42-7 | 1-Octanol, 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridecafluoro- | 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-Tridécafluorooctan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Non assignés | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 793-24-8 | 1,4-Benzenediamine, N-(1,3-dimethylbutyl)-N’-phenyl- | N-1,3-Diméthylbutyl-N’-phényl-p-phénylènediamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 872-50-4 | 2-Pyrrolidinone, 1-methyl- | 1-Méthyl-2-pyrrolidone | Substances organiques | Substance organique | NMP et NEP | NMP et NEP | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 1066-33-7 | Carbonic acid, monoammonium salt | Hydrogénocarbonate d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 1070-00-4 | Aluminum, trioctyl- | Trioctylaluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1070-10-6 | 1-Hexanol, 2-ethyl-, titanium(4+) salt | Tétrakis(2-éthylhexanolate) de titane | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1111-67-7 | Thiocyanic acid, copper(1+) salt | Thiocyanate de cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1113-21-9 | 1,6,10,14-Hexadecatetraen-3-ol, 3,7,11,15-tetramethyl-, (E,E)- | (E,E)-3,7,11,15-Tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraén-3-ol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 1116-73-0 | Aluminum, trihexyl- | Trihexylaluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1119-40-0 | Pentanedioic acid, dimethyl ester | Glutarate de diméthyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 1139-30-6 | 5-Oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodecane, 4,12,12-trimethyl-9-methylene-, [1R-(1R,4R,6R,10S)]- | [1R-(1R*,4R*,6R*,10S*)]-4,12,12-Triméthyl-9-méthylén-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane | Substances organiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 1302-42-7 | Aluminate (AlO21-), sodium | Dioxyde d'aluminium et de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1304-76-3 | Bismuth oxide (Bi2O3) | Trioxyde de dibismuth | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1304-85-4 | Bismuth hydroxide nitrate oxide (Bi5(OH)9(NO3)4O) | Nitrate de bismuth, basique | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1310-58-3 | Potassium hydroxide (K(OH)) | Hydroxyde de potassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1310-65-2 | Lithium hydroxide (Li(OH)) | Hydroxyde de lithium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1310-73-2 | Sodium hydroxide (Na(OH)) | Hydroxyde de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides/bases en remplacement de H2S, Na2S, Na(OH) |
- | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1312-76-1 | Silicic acid, potassium salt | Acide silicique, sel de potassium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1312-81-8 | Lanthanum oxide (La2O3) | Oxyde de lanthane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Éléments des terres rares (y compris les lanthanides) | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1313-13-9 | Manganese oxide (MnO2) | Dioxyde de manganèse, minerai du Chapitre 26 | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Manganèse | - | 3, en remplacement de (À déterminer) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1313-27-5 | Molybdenum oxide (MoO3) | Trioxyde de molybdène | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Molybdène | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1313-82-2 | Sodium sulfide (Na2S) | Sulfure de disodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | H2S, Na2S, Na(SH) en remplacement de H2S, Na2S, Na(OH) |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1314-13-2 | Zinc oxide (ZnO) | Oxyde de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1314-22-3 | Zinc peroxide (Zn(O2)) | Peroxyde de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1314-36-9 | Yttrium oxide (Y2O3) | Oxyde d'yttrium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Éléments des terres rares (y compris les lanthanides) | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1314-56-3 | Phosphorus oxide (P2O5) | Pentaoxyde de diphosphore | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1314-60-9 | Antimony oxide (Sb2O5) | Pentoxyde de diantimoine | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 1314-98-3 | Zinc sulfide (ZnS) | Sulfure de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1317-25-5 | Aluminum, chloro[(2,5-dioxo-4-imidazolidinyl)ureato]tetrahydroxydi- | Alcloxa | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1317-33-5 | Molybdenum sulfide (MoS2) | Disulfure de molybdène | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Molybdène | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1317-38-0 | Copper oxide (CuO) | Oxyde de cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1317-39-1 | Copper oxide (Cu2O) | Oxyde de dicuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1317-40-4 | Copper sulfide (CuS) | Sulfure de cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1317-80-2 | Rutile (TiO2) | Rutile (TiO2) | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1321-69-3 | Naphthalenesulfonic acid, sodium salt | Naphtalènesulfonate de sodium | Substances organiques | Substance organique | Acides naphthalènesulfoniques et leurs sels | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1324-76-1 | Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]- | Acide [(4-{(4-anilinophényl)[4-(phénylimino)cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]méthyl}phényl)amino]benzènesulfonique | Substances organiques | Substance organique | Triarylméthanes | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 1326-03-0 | Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, molybdatetungstatephosphate | Molybdotungstophosphate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 1327-33-9 | Antimony oxide | Oxyde d'antimoine | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 1327-41-9 | Aluminum chloride, basic | Chlorure d'aluminium basique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1328-04-7 | C.I. Pigment Violet 5:1 | Aluminium, complexé avec l'acide 1,4-hydroxyanthraquinone-2-sulfonique | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1328-51-4 | C.I. Solvent Blue 38 | Sel d'amine et de phtalocyanine, contenant du cuivre, disulfo | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1328-53-6 | C.I. Pigment Green 7 | Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro | UVCB-organométalliques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1334-78-7 | Benzaldehyde, methyl- | Tolualdéhyde | Substances organiques | Substance organique | Aldéhydes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1335-94-0 | Irone | Irone | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 1338-02-9 | Naphthenic acids, copper salts | Acides naphténiques, sels de cuivre | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1338-24-5 | Naphthenic acids | Acides naphténiques | UVCB-organiques | Substance organique | Acides naphténiques commerciaux et leurs sels | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 1338-51-8 | Benzenesulfonamide, ar-methyl-, reaction products with formaldehyde | Benzènesulfonamide, ar-méthyl-, produits de réaction avec le formaldéhyde | UVCB-organiques | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 1341-49-7 | Ammonium fluoride ((NH4)(HF2)) | Hydrogénodifluorure d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 1344-09-8 | Silicic acid, sodium salt | Acide silicique, sel de sodium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1344-28-1 | Aluminum oxide (Al2O3) | Oxyde d'aluminium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1344-43-0 | Manganese oxide (MnO) | Oxyde de manganèse | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Manganèse | - | 3, en remplacement de (À déterminer) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 1344-54-3 | Titanium oxide (Ti2O3) | Trioxyde de dititane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1344-57-6 | Uranium oxide | Dioxyde d'uranium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Uranium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 1344-73-6 | Sulfuric acid, copper salt, basic | Acide sulfurique, sel de cuivre, basique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1345-04-6 | Antimony sulfide (Sb2S3) | Sulfure d'antimoine | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 1345-05-7 | C.I. Pigment White 5 | Sulfure et sulfate de baryum et de zinc | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1345-24-0 | C.I. Pigment Red 109 | Pourpre de stannate d'or | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Étain | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1401-55-4 | Tannins | Tanins | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) en remplacement de Poly(bios) cellulose-tanin |
Poly(bios) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 1415-93-6 | Humic acids | Acides humiques | UVCB-organiques | Polymère | Poly(bios) en remplacement de Poly(bios) cellulose-tanin |
Poly(bios) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 1533-45-5 | Benzoxazole, 2,2’-(1,2-ethenediyldi-4,1-phenylene)bis- | 2,2’-(Vinylènedi-p-phénylène)dibenzoxazole | Substances organiques | Substance organique | Stilbènes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 1740-19-8 | 1-Phenanthrenecarboxylic acid, 1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-1,4a-dimethyl-7-(1-methylethyl)-, [1R-(1α,4aβ,10aα)]- | Acide [1R-(1α,4aβ,10aα)]-1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylique | Substances organiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 1762-95-4 | Thiocyanic acid, ammonium salt | Thiocyanate d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 1843-03-4 | Phenol, 4,4’,4’’-(1-methyl-1-propanyl-3-ylidene)tris[2-(1,1-dimethylethyl)-5-methyl- | 4,4’,4’’-(1-Méthylpropanyl-3-ylidène)tris[6-tert-butyl-m-crésol] | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 1843-05-6 | Methanone, [2-hydroxy-4-(octyloxy)phenyl]phenyl- | Octabenzone | Substances organiques | Substance organique | Octabenzone | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 2082-79-3 | Benzenepropanoic acid, 3,5-bis(1,1-dimethylethyl)-4-hydroxy-, octadecyl ester | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 2210-79-9 | Oxirane, [(2-methylphenoxy)methyl]- | Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle | Substances organiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 2235-54-3 | Sulfuric acid, monododecyl ester, ammonium salt | Sulfate de monododécyle, sel d'ammonium | Substances organiques | Substance organique | Sulfates d’alkyle et oléfinesulfonate | Sulfates d’alkyle et oléfinesulfonate | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 2379-79-5 | Anthra[2,3-d]oxazole-5,10-dione, 2-(1-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-2-anthracenyl)- | 2-(1-Aminoanthraquinon-2-yl)anthra[2,3-d]oxazole-5,10-dione | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 2387-03-3 | 1-Naphthalenecarboxaldehyde, 2-hydroxy-, [(2-hydroxy-1-naphthalenyl)methylene]hydrazone | 2-Hydroxynaphtalène-1-carbaldéhyde-[(2-hydroxy-1-naphtyl)méthylène]hydrazone | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 2390-59-2 | Ethanaminium, N-[4-[bis[4-(diethylamino)phenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, chloride | Chlorure de (4-{bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diéthylammonium | Substances organiques | Substance organique | Triarylméthanes | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 2390-60-5 | Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, chloride | Chlorure de (4-{4-(diéthylamino)-α-[4-(éthylamino)-1-naphtyl]benzylidène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diéthylammonium | Substances organiques | Substance organique | Triarylméthanes | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 2398-96-1 | Carbamothioic acid, methyl(3-methylphenyl)-, O-2-naphthalenyl ester | Tolnaftate | Substances organiques | Substance organique | Produits pharmaceutiques | - | À déterminer | 2, en remplacement de (À déterminer) | À déterminer | À déterminer |
| 2420-98-6 | Hexanoic acid, 2-ethyl-, cadmium salt | Bis(2-éthylhexanoate) de cadmium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Cadmium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 2422-91-5 | Benzene, 1,1’,1’’-methylidynetris[4-isocyanato- | Triisocyanate de méthylidynetri-p-phénylène | Substances organiques | Substance organique | Isocyanate(s) | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 2451-62-9 | 1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione, 1,3,5-tris(oxiranylmethyl)- | 1,3,5-Tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione | Substances organiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 2452-01-9 | Dodecanoic acid, zinc salt | Dilaurate de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 2475-45-8 | 9,10-Anthracenedione, 1,4,5,8-tetraamino- | 1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 2478-20-8 | 1H-Benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione, 6-amino-2-(2,4-dimethylphenyl)- | 6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 2492-26-4 | 2(3H)-Benzothiazolethione, sodium salt | Sulfure de sodium et de benzothiazol-2-yle | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 2627-95-4 | Disiloxane, 1,3-diethenyl-1,1,3,3-tetramethyl- | 1,1,3,3-Tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane | Substances organiques | Substance organique | Siloxanes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 2687-91-4 | 2-Pyrrolidinone, 1-ethyl- | 1-Éthylpyrrolidin-2-one | Substances organiques | Substance organique | NMP et NEP | NMP et NEP | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 2893-78-9 | 1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione, 1,3-dichloro-, sodium salt | Troclosène sodique | Substances organiques | Substance organique | Cyanurates | Triazines et triazoles | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 3006-86-8 | Peroxide, cyclohexylidenebis[(1,1-dimethylethyl) | Peroxyde de cyclohexylidènebis(tert-butyle) | Substances organiques | Substance organique | Peroxydes organiques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 3081-14-9 | 1,4-Benzenediamine, N,N’-bis(1,4-dimethylpentyl)- | N,N’-Bis(1,4-diméthylpentyl)-p-phénylènediamine | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 3089-11-0 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine, N,N,N’,N’,N’’,N’’-hexakis(methoxymethyl)- | Hexakis(méthoxyméthyl)mélamine | Substances organiques | Substance organique | Triazoles | Triazines et triazoles | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 3147-75-9 | Phenol, 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)- | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 3234-85-3 | Tetradecanoic acid, tetradecyl ester | Myristate de tétradécyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 3251-23-8 | Nitric acid, copper(2+) salt | Dinitrate de cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 3319-31-1 | 1,2,4-Benzenetricarboxylic acid, tris(2-ethylhexyl) ester | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de tris(2-éthylhexyle) | Substances organiques | Substance organique | Triméllitates | Triméllitates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 3327-22-8 | 1-Propanaminium, 3-chloro-2-hydroxy-N,N,N-trimethyl-, chloride | Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium | Substances organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 3407-42-9 | Cyclohexanol, 3-(5,5,6-trimethylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)- | 3-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 3426-43-5 | Benzenesulfonic acid, 2,2’-(1,2-ethenediyl)bis[5-[[4-methoxy-6-(phenylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]amino]-, disodium salt | 4,4’-Bis[(4-anilino-6-méthoxy-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2’-disulfonate de disodium | Substances organiques | Substance organique | Stilbènes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 3486-35-9 | Carbonic acid, zinc salt (1:1) | Carbonate de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 3691-12-1 | Azulene, 1,2,3,4,5,6,7,8-octahydro-1,4-dimethyl-7-(1-methylethenyl)-, [1S-(1α,4α,7α)]- | α-Guaiène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 3738-00-9 | Naphtho[2,1-b]furan, dodecahydro-3a,6,6,9a-tetramethyl- | Dodécahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphto[2,1-b]furane | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 3844-45-9 | Benzenemethanaminium, N-ethyl-N-[4-[[4-[ethyl[(3-sulfophenyl)methyl]amino]phenyl](2-sulfophenyl)methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-3-sulfo-, hydroxide, inner salt, disodium salt | Dihydrogéno(éthyl)(4-{4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)]amino]-2’-sulfonatobenzhydrylidène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)(3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium | Substances organiques | Substance organique | Triarylméthanes | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 3846-71-7 | Phenol, 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4,6-bis(1,1-dimethylethyl)- | 2-Benzotriazol-2-yl-4,6-di-tert-butylphénol | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 3851-87-4 | Peroxide, bis(3,5,5-trimethyl-1-oxohexyl) | Peroxyde de bis(3,5,5-triméthylhexanoyle) | Substances organiques | Substance organique | Peroxydes organiques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 3896-11-5 | Phenol, 2-(5-chloro-2H-benzotriazol-2-yl)-6-(1,1-dimethylethyl)-4-methyl- | Bumétrizole | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 4035-89-6 | Imidodicarbonic diamide, N,N’,2-tris(6-isocyanatohexyl)- | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret | Substances organiques | Substance organique | Isocyanate(s) | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 4051-63-2 | [1,1’-Bianthracene]-9,9’,10,10’-tetrone, 4,4’-diamino- | 4,4’-Diamino(1,1’-bianthracène)-9,9’,10,10’-tétraone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 4080-31-3 | 3,5,7-Triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.13,7]decane, 1-(3-chloro-2-propenyl)-, chloride | 3-Chloroallylochlorure de méthénamine | Substances organiques | Substance organique | Hexaméthylènetétramine | - | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 4098-71-9 | Cyclohexane, 5-isocyanato-1-(isocyanatomethyl)-1,3,3-trimethyl- | Isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle | Substances organiques | Substance organique | Isocyanate(s) | Isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 4151-51-3 | Phenol, 4-isocyanato-, phosphorothioate (3:1) (ester) | Thiophosphate de tris(p-isocyanatophényle) | Substances organiques | Substance organique | Isocyanate(s) | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 4174-09-8 | 3H-Pyrazol-3-one, 2,4-dihydro-4-[(5-hydroxy-3-methyl-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)methylene]-5-methyl-2-phenyl- | 2,4-Dihydro-4-[(5-hydroxy-3-méthyl-1-phényl-1H-pyrazol-4-yl)méthylène]-5-méthyl-2-phényl-3H-pyrazol-3-one | Substances organiques | Substance organique | Hétérocycles | Hétérocycles | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 4191-73-5 | Benzoic acid, 4-hydroxy-, 1-methylethyl ester | 4-Hydroxybenzoate d'isopropyle | Substances organiques | Substance organique | Parabènes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 4193-55-9 | Benzenesulfonic acid, 2,2’-(1,2-ethenediyl)bis[5-[[4-[bis(2-hydroxyethyl)amino]-6-(phenylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]amino]-, disodium salt | 4,4’-Bis(6-anilino-{4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]-1,3,5-triazin-2-yl}amino)stilbène-2,2’-disulfonate de disodium | Substances organiques | Substance organique | Stilbènes | Stilbènes | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 4221-80-1 | Benzoic acid, 3,5-bis(1,1-dimethylethyl)-4-hydroxy-, 2,4-bis(1,1-dimethylethyl)phenyl ester | 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2,4-di-tert-butylphényle | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 4247-02-3 | Benzoic acid, 4-hydroxy-, 2-methylpropyl ester | 4-Hydroxybenzoate d'isobutyle | Substances organiques | Substance organique | Parabènes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 4259-15-8 | Zinc, bis[O,O-bis(2-ethylhexyl) phosphorodithioato-S,S’]-, (T-4)- | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis[O,O-bis(2-éthylhexyle)] | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 4378-61-4 | Dibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione, 4,10-dibromo- | 4,10-Dibromodibenzo[def,mno]chrysène-6,12-dione | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 4390-04-9 | Nonane, 2,2,4,4,6,8,8-heptamethyl- | 2,2,4,4,6,8,8-Heptaméthylnonane | Substances organiques | Substance organique | 2,2,4,4,6,8,8-Heptaméthylnonane | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 4468-02-4 | Zinc, bis(D-gluconato-O1,O2)- | Bis(D-gluconato-O1,O2)zinc | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 4485-12-5 | Octadecanoic acid, lithium salt | Stéarate de lithium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 4572-09-2 | Olean-12-en-29-oic acid, 3-hydroxy-11-oxo-, (3β,20β)-, compd. with (2,5-dioxo-4-imidazolidinyl)urea (1:1) | Acide 3β-hydroxy-11-oxo-oléan-12-én-29-oïque composé (1:) prréparé avec l'allantoïne | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 4630-07-3 | Naphthalene, 1,2,3,5,6,7,8,8a-octahydro-1,8a-dimethyl-7-(1-methylethenyl)-, [1R-(1α,7β,8aα)]- | [1R-(1α,7β,8α)]-1,2,3,5,6,7,8,8a-Octahydro-1,8a-diméthyl-7-isopropénylnaphtalène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 4979-32-2 | 2-Benzothiazolesulfenamide, N,N-dicyclohexyl- | N,N-Dicyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 2 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 5064-31-3 | Glycine, N,N-bis(carboxymethyl)-, trisodium salt | Nitrilotriacétate de trisodium | Substances organiques | Substance organique | Nitrilotriacétate de trisodium | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 5089-22-5 | Benzoxazole, 2,2’-(1,4-naphthalenediyl)bis- | 2,2’-(Naphtalène-1,4-diyl)bis(benzoxazole) | Substances organiques | Substance organique | 2,2’-(Naphtalène-1,4-diyl)bis(benzoxazole) | - | 2 (CRE) | 3, en remplacement de (À déterminer) | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 5285-60-9 | Benzenamine, 4,4’-methylenebis[N-(1-methylpropyl)- | 4,4’-Méthylènebis(N-sec-butylaniline) | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 5470-11-1 | Hydroxylamine, hydrochloride | Chlorure d'hydroxylammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 5521-31-3 | Anthra[2,1,9-def:6,5,10-d’e’f’]diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone, 2,9-dimethyl- | 2,9-Diméthylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e’f’]diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 5579-81-7 | Aluminum, [(2,5-dioxo-4-imidazolidinyl)ureato]dihydroxy- | Aldioxa | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 5593-70-4 | 1-Butanol, titanium(4+) salt | Tétrabutanolate de titane | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 5718-26-3 | 1H-Indole-5-carboxylic acid, 2-[(1,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-4H-pyrazol-4-ylidene)ethylidene]-2,3-dihydro-1,3,3-trimethyl-, methyl ester | 2-[(1,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-4H-pyrazol-4-ylidène)éthylidène]-1,3,3-triméthylindoline-5-carboxylate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 5970-45-6 | Acetic acid, zinc salt, dihydrate | Dihydrate d'acétate de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 6386-38-5 | Benzenepropanoic acid, 3,5-bis(1,1-dimethylethyl)-4-hydroxy-, methyl ester | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de méthyle | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 6408-72-6 | 9,10-Anthracenedione, 1,4-diamino-2,3-diphenoxy- | 1,4-Diamino-2,3-diphénoxyanthraquinone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 6484-52-2 | Nitric acid ammonium salt | Nitrate d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 6846-50-0 | Propanoic acid, 2-methyl-, 2,2-dimethyl-1-(1-methylethyl)-1,3-propanediyl ester | Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 6858-49-7 | Propanedinitrile, [[4-[ethyl[2-[[(phenylamino)carbonyl]oxy]ethyl]amino]-2-methylphenyl]methylene]- | Carbanilate de 2-[4-(2,2-dicyanovinyl)-N-éthyl-3-méthylaniline]éthyle | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7235-40-7 | β,β-Carotene | β,β-Carotène | Substances organiques | Substance organique | Vitamines et dérivés | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 7425-14-1 | Hexanoic acid, 2-ethyl-, 2-ethylhexyl ester | 2-Éthylhexanoate de 2-éthylhexyle | Substances organiques | Substance organique | Bis(2-éthylhexanoate) de calcium et 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle | Bis(2-éthylhexanoate) de calcium et 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7439-93-2 | Lithium | Lithium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7439-96-5 | Manganese | Manganèse | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Manganèse | - | 3, en remplacement de (À déterminer) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 7440-22-4 | Silver | Argent | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | - | 3 | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 7440-31-5 | Tin | Étain | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Étain | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7440-41-7 | Beryllium | Béryllium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Béryllium | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2 (méthode BS 1 - béryllium, oxytrichlorure de vanadium, oxyde de vanadium) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7440-50-8 | Copper | Cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7446-07-3 | Tellurium oxide (TeO2) | Dioxyde de tellure | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Tellure | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7446-19-7 | Sulfuric acid, zinc salt (1:1), monohydrate | Monohydrate de sulfate de zinc anhydre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7446-20-0 | Sulfuric acid, zinc salt (1:1), heptahydrate | Heptahydrate de sulfate de zinc anhydre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7446-26-6 | Diphosphoric acid, zinc salt (1:2) | Pyrophosphate de dizinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7447-39-4 | Copper chloride (CuCl2) | Dichlorure de cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7447-41-8 | Lithium chloride (LiCl) | Chlorure de lithium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7534-94-3 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 1,7,7-trimethylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl ester, exo- | Méthacrylate d'exo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle | Substances organiques | Substance organique | Acrylates/méthylacrylates | Acrylates/méthylacrylates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7550-45-0 | Titanium chloride (TiCl4) (T-4)- | Tétrachlorure de titane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7553-56-2 | Iodine | Iode | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Iode et iodures | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7576-65-0 | 1H-Indene-1,3(2H)-dione, 2-(3-hydroxy-2-quinolinyl)- | 2-(3-Hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1,3(2H)-dione | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7620-77-1 | Octadecanoic acid, 12-hydroxy-, monolithium salt | 12-Hydroxystéarate de lithium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7631-90-5 | Sulfurous acid, monosodium salt | Hydrogénosulfite de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7631-99-4 | Nitric acid sodium salt | Nitrate de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7632-00-0 | Nitrous acid, sodium salt | Nitrite de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7646-85-7 | Zinc chloride (ZnCl2) | Chlorure de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7647-01-0 | Hydrochloric acid | Chlorure d'hydrogène | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7664-38-2 | Phosphoric acid | Acide orthophosphorique | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7664-93-9 | Sulfuric acid | Acide sulfurique | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7681-11-0 | Potassium iodide (KI) | Iodure de potassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Iode et iodures | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7681-52-9 | Hypochlorous acid, sodium salt | Hypochlorite de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7681-57-4 | Disulfurous acid, disodium salt | Disulfite de disodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7681-65-4 | Copper iodide (CuI) | Iodure de cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7681-82-5 | Sodium iodide (NaI) | Iodure de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Iode et iodures | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7697-37-2 | Nitric acid | Acide nitrique | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7705-07-9 | Titanium chloride (TiCl3) | Trichlorure de titane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7722-76-1 | Phosphoric acid, monoammonium salt | Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7722-84-1 | Hydrogen peroxide (H2O2) | Peroxyde d'hydrogène | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Peroxyde d’hydrogène (H2O2) | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7727-18-6 | Vanadium, trichlorooxo- | Oxytrichlorure de vanadium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Vanadium | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 1 - béryllium, oxytrichlorure de vanadium, oxyde de vanadium) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7727-43-7 | Sulfuric acid, barium salt (1:1) | Sulfate de baryum | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Baryum | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7727-54-0 | Peroxydisulfuric acid ([(HO)S(O)2]2O2), diammonium salt | Peroxodisulfate de diammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7733-02-0 | Sulfuric acid, zinc salt (1:1) | Sulfate de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7757-79-1 | Nitric acid potassium salt | Nitrate de potassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7758-89-6 | Copper chloride (CuCl) | Chlorure de cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7758-98-7 | Sulfuric acid copper(2+) salt (1:1) | Sulfate de cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7761-88-8 | Nitric acid silver(1+) salt | Nitrate d'argent | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | - | 3 | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 7773-06-0 | Sulfamic acid, monoammonium salt | Sulfamidate d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7775-09-9 | Chloric acid, sodium salt | Chlorate de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7778-54-3 | Hypochlorous acid, calcium salt | Hypochlorite de calcium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7779-30-8 | 1-Penten-3-one, 1-(2,6,6-trimethyl-2-cyclohexen-1-yl)- | 1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)pent-1-én-3-one | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 7779-50-2 | Oxacycloheptadec-7-en-2-one | Oxacycloheptadéc-7-én-2-one | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 7779-88-6 | Nitric acid, zinc salt | Nitrate de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7779-90-0 | Phosphoric acid, zinc salt (2:3) | Bis(orthophosphate) de trizinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7782-50-5 | Chlorine | Chlore | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7783-18-8 | Thiosulfuric acid (H2S2O3), diammonium salt | Thiosulfate d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7783-20-2 | Sulfuric acid diammonium salt | Sulfate d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7783-28-0 | Phosphoric acid, diammonium salt | Hydrogénoorthophosphate de diammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7783-81-5 | Uranium Hexafluoride | Hexafluorure d'uranium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Uranium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7783-90-6 | Silver chloride (AgCl) | Chlorure d'argent | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | - | 3 | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 7784-18-1 | Aluminum fluoride (AlF3) | Fluorure d'aluminium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 7784-25-0 | Sulfuric acid, aluminum ammonium salt (2:1:1) | Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Aluminium | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 7784-26-1 | Sulfuric acid, aluminum ammonium salt (2:1:1), dodecahydrate | Sulfate d'aluminium et d'ammonium dodécahydrate | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 7784-28-3 | Aluminum sodium sulfate | Alun de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 7785-23-1 | Silver bromide (AgBr) | Bromure d'argent | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | - | 3 | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 7785-88-8 | Phosphoric acid, aluminum sodium salt | Acide phosphorique, sel d'aluminium et de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 7789-20-0 | Water-d2 | Oxyde de deutérium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Deutérium et oxydes | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7789-24-4 | Lithium fluoride (LiF) | Fluorure de lithium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7789-36-8 | Magnesium bromate | Bromate de magnésium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Bromate | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 7789-38-0 | Bromic acid, sodium salt | Bromate de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Bromate de sodium en remplacement de Bromate |
Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 7791-12-0 | Thallium chloride (TlCl) | Chlorure de thallium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Thallium | - | 3 | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 7798-23-4 | Phosphoric acid, copper(2+) salt (2:3) | Bis(orthophosphate) de tricuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 7803-55-6 | Vanadate (VO31-), ammonium | Trioxovanadate d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8000-27-9 | Oils, cedarwood | Essences de bois de cèdre | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8000-46-2 | Oils, geranium | Essences de géranium | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8000-73-5 | Carbonic acid, monoammonium salt, mixt. with carbamic acid monoammonium salt | Carbonic acid, monoammonium salt, mixt. with carbamic acid monoammonium salt | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8001-04-5 | Musks | Muscs | UVCB-biologiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8001-20-5 | Tung oil | Huile de Canton | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 8001-61-4 | Balsams, copaiba | Baumes de copahu | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 8001-75-0 | Ceresin | Cérésine | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Cire de lignite et cérésine (charbon) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8002-09-3 | Oils, pine | Essences de pin | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8002-26-4 | Tall oil | Tallöl | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8002-53-7 | Montan wax | Cire de lignite | UVCB-biologiques | Pétrole | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures en remplacement d’Évaluation concise de dix substances pétrolières | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 8002-65-1 | Margosa oil | Huile de neem | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 8005-03-6 | C.I. Acid Black 2 | C.I. noir acide 2 | UVCB-organiques | Substance organique | Pigments et colorants | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 8006-14-2 | Natural gas | Gaz naturel | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 8006-64-2 | Turpentine, oil | Essence de térébenthine | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8006-78-8 | Oils, bay | Essences de feuille de laurier | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8006-87-9 | Oils, sandalwood | Essences de santal | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 8007-01-0 | Oils, rose | Essences de rose | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8007-02-1 | Oils, lemongrass | Essences de lemon-grass des Indes occidentales | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8007-08-7 | Oils, ginger | Essences de gingembre | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 8008-20-6 | Kerosine (petroleum) | Kérosène (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8008-31-9 | Oils, mandarin | Essences de mandarine | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8008-52-4 | Oils, coriander | Essences de coriandre | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8008-57-9 | Oils, orange, sweet | Essences d'orange douce | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8008-93-3 | Oils, wormwood | Essences d'armoise absinthe | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8011-96-9 | Calamine (pharmaceutical preparation) | Calamine | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8012-95-1 | Paraffin oils | Huiles de paraffine | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 8013-01-2 | Yeast, ext. | Extraits de levure | UVCB-biologiques | Substance organique | Levure, ext. | - | 2 (CRE) | À déterminer | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 8013-10-3 | Oils, cade | Huiles de cade | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8014-19-5 | Oils, palmarosa | Essences de palmarosa | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8015-77-8 | Oils, bois de rose | Essences de bois de rose | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8016-37-3 | Oils, myrrh | Essences de myrrhe | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8016-81-7 | Tall-oil pitch | Brai de tallöl | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8016-85-1 | Oils, tangerine | Essences de tangerine | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8016-88-4 | Oils, tarragon | Essences d'estragon | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8021-28-1 | Oils, fir | Essences de sapin | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 8021-39-4 | Creosote, wood | Créosote de bois | UVCB-organiques | Substance organique | Créosote, bois | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8022-56-8 | Oils, sage | Essences de sauge | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8022-96-6 | Oils, jasmine | Essences de jasmin | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8023-75-4 | Oils, jonquil | Essences de jonquille | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8024-05-3 | Oils, tuberose | Huiles de tubéreuse | UVCB-biologiques | Substance organique | Benzoates | Benzoates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8024-06-4 | Oils, vanilla | Essences de vanille | UVCB-biologiques | Substance organique | Aldéhydes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 8024-08-6 | Oils, violet | Essences de violette | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8024-43-9 | Perfumes and Essences, jasmin | Parfums et essences de jasmin | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8027-33-6 | Alcohols, lanolin | Alcools de lanoline | UVCB-biologiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 8031-03-6 | Oils, mimosa | Essences de mimosa | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 8046-19-3 | Storax (balsam) | Styrax (baume) | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8048-07-5 | C.I. Pigment Yellow 35 | Jaune de sulfure de zinc et de cadmium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8050-09-7 | Rosin | Colophane | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8050-15-5 | Resin acids and Rosin acids, hydrogenated, Me esters | Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters de méthyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8050-28-0 | Rosin, maleated | Colophane traitée au maléate | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8050-81-5 | Simethicone | Siméthicone | UVCB-polymères | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8052-10-6 | Tall-oil rosin | Colophane de tallöl | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 8061-51-6 | Lignosulfonic acid, sodium salt | Lignosulfonate de sodium | UVCB-sel organique de métal | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8061-52-7 | Lignosulfonic acid, calcium salt | Lignosulfonate de calcium | UVCB-sel organique de métal | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8061-53-8 | Lignosulfonic acid, ammonium salt | Lignosulfonate d'ammonium | UVCB-sel organique de métal | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 8062-15-5 | Lignosulfonic acid | Acide lignosulfonique | UVCB-organiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9000-01-5 | Gum arabic | Gomme arabique | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9000-07-1 | Carrageenan | Carraghénine | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9002-92-0 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-dodecyl-ω-hydroxy- | α-Dodécyl-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 9002-93-1 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-[4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenyl]-ω-hydroxy- | α-[p-(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phényl]-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 9002-98-6 | Aziridine, homopolymer | Aziridine homopolymérisée | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-01-4 | 2-Propenoic acid, homopolymer | Acide acrylique homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-04-7 | 2-Propenoic acid, homopolymer, sodium salt | Acide acrylique homopolymérisé, sel de sodium | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-05-8 | 2-Propenamide, homopolymer | Acrylamide homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-07-0 | 1-Propene, homopolymer | Prop-1-ène homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-08-1 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine, polymer with formaldehyde | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-11-6 | Oxirane, methyl-, polymer with oxirane | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-17-2 | 1,3-Butadiene, homopolymer | Buta-1,3-diène homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-18-3 | 2-Propenenitrile, polymer with 1,3-butadiene | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-20-7 | Acetic acid ethenyl ester, homopolymer | Acétate de vinyle homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-22-9 | Acetic acid ethenyl ester, polymer with chloroethene | Acétate de vinyle polymérisé avec le chloroéthylène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-27-4 | 1-Propene, 2-methyl-, homopolymer | 2-Méthylprop-1-ène homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-28-5 | 1-Butene, homopolymer | But-1-ène homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-31-0 | 1,3-Butadiene, 2-methyl-, homopolymer | Isoprène homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-35-4 | Phenol, polymer with formaldehyde | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | - | 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 9003-39-8 | 2-Pyrrolidinone, 1-ethenyl-, homopolymer | N-Vinyl-2-pyrrolidone homopolymérisée | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-49-0 | 2-Propenoic acid, butyl ester, homopolymer | Acrylate de butyle homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-53-6 | Benzene, ethenyl-, homopolymer | Styrène homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-55-8 | Benzene, ethenyl-, polymer with 1,3-butadiene | Styrène polymérisé avec le buta-1,3-diène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9003-56-9 | 2-Propenenitrile, polymer with 1,3-butadiene and ethenylbenzene | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène et le styrène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9004-36-8 | Cellulose, acetate butanoate | Acétate butyrate de cellulose | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9004-39-1 | Cellulose, acetate propanoate | Acétate/propionate de cellulose | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9004-57-3 | Cellulose, ethyl ether | Éther éthylique de la cellulose | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9004-58-4 | Cellulose, ethyl 2-hydroxyethyl ether | Éther éthylique/2-hydroxyéthylique de la cellulose | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9004-66-4 | Iron dextran | Dextran de fer | UVCB-organométalliques | Substance organique | Produits pharmaceutiques | - | À déterminer | À déterminer | À déterminer | À déterminer |
| 9004-70-0 | Cellulose, nitrate | Nitrate de cellulose | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9004-82-4 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-sulfo-ω-(dodecyloxy)-, sodium salt | α-Sulfo-ω-(dodécyloxy)poly(oxyéthylène), sel de sodium | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 9005-09-8 | 2-Butenedioic acid (Z)-, polymer with chloroethene and ethenyl acetate | Acide maléique polymérisé avec le chloroéthylène et l'acétate de vinyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9005-27-0 | Starch, 2-hydroxyethyl ether | Éther 2-hydroxyéthylique d'amidon | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9005-35-0 | Alginic acid, calcium salt | Alginate de calcium | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9005-37-2 | Alginic acid, ester with 1,2-propanediol | Alginate de propylèneglycyle | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9005-90-7 | Turpentine | Térébenthine | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Monoterpènes acycliques ou bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 9006-03-5 | Rubber, chlorinated | Caoutchouc chloré | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9006-26-2 | 2,5-Furandione, polymer with ethene | Anhydride maléique polymérisé avec l'éthylène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9006-65-9 | Dimethicone | Diméthicone | UVCB-polymères | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9007-13-0 | Resin acids and Rosin acids, calcium salts | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de calcium | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 9007-34-5 | Collagens | Collagènes | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9010-77-9 | 2-Propenoic acid, polymer with ethene | Acide acrylique polymérisé avec l'éthylène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9010-79-1 | 1-Propene, polymer with ethene | Prop-1-ène polymérisé avec l'éthylène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9010-85-9 | 1,3-Butadiene, 2-methyl-, polymer with 2-methyl-1-propene | Isoprène polymérisé avec le 2-méthylprop-1-ène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9010-86-0 | 2-Propenoic acid, ethyl ester, polymer with ethene | Acrylate d'éthyle polymérisé avec l'éthylène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9010-88-2 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with ethyl 2-propenoate | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate d'éthyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9011-05-6 | Urea, polymer with formaldehyde | Urée polymérisée avec le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9011-14-7 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, homopolymer | Méthacrylate de méthyle homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9011-15-8 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-methylpropyl ester, homopolymer | Méthacrylate d'isobutyle homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9015-54-7 | Protein hydrolyzates | Hydrolysats de protéines | UVCB-biologiques | Substance organique | Protéines et dérivés | - | 2 (CRE) | À déterminer | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 9016-00-6 | Poly[oxy(dimethylsilylene)] | Poly[oxy(dimethylsilylene)] | Polymères | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9017-27-0 | Benzene, ethenylmethyl-, polymer with (1-methylethenyl)benzene | Méthylstyrène polymérisé avec l'isopropénylbenzène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9036-19-5 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-[(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenyl]-ω-hydroxy- | α-[(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phényl]-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 9038-95-3 | Oxirane, methyl-, polymer with oxirane, monobutyl ether | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther monobutylique | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9039-25-2 | Formaldehyde, polymer with methylphenol and phenol | Formaldéhyde polymérisé avec le crésol et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9040-65-7 | Formaldehyde, polymer with nonylphenol | Formaldéhyde polymérisé avec le nonylphénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9045-28-7 | Starch, acetate | Acétate d'amidon | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9049-71-2 | Poly[oxy(methyl-1,2-ethanediyl)], α-hydro-ω-hydroxy-, ether with β-D-fructofuranosyl α-D-glucopyranoside | α-Hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)], éther avec l'α-D-glucopyranoside de β-D-fructofuranosyle | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9051-57-4 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-sulfo-ω-(nonylphenoxy)-, ammonium salt | α-Sulfo-ω-(nonylphénoxy)poly(oxyéthylène), sel d'ammonium | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9063-38-1 | Starch, carboxymethyl ether, sodium salt | Éther carboxyméthylique d'amidon, sel de sodium | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9082-00-2 | Oxirane, methyl-, polymer with oxirane, ether with 1,2,3-propanetriol (3:1) | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther (3:1) avec le glycérol | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 9084-06-4 | Naphthalenesulfonic acid, polymer with formaldehyde, sodium salt | Acide naphtalènesulfonique polymérisé avec le formaldéhyde, sel de sodium | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 10025-91-9 | Stibine, trichloro- | Trichlorure d'antimoine | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 10038-98-9 | Germane, tetrachloro- | Tétrachlorure de germanium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Tétrachlorure de germanium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 10039-54-0 | Hydroxylamine, sulfate (2:1) (salt) | Sulfate de bis(hydroxylammonium) | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 10043-67-1 | Sulfuric acid, aluminum potassium salt (2:1:1) | Bis(sulfate) d'aluminium et de potassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 10049-04-4 | Chlorine oxide (ClO2) | Dioxyde de chlore | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 10099-58-8 | Lanthanum chloride (LaCl3) | Chlorure de lanthane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Éléments des terres rares (y compris les lanthanides) | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 10101-66-3 | Diphosphoric acid, ammonium manganese(3+) salt (1:1:1) | Diphosphate d'ammonium et de manganèse(3+) | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Manganèse | 3, en remplacement de 1 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 10102-71-3 | Sulfuric acid, aluminum sodium salt (2:1:1) | Bis(sulfate) d'aluminium et de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 10124-31-9 | Phosphoric acid, ammonium salt | Acide phosphorique, sel d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 10124-37-5 | Nitric acid, calcium salt | Nitrate de calcium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 10192-30-0 | Sulfurous acid, monoammonium salt | Hydrogénosulfite d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 10196-04-0 | Sulfurous acid, diammonium salt | Sulfite d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 10294-26-5 | Sulfuric acid, disilver(1+) salt | Sulfate de diargent(1+) | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | - | 3 | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 10361-29-2 | Carbonic acid, ammonium salt | Carbonate d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 10361-37-2 | Barium chloride (BaCl2) | Chlorure de baryum | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Baryum | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 10361-44-1 | Nitric acid, bismuth(3+) salt | Trinitrate de bismuth | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 10377-48-7 | Sulfuric acid, dilithium salt | Sulfate de lithium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 11006-34-1 | Cuprate(3-), [18-carboxy-20-(carboxymethyl)-8-ethenyl-13-ethyl-2,3-dihydro-3,7,12,17-tetramethyl-21H,23H-porphine-2-propanoato(5-)-N21,N22,N23,N24]-, trisodium, [SP-4-2-(2S-trans)]- | (2S-trans)-[18-Carboxy-20-(carboxyméthyl)-13-éthyl-2,3-dihydro-3,7,12,17-tétraméthyl-8-vinyl-21H,23H-porphine-2-propionato(5-)-N21,N22,N23,N24]cuprate(3-) de trisodium | Organométalliques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 11097-59-9 | Magnesium, [carbonato(2-)]hexadecahydroxybis(aluminum)hexa- | [Carbonato(2-)]hexadécahydroxybis(aluminium)hexamagnésium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 11099-11-9 | Vanadium oxide | Oxyde de vanadium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Vanadium | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 1 - béryllium, oxytrichlorure de vanadium, oxyde de vanadium) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 11103-57-4 | Vitamin A | Vitamine A | UVCB-biologiques | Substance organique | Vitamines et dérivés | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE) | 1, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 11103-86-9 | Chromate(1-), hydroxyoctaoxodizincatedi-, potassium | Hydroxyoctaoxodizincatedichromate(1-) de potassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés, en remplacement de Chrome | - | 3, en remplacement de 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 11138-49-1 | Aluminum sodium oxide | Oxyde d'aluminium et de sodium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 12001-85-3 | Naphthenic acids, zinc salts | Acides naphténiques, sels de zinc | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 12001-99-9 | C.I. Pigment Green 18 | C.I. vert pigment 18 | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Chrome | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 12004-11-4 | Aluminate(8-), hexaoxo[sulfato(2-)]di-, calcium (1:4) | Hexaoxo[sulfato(2-)]dialuminate de calcium (1:4) | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 12004-14-7 | Aluminate(12-), hexaoxotris[sulfato(2-)]di-, calcium (1:6) | Hexaoxotris[sulfato(2-)]dialuminate(12-) d'hexacalcium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 12005-57-1 | Aluminate (Al14O3324-), calcium (1:12) | Tritriacontaoxyde de tétradécaaluminium et de dodécacalcium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 12008-21-8 | Lanthanum boride (LaB6), (OC-6-11)- | Hexaborure de lanthane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Éléments des terres rares (y compris les lanthanides) | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 12036-32-7 | Praseodymium oxide (Pr2O3) | Trioxyde de dipraséodyme | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Éléments des terres rares (y compris les lanthanides) | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 12042-68-1 | Aluminate (AlO21-), calcium (2:1) | Tétraoxyde de dialuminium et de calcium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 12042-78-3 | Aluminate (AlO33-), calcium (2:3) | Hexaoxyde de dialuminium et de tricalcium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 12042-91-0 | Aluminum chloride hydroxide (Al2Cl(OH)5) | Pentahydroxychlorure de dialuminium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 12047-27-7 | Titanate (TiO32-) barium (1:1) | Trioxyde de baryum et de titane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 12060-59-2 | Titanate (TiO32-), strontium (1:1) | Trioxyde de strontium et de titane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 12068-03-0 | Benzenesulfonic acid, methyl-, sodium salt | Toluènesulfonate de sodium | Substances organiques | Substance organique | Hydrotropes et dérivés | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 12108-13-3 | Manganese, tricarbonyl[(1,2,3,4,5-η)-1-methyl-2,4-cyclopentadien-1-yl]- | Tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse | Organométalliques | Substances inorganiques | Manganèse | - | 3, en remplacement de (À déterminer) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 12122-17-7 | Hydrozincite (Zn5(CO3)2(OH)6) | Hydrozincite | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 12125-01-8 | Ammonium fluoride ((NH4)F) | Fluorure d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 12125-02-9 | Ammonium chloride ((NH4)Cl) | Chlorure d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 12135-76-1 | Ammonium sulfide ((NH4)2S) | Sulfure d'ammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 12136-45-7 | Potassium oxide (K2O) | Oxyde de dipotassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Acides et bases | - | 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 12224-98-5 | Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6-bis(ethylamino)-2,7-dimethyl-, molybdatetungstatephosphate | Molybdotungstophosphate de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 12259-92-6 | Ammonium sulfide ((NH4)2(S3)) | Trisulfure de diammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 12442-27-2 | Cadmium zinc sulfide ((Cd,Zn)S) | Sulfure de cadmium et de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 12627-14-4 | Silicic acid, lithium salt | Acide silicique, sel de lithium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 12713-03-0 | Umber | Ombre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Fer | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 13082-47-8 | Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, hydroxide | Hydroxyde de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 13189-00-9 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, zinc salt | Méthacrylate de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 13419-15-3 | Aluminum, (octadecanoato-O)oxo- | (Octadécanoato-O)oxoaluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 13463-41-7 | Zinc, bis(1-hydroxy-2(1H)-pyridinethionato-O,S)-, (T-4)- | Pyrithione zincique | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 13463-67-7 | Titanium oxide (TiO2) | Dioxyde de titane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 13472-08-7 | Butanenitrile, 2,2’-azobis[2-methyl- | 2,2’-Azobis[2-méthylbutyronitrile] | Substances organiques | Substance organique | Nitriles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 13530-65-9 | Chromic acid (H2CrO4), zinc salt (1:1) | Chromate de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés, en remplacement de Chrome | - | 3, en remplacement de 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 13598-37-3 | Phosphoric acid, zinc salt (2:1) | Bis(dihydrogénophosphate) de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 13601-19-9 | Ferrate(4-), hexakis(cyano-C)-, tetrasodium, (OC-6-11)- | Hexacyanoferrate de tétrasodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures | Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 13676-91-0 | 9,10-Anthracenedione, 1,8-bis(phenylthio)- | 1,8-Bis(phénylthio)anthraquinone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 13680-35-8 | Benzenamine, 4,4’-methylenebis[2,6-diethyl- | 4,4’-Méthylènebis[2,6-diéthylaniline] | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 13746-66-2 | Ferrate(3-), hexakis(cyano-C)-, tripotassium, (OC-6-11)- | Hexacyanoferrate de tripotassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures | Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 13825-74-6 | Titanium, oxo[sulfato(2-)-O,O’]- | Oxysulfate de titane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 13840-33-0 | Hypochlorous acid, lithium salt | Hypochlorite de lithium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 13863-45-1 | Sulfuric acid, ammonium sodium salt | Sulfate d'ammonium et de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 13927-77-0 | Nickel, bis(dibutylcarbamodithioato-S,S’)-, (SP-4-1)- | Bis(dibutyldithiocarbamate) de nickel | Organométalliques | Substances inorganiques | Nickel | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 13943-58-3 | Ferrate(4-), hexakis(cyano-C)-, tetrapotassium, (OC-6-11)- | Hexacyanoferrate de tétrapotassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures | Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 13967-50-5 | Aurate(1-), bis(cyano-C)-, potassium | Dicyanoaurate de potassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures | Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 14038-43-8 | Ferrate(4-), hexakis(cyano-C)-, iron(3+) (3:4), (OC-6-11)- | Bleu de Prusse | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures | Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 14059-33-7 | Bismuth vanadium oxide (BiVO4) | Tétraoxyde de bismuth et de vanadium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 14221-47-7 | Ferrate(3-), tris[ethanedioato(2-)-O,O’]-, triammonium, (OC-6-11)- | Trioxalatoferrate de triammonium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 14233-37-5 | 9,10-Anthracenedione, 1,4-bis[(1-methylethyl)amino]- | 1,4-Bis(isopropylamino)anthraquinone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 14324-55-1 | Zinc, bis(diethylcarbamodithioato-S,S’)-, (T-4)- | Bis(diéthyldithiocarbamate) de zinc | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 14476-25-6 | Smithsonite (Zn(CO3)) | Calamine | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 14726-36-4 | Zinc, bis[bis(phenylmethyl)carbamodithioato-S,S’]-, (T-4)- | Bis(dibenzyldithiocarbamate) de zinc | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 14782-75-3 | Aluminum, (ethyl 3-oxobutanoato-O1’,O3)bis(2-propanolato)-, (T-4)- | (3-Oxobutyrato d'éthyle-O#1’,O#3)bis(propan-2-olato)aluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 14807-96-6 | Talc (Mg3H2(SiO3)4) | Talc (Mg3H2(SiO3)4) | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Talc en remplacement de Talc (Mg3H2(SiO3)4) |
- | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 15096-52-3 | Cryolite (Na3(AlF6)) | Hexafluoroaluminate de trisodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 15305-07-4 | Aluminum, tris(N-hydroxy-N-nitrosobenzenaminato-O,O’)- | Tris(N-hydroxy-N-nitrosophénylaminato-O,O’)aluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 15337-18-5 | Zinc, bis(dipentylcarbamodithioato-S,S’)-, (T-4)- | Bis(dipentyldithiocarbamate) de zinc | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 15432-85-6 | Antimonate (SbO31-), sodium | Antimonate de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 15647-08-2 | Phosphorous acid, 2-ethylhexyl diphenyl ester | Phosphite de 2-éthylhexyle et de diphényle | Substances organiques | Substance organique | Phosphites d’alkyle ou d’aryle | Phosphites d’alkyle ou d’aryle | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 15708-41-5 | Ferrate(1-), [[N,N’-1,2-ethanediylbis[N-(carboxymethyl)glycinato]](4-)-N,N’,O,O’,ON,ON’]-, sodium, (OC-6-21)- | Ferédétate de sodium | Organométalliques | Substance organique | EDTA et ses sels | EDTA et ses sels | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 15791-78-3 | 9,10-Anthracenedione, 1,8-dihydroxy-4-[[4-(2-hydroxyethyl)phenyl]amino]-5-nitro- | 1,8-Dihydroxy-4-[[4-(2-hydroxyéthyl)phényl]amino]-5-nitroanthraquinone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 15827-60-8 | Phosphonic acid, [[(phosphonomethyl)imino]bis[2,1-ethanediylnitrilobis(methylene)]]tetrakis- | Acide [[(phosphonométhyl)imino]bis[éthane-2,1-diylnitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique | Substances organiques | Substance organique | Acide [[(phosphonométhyl)imino]bis[éthane-2,1-diylnitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 15874-48-3 | Phosphorodithioic acid, O,O-dipropyl ester, antimony(3+) salt | Tris(dithiophosphate) d'antimoine et de tris[O,O-dipropyle] | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 15890-25-2 | Antimony, tris(dipentylcarbamodithioato-S,S’)-, (OC-6-11)- | Tris(dipentyldithiocarbamato-S,S’)antimoine | Organométalliques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 15991-76-1 | Antimony, tris[bis(2-ethylhexyl)carbamodithioato-S,S’]-, (OC-6-11)- | Tris[bis(2-éthylhexyl)dithiocarbamato-S,S’]antimoine | Organométalliques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 16090-02-1 | Benzenesulfonic acid, 2,2’-(1,2-ethenediyl)bis[5-[[4-(4-morpholinyl)-6-(phenylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]amino]-, disodium salt | 4,4’-Bis[(4-anilino-6-morpholino-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2’-disulfonate de disodium | Substances organiques | Substance organique | Stilbènes | Stilbènes | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 16260-27-8 | Tetradecanoic acid, zinc salt | Dimyristate de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 16283-36-6 | Zinc, bis(2-hydroxybenzoato-O1,O2)-, (T-4)- | Disalicylate de zinc | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 16294-75-0 | 14H-Anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one | 14H-Anthra[2,1,9-mna]thioxanthén-14-one | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 16721-80-5 | Sodium sulfide (Na(SH)) | Hydrogénosulfure de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | H2S, Na2S, Na(SH) en remplacement de H2S, Na2S, Na(OH) |
H2S, Na2S, Na(SH) en remplacement de H2S, Na2S, Na(OH) |
3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 16871-71-9 | Silicate(2-), hexafluoro-, zinc (1:1) | Hexafluorosilicate de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 16893-85-9 | Silicate(2-), hexafluoro-, disodium | Hexafluorosilicate de disodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Hexafluorosilicate de disodium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1, en remplacement de 2 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 16919-27-0 | Titanate(2-), hexafluoro-, dipotassium, (OC-6-11)- | Hexafluorotitanate de dipotassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 17194-00-2 | Barium hydroxide (Ba(OH)2) | Hydroxyde de baryum | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Baryum | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Avril-juin 2019 |
| 17418-58-5 | 9,10-Anthracenedione, 1-amino-4-hydroxy-2-phenoxy- | 1-Amino-4-hydroxy-2-phénoxyanthraquinone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 17627-44-0 | Cyclohexene, 4-(1,5-dimethyl-1,4-hexadienyl)-1-methyl- | 6-Méthyl-2-(4-méthylcyclohex-3-ényl)hept-2,5-diène | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 18820-29-6 | Manganese sulfide (MnS) | Sulfure de manganèse | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Manganèse | - | 3, en remplacement de (À déterminer) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 18917-89-0 | Magnesium, bis(2-hydroxybenzoato-O1,O2)-, (T-4)- | Disalicylate de magnésium | Organométalliques | Substances inorganiques | Acides et bases | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 19210-06-1 | Phosphorodithioic acid, zinc salt | Acide phosphorodithioïque, sel de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 19286-75-0 | 9,10-Anthracenedione, 1-hydroxy-4-(phenylamino)- | 1-Anilino-4-hydroxyanthraquinone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 19720-45-7 | 9,10-Anthracenedione, 1,4-bis[(2-methylpropyl)amino]- | 1,4-Bis[(2-méthylpropyl)amino]anthraquinone | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 20338-08-3 | Titanium hydroxide (Ti(OH)4), (T-4)- | Tétrahydroxytitane | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Titane | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 20427-58-1 | Zinc hydroxide (Zn(OH)2) | Hydroxyde de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 20427-59-2 | Copper hydroxide (Cu(OH)2) | Dihydroxyde de cuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 20461-54-5 | Iodide | iodure | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Iode et iodures | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 20667-12-3 | Silver oxide (Ag2O) | Oxyde de diargent | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | - | 3 | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 20941-65-5 | Tellurium, tetrakis(diethylcarbamodithioato-S,S’)-, (DD-8-111’’1’’1’1’1’’’1’’’)- | Tétrakis(diéthyldithiocarbamato-S,S’)tellure | Organométalliques | Substances inorganiques | Tellure | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 21260-46-8 | Bismuth, tris(dimethylcarbamodithioato-S,S’)-, (OC-6-11)- | Tris(diméthyldithiocarbamate) de bismuth | Organométalliques | Substances inorganiques | Argent | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 21265-50-9 | Ferrate(1-), [[N,N’-1,2-ethanediylbis[N-(carboxymethyl)glycinato]](4-)-N,N’,O,O’,ON,ON’]-, ammonium, (OC-6-21)- | [[N,N’-Éthylènebis[N-(carboxyméthyl)glycinato]](4-)-N,N’,O,O’,ON,ON’]ferrate(1-) d'ammonium | Organométalliques | Substance organique | EDTA et ses sels | EDTA et ses sels | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 21548-73-2 | Silver sulfide (Ag2S) | Sulfure de diargent | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Argent | - | 3 | 2, en remplacement de 3 (méthode BS 2 - baryum, molybdène, argent, thallium, étain) | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 21564-17-0 | Thiocyanic acid, (2-benzothiazolylthio)methyl ester | Thiocyanate de (benzothiazol-2-ylthio)méthyle | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 21645-51-2 | Aluminum hydroxide (Al(OH)3) | Hydroxyde d'aluminium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 21652-27-7 | 1H-Imidazole-1-ethanol, 2-(8-heptadecenyl)-4,5-dihydro-, (Z)- | (Z)-2-(8-Heptadécényl)-4,5-dihydro-1H-imidazole-1-éthanol | Substances organiques | Substance organique | Alkyles d’imidazolines en remplacement d’Alkyles d’imidazolines et de leurs sels |
Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 22205-45-4 | Copper sulfide (Cu2S) | Sulfure de dicuivre | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 22221-10-9 | Hexanoic acid, 2-ethyl-, copper salt | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cuivre | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 22451-73-6 | 5-Azulenemethanol, 1,2,3,3a,4,5,6,7-octahydro-α,α,3,8-tetramethyl-, [3S-(3α,3aβ,5α)]- | Bulnésol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 23593-75-1 | 1H-Imidazole, 1-[(2-chlorophenyl)diphenylmethyl]- | Clotrimazole | Substances organiques | Substance organique | Produits pharmaceutiques | - | À déterminer | À déterminer | À déterminer | À déterminer |
| 24308-84-7 | Benzenesulfinic acid, zinc salt | Bis(benzènesulfinate) de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 24448-20-2 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, (1-methylethylidene)bis(4,1-phenyleneoxy-2,1-ethanediyl) ester | Diméthacrylate de (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylénoxyéthane-2,1-diyle) | Substances organiques | Substance organique | Acrylates/méthylacrylates | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 24887-06-7 | Zinc, bis(hydroxymethanesulfinato-OS,O1)-, (T-4)- | Bis(hydroxyméthanesulfinate) de zinc | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 24937-78-8 | Acetic acid ethenyl ester, polymer with ethene | Acétate de vinyle polymérisé avec l'éthylène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 24938-91-8 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-tridecyl-ω-hydroxy- | α-Tridécyl-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 24969-06-0 | Oxirane, (chloromethyl)-, homopolymer | (Chlorométhyl)oxirane homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25035-69-2 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymer with butyl 2-propenoate and methyl 2-methyl-2-propenoate | Acide méthacrylique polymérisé avec l'acrylate de butyle et le méthacrylate de méthyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25035-71-6 | Benzenesulfonamide, 4-methyl-, polymer with formaldehyde | p-Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25036-13-9 | Urea, polymer with formaldehyde and 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Urée polymérisée avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25036-25-3 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with 2,2’-[(1-methylethylidene)bis(4,1-phenyleneoxymethylene)]bis[oxirane] | p,p’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le 2,2’-[isopropylidènebis(4,1-phénylénoxyméthylène)]bis(oxirane) | Polymères | Polymère | Résines polyépoxydes en remplacement de Poly(phénols) |
Résine époxy | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 25037-45-0 | Carbonic acid, polymer with 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol] | Acide carbonique polymérisé avec le 4,4’-isopropylidènediphénol | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25038-59-9 | Poly(oxy-1,2-ethanediyloxycarbonyl-1,4-phenylenecarbonyl) | Poly(oxyéthylèneoxytéréphtaloyle) | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25054-06-2 | Formaldehyde, polymer with cyclohexanone | Formaldéhyde polymérisé avec la cyclohexanone | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25067-00-9 | Benzenesulfonamide, 4-methyl-, polymer with formaldehyde and 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | p-Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25067-01-0 | 2-Propenoic acid, butyl ester, polymer with ethenyl acetate | Acrylate de butyle polymérisé avec l'acétate de vinyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25068-38-6 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with (chloromethyl)oxirane | p,p’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane | Polymères | Polymère | Résines polyépoxydes en remplacement de Poly(phénols) |
Résine époxy | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 25085-02-3 | 2-Propenoic acid, sodium salt, polymer with 2-propenamide | Acrylate de sodium polymérisé avec l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25085-50-1 | Formaldehyde, polymer with 4-(1,1-dimethylethyl)phenol | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | - | 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 25085-75-0 | Formaldehyde, polymer with 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol] | Formaldéhyde polymérisé avec le 4,4’-isopropylidènediphénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25085-99-8 | Oxirane, 2,2’-[(1-methylethylidene)bis(4,1-phenyleneoxymethylene)]bis-, homopolymer | 2,2’-{Isopropylidènebis[(4,1-phénylénoxy)méthylène]}bis(oxirane) homopolymérisé | Polymères | Polymère | Résines polyépoxydes en remplacement de Poly(phénols) |
Résine époxy | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 25086355 | Formaldehyde, polymer with 3,5-dimethylphenol | Formaldéhyde polymérisé avec le 3,5-xylénol | UVCB-organiques | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25087-34-7 | 1-Butene, polymer with ethene | But-1-ène polymérisé avec l'éthylène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25103-58-6 | tert-Dodecanethiol | tert-Dodécanethiol | Substances organiques | Substance organique | Thiols | Thiols | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25133-97-5 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymer with ethyl 2-propenoate and methyl 2-methyl-2-propenoate | Acide méthacrylique polymérisé avec l'acrylate d'éthyle et le méthacrylate de méthyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25153-36-0 | Formaldehyde, polymer with 2-furanmethanol and phenol | Formaldéhyde polymérisé avec le furane-2-méthanol et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25155-23-1 | Phenol, dimethyl-, phosphate (3:1) | Phosphate de trixylyle | Substances organiques | Substance organique | Acide phosphorique et dérivés | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 25167-32-2 | Benzenesulfonic acid, oxybis[dodecyl-, disodium salt | 2,2’(ou 3,3’)-Oxybis[5(ou 2)-dodécylbenzènesulfonate] de disodium | Substances organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 25213-24-5 | Acetic acid ethenyl ester, polymer with ethenol | Acétate de vinyle polymérisé avec l'alcool vinylique | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25265-77-4 | Propanoic acid, 2-methyl-, monoester with 2,2,4-trimethyl-1,3-pentanediol | Acide isobutyrique, monoester avec le 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 25322-17-2 | Naphthalenesulfonic acid, dinonyl- | Acide dinonylnaphtalènesulfonique | Substances organiques | Substance organique | Acides naphthalènesulfoniques et leurs sels | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 25322-68-3 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-hydro-ω-hydroxy- | α-Hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25322-69-4 | Poly[oxy(methyl-1,2-ethanediyl)], α-hydro-ω-hydroxy- | α-Hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)] | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 25359-84-6 | Phenol, polymer with 2,6,6-trimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-ene | Phénol polymérisé avec le 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25428-43-7 | 3-Cyclohexene-1-methanol, α,4-dimethyl-α-(4-methyl-3-pentenyl)-, (R,R)-(±)- | (R*,R*)-(±)-α,4-Diméthyl-α-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-méthanol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25550-98-5 | Phosphorous acid, diisodecyl phenyl ester | Phosphite de diisodécyle et de phényle | Substances organiques | Substance organique | Phosphites d’alkyle ou d’aryle | Phosphites d’alkyle ou d’aryle | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25568-39-2 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-(dimethylamino)ethyl ester, polymer with 2-propenamide | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25608-33-7 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, butyl ester, polymer with methyl 2-methyl-2-propenoate | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25619-56-1 | Naphthalenesulfonic acid, dinonyl-, barium salt | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de baryum | Sel organique de métal | Substance organique | Acides naphthalènesulfoniques et leurs sels | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 25638-17-9 | Naphthalenesulfonic acid, butyl-, sodium salt | Butylnaphtalènesulfonate de sodium | Substances organiques | Substance organique | Acides naphthalènesulfoniques et leurs sels | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25719-60-2 | Bicyclo[3.1.1]heptane, 6,6-dimethyl-2-methylene-, homopolymer | 6,6-Diméthyl-2-méthylènebicyclo[3.1.1]heptane homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25791-96-2 | Poly[oxy(methyl-1,2-ethanediyl)], α,α’,α’’-1,2,3-propanetriyltris[ω-hydroxy- | α,α’,α’’-Propane-1,2,3-triyltris{ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)]} | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25852-37-3 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate de butyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25869-00-5 | Ferrate(4-), hexakis(cyano-C)-, ammonium iron(3+) (1:1:1), (OC-6-11)- | Hexakis(cyano-C)ferrate(4-) d'ammonium et de fer(3+) | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures | Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 25869-98-1 | Ferrate(4-), hexakis(cyano-C)-, iron(3+) potassium (1:1:1), (OC-6-11)- | Bleu de Turnbull | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Cyanures | Cyanures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 25987-30-8 | 2-Propenoic acid, polymer with 2-propenamide, sodium salt | Acide acrylique polymérisé avec l'acrylamide, sel de sodium | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25987-66-0 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymer with butyl 2-propenoate, ethenylbenzene and methyl 2-methyl-2-propenoate | Acide méthacrylique polymérisé avec le méthacrylate de butyle, le styrène et le méthacrylate de méthyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 25988-97-0 | Methanamine, N-methyl-, polymer with (chloromethyl)oxirane | Diméthylamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Polymères | Polymère | Poly(amines) | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 25989-02-0 | Formaldehyde, polymer with 2-furanmethanol | Formaldéhyde polymérisé avec le furane-2-méthanol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26006-22-4 | Ethanaminium, N,N,N-trimethyl-2-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)oxy]-, methyl sulfate, polymer with 2-propenamide | Sulfate de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium et de méthyle polymérisé avec l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26022-00-4 | Formaldehyde, polymer with 4-(1,1-dimethylethyl)phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol] and 4-methylphenol | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, le 4,4’-isopropylidènediphénol et le p-crésol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | - | 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 26062-79-3 | 2-Propen-1-aminium, N,N-dimethyl-N-2-propenyl-, chloride, homopolymer | Chlorure de diallyldiméthylammonium homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(amines) | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 26139-75-3 | Formaldehyde, polymer with 1,3-dimethylbenzene | Formaldéhyde polymérisé avec le m-xylène | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26161-33-1 | Ethanaminium, N,N,N-trimethyl-2-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)oxy]-, chloride, homopolymer | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26264-05-1 | Benzenesulfonic acid, dodecyl-, compd. with 2-propanamine (1:1) | Acide dodécylbenzènesulfonique, composé avec l'isopropylamine (1:1) | Substances organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 26265-08-7 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis[2,6-dibromo-, polymer with (chloromethyl)oxirane and 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol] | 2,2’,6,6’-Tétrabromo-4,4’-isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le p,p’-(isopropylidène)diphénol | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26266-77-3 | 1-Phenanthrenemethanol, dodecahydro-1,4a-dimethyl-7-(1-methylethyl)- | [1R-(1α,4aβ,4bα,10aα)]-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol | Substances organiques | Substance organique | Résines et rosines | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26300-51-6 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and 2-propenoic acid | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate de butyle et l'acide acrylique | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26335-33-1 | Formaldehyde, polymer with 4-octylphenol | Formaldéhyde polymérisé avec le p-octylphénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26354-11-0 | Formaldehyde, polymer with 2-methylphenol and phenol | Formaldéhyde polymérisé avec l'o-crésol et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26376-86-3 | 2-Propenoic acid, ethyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate | Acrylate d'éthyle polymérisé avec l'acrylate de 2-éthylhexyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26446-73-1 | Phosphoric acid, bis(methylphenyl) phenyl ester | Phosphate de bis(méthylphényle) et de phényle | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26544-38-7 | 2,5-Furandione, dihydro-3-(tetrapropenyl)- | Dihydro-3-(tétrapropényl)furane-2,5-dione | Substances organiques | Substance organique | Anhydrides d’acide carboxylique | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26590-05-6 | 2-Propen-1-aminium, N,N-dimethyl-N-2-propenyl-, chloride, polymer with 2-propenamide | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 26635-92-7 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α,α’-[(octadecylimino)di-2,1-ethanediyl]bis[ω-hydroxy- | α,α’-{[(Octadécyl)imino]diéthylène}bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)] | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26658-42-4 | 1,2-Ethanediamine, N-(2-aminoethyl)-N’-[2-[(2-aminoethyl)amino]ethyl]-, polymer with (chloromethyl)oxirane | 3,6,9-Triazaundécane-1,11-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26678-93-3 | Formaldehyde, polymer with 4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol | Formaldéhyde polymérisé avec le 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26694-69-9 | Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6-bis(ethylamino)-2,7-dimethyl-, ethyl sulfate | Sulfate de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium et d'éthyle | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 26780-96-1 | Quinoline, 1,2-dihydro-2,2,4-trimethyl-, homopolymer | 2,2,4-Triméthyl-1,2-dihydroquinoléine homopolymérisée | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 26811-08-5 | Formaldehyde, polymer with 5,5-dimethyl-2,4-imidazolidinedione | Formaldéhyde polymérisé avec la 5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 27029-76-1 | Formaldehyde, polymer with 3-methylphenol and 4-methylphenol | Formaldéhyde polymérisé avec le m-crésol et le p-crésol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 27083-27-8 | Guanidine, N,N’’’-1,6-hexanediylbis[N’-cyano-, polymer with 1,6-hexanediamine, hydrochloride | 3,3’-Dicyano-1,1’-hexane-1,6-diyldiguanidine polymérisée avec l'hexane-1,6-diamine, chlorhydrate | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 27103-90-8 | Ethanaminium, N,N,N-trimethyl-2-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)oxy]-, methyl sulfate, homopolymer | Sulfate de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium et de méthyle homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 27136-73-8 | 1H-Imidazole-1-ethanol, 2-(heptadecenyl)-4,5-dihydro- | 2-(Heptadécényl)-4,5-dihydro-1H-imidazole-1-éthanol | Substances organiques | Substance organique | Alkyles d’imidazolines en remplacement d’Alkyles d’imidazolines et de leurs sels |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 27138-31-4 | Propanol, oxybis-, dibenzoate | Dibenzoate d'oxydipropyle | Substances organiques | Substance organique | Benzoates | Benzoates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 27178-16-1 | Hexanedioic acid, diisodecyl ester | Adipate de diisodécyle | Substances organiques | Substance organique | Diesters aliphatiques | Diesters aliphatiques | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 27193-86-8 | Phenol, dodecyl- | Dodécylphénol | Substances organiques | Substance organique | Dodécylphénol | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 27253-29-8 | Neodecanoic acid, zinc salt | Néodécanoate de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 27253-30-1 | Neodecanoic acid, lithium salt | Néodécanoate de lithium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 27546-07-2 | Molybdate (Mo2O72-), diammonium | Dimolybdate de diammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 27967-29-9 | Urea, polymer with ammonia and formaldehyde | Urée polymérisée avec l'ammoniac et le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(amines) en remplacement de Poly(résines de phénol-formaldéhyde) |
- | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 27968418 | Urea, polymer with cyanoguanidine and formaldehyde | Urée polymérisée avec la cyanoguanidine et le formaldéhyde | UVCB-organiques | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 28016-00-4 | Naphthalenesulfonic acid, dinonyl-, zinc salt | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de zinc | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 28064-14-4 | Phenol, polymer with formaldehyde, glycidyl ether | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde, éther glycidylique | Polymères | Polymère | Résines polyépoxydes en remplacement de Poly(résines de phénol-formaldéhyde) |
Résine époxy | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 28173-59-3 | Carbonic acid, 2-[(1-amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthracenyl)oxy]ethyl phenyl ester | Carbonate de 2-[(1-amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthryl)oxy]éthyle et de phényle | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 28300-74-5 | Antimonate(2-), bis[µ-[2,3-dihydroxybutanedioato(4-)-O1,O2:O3,O4]]di-, dipotassium, trihydrate, stereoisomer | Antimonyltartrate de potassium | Organométalliques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 28453-20-5 | Formaldehyde, polymer with 4-(1,1-dimethylethyl)phenol and phenol | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 28470-78-2 | Formaldehyde, polymer with 3-chloro-1-propene and phenol | Formaldéhyde polymérisé avec le 3-chloroprop-1-ène et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 28519-02-0 | Benzenesulfonic acid, dodecyl(sulfophenoxy)-, disodium salt | Dodécyl(sulfonatophénoxy)benzènesulfonate de disodium | Substances organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 28574-50-7 | 1,3-Isobenzofurandione, 4,5,6,7-tetrabromo-, polymer with 2,5-furandione and 1,2-propanediol | Anhydride 3,4,5,6-tétrabromophtalique polymérisé avec l'anhydride maléique et le propylèneglycol | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 28629-66-5 | Zinc, bis(O,O-diisooctyl phosphorodithioato-S,S’)- | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis(O,O-diisooctyle) | Organométalliques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 28630-33-3 | Silane, dichlorodimethyl-, polymer with dichlorodiphenylsilane, trichloromethylsilane and trichlorophenylsilane | Dichlorodiméthylsilane polymérisé avec le dichlorodiphénylsilane, le trichlorométhylsilane et le trichlorophénylsilane | Polymères | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 28645-51-4 | Oxacycloheptadec-10-en-2-one | Oxacycloheptadéc-10-én-2-one | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 28724-32-5 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α,α’-[(methyloctadecyliminio)di-2,1-ethanediyl]bis[ω-hydroxy-, chloride | α,α’-{[(Méthyloctadécyl)iminio]diéthylène}bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], chlorure | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 28768-32-3 | Oxiranemethanamine, N,N’-(methylenedi-4,1-phenylene)bis[N-(oxiranylmethyl)- | 4,4’-Méthylènebis[N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline] | Substances organiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 28777-98-2 | 2,5-Furandione, dihydro-3-(octadecenyl)- | Dihydro-3-(octadécényl)furane-2,5-dione | Substances organiques | Substance organique | Anhydrides d’acide carboxylique | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 28984-69-2 | 4,4(5H)-Oxazoledimethanol, 2-(heptadecenyl)- | 2-(Heptadécényl)-2-oxazoline-4,4-diméthanol | Substances organiques | Substance organique | Hétérocycles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 29036-02-0 | Quaterphenyl | Quaterphényle | Substances organiques | Substance organique | Arènes | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 29320-38-5 | Ethane, 1,2-dichloro-, polymer with ammonia | 1,2-Dichloroéthane polymérisé avec l'ammoniac | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 29350-73-0 | Naphthalene, decahydro-1,6-dimethyl-4-(1-methylethyl)-, [1S-(1α,4α,4aα,6α,8aβ)]-, didehydro deriv. | [1S-(1α,4α,4aα,6α,8aβ)]-Décahydro-4-isopropyl-1,6-diméthylnaphtalène, dérivé didéhydrique | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 29385-43-1 | 1H-Benzotriazole, 4(or 5)-methyl- | Méthyl-1H-benzotriazole | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 29638-69-5 | Antimonate (Sb2O74-), tetrapotassium | Heptaoxyde de diantimoine et de tétrapotassium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 29694-85-7 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with methyloxirane | p,p’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le méthyloxirane | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 29761-21-5 | Phosphoric acid, isodecyl diphenyl ester | Phosphate d'isodécyle et de diphényle | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 30525-89-4 | Paraformaldehyde | Paraformaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(résines de phénol-formaldéhyde) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 30745-55-2 | Aluminum, bis(2-ethylhexanoato-O)hydroxy- | Bis(2-éthylhexanoate) d'hydroxyaluminium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 31132-30-6 | 2-Propenoic acid, polymer with N-[(dimethylamino)methyl]-2-propenamide and 2-propenamide | Acide acrylique polymérisé avec le N-[(diméthylamino)méthyl]acrylamide et l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 31135-57-6 | 1H-Benzimidazolesulfonic acid, 2-heptadecyl-1-[(sulfophenyl)methyl]-, disodium salt | 2-Heptadécyl-1-[(sulfonatophényl)méthyl]-1H-benzimidazolesulfonate de disodium | Substances organiques | Substance organique | Alkyles d’imidazolines en remplacement d’Alkyles d’imidazolines et de leurs sels |
Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 31142-56-0 | 1,2,3-Propanetricarboxylic acid, 2-hydroxy-, aluminum salt | citrate d'aluminium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 31346-57-3 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, butyl ester, polymer with 2-(dimethylamino)ethyl 2-methyl-2-propenoate, dodecyl 2-methyl-2-propenoate and octadecyl 2-methyl-2-propenoate | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle, le méthacrylate de dodécyle et le méthacrylate d'octadécyle | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 31568-35-1 | Methanamine, polymer with (chloromethyl)oxirane | Méthanamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 31605-35-3 | Formaldehyde, polymer with 4-nonylphenol | Formaldéhyde polymérisé avec le p-nonylphénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 32072-96-1 | 2,5-Furandione, 3-(hexadecenyl)dihydro- | Anhydride hexadécénylsuccinique | Substances organiques | Substance organique | Anhydrides d’acide carboxylique | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 32131-17-2 | Poly[imino(1,6-dioxo-1,6-hexanediyl)imino-1,6-hexanediyl] | Poly[imino(adipoyl)iminohexaméthylène] | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 32289-58-0 | Poly(iminocarbonimidoyliminocarbonimidoylimino-1,6-hexanediyl), hydrochloride | Poly(hexamethylene diguanide) hydrochloride | Polymères | Polymère | Autres polymères en remplacement de Poly(amine) |
- | 2 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 32555-39-8 | 2-Propen-1-aminium, N,N-dimethyl-N-2-propenyl-, chloride, polymer with ethanedial and 2-propenamide | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec le glyoxal et l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 32610-77-8 | Formaldehyde, polymer with N,N’-bis(2-aminoethyl)-1,2-ethanediamine and phenol | Formaldéhyde polymérisé avec la N,N’-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | - | 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 32759-84-5 | Formaldehyde, polymer with 2,2’-oxybis[ethanol] and 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Formaldéhyde polymérisé avec le 2,2’-oxydiéthanol et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 33204-76-1 | Cyclotetrasiloxane, 2,2,4,6,6,8-hexamethyl-4,8-diphenyl-, cis- | Quadrosilane | Substances organiques | Substance organique | Siloxanes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 33434-24-1 | Ethanaminium, N,N,N-trimethyl-2-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)oxy]-, chloride, polymer with ethyl 2-propenoate and methyl 2-methyl-2-propenoate | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium polymérisé avec l'acrylate d'éthyle et le méthacrylate de méthyle | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 33908-66-6 | Antimonate (Sb(OH)61-), sodium, (OC-6-11)- | Hexahydroxoantimonate de sodium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Antimoine | Substances contenant de l’antimoine | 2 (CRE I) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 34364-26-6 | Neodecanoic acid, bismuth(3+) salt | Néodécanoate de bismuth(3+) | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Argent | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 34590-94-8 | Propanol, 1(or 2)-(2-methoxymethylethoxy)- | (2-Méthoxyméthyléthoxy)propanol | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 35355-77-2 | C.I. Pigment Red 63:2 | Manganèse complexé avec l'acide 3-hydroxy-4-(1-sulfo-2-naphtylazo)naphtalène-2-carboxylique | UVCB-organométalliques | Substances inorganiques | Manganèse | - | 3, en remplacement de (À déterminer) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 35429-19-7 | Ethanaminium, N,N,N-trimethyl-2-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)oxy]-, chloride, polymer with 2-propenamide | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium polymérisé avec l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 35958-30-6 | Phenol, 2,2’-ethylidenebis[4,6-bis(1,1-dimethylethyl)- | 2,2’-Éthylidènebis[4,6-di-tert-butylphénol] | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 36290-04-7 | 2-Naphthalenesulfonic acid, polymer with formaldehyde, sodium salt | Acide naphtalène-2-sulfonique polymérisé avec le formaldéhyde, sel de sodium | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 36437-37-3 | Phenol, 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1-dimethylethyl)-6-(1-methylpropyl)- | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(tert-butyl)-6-(sec-butyl)phénol | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 36443-68-2 | Benzenepropanoic acid, 3-(1,1-dimethylethyl)-4-hydroxy-5-methyl-, 1,2-ethanediylbis(oxy-2,1-ethanediyl) ester | Bis[3-(5-tert-butyl-4-hydroxy-m-tolyl)propionate] d'éthylènebis(oxyéthylène) | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 36484-54-5 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with (chloromethyl)oxirane and methyloxirane | p,p’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le méthyloxirane | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 36653-82-4 | 1-Hexadecanol | Hexadécan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 36657-47-3 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-(dimethylamino)ethyl ester, polymer with dodecyl 2-methyl-2-propenoate and methyl 2-methyl-2-propenoate | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec le méthacrylate de dodécyle et le méthacrylate de méthyle | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 36833-16-6 | Formaldehyde, polymer with tetrahydroimidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | Formaldéhyde polymérisé avec la tétrahydroimidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 37203-80-8 | Lignin, sodium salt | Lignine, sel sodique | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 37207-89-9 | Lignosulfonic acid, sodium salt, polymer with formaldehyde and phenol | Lignolsulfonate de sodium polymérisé avec le formaldéhyde et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 37280-82-3 | Oxirane, methyl-, polymer with oxirane, phosphate | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, phosphate | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 37300-23-5 | C.I. Pigment Yellow 36 | C.I. jaune pigment 36 | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés, en remplacement de Chrome | - | 3, en remplacement de 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 37310-83-1 | 9-Octadecen-1-ol, (Z)-, phosphate | Phosphate du (Z)-octadéc-9-én-1-ol | UVCB-organiques | Substance organique | Acide phosphorique et dérivés | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 37609-25-9 | 5-Cyclohexadecen-1-one | 5-Cyclohexadécén-1-one | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Juillet-septembre 2019 |
| 37677-14-8 | 3-Cyclohexene-1-carboxaldehyde, 4-(4-methyl-3-pentenyl)- | 4-(4-Méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 38640-62-9 | Naphthalene, bis(1-methylethyl)- | Bis(isopropyl)naphtalène | Substances organiques | Substance organique | Arènes | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 38714-47-5 | Zinc(2+), tetraammine-, (T-4)-, carbonate (1:1) | Carbonate de tétraamminezinc(2+) | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 38900-29-7 | Nonanedioic acid, dilithium salt | Azélate de dilithium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 39277-28-6 | Benzenesulfonamide, ar-methyl-, polymer with formaldehyde and 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 39290-78-3 | Aluminium chloride hydroxide sulfate | Chlorure hydroxyde sulfate d'aluminium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 39382-25-7 | 2-Butenedioic acid (E)-, polymer with α,α’-[(1-methylethylidene)di-4,1-phenylene]bis[ω-hydroxypoly[oxy(methyl-1,2-ethanediyl)]] | Acide fumarique polymérisé avec l'α,α’-(isopropylidènedi-p-phénylène)bis{ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)]} | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 39421-75-5 | Guar gum, 2-hydroxypropyl ether | Gomme de guar, éther 2-hydroxypropylique | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 40008-96-6 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-[(1,1-dimethylethyl)amino]ethyl ester, polymer with 2-methylpropyl 2-methyl-2-propenoate | Méthacrylate de 2-(tert-butylamino)éthyle, polymérisé avec le méthacrylate d'isobutyle | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 40039-93-8 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis[2,6-dibromo-, polymer with (chloromethyl)oxirane | 2,2’,6,6’-Tétrabromo-4,4’-isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 40798-65-0 | Phenol, polymer with formaldehyde, sodium salt | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde, sel de sodium | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 40861-29-8 | Carbonic acid, ammonium zinc salt (2:2:1) | Biscarbonate de diammonium et de zinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 41222-47-3 | 2-Propenamide, N-[(dimethylamino)methyl]-, polymer with 2-propenamide | N-[(Diméthylamino)méthyl]acrylamide polymérisé avec l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 41484-35-9 | Benzenepropanoic acid, 3,5-bis(1,1-dimethylethyl)-4-hydroxy-, thiodi-2,1-ethanediyl ester | Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de thiodiéthylène | Substances organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 42373-04-6 | Thiazolium, 3-methyl-2-[(1-methyl-2-phenyl-1H-indol-3-yl)azo]-, chloride | Chlorure de 3-méthyl-2-[(1-méthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)azo]thiazolium | Substances organiques | Substance organique | Pigments et colorants | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 42751-79-1 | 1,2-Ethanediamine, polymer with (chloromethyl)oxirane and N-methylmethanamine | Éthane-1,2-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane et la diméthylamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 43048-08-4 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, (octahydro-4,7-methano-1H-indene-5,?-diyl)bis(methylene) ester | Diméthacrylate de (octahydro-4,7-méthano-1H-indènediyl)bis(méthylène) | Substances organiques | Substance organique | Acrylates/méthylacrylates | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 49663-84-5 | Zinc chromate hydroxide (Zn5(CrO4)(OH)8) | Octahydroxychromate de pentazinc | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés, en remplacement de Chrome | - | 3, en remplacement de 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 50867-55-5 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, butyl ester, polymer with N-[3-(dimethylamino)propyl]-2-methyl-2-propenamide, dodecyl 2-methyl-2-propenoate and octadecyl 2-methyl-2-propenoate | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, le méthacrylate de dodécyle et le méthacrylate d'octadécyle | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 50922-29-7 | Chromium zinc oxide | Oxyde de chrome et de zinc | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés, en remplacement de Chrome | - | 3, en remplacement de 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 51229-78-8 | 3,5,7-Triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.13,7]decane, 1-(3-chloro-2-propenyl)-, chloride, (Z)- | Chlorure de (Z)-1-(3-chloroprop-2-ényl)-3,5,7-triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.13,7]décane | Substances organiques | Substance organique | Hexaméthylènetétramine | - | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 51274-00-1 | C.I. Pigment Yellow 42 | Jaune d'oxyde magnétique de fer | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Fer | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 52285-95-7 | Ethanaminium, N,N,N-trimethyl-2-[(1-oxo-2-propenyl)oxy]-, methyl sulfate, polymer with 2-propenamide | Sulfate de [2-(acryloyloxy)éthyl]triméthylammonium et de méthyle, polymérisé avec l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 52474-60-9 | 3-Cyclohexene-1-carboxaldehyde, 1-methyl-3-(4-methyl-3-pentenyl)- | 1-Méthyl-3-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 52475-86-2 | 3-Cyclohexene-1-carboxaldehyde, 1-methyl-4-(4-methyl-3-pentenyl)- | 1-Méthyl-4-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 52722-38-0 | Methanamine, N-methyl-, polymer with ammonia and (chloromethyl)oxirane | Diméthylamine polymérisée avec l'ammoniac et le (chlorométhyl)oxirane | Polymères | Polymère | Poly(amines) | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 53124-00-8 | Starch, hydrogen phosphate, 2-hydroxypropyl ether | Hydrogénophosphate d'amidon, éther 2-hydroxypropylique | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 53320-86-8 | Silicic acid, lithium magnesium sodium salt | Acide silicique, sel de lithium, de magnésium et de sodium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 53810-32-5 | Aluminum hydroxide sulfate (Al4(OH)6(SO4)3) | Hexahydroxytris(sulfate) de tétraaluminium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 53894-23-8 | 1,2,4-Benzenetricarboxylic acid, triisononyl ester | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de triisononyle | Substances organiques | Substance organique | Triméllitates | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 53980-88-4 | 2-Cyclohexene-1-octanoic acid, 5(or 6)-carboxy-4-hexyl- | Acide 5(ou 6)-carboxy-4-hexylcyclohex-2-én-1-octanoïque | Substances organiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 54326-11-3 | Aluminum, (benzoato-O,O’)hydroxy(octadecanoato-O,O’)- | (Benzoato-O,O’)hydroxy(octadécanoato-O,O’)aluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 54579-44-1 | Formaldehyde, polymer with 4-(1,1-dimethylethyl)phenol and 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol] | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol et le 4,4’-isopropylidènediphénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | - | 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 55185-45-0 | Formaldehyde, polymer with ammonia, 2-methylphenol and phenol | Formaldéhyde polymérisé avec l'ammoniac, l'o-crésol et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | - | 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 55295-98-2 | Guanidine, cyano-, polymer with ammonium chloride ((NH4)Cl) and formaldehyde | Cyanoguanidine polymérisée avec le chlorure d'ammonium ((NH4)Cl) et le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 55818-57-0 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with (chloromethyl)oxirane, 2-propenoate | 4,4’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, acrylate | Polymères | Polymère | Autres polymères en remplacement de Poly(phénols) |
- | 2 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 55963-33-2 | Starch, hydrogen phosphate | Hydrogénophosphate d'amidon | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 56372-23-7 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-[2-[ethyl[(tridecafluorohexyl)sulfonyl]amino]ethyl]-ω-hydroxy- | α-{2-[Éthyl(perfluorohexylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(acrylique-perfluoro) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 56780-58-6 | Starch, 2-hydroxy-3-(trimethylammonio)propyl ether, chloride | Éther 2-hydroxy-3-(triméthylammonio)propylique d'amidon, chlorure | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) en remplacement de Poly(bios) cellulose-tanin |
Poly(bios) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 56797-01-4 | Hexanoic acid, 2-ethyl-, cerium(3+) salt | Tris(2-éthylhexanoate) de cérium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Éléments des terres rares (y compris les lanthanides) | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 56803-37-3 | Phosphoric acid, (1,1-dimethylethyl)phenyl diphenyl ester | Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 57158-29-9 | Aluminum zirconium chloride hydroxide | Hydroxychlorure d'aluminium et de zirconium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 57455-37-5 | C.I. Pigment Blue 29 | C.I. bleu pigment 29 | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 57855-77-3 | Naphthalenesulfonic acid, dinonyl-, calcium salt | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de calcium | Substances organiques | Substance organique | Acides naphthalènesulfoniques et leurs sels | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 58205-96-2 | Sorbitan, isooctadecanoate, poly(oxy-1,2-ethanediyl) derivs. | Isooctadécanoate de sorbitane, dérivés avec le poly(oxyéthylène) | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 58627-30-8 | 1-Propanaminium, N,N,N-trimethyl-3-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)amino]-, chloride, polymer with 2-propenamide | Chlorure de 3-méthacrylamido-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 58713-21-6 | 1,3,5,7-Tetraazatricyclo[3.3.1.13,7]decane, hydrochloride | 1,3,5,7-Tétraazatricyclo[3.3.1.13,7]décane, chlorhydrate | Substances organiques | Substance organique | Hexaméthylènetétramine en remplacement d’Amines aliphatiques |
- | 2 (CRE) | 3 | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 58965-66-5 | Benzene, 1,2,4,5-tetrabromo-3,6-bis(pentabromophenoxy)- | 1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 59056-62-1 | 2,3b-Methano-3bH-cyclopenta[1,3]cyclopropa[1,2]benzene-4-methanol, octahydro-7,7,8,8-tetramethyl-, acetate | Acétate d'octahydro-7,7,8,8-tétraméthyl-2,3b-méthano-3bH-cyclopenta[1,3]cyclopropa[1,2]benzène-4-méthyle | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 60162074 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-(dimethylamino)ethyl ester, sulfate (2:1), polymer with 2-propenamide | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle, sulfate (2:1), polymérisé avec l'acrylamide | UVCB-organiques | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 60223-95-2 | Naphthalenedisulfonic acid, dinonyl- | Acide dinonylnaphtalènedisulfonique | Substances organiques | Substance organique | Acides naphthalènesulfoniques et leurs sels | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 60303-68-6 | Phenol, 4-(1,1-dimethylethyl)-, polymer with sulfur chloride (S2Cl2) | p-tert-Butylphénol polymérisé avec le chlorure de soufre (S2Cl2) | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 61617-00-3 | 2H-Benzimidazole-2-thione, 1,3-dihydro-4(or 5)-methyl-, zinc salt (2:1) | 1,3-Dihydro-4(ou-5)-méthyl-2H-benzimidazole-2-thione, sel de zinc (1:2) | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 61788-44-1 | Phenol, styrenated | Phénol comportant des groupements styrène | UVCB-organiques | Substance organique | Phénols de substitution en remplacement de Phénols encombrés |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 61788-46-3 | Amines, coco alkyl | Amines alkyles de coco | UVCB-biologiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 61788-72-5 | Fatty acids, tall-oil, epoxidized, octyl esters | Acides gras de tallöl époxydés, esters d'octyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 61788-89-4 | Fatty acids, C18-unsatd., dimers | Dimères d'acides gras en C18 insaturés | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 61789-01-3 | Fatty acids, tall-oil, epoxidized, 2-ethylhexyl esters | Acides gras de tallöl époxydés, esters 2-éthylhexyliques | UVCB-biologiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 61789-36-4 | Naphthenic acids, calcium salts | Acides naphténiques, sels de calcium | UVCB-sel organique de métal | Substance organique | Acides naphténiques commerciaux et leurs sels | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | À déterminer |
| 61789-60-4 | Pitch | Poix | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 61789-77-3 | Quaternary ammonium compounds, dicoco alkyldimethyl, chlorides | Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de coco) diméthyles, chlorures | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 61789-79-5 | Amines, bis(hydrogenated tallow alkyl) | Amines, bis(alkyle de suif hydrogéné) | UVCB-biologiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 61789-80-8 | Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, chlorides | Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 61789-85-3 | Sulfonic acids, petroleum | Acides sulfoniques de pétrole | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 61789-86-4 | Sulfonic acids, petroleum, calcium salts | Acides sulfoniques de pétrole, sels de calcium | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 61789-87-5 | Sulfonic acids, petroleum, magnesium salts | Acides sulfoniques de pétrole, sels de magnésium | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 61790-12-3 | Fatty acids, tall-oil | Acides gras de tallöl | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 61790-28-1 | Nitriles, tallow | Nitriles de suif | UVCB-biologiques | Substance organique | Nitriles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 61790-29-2 | Nitriles, tallow, hydrogenated | Nitriles de suif hydrogéné | UVCB-biologiques | Substance organique | Nitriles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 61790-44-1 | Fatty acids, tall-oil, potassium salts | Acides gras de tallöl, sels de potassium | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 61790-48-5 | Sulfonic acids, petroleum, barium salts | Acides sulfoniques de pétrole, sels de baryum | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 61790-49-6 | Oils, lard, sulfurized | Huiles de saindoux sulfurisées | UVCB-biologiques | Substance organique | Huiles de saindoux sulfurées | Huiles de saindoux sulfurées | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 61790-51-0 | Resin acids and Rosin acids, sodium salts | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de sodium | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 61790-59-8 | Amines, hydrogenated tallow alkyl, acetates | Amines alkyles de suif hydrogéné, acétates | UVCB-biologiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 61790-60-1 | Amines, tallow alkyl, acetates | Amines alkyles de suif, acétates | UVCB-biologiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 61790-82-7 | Amines, hydrogenated tallow alkyl, ethoxylated | Alkyl(de suif hydrogéné)amines éthoxylées | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 61791-00-2 | Fatty acids, tall-oil, ethoxylated | Acides gras de tallöl éthoxylés | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 61791-24-0 | Amines, soya alkyl, ethoxylated | Alkyl(de soja)amines éthoxylées | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 61791-26-2 | Amines, tallow alkyl, ethoxylated | Alkyl(de suif)amines éthoxylées | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 61791-31-9 | Ethanol, 2,2’-iminobis-, N-coco alkyl derivs. | 2,2’-Iminodiéthanol, dérivés N-alkyles de coco | UVCB-biologiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides d’acides gras en remplacement d’Alcanolamines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 61791-34-2 | Onium compounds, morpholinium, 4-ethyl-4-soya alkyl, Et sulfates | Sulfate mixte de 4-éthyl-4-alkyl(de soja)morpholinium et d'éthyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 2 (CRE) | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 61791-44-4 | Ethanol, 2,2’-iminobis-, N-tallow alkyl derivs. | 2,2’-Iminodiéthanol, dérivés N-alkyles de suif | UVCB-biologiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides d’acides gras en remplacement d’Alcanolamines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 61791-55-7 | Amines, N-tallow alkyltrimethylenedi- | Amines, N-suif alkyltriméthylènedi- | UVCB-biologiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 3, en remplacement de 2 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 62286-43-5 | 2-Oxepanone, polymer with N-(1,3-dimethylbutylidene)-N’-[2-[(1,3-dimethylbutylidene)amino]ethyl]-1,2-ethanediamine, 5-isocyanato-1-(isocyanatomethyl)-1,3,3-trimethylcyclohexane and 2,2’-oxybis[ethanol] | Oxépan-2-one polymérisée avec la N-(1,3-diméthylbutylidène)-N’-{2-[(1,3-diméthylbutylidène)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle et le 2,2’-oxydiéthanol | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 62412-64-0 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine, polymer with formaldehyde, hydrochloride | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, chlorhydrate | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 62973-79-9 | Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, molybdatesilicate | Molybdosilicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 63022-09-3 | Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, molybdatephosphate | Molybdophosphate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 63148-62-9 | Siloxanes and Silicones, di-Me | Siloxanes et silicones, diméthyl- | UVCB-organiques | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 63231-60-7 | Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, microcryst. | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 63325-16-6 | Mercury, diiodobis(5-iodo-2-pyridinamine)-, dihydriodide | Diiodobis(5-iodopyridin-2-amine)mercure, diiodhydrate | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Iode et iodures | Ébauche de l’évaluation préalable d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 63393-89-5 | Coumarone-indene resins | Résines de coumarone/indène | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 63449-68-3 | 2-Naphthalenol, 2-aminobenzoyl ester | Anthranilate de 2-naphtyle | Substances organiques | Substance organique | Amines aromatiques | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 64102-82-5 | Formaldehyde, polymer with dimethylphenol, methylphenol and phenol | Formaldéhyde polymérisé avec le xylénol, le crésol et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64475-85-0 | Petroleum spirits | Essences de pétrole | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 64741-43-1 | Gas oils (petroleum), straight-run | Gazoles (pétrole), distillation directe | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64741-44-2 | Distillates (petroleum), straight-run middle | Distillats moyens (pétrole), distillation directe | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64741-49-7 | Condensates (petroleum), vacuum tower | Condensats (pétrole), tour sous vide | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64741-56-6 | Residues (petroleum), vacuum | Résidus sous vide (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64741-58-8 | Gas oils (petroleum), light vacuum | Gazoles légers (pétrole), distillation sous vide | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64741-60-2 | Distillates (petroleum), intermediate catalytic cracked | Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64741-72-6 | Naphtha (petroleum), polymn. | Naphta (de pétrole), produit par polymérisation | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 64741-79-3 | Coke (petroleum) | Coke (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Coke de pétrole | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 64741-83-9 | Naphtha (petroleum), heavy thermal cracked | Naphta lourd (pétrole), craquage thermique | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 64741-85-1 | Raffinates (petroleum), sorption process | Raffinats (pétrole), adsorption | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64741-90-8 | Gas oils (petroleum), solvent-refined | Gazoles (pétrole), raffinés au solvant | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64741-92-0 | Naphtha (petroleum), solvent-refined heavy | Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 64741-98-6 | Extracts (petroleum), heavy naphtha solvent | Extraits au solvant (pétrole), naphta lourd | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 64741-99-7 | Extracts (petroleum), light naphtha solvent | Extraits au solvant (pétrole), naphta léger | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 64742-03-6 | Extracts (petroleum), light naphthenic distillate solvent | Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64742-06-9 | Extracts (petroleum), middle distillate solvent | Extraits au solvant (pétrole), distillat moyen | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-07-0 | Raffinates (petroleum), residual oil decarbonization | Raffinats (pétrole), décarbonisation d'huile résiduelle | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64742-14-9 | Distillates (petroleum), acid-treated light | Distillats légers (pétrole), traités à l'acide | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-16-1 | Petroleum resins | Résines de pétrole | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 64742-19-4 | Distillates (petroleum), acid-treated light naphthenic | Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-21-8 | Distillates (petroleum), acid-treated light paraffinic | Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-31-0 | Distillates (petroleum), chemically neutralized light | Distillats légers (pétrole), neutralisés chimiquement | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-35-4 | Distillates (petroleum), chemically neutralized light naphthenic | Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-36-5 | Distillates (petroleum), clay-treated heavy paraffinic | Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-38-7 | Distillates (petroleum), clay-treated middle | Distillats moyens (pétrole), traités à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-40-1 | Neutralizing agents (petroleum), spent sodium hydroxide | Agents de neutralisation usés (pétrole), hydroxyde de sodium | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures en remplacement d’Évaluation concise de dix substances pétrolières | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 64742-41-2 | Residual oils (petroleum), clay-treated | Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-42-3 | Hydrocarbon waxes (petroleum), clay-treated microcryst. | Cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), traitées à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64742-43-4 | Paraffin waxes (petroleum), clay-treated | Cires de paraffine (pétrole), traitées à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64742-44-5 | Distillates (petroleum), clay-treated heavy naphthenic | Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-47-8 | Distillates (petroleum), hydrotreated light | Distillats légers (pétrole), hydrotraités | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-51-4 | Paraffin waxes (petroleum), hydrotreated | Cires de paraffine (pétrole), hydrotraitées | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64742-60-5 | Hydrocarbon waxes (petroleum), hydrotreated microcryst. | Cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), hydrotraitées | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64742-64-9 | Distillates (petroleum), solvent-dewaxed light naphthenic | Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-67-2 | Foots oil (petroleum) | Huile de ressuage (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-68-3 | Naphthenic oils (petroleum), catalytic dewaxed heavy | Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-72-9 | Distillates (petroleum), catalytic dewaxed middle | Distillats moyens (pétrole), déparaffinage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes en remplacement d’Évaluation concise de dix substances pétrolières | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-76-3 | Naphthenic oils (petroleum), complex dewaxed light | Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 64742-77-4 | Distillates (petroleum), complex dewaxed middle | Distillats pétroliers moyens, complexés, déparaffinés | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-78-5 | Residues (petroleum), hydrodesulfurized atmospheric tower | Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64742-81-0 | Kerosine (petroleum), hydrodesulfurized | Kérosène (pétrole), hydrodésulfuré | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-86-5 | Gas oils (petroleum), hydrodesulfurized heavy vacuum | Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures en remplacement d’Évaluation concise de dix substances pétrolières | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64742-87-6 | Gas oils (petroleum), hydrodesulfurized light vacuum | Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfurés | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-88-7 | Solvent naphtha (petroleum), medium aliph. | Solvant naphta aliphatique moyen (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-91-2 | Distillates (petroleum), steam-cracked | Distillats (pétrole), vapocraquage | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-94-5 | Solvent naphtha (petroleum), heavy arom. | Solvant naphta aromatique lourd (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64742-96-7 | Solvent naphtha (petroleum), heavy aliph. | Solvant naphta aliphatique lourd (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 64743-05-1 | Coke (petroleum), calcined | Coke calciné (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Coke de pétrole | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 64754-95-6 | Castor oil, hydrogenated, lithium salt | Huile de ricin hydrogénée, sel de lithium | UVCB-biologiques | Substances inorganiques | Lithium | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2, en remplacement de (À déterminer) | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64755-04-0 | Naphthenic acids, reaction products with polyethylenepolyamines | Acides naphténiques, produits de réaction avec les polyéthylènepolyamines | UVCB-polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 64771-72-8 | Paraffins (petroleum), normal C5-20 | Paraffines normales (pétrole), C5-20 | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 64800-83-5 | Benzene, ethyl(phenylethyl)- | Éthylphénéthylbenzène | Substances organiques | Substance organique | Arènes | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65071-95-6 | Tall oil, ethoxylated | Tallöl éthoxylé | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65086-64-8 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-(diethylamino)ethyl ester, polymer with ethenylbenzene and tridecyl 2-methyl-2-propenoate | Méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle polymérisé avec le styrène et le méthacrylate de tridécyle | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65113-99-7 | 3-Cyclopentene-1-butanol, α,β,2,2,3-pentamethyl- | α,β,2,2,3-Pentaméthylcyclopent-3-ène-1-butanol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 65277-42-1 | Piperazine, 1-acetyl-4-[4-[[(2R,4S)-2-(2,4-dichlorophenyl)-2-(1H-imidazol-1-ylmethyl)-1,3-dioxolan-4-yl]methoxy]phenyl]-, rel- | ketoconazole | Substances organiques | Substance organique | Produits pharmaceutiques | - | À déterminer | 2, en remplacement de (À déterminer) | À déterminer | À déterminer |
| 65405-84-7 | Cyclohexenebutanal, α,2,2,6-tetramethyl- | α,2,2,6-Tétraméthylcyclohexène-1-butyraldéhyde | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 65497-29-2 | Guar gum, 2-hydroxy-3-(trimethylammonio)propyl ether, chloride | Gomme de guar, éther 2-hydroxy-3-(triméthylammonio)propylique, chlorure | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) en remplacement de Poly(bios) cellulose-tanin |
Poly(bios) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65622948 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-(dimethylamino)ethyl ester, polymer with 2-hydroxyethyl 2-propenoate, methyl 2-methyl-2-propenoate, 2-methylpropyl 2-methyl-2-propenoate and 2-propenoic acid | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'acrylate de 2-hydroxyéthyle, le méthacrylate de méthyle, le méthacrylate d'isobutyle et l'acide acrylique | UVCB-organiques | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65652-41-7 | Phosphoric acid, bis[(1,1-dimethylethyl)phenyl] phenyl ester | Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle | Substances organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 65876-95-1 | Formaldehyde, polymer with 1,3-benzenediol, [1,1’-biphenyl]-ar,ar’-diol and [1,1’-biphenyl]triol | Formaldéhyde polymérisé avec le résorcinol, un biphénylediol (ar,ar’-substitué) et un biphényletriol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65996-62-5 | Starch, oxidized | Amidon oxydé | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) en remplacement de Poly(bios) cellulose-tanin |
Poly(bios) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65996-69-2 | Slags, ferrous metal, blast furnace | Scories de haut fourneau (métal ferreux) | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65996-71-6 | Slags, steelmaking | Scories, élaboration de l'acier | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65996-77-2 | Coke (coal) | Coke (charbon) | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 65996-78-3 | Light oil (coal), coke-oven | Huile légère (charbon), four à coke | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 65997-07-1 | Rosin, polymer with formaldehyde | Colophane polymérisée avec le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 65997-15-1 | Cement, portland, chemicals | Ciment Portland, produits chimiques | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 65997-16-2 | Cement, alumina, chemicals | Ciment alumineux, produits chimiques | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 65997-19-5 | Steel manufacture, chemicals | Acier, élaboration, produits chimiques | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Non assignés | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1, en remplacement de (À déterminer) | 1, en remplacement de (À déterminer) | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 66037-36-3 | 1,3-Propanediamine, N,N-dimethyl-, polymer with (chloromethyl)oxirane, sulfate | N,N-Diméthylpropane-1,3-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, sulfate | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 66068-84-6 | Cyclohexanol, 4-(5,5,6-trimethylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)- | 4-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 66070-62-0 | Fatty acids, tall-oil, polymers with glycerol, pentaerythritol and phthalic anhydride | Acides gras de tallöl polymérisés avec le glycérol, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 66071-92-9 | Sulfite liquors and Cooking liquors, spent | Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées | UVCB-organiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 66071-94-1 | Corn, steep liquor | Maïs, eau de trempage | UVCB-biologiques | Substance organique | Maïs, eau de trempage | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 66072-38-6 | Oxirane, 2,2’,2’’-[methylidynetris(phenyleneoxymethylene)]tris- | 2,2’,2’’-[Méthylidynetris(phénylèneoxyméthylène)]tris(oxirane) | Substances organiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 66241-11-0 | C.I. Leuco Sulphur Black 1 | 2,4-Dinitrophénol sulfuré, leucodérivés | UVCB-organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 66327-54-6 | 3-Cyclohexene-1-carboxaldehyde, 1-methyl-4-(4-methylpentyl)- | 1-Méthyl-4-(4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 66402-68-4 | Ceramic materials and wares, chemicals | Céramiques, matériaux et produits, substances chimiques | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Non assignés | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1, en remplacement de (À déterminer) | 1, en remplacement de (À déterminer) | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 66455-14-9 | Alcohols, C12-13, ethoxylated | Alcools en C12-13, éthoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 67633-57-2 | 1H-Imidazolium, 1-ethyl-4,5-dihydro-1-(2-hydroxyethyl)-2-isoheptadecyl-, ethyl sulfate (salt) | Sulfate de 1-éthyl-4,5-dihydro-1-(2-hydroxyéthyl)-2-isoheptadécyl-1H-imidazolium et d'éthyle | Substances organiques | Substance organique | Alkyles d’imidazolines en remplacement d’Alkyles d’imidazolines et de leurs sels |
Composés d’ammonium quaternaire | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 67700-42-9 | Cashew, nutshell liq., polymer with formaldehyde and phenol | Noix d'acajou, écales liq., polymérisées avec le formaldéhyde et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | - | 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 67711-90-4 | Flue dust, copper-refining | Cendres volantes, raffinage du cuivre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67711-91-5 | Matte, copper | Matte, cuivre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67711-95-9 | Slimes and Sludges, copper electrolytic | Boues et schlamms, cuivre électrolytique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67712-00-9 | Slimes and Sludges, copper refining | Boues et schlamms, raffinage du cuivre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67761-98-2 | Fatty acids, tall-oil, polymers with ethylene glycol, pentaerythritol and phthalic anhydride | Acides gras de tallöl polymérisés avec l'éthylèneglycol, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67762-15-6 | Soybean oil, polymer with maleic anhydride, pentaerythritol and phthalic anhydride | Huile de soja polymérisée avec l'anhydride maléique, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique | Polymères | Polymère | Autres polymères en remplacement de Poly(phénols) |
- | 2 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 67762-19-0 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-sulfo-ω-hydroxy-, C10-16-alkyl ethers, ammonium salts | α-Sulfo-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), éthers alkyliques en C10-16, sels d'ammonium | UVCB-polymères | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 67762-30-5 | Alcohols, C14-18 | Alcools en C14-18 | UVCB-organiques | Substance organique | Alcools | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 67762-90-7 | Siloxanes and Silicones, di-Me, reaction products with silica | Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec la silice | UVCB-organiques | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67762-94-1 | Siloxanes and Silicones, di-Me, Me vinyl | Diméthyl et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones | UVCB-organiques | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67762-97-4 | Siloxanes and Silicones, ethoxy Me | Éthoxy(méthyl)siloxanes et silicones | UVCB-organiques | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67774-74-7 | Benzene, C10-13-alkyl derivs. | Benzène, dérivés alkyles en C10-13 | UVCB-organiques | Substance organique | Alkylbenzènes linéaires (ABL) et dérivés | - | 2 (CRE) | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 67784-86-5 | Fatty acids, tall-oil, ethoxylated propoxylated | Acides gras de tallöl éthoxylés, propoxylés | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67785-03-9 | Tall oil, polymer with formaldehyde and phenol | Tallöl polymérisé avec le formaldéhyde et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67846-33-7 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymer with N,N’-bis(2-aminoethyl)-1,2-ethanediamine, (chloromethyl)oxirane, 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol] and (Z)-N-9-octadecenyl-1,3-propanediamine | Acide méthacrylique polymérisé avec la N,N-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (chlorométhyl)oxirane, le 4,4’-isopropylidènediphénol et la (Z)-N-octadéc-9-énylpropane-1,3-diamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67874-71-9 | Hexanoic acid, 2-ethyl-, bismuth(3+) salt | Tris(2-éthylhexanoate) de bismuth | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Argent | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 67891-79-6 | Distillates (petroleum), heavy arom. | Distillats aromatiques lourds (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 67891-82-1 | Hydrocarbon waxes (petroleum), oxidized, compds. with ethanolamine | Cires d'hydrocarbures (tirées du pétrole), oxydées, composés avec le 2-aminoéthanol | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 67905968 | Formaldehyde, polymer with N1-(2-aminoethyl)-1,2-ethanediamine and 4-nonylphenol | Formaldéhyde polymérisé avec la N1-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le *p-nonylphénol | UVCB-organiques | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67924-34-9 | Phenol, 4-(1,1-dimethylethyl)-, polymer with (chloromethyl)oxirane and 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol] | p-tert-Butylphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le p,p’-isopropylidènediphénol | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67953-62-2 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-(dimethylamino)ethyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate, ethyl 2-propenoate and 2-propenamide | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'acrylate de 2-éthylhexyle, l'acrylate d'éthyle et l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 67953-80-4 | 2-Propenamide, polymer with formaldehyde and N-methylmethanamine | Acrylamide polymérisé avec le formaldéhyde et la diméthylamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68002-19-7 | Urea, polymer with formaldehyde, butylated | Urée polymérisée avec le formaldéhyde, butylé | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68002-20-0 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine, polymer with formaldehyde, methylated | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, méthylé | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68002-25-5 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine, polymer with formaldehyde, butylated | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, butylé | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68002-26-6 | Formaldehyde, polymer with 6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-diamine, butylated | Formaldéhyde polymérisé avec la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine, butylé | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68002-42-6 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with (chloromethyl)oxirane, reaction products with 2-methyl-1H-imidazole | p,p’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec le 2-méthyl-1H-imidazole | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68002-96-0 | Alcohols, C16-18, ethoxylated propoxylated | Alcools en C16-18 éthoxylés, propoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68002-97-1 | Alcohols, C10-16, ethoxylated | Alcools en C10-16, éthoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68003-04-3 | Ethanol, 2-amino-, compd. with α-(2-cyanoethyl)-ω-(4-nonylsulfophenoxy)poly(oxy-1,2-ethanediyl) (1:1) | 2-Aminoéthanol, composé préparé avec l'α-(2-cyanoéthyl)-ω-(4-nonylsulfophénoxy)poly(oxyéthylène) (1:1) | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68036-99-7 | Oxirane, (chloromethyl)-, polymer with ammonia, reaction products with chloromethane | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l'ammoniac, produits de réaction avec le chlorométhane | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68037-01-4 | 1-Decene, homopolymer, hydrogenated | Déc-1-ène homopolymérisé, hydrogéné | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68037-08-1 | Formaldehyde, polymer with 6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-diamine, ethylated methylated | Formaldéhyde polymérisé avec la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine, éthylé, méthylé | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68037-42-3 | Formaldehyde, polymer with 4-(1,1-dimethylethyl)phenol, magnesium oxide complex | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, oxyde, complexe de magnésium | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68037-64-9 | Siloxanes and Silicones, di-Me, Me hydrogen, reaction products with polyethylene-polypropylene glycol monoacetate allyl ether | Siloxanes et silicones, diméthyl-, méthylhydrogéno-, produits de réaction avec l'éther allylique du monoacétate du polyéthylène-polypropylèneglycol | UVCB-polymères | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68038-22-2 | Fatty acids, tall-oil, polymers with bisphenol A, epichlorohydrin and rosin | Acides gras de tallöl polymérisés avec le bisphénol A, l'épichlorhydrine et la colophane | Polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68038-41-5 | Rosin, maleated, polymer with glycerol | Colophane maléatée, polymérisée avec le glycérol | Polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68039-13-4 | 1-Propanaminium, N,N,N-trimethyl-3-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)amino]-, chloride, homopolymer | Chlorure de 3-méthacrylamido-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68052-23-3 | 1,3-Pentanediol, 2,2,4-trimethyl-, dibenzoate | Dibenzoate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diyle | Substances organiques | Substance organique | Benzoates | Benzoates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68071-95-4 | Quaternary ammonium compounds, ethylbis(hydroxyethyl)tallow alkyl, ethoxylated, Et sulfates (salts) | Sulfates (sels) d'alkyl(de suif)éthylbis(hydroxyéthyl)ammonium quaternaire et d'éthyle, éthoxylés | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68072-39-9 | Formaldehyde, polymer with N,N’-bis(2-aminoethyl)-1,2-ethanediamine, (chloromethyl)oxirane and phenol | Formaldéhyde polymérisé avec la N,N’-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (chlorométhyl)oxirane et le phénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68082-35-9 | Fatty acids, soya, epoxidized, Me esters | Acides gras de soja époxydés, esters de méthyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68083-18-1 | Siloxanes and Silicones, di-Me, Me vinyl, vinyl group-terminated | Diméthyl et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones, terminés par le groupe vinyle | UVCB-organiques | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68083-19-2 | Siloxanes and Silicones, di-Me, vinyl group-terminated | Diméthylsiloxanes et silicones, terminés par un groupe vinyle | UVCB-organiques | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68084-48-0 | Neodecanoic acid, copper(2+) salt | Néodécanoate de cuivre(2+) | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68122-86-1 | Imidazolium compounds, 4,5-dihydro-1-methyl-2-nortallow alkyl-1-(2-tallow amidoethyl), Me sulfates | Sulfates mixtes de 1-méthyl-2-norsuif alkyl-1-{2-[carboxamido(de suif)]éthyl}-4,5-dihydroimidazolium et de méthyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Alkyles d’imidazolines en remplacement d’Alkyles d’imidazolines et de leurs sels |
Composés d’ammonium quaternaire | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 68123-18-2 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with (chloromethyl)oxirane, methyloxirane and oxirane | 4,4’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le méthyloxirane et l'oxirane | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68130-63-2 | 2-Propenamide, homopolymer, reaction products with dimethylamine and formaldehyde | Acrylamide homopolymérisé, produits de réaction avec la diméthylamine et le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68130972 | Aziridine, homopolymer, reaction products with 1,2-dichloroethane | Aziridine homopolymérisée, produits de réaction avec le 1,2-dichloroéthane | UVCB-organiques | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68130-99-4 | Aziridine, homopolymer, ethoxylated | Aziridine homopolymérisée éthoxylée | Polymères | Polymère | Poly(amines) | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 68131-30-6 | Sulfite liquors and Cooking liquors, green | Lessives de sulfite et lessives de cuisson vertes | UVCB-organiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68131-31-7 | Sulfite liquors and Cooking liquors, spent, alkali-treated | Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées, traitées aux alcalis | UVCB-organiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68131-39-5 | Alcohols, C12-15, ethoxylated | Alcools en C12-15, éthoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68131-49-7 | Aromatic hydrocarbons, C6-10, acid-treated, neutralized | Hydrocarbures aromatiques en C6-10, traités à l'acide, neutralisés | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68131-74-8 | Ashes (residues) | Cendres (résidus) | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68131-77-1 | Distillates (petroleum), steam-cracked, polymd. | Distillats de vapocraquage (de pétrole) polymérisés | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68134-56-5 | 2-Oxepanone, polymer with (chloromethyl)oxirane, N-(1,3-dimethylbutylidene)-N’-[2-[(1,3-dimethylbutylidene)amino]ethyl]-1,2-ethanediamine, 2-(methylamino)ethanol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol] and 2,2’-oxybis[ethanol], acetate (salt) | Oxépan-2-one polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, la N-(1,3-diméthylbutylidène)-N’-{2-[(1,3-diméthylbutylidène)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine, le 2-(méthylamino)éthanol, le 4,4’-(isopropylidène)diphénol et le 2,2’-oxydiéthanol, acétate (sel) | Polymères | Polymère | Poly(amines) | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 68139-89-9 | Fatty acids, tall-oil, maleated | Acides gras de tallöl maléatés | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68140-48-7 | Ethanone, 1-[2,3-dihydro-1,1,2,6-tetramethyl-3-(1-methylethyl)-1H-inden-5-yl]- | 1-[2,3-Dihydro-1,1,2,6-tétraméthyl-3-(1-méthyléthyl)-1H-indén-5-yl]éthan-1-one | Substances organiques | Substance organique | Muscs (macrocycliques et polycycliques) | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68152-61-4 | Rosin, maleated, polymer with bisphenol A, formaldehyde and pentaerythritol | Colophane maléatée, polymérisée avec le bisphénol A, le formaldéhyde et le pentaérythritol | Polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68152-81-8 | Soybean oil, polymd., oxidized | Huile de soja polymérisée, oxydée | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68153-22-0 | Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, oxidized | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures oxydées | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68153-35-5 | Ethanaminium, 2-amino-N-(2-aminoethyl)-N-(2-hydroxyethyl)-N-methyl-, N,N’-ditallow acyl derivs., Me sulfates (salts) | Bis(2-aminoéthyl)(2-hydroxyéthyl)méthylammonium, dérivés N,N’-diacyles de suif, sulfates mixtes de méthyle (sels) | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire, en remplacement de Amides gras | - | 2 (CRE) | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 68154-98-3 | Alcohols, C14-18, ethoxylated propoxylated | Alcools en C14-18 éthoxylés, propoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68155395 | Amines, C14-18 and C16-18-unsatd. alkyl, ethoxylated | Alkyl(en C14-18)amines et alkyl(en C16-18-insaturés)amines éthoxylées | UVCB-organiques | Polymère en remplacement de Substance organique |
Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68155-82-8 | Ethane, 1,2-dichloro-, polymer with ammonia, monohydrochloride | 1,2-Dichloroéthane polymérisé avec l'ammoniac, monochlorhydrate | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68186-14-1 | Resin acids and Rosin acids, Me esters | Acides résiniques et acides colophaniques, esters de méthyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68187-12-2 | C.I. Pigment Red 233 | Sphène rose d'étain et de chrome | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Chrome | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68187-58-6 | Pitch, petroleum, arom. | Brai de pétrole aromatique | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures en remplacement d’Évaluation concise de dix substances pétrolières | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68188-19-2 | Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, chloro, chlorosulfonated | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures, chloro, sulfochlorées | UVCB-organiques | Substance organique | Cires de paraffine/d’hydrocarbure | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE), en remplacement de 1 | 1, en remplacement de (À déterminer) | En cours | À déterminer |
| 68201-88-7 | 1,6-Hexanediamine, polymer with (chloromethyl)oxirane, methyloxirane and oxirane, hydrochloride | Hexane-1,6-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, le méthyloxirane et l'oxirane, chlorhydrate | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68213-23-0 | Alcohols, C12-18, ethoxylated | Alcools en C12-18 éthoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68240-01-7 | 4,7-Methano-1H-indene, 3a,4,7,7a-tetrahydro-, polymer with ethenylbenzene, ethenylmethylbenzene, 1H-indene and (1-methylethenyl)benzene | 3a,4,7,7a-Tétrahydro-4,7-méthanoindène polymérisé avec le styrène, le méthylstyrène, l'indène et l'isopropénylbenzène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68258-80-0 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-(1-aziridinyl)ethyl ester, polymer with methyl 2-methyl-2-propenoate and 2-methylpropyl 2-methyl-2-propenoate | Méthacrylate de 2-(aziridin-1-yl)éthyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle et le méthacrylate d'isobutyle | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68298-80-6 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-[2-[ethyl[(undecafluoropentyl)sulfonyl]amino]ethyl]-ω-hydroxy- | α-{2-[Éthyl(perfluoropentylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(acrylique-perfluoro) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68298-81-7 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-[2-[ethyl[(pentadecafluoroheptyl)sulfonyl]amino]ethyl]-ω-hydroxy- | α-{2-[Éthyl(perfluoroheptylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(acrylique-perfluoro) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68307-98-2 | Tail gas (petroleum), catalytic cracked distillate and catalytic cracked naphtha fractionation absorber | Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68308-05-4 | Tail gas (petroleum), gas recovery plant deethanizer | Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68308-27-0 | Fuel gases, refinery | Gaz combustibles de raffinerie | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68308-67-8 | Quaternary ammonium compounds, ethyldimethylsoya alkyl, Et sulfates | Composés de l'ion ammonium quaternaire, éthyldiméthylsoja alkyles, sulfates d'éthyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 68309-95-5 | Zirconate(2-), bis[carbonato(2-)-O]dihydroxy-, diammonium, (T-4)- | Bis[carbonéato-O]dihydroxyzirconate de diammonium | Substances inorganiques | Substances inorganiques | Ammonium | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68310-07-6 | Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-2,7-dimethyl-, molybdatephosphate | Molybdophosphate de 3,6-bis(éthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]-2,7-diméthylxanthylium | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68318-41-2 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with N-(2-aminoethyl)-1,2-ethanediamine, (butoxymethyl)oxirane and (chloromethyl)oxirane | p,p’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (butoxyméthyl)oxirane et le (chlorométhyl)oxirane | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68324-30-1 | Propanoic acid, 2-hydroxy-, polymer with (chloromethyl)oxirane, 2-ethylhexyl [3-[[[2-(dimethylamino)ethoxy]carbonyl]amino]-4-methylphenyl]carbamate, 2-ethylhexyl (3-isocyanatomethylphenyl)carbamate and 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol] | Acide lactique polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le 3-{[2-(diméthylamino)éthoxy]formamido}-4-méthylcarbanilate de 2-éthylhexyle, le (3-isocyanatométhyl)carbanilate de 2-éthylhexyle et le 4,4’-isopropylidènediphénol | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68333-26-6 | Clarified oils (petroleum), hydrodesulfurized catalytic cracked | Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68333-69-7 | Rosin, maleated, polymer with pentaerythritol | Colophane maléatée, polymérisée avec le pentaérythritol | Polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68333-79-9 | Polyphosphoric acids, ammonium salts | Acides polyphosphoriques, sels d'ammonium | UVCB-polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68333-81-3 | Alkanes, C4-12 | Alcanes en C4-12 | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68333-88-0 | Aromatic hydrocarbons, C9-17 | Hydrocarbures aromatiques en C9-17 | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68391-01-5 | Quaternary ammonium compounds, benzyl-C12-18-alkyldimethyl, chlorides | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle en C12-18 diméthyles, chlorures | UVCB-organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 68391-05-9 | Quaternary ammonium compounds, di-C12-18-alkyldimethyl, chlorides | Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyle en C12-18 diméthyles, chlorures | UVCB-organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 68398-19-6 | Benzene, ethyl(phenylethyl)-, mono-ar-ethyl deriv. | Éthyl(phénéthyl)benzène, dérivé mono-ar-éthylique | Substances organiques | Substance organique | Arènes | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68409-66-5 | Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatephosphate | Molybdophosphate de (4-{[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphtyl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-2-ylidène)diéthylammonium | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68409-99-4 | Gases (petroleum), catalytic cracked overheads | Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68410-00-4 | Distillates (petroleum), crude oil | Distillats (pétrole), pétrole brut | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68410-13-9 | Distillates (petroleum), steam-cracked, C5-12 fraction, polymd. | Fraction C5-12 de distillats de vapocraquage (de pétrole), polymérisée | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68410-23-1 | Fatty acids, C18-unsatd., dimers, reaction products with polyethylenepolyamines | Produits de réaction de dimères d'acides gras en C18 insaturés avec des polyéthylènepolyamines | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68410-45-7 | Gelatins, hydrolyzates | Gélatines, hydrolysats | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68410-63-9 | Natural gas, dried | Gaz naturel sec | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68410-98-0 | Distillates (petroleum), hydrotreated heavy naphtha, deisohexanizer overheads | Distillats de naphta lourd hydrotraité (pétrole), produits de tête du désisohexaniseur | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68410-99-1 | Alkenes, polymd., chlorinated | Alcènes polymérisés, chlorés | UVCB-polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68411-30-3 | Benzenesulfonic acid, C10-13-alkyl derivs., sodium salts | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-13, sels de sodium | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 68411-32-5 | Benzenesulfonic acid, dodecyl-, branched | Acide benzènesulfonique, dodécyl-, ramifié | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | À déterminer |
| 68413-28-5 | Cashew, nutshell liq., polymer with ethylenediamine and formaldehyde | Noix d'acajou, écales liq., polymérisées avec l'éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68413-29-6 | Cashew, nutshell liq., polymer with diethylenetriamine and formaldehyde | Noix d'acajou, écales liq., polymérisées avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68424-85-1 | Quaternary ammonium compounds, benzyl-C12-16-alkyldimethyl, chlorides | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle en C12-16 diméthyles, chlorures | UVCB-organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 68425-31-0 | Gasoline (natural gas), natural | Essence naturelle (gaz naturel) | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68425-35-4 | Raffinates (petroleum), reformer, Lurgi unit-sepd. | Raffinats de reformage (pétrole), unité de séparation Lurgi | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68425-61-6 | Naphthalenesulfonic acid, bis(1-methylethyl)-, compd. with cyclohexanamine (1:1) | Acide diisopropylnaphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexylamine (1:1) | Substances organiques | Substance organique | Acides naphthalènesulfoniques et leurs sels | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68425-65-0 | Aluminum, oxo(2-propanolato)- | Oxo(propan-2-olato)aluminium | Organométalliques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68425-94-5 | Residues (petroleum), catalytic reformer fractionator, sulfonated, polymers with formaldehyde, sodium salts | Résidus (de pétrole) obtenus au cours de l'étape de fractionnement du reformage catalytique, polymérisés avec le formaldéhyde, sels de sodium | UVCB-polymères | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68439-45-2 | Alcohols, C6-12, ethoxylated | Alcools en C6-12 éthoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68439-46-3 | Alcohols, C9-11, ethoxylated | Alcools en C9-11 éthoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68439-50-9 | Alcohols, C12-14, ethoxylated | Alcools en C12-14 éthoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68439-51-0 | Alcohols, C12-14, ethoxylated propoxylated | Alcools en C12-14 éthoxylés et propoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68439-57-6 | Sulfonic acids, C14-16-alkane hydroxy and C14-16-alkene, sodium salts | Acides sulfoniques, hydroxyalcanes en C14-16 et alcènes en C14-16, sels de sodium | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfates d’alkyle et oléfinesulfonate | Sulfates d’alkyle et oléfinesulfonate | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68439-72-5 | Amines, C8-18 and C18-unsatd. alkyl, ethoxylated | Alkyl(en C8-18)amines et alkyl(en C18-insaturé)amines éthoxylées | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68439-80-5 | Amines, polyethylenepoly-, reaction products with succinic anhydride polybutenyl derivs. | Polyéthylènepolyamines, produits de réaction avec des dérivés polybutényliques de l'anhydride succinique | UVCB-polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68441-17-8 | Ethene, homopolymer, oxidized | Éthylène homopolymérisé, oxydé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68441-65-6 | 1,3-Cyclopentadiene, 1,2,3,4,5,5-hexachloro-, adduct with 1,3-butadiene homopolymer | 1,2,3,4,5,5-Hexachlorocyclopenta-1,3-diène, adduit avec le buta-1,3-diène homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68442-69-3 | Benzene, mono-C10-14-alkyl derivs. | Benzène, dérivés mono-alkyles en C10-14 | UVCB-organiques | Substance organique | Alkylbenzènes linéaires (ABL) et dérivés | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68442-82-0 | Calcium, carbonate dimethylhexanoate complexes | Calcium, complexes de diméthylhexanoate et de carbonate | UVCB-organométalliques | Substances inorganiques | Acides et bases | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68442-97-7 | 1H-Imidazole-1-ethanamine, 4,5-dihydro-, 2-nortall-oil alkyl derivs. | 4,5-Dihydro-1H-imidazol-1-éthanamine, dérivés de 2-nortallöl alkyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Alkyles d’imidazolines en remplacement d’Alkyles d’imidazolines et de leurs sels |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68457-79-4 | Phosphorodithioic acid, mixed O,O-bis(iso-Bu and pentyl) esters, zinc salts | Acide phosphorodithioïque, mélange d'esters O,O-bis(isobutyle et pentyle), sels de zinc | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68459-31-4 | Fatty acids, C9-11-branched, glycidyl esters, polymers with castor oil, formaldehyde, 6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-diamine and phthalic anhydride | Acides gras ramifiés en C9-11, esters glycidyliques, polymérisés avec l'huile de ricin, le formaldéhyde, la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine et l'anhydride phtalique | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68475-58-1 | Alkanes, C2-3 | Alcanes en C2-3 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68475-59-2 | Alkanes, C3-4 | Alcanes en C3-4 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68475-70-7 | Aromatic hydrocarbons, C6-8, naphtha-raffinate pyrolyzate-derived | Hydrocarbures aromatiques en C6-8, dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68475-76-3 | Flue dust, portland cement | Cendres volantes, ciment Portland | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68475-79-6 | Distillates (petroleum), catalytic reformed depentanizer | Distillats (pétrole), dépentaniseur de reformage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68476-03-9 | Fatty acids, montan-wax | Acides gras de cire de lignite | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 68476-29-9 | Fuel gases, crude oil distillates | Gaz combustibles, distillats de pétrole brut | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68476-40-4 | Hydrocarbons, C3-4 | Hydrocarbures en C3-4 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68476-44-8 | Hydrocarbons, C>3 | Hydrocarbures en C>3 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68476-47-1 | Hydrocarbons, C2-6, C6-8 catalytic reformer | Hydrocarbures en C2-6, reformage catalytique en C6-8 | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68476-55-1 | Hydrocarbons, C5-rich | Hydrocarbures riches en C5 | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68476-77-7 | Lubricating oils, refined used | Huiles lubrifiantes usées, raffinées | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles usées et régénérées | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68477-26-9 | Wastes, petroleum | Déchets pétroliers | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures en remplacement d’Évaluation concise de dix substances pétrolières | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 68477-30-5 | Distillates (petroleum), catalytic reformer fractionator residue, intermediate-boiling | Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68477-35-0 | Distillates (petroleum), C3-6, piperylene-rich | Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-63-4 | Extracts (petroleum), reformer recycle | Extraits de reformage (pétrole), recyclage | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68477-65-6 | Gases (petroleum), amine system feed | Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-70-3 | Gases (petroleum), C2-3 | Gaz en C2-3 (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-79-2 | Gases (petroleum), catalytic reformer, C1-4-rich | Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-81-6 | Gases (petroleum), C6-8 catalytic reformer | Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-82-7 | Gases (petroleum), C6-8 catalytic reformer recycle, hydrogen-rich | Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-83-8 | Gases (petroleum), C3-5 olefinic-paraffinic alkylation feed | Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-90-7 | Gases (petroleum), depropanizer dry, propene-rich | Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-91-8 | Gases (petroleum), depropanizer overheads | Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-92-9 | Gases (petroleum), dry sour, gas-concn.-unit-off | Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-94-1 | Gases (petroleum), gas recovery plant depropanizer overheads | Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68477-95-2 | Gases (petroleum), Girbatol unit feed | Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68478-15-9 | Residues (petroleum), C6-8 catalytic reformer | Résidus (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68478-21-7 | Tail gas (petroleum), catalytic cracked clarified oil and thermal cracked vacuum residue fractionation reflux drum | Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68478-26-2 | Tail gas (petroleum), catalytic reformed naphtha fractionation stabilizer | Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68478-27-3 | Tail gas (petroleum), catalytic reformed naphtha separator | Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68478-28-4 | Tail gas (petroleum), catalytic reformed naphtha stabilizer | Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68478-30-8 | Tail gas (petroleum), hydrodesulfurized straight-run naphtha separator | Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68478-33-1 | Tail gas (petroleum), saturate gas recovery plant, C1-2-rich | Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68478-81-9 | 9-Octadecenoic acid (Z)-, reaction products with 3-(dodecenyl)dihydro-2,5-furandione and triethylenetetramine | Acide oléique, produits de réaction avec l'anhydride 2-dodécénylsuccinique et la N,N’-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | UVCB-organiques | Substance organique | Amides gras | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68479-04-9 | 1,3-Propanediamine, N-[3-(tridecyloxy)propyl]-, branched | N-[3-(Tridécyloxy)propyl]propane-1,3-diamine ramifiée | UVCB-organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 68511-50-2 | 1-Propene, 2-methyl-, sulfurized | 2-Méthylprop-1-ène sulfuré | UVCB-organiques | Substance organique | 2-Méthylprop-1-ène sulfuré | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68511-92-2 | 9-Octadecenoic acid (Z)-, reaction products with diethylenetriamine, cyclized, di-Et sulfate-quaternized | Acide oléique produits de réaction avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine cyclisés, quaternarisés au sulfate de diéthyle | UVCB-organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 68512-03-8 | Methanamine, N,N-dimethyl-, reaction products with (chloromethyl)ethenylbenzene-divinylbenzene polymer and sodium hydroxide | Triméthylamine, produits de réaction avec un polymère de (chlorométhyl)styrènedivinylbenzène et l'hydroxyde de sodium | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68512-13-0 | Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated | Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, bromé, chloré | UVCB-organométalliques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68512-26-5 | Starch, 2-hydroxyethyl ether, base-hydrolyzed | Éther 2-hydroxyéthylique d'amidon hydrolysé en milieu basique | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68512-62-9 | Residues (petroleum), light vacuum | Résidus légers sous vide (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68512-78-7 | Solvent naphtha (petroleum), light arom., hydrotreated | Solvant naphta aromatique léger (pétrole), hydrotraité | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68513-03-1 | Naphtha (petroleum), light catalytic reformed, arom.-free | Naphta léger de reformage catalytique (pétrole), désaromatisé | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68513-14-4 | Gases (petroleum), catalytic reformed straight-run naphtha stabilizer overheads | Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68513-19-9 | Gases (petroleum), reformer effluent low-pressure flash drum off | Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68513-63-3 | Distillates (petroleum), catalytic reformed straight-run naphtha overheads | Distillats (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68513-65-5 | Butane, branched and linear | Butane ramifié et linéaire | UVCB-organiques | Pétrole | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) en remplacement d’Éthane, propane, butane et isobutane | Alcanes à chaîne courte (éthane, propane, butanes) | 3 | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68513-66-6 | Residues (petroleum), alkylation splitter, C4-rich | Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68515-60-6 | 1,2,4-Benzenetricarboxylic acid, tri-C7-9-branched and linear alkyl esters | Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, esters de trialkyles en C7-9, ramifiés et linéaires | UVCB-organiques | Substance organique | Triméllitates | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68516-20-1 | Naphtha (petroleum), steam-cracked middle arom. | Naphta moyen aromatique (pétrole), vapocraquage | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68526-82-9 | Alkenes, C6-10, hydroformylation products, high-boiling | Alcènes en C6-10, produits d'hydroformylation, fraction à haut point d'ébullition | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68527-01-5 | Alkenes, C12-30 α-, bromo chloro | Alcènes en C12-30, α-, bromo chloro | UVCB-organiques | Substance organique | Produits ignifuges | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68527-02-6 | Alkenes, C12-24, chloro | Alcènes en C12-24, chloro | UVCB-organiques | Substance organique | Produits ignifuges | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68527-15-1 | Gases (petroleum), oil refinery gas distn. off | Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68527-21-9 | Naphtha (petroleum), clay-treated full-range straight-run | Naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (pétrole), traité à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68527-22-0 | Naphtha (petroleum), clay-treated light straight-run | Naphta léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68541-13-9 | 9,12-Octadecadienoic acid (Z,Z)-, dimer, polymer with 3,3’-[oxybis(2,1-ethanediyloxy)]bis[1-propanamine] | Acide linoléique dimérisé, polymérisé avec la 3,3’-[oxybis(éthylénoxy)]bis(propane-1-amine) | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68551-13-3 | Alcohols, C12-15, ethoxylated propoxylated | Alcools en C12-15 éthoxylés et propoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68551-42-8 | Fatty acids, C6-19-branched, manganese salts | Acides gras ramifiés en C6-19, sels de manganèse | UVCB-biologiques | Substances inorganiques | Manganèse | - | 3, en remplacement de (À déterminer) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68553-14-0 | Hydrocarbons, C8-11 | Hydrocarbures en C8-11 | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68555-98-6 | Phenol, 4-(1,1-dimethylpropyl)-, polymer with sulfur chloride (S2Cl2) | p-(tert-Pentyl)phénol polymérisé avec le chlorure de soufre (S2Cl2) | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68584-22-5 | Benzenesulfonic acid, C10-16-alkyl derivs. | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-16 | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 68584-24-7 | Benzenesulfonic acid, C10-16-alkyl derivs., compds. with 2-propanamine | Acide benzènesulfonique, dérivés alkylés en C10-16, composés avec la propan-2-amine | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 68584-25-8 | Benzenesulfonic acid, C10-16-alkyl derivs., compds. with triethanolamine | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-16, composés avec la triéthanolamine | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 68584-77-0 | 1,3-Propanediamine, N-(3-aminopropyl)-, polymer with (chloromethyl)oxirane and α-hydro-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-ethanediyl), reaction products with laurylamine | N-(3-Aminopropyl)propane-1,3-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane et l'α-hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), produits de réaction avec la dodécanamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68585-07-9 | Octadecanoic acid, 12-hydroxy-, polymer with butyl 2-methyl-2-propenoate, ethenylbenzene, 2-ethylhexyl 2-propenoate, 2-hydroxyethyl 2-propenoate, 2-methyl-2-propenoic acid and oxiranylmethyl 2-methyl-2-propenoate, 1-aziridineethanol-terminated | Acide 12-hydroxyoctadécanoïque polymérisé avec le méthacrylate de butyle, le styrène, l'acrylate de 2-éthylhexyle, l'acrylate de 2-hydroxyéthyle, l'acide méthacrylique et le méthacrylate d'oxiranylméthyle, terminé par l'aziridine-1-éthanol | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68585-34-2 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-sulfo-ω-hydroxy-, C10-16-alkyl ethers, sodium salts | α-Sulfo-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), éthers alkyliques en C10-16, sels de sodium | UVCB-polymères | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68603-00-9 | Distillates (petroleum), thermal cracked naphtha and gas oil | Distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68603-08-7 | Naphtha (petroleum), arom.-contg. | Naphta (pétrole), renfermant des aromatiques | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68603-15-6 | Alcohols, C6-12 | Alcools en C6-12 | UVCB-organiques | Substance organique | Alcools | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68603-42-9 | Amides, coco, N,N-bis(hydroxyethyl) | Amides de coco, N,N-bis(hydroxyéthyle) | UVCB-biologiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides gras en remplacement d’Amides gras | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 68603-75-8 | Amines, N-tallow alkyltrimethylenedi-, propoxylated | N-Alkyl(de suif)triméthylènediamines propoxylées | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68604-99-9 | Fatty acids, C18-unsatd., phosphates | Acides gras insaturés en C18, phosphates | UVCB-biologiques | Substance organique | Acide phosphorique et dérivés | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68606-26-8 | Hydrocarbons, C3 | Hydrocarbures en C3 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68606-34-8 | Gases (petroleum), depropanizer bottoms fractionation off | Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68607-30-7 | Residues (petroleum), topping plant, low-sulfur | Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68608-26-4 | Sulfonic acids, petroleum, sodium salts | Acides sulfoniques de pétrole, sels de sodium | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 68608-32-2 | Terpenes and Terpenoids, cedarwood-oil | Terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 68609-18-7 | Ethanol, 2,2’,2’’-nitrilotris-, homopolymer, reaction products with chloromethane | 2,2’,2’’-Nitrilotriéthanol homopolymérisé, produits de réaction avec le chlorométhane | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68610-41-3 | 2-Propenenitrile, polymer with 1,3-butadiene, carboxy-terminated, polymers with bisphenol A and epichlorohydrin | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène terminé par le groupe carboxy, polymérisé avec le bisphénol A et l'épichlorhydrine | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68610-51-5 | Phenol, 4-methyl-, reaction products with dicyclopentadiene and isobutylene | p-Crésol, produits de réaction avec le dicyclopentadiène et l'isobutylène | UVCB-organiques | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68611-70-1 | Zinc sulfide (ZnS), copper chloride-doped | Sulfure de zinc (ZnS) dopé au chlorure de cuivre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68631-00-5 | Formaldehyde, polymer with 1,2-ethanediamine and nonylphenol | Formaldéhyde polymérisé avec l'éthane-1,2-diamine et le nonylphénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68647-55-2 | Fatty acids, tall-oil, esters with triethanolamine | Acides gras de tallöl, esters avec la triéthanolamine | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68647-58-5 | Aluminum, benzoate hydrogenated tallow fatty acid iso-Pr alc. complexes | Aluminium, complexes de benzoate et d'alcool isopropylique d'acides gras de suif hydrogénés | UVCB-biologiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68647-60-9 | Hydrocarbons, C>4 | Hydrocarbures supérieurs à C4 | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68648-57-7 | Rosin, polymer with phenol and tall-oil rosin | Colophane polymérisée avec le phénol et la colophane de tallöl | Polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68648-87-3 | Benzene, C10-16-alkyl derivs. | Benzène, dérivés alkyles en C10-16 | UVCB-organiques | Substance organique | Alkylbenzènes linéaires (ABL) et dérivés | - | 2 (CRE) | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 68649-00-3 | Benzenesulfonic acid, mono-C9-17-branched alkyl derivs., compds. with 2-propanamine | Acide benzènesulfonique, dérivés monoalkylés ramifiés en C9-17, composés avec la propan-2-amine | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 68649-11-6 | 1-Decene, dimer, hydrogenated | Dimère du déc-1-ène, hydrogéné | UVCB-organiques | Substance organique | Décènes en remplacement de Dimère du déc-1-ène, hydrogéné |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68649-12-7 | 1-Decene, tetramer, mixed with 1-decene trimer, hydrogenated | Tétramère du déc-1-ène, mélangé avec le trimère du déc-1-ène, hydrogéné | UVCB-organiques | Substance organique | Décènes en remplacement de Tétramère du déc-1-ène, mélangé avec le trimère du déc-1-ène, hydrogéné |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68649-42-3 | Phosphorodithioic acid, O,O-di-C1-14-alkyl esters, zinc salts | Acide phosphorodithioïque, esters de O,O-dialkyles en C1-14, sels de zinc | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68649-48-9 | Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, oxidized, lithium salts | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures oxydées, sels de lithium | UVCB-organiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68782-97-8 | Distillates (petroleum), hydrofined lubricating-oil | Distillats (pétrole), huile lubrifiante traitée par Hydrofining | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 68782-99-0 | Extracts (petroleum), heavy clarified oil solvent, condensed-ring-arom.-contg. | Extraits au solvant d'huiles clarifiées lourdes (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68783-03-9 | Extracts (petroleum), light clarified oil solvent, condensed-ring-arom.-contg. | Extraits au solvant d'huiles clarifiées légères (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68783-06-2 | Gases (petroleum), hydrocracking low-pressure separator | Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68783-07-3 | Gases (petroleum), refinery blend | Gaz (pétrole), mélange de raffinerie | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68783-11-9 | Naphtha (petroleum), light polymn. | Naphta (de pétrole) léger, produit par polymérisation | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68783-25-5 | Amines, N,N,N’-trimethyl-N’-tallow alkyltrimethylenedi- | Amines, N,N,N’-triméthylsuif N’-alkyltriméthylènedi- | UVCB-biologiques | Substance organique | Amines aliphatiques | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 68783-36-8 | Fatty acids, C16-22, lithium salts | Acides gras en C16-22, sels de lithium | UVCB-biologiques | Substances inorganiques | Lithium | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2, en remplacement de (À déterminer) | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68783-37-9 | Fatty acids, C16-18, lithium salts | Acides gras en C16-18, sels de lithium | UVCB-biologiques | Substances inorganiques | Lithium | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68783-61-9 | Fuel gases, refinery, sweetened | Gaz combustibles de raffinerie adoucis | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68783-62-0 | Fuel gases, refinery, unsweetened | Gaz combustibles de raffinerie non adoucis | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68783-64-2 | Gases (petroleum), catalytic cracking | Gaz (pétrole), craquage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68783-65-3 | Gases (petroleum), C2-4, sweetened | Gaz en C2-4 adoucis (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68783-66-4 | Naphtha (petroleum), light, sweetened | Naphta léger adouci (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68783-96-0 | Sulfonic acids, petroleum, calcium salts, overbased | Acides sulfoniques de pétrole, sels de calcium, superbasiques | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 68784-12-3 | 2,5-Furandione, dihydro-, mono-C15-20-alkenyl derivs. | Anhydride succinique, dérivés monoalcénylés en C15-20 | UVCB-organiques | Substance organique | Anhydrides d’acide carboxylique | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68784-17-8 | Isooctadecanoic acid, reaction products with tetraethylenepentamine | Acide iso-octadécanoïque, produits de réaction avec la tétra-éthylènepentamine | UVCB-organiques | Substance organique | Amides gras | Amides gras | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 68784-26-9 | Phenol, dodecyl-, sulfurized, carbonates, calcium salts, overbased | Phénol, dodécyl-, sulfurisé, carbonates, sels de calcium, superbasiques | UVCB-organiques | Substance organique | Non assignés | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68784-31-6 | Phosphorodithioic acid, mixed O,O-bis(sec-Bu and 1,3-dimethylbutyl) esters, zinc salts | Acide phosphorodithioïque, esters mixtes d'O,O-bis(sec-butyle et 1,3-diméthylbutyle), sels de zinc | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68814-02-8 | Ethanaminium, N-[4-[bis[4-(diethylamino)phenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatephosphate | (4-{Bis[p-(diéthylamino)phényl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diéthylammonium, molybdophosphate | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68814-47-1 | Waste gases, refinery vent | Gaz brûlés, échappement de raffinerie | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68814-87-9 | Distillates (petroleum), full-range straight-run middle | Distillats moyens de distillation directe (pétrole), large intervalle d'ébullition | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68814-89-1 | Extracts (petroleum), heavy paraffinic distillates, solvent-deasphalted | Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68814-90-4 | Gases (petroleum), platformer products separator off | Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68815-10-1 | Petroleum, sulfurized | Pétrole sulfurisé | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68834-14-0 | Pyridinium, 2-ethenyl-1-methyl-, methyl sulfate, polymer with ethenylbenzene | Sulfate mixte de N-méthyl-2-vinylpyridinium et de méthyle polymérisé avec le styrène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68855-54-9 | Kieselguhr, soda ash flux-calcined | Kieselguhr, calciné au fondant de carbonate de sodium du commerce | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68877-29-2 | Cyclohexanol, (1,7,7-trimethylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)- | (1,7,7-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 68890-99-3 | Benzene, mono-C10-16-alkyl derivs. | Benzène, dérivés mono-alkyles en C10-16 | UVCB-organiques | Substance organique | Alkylbenzènes linéaires (ABL) et dérivés | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68891-97-4 | Chromium, diaquatetrachloro[µ-[N-ethyl-N-[(pentadecafluoroheptyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1’]]-µ-hydroxybis(2-propanol)- | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N-[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1’]]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)chrome | Organométalliques | Substances inorganiques | Chrome | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68891-98-5 | Chromium, diaquatetrachloro[µ-[N-ethyl-N-[(tridecafluorohexyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1’]]-µ-hydroxybis(2-propanol)di- | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N-[(tridécafluorohexyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1’]]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome | Organométalliques | Substances inorganiques | Chrome | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68891-99-6 | Chromium, diaquatetrachloro[µ-[N-ethyl-N-[(undecafluoropentyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1’]]-µ-hydroxybis(2-propanol)di- | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N-[(undécafluoropentyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1’]]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome | Organométalliques | Substances inorganiques | Chrome | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68900-97-0 | Chromium, diaquatetrachloro[µ-[N-ethyl-N-[(nonafluorobutyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1’]]-µ-hydroxybis(2-propanol)di- | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N-[(nonafluorobutyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1’]]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome | Organométalliques | Substances inorganiques | Chrome | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68909-18-2 | Pyridinium, 1-(phenylmethyl)-, Et Me derivs., chlorides | Benzylpyridinium, dérivés éthylés et méthylés, chlorures | UVCB-organiques | Substance organique | Hétérocycles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68909-20-6 | Silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-, hydrolysis products with silica | Bis(triméthylsilyl)amine, produits d'hydrolyse avec la silice | UVCB-organiques | Substance organique | 1,1,1-Triméthyl-N-(triméthylsilyl)-silanamine, produits d’hydrolyse avec la silice | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 68909-77-3 | Ethanol, 2,2’-oxybis-, reaction products with ammonia, morpholine derivs. residues | 2,2’-Oxydiéthanol, produits de réaction avec l'ammoniac, résidus morpholiniques | UVCB-organiques | Substance organique | Non assignés | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68910-26-9 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with (chloromethyl)oxirane, reaction products with diethylenetriamine and 4-methyl-2-pentanone | 4,4’-Isopropylidènediphénol polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et la 4-méthylpentan-2-one | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68910-64-5 | Rosin, polymer with o-cresol, formaldehyde and tetra-Bu titanate | Colophane polymérisée avec l'o-crésol, le formaldéhyde et le titanate de tétrabutyle | Polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68911-59-1 | Gases (petroleum), hydrotreated sour kerosine flash drum | Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68915-96-8 | Distillates (petroleum), heavy straight-run | Distillats lourds de distillation directe (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68915-97-9 | Gas oils (petroleum), straight-run, high-boiling | Gazoles de distillation directe (pétrole), fraction à point d'ébullition élevé | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68916-97-2 | Oils, horehound | Essences de marruke blanc | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68917-29-3 | Terpenes and Terpenoids, clove-oil | Terpènes et terpénoïdes de l'essence de clou de girofle | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68917-65-7 | Terpenes and Terpenoids, vetiver-oil | Terpènes et terpénoïdes de l'essence de vétiver | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 68917-75-9 | Oils, wintergreen | Essences de wintergreen | UVCB-biologiques | Substance organique | Salicylates | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68918-69-4 | Petrolatum (petroleum), oxidized, zinc salt | Pétrolatum (pétrole) oxydé, sel de zinc | UVCB-organiques | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68919-01-7 | Gases (petroleum), distillate unifiner desulfurization stripper off | Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68919-03-9 | Gases (petroleum), fluidized catalytic cracker scrubbing secondary absorber off | Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68919-05-1 | Gases (petroleum), light straight run gasoline fractionation stabilizer off | Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68919-07-3 | Gases (petroleum), platformer stabilizer off, light ends fractionation | Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68919-12-0 | Gases (petroleum), unifiner stripper off | Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68919-15-3 | Hydrocarbons, C6-12, benzene-recovery | Hydrocarbures en C6-12, récupération du benzène | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68919-17-5 | Hydrocarbons, C12-20, catalytic alkylation by-products | Hydrocarbures en C12-20, sous-produits d'alkylation catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68920-06-9 | Hydrocarbons, C7-9 | Hydrocarbures en C7-9 | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68921-07-3 | Distillates (petroleum), hydrotreated light catalytic cracked | Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrotraitement | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68921-08-4 | Distillates (petroleum), light straight-run gasoline fractionation stabilizer overheads | Distillats (pétrole), produits de tête du stabilisateur, fractionnement d'essence légère de distillation directe | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 68937-41-7 | Phenol, isopropylated, phosphate (3:1) | Phénol isopropylé, phosphate (3:1) | UVCB-organiques | Substance organique | Produits ignifuges | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 68937-90-6 | Fatty acids, C18-unsatd., trimers | Trimères d'acides gras en C18 insaturés | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 68938-54-5 | Siloxanes and Silicones, di-Me, 3-hydroxypropyl Me, ethers with polyethylene glycol mono-Me ether | Siloxanes et silicones, diméthyl-, (3-hydroxypropyl)méthyl-, éthers avec l'éther monométhylique du polyéthylèneglycol | UVCB-polymères | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68938-70-5 | Ethanol, 2,2’,2’’-nitrilotris-, homopolymer, compd. with chloromethane | 2,2’,2’’-Nitrilotriéthanol homopolymérisé, composé avec le chlorométhane | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68951-67-7 | Alcohols, C14-15, ethoxylated | Alcools en C14-15 éthoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates/éthers) en remplacement de Poly(alkoxylates/éthers) |
- | 3 | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 68951-85-9 | Fatty acids, tall-oil, polymers with bisphenol A, diethylenetriamine, epichlorohydrin and tetraethylenepentamine | Acides gras de tallöl polymérisés avec le bisphénol A, la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, l'épichlorhydrine et la N-(2-aminoéthyl)-N’-{2-[(2-aminoéthyl)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68951-93-9 | Siloxanes and Silicones, di-Me, di-Ph, hydroxy-terminated | Siloxanes et silicones, diméthyl-, diphényl-, terminés par le groupe hydroxyle | UVCB-organiques | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68952-35-2 | Tar acids, cresylic, Ph phosphates | Huiles de goudron acides, crésyliques, phosphates de phényle | UVCB-organiques | Substance organique | Acide phosphorique et dérivés | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68952-80-7 | Tail gas (petroleum), straight-run naphtha hydrodesulfurizer | Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68953-58-2 | Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, salts with bentonite | Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, sels avec la bentonite | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 68953-80-0 | Benzene, mixed with toluene, dealkylation product | Benzène, mélangé à du toluène, produit de désalkylation | UVCB-organiques | Substance organique | Arènes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68955-28-2 | Gases (petroleum), light steam-cracked, butadiene conc. | Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68955-34-0 | Gases (petroleum), straight-run naphtha catalytic reformer stabilizer overhead | Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68955-36-2 | Residues (petroleum), steam-cracked, resinous | Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68955-53-3 | Amines, C12-14-tert-alkyl | Amines tert-alkyles en C12-14 | UVCB-organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68956-70-7 | Petroleum products, C5-12, reclaimed, wastewater treatment | Produits pétroliers en C5-12 récupérés, traitement des eaux usées | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures en remplacement d’Évaluation concise de dix substances pétrolières | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 68956-74-1 | Polyphenyls, quater- and higher, partially hydrogenated | Polyphényles, quater- et supérieurs, partiellement hydrogénés | UVCB-polymères | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68957-91-5 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymer with (chloromethyl)oxirane, ethenylbenzene, ethyl 2-propenoate and 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol], compd. with 2-(dimethylamino)ethanol | Acide méthacrylique polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le styrène, l'acrylate d'éthyle et le 4,4’-isopropylidènediphénol, composé avec le 2-(diméthylamino)éthanol | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68958-60-1 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-[2-[ethyl[(pentadecafluoroheptyl)sulfonyl]amino]ethyl]-ω-methoxy- | α-{2-[Éthyl(perfluoroheptylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-méthoxypoly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(acrylique-perfluoro) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68966-38-1 | 1H-Imidazole-1-ethanol, 4,5-dihydro-2-isoheptadecyl- | 4,5-Dihydro-2-isoheptadécyl-1H-imidazol-1-éthanol | Substances organiques | Substance organique | Alkyles d’imidazolines en remplacement d’Alkyles d’imidazolines et de leurs sels |
- | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68987-42-8 | Benzene, ethylenated, residues | Benzène comprenant des groupements éthylène, résidus | UVCB-organiques | Substance organique | Arènes | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68987-63-3 | Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, chlorinated | Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, chloré | UVCB-organométalliques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68988-45-4 | Phosphorodithioic acid, mixed O,O-bis(2-ethylhexyl and iso-Bu and pentyl) esters, zinc salts | Phosphorodithioates mixtes d'O,O-bis(2-éthylhexyle, isobutyle et pentyle), sels de zinc | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 68989-88-8 | Gases (petroleum), crude distn. and catalytic cracking | Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 68990-53-4 | Glycerides, C14-22 mono- | Glycérides en C14-22, mono- | UVCB-biologiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 68990-83-0 | Oils, cedarwood, Texan | Essences de bois de cèdre du Texas | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 69011-50-3 | Zinc, dross | Zinc, crasses | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69011-54-7 | Silver, bullion | Lingot d'argent | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69011-59-2 | Lead alloy, base, dross | Alliage à base de plomb, crasses | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69011-69-4 | Cadmium, dross | Cadmium, crasses | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69011-70-7 | Cadmium, sponge | Éponge de cadmium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69011-71-8 | Aluminum, dross | Aluminium, crasses | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69011-72-9 | Aluminum, manufg. cathodes, carbon | Élaboration de l'aluminium, cathodes en carbone | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69011-86-5 | Zinc ores, concs., preleached | Concentrés de minerais de zinc prélixiviés | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-17-5 | Waste solids, copper-casting | Déchets solides, coulée du cuivre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-24-4 | Wastewater, zinc sulfate electrolytic, acid | Eaux résiduelles acides, sulfate de zinc électrolytique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-43-7 | Slimes and Sludges, zinc sulfate electrolytic | Boues et schlamms, sulfate de zinc électrolytique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-48-2 | Residues, zinc-refining wastewater, zinc hydroxide | Résidus, raffinage du zinc, eaux usées, hydroxyde de zinc | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-50-6 | Matte, nickel | Matte, nickel | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-65-3 | Fumes, zinc | Fumées, zinc | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-67-5 | Leach residues, copper cake | Résidus de lessivage, gâteau de cuivre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-69-7 | Leach residues, zinc-fume | Vapeurs de zinc de résidus de lixiviation | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-70-0 | Leach residues, zinc ore-calcine | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-73-3 | Leach residues, zinc ore-calcine, zinc sulfur | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine, zinc-soufre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69012-79-9 | Calcines, zinc ore-conc. | Calcines, concentrés de minerai de zinc | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69013-21-4 | Fuel oil, pyrolysis | Fuel-oil, pyrolyse | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69029-50-1 | Lead, antimonial | Plomb antimonié | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69029-52-3 | Lead, dross | Plomb, crasses | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69029-67-0 | Flue dust, lead-refining | Cendres volantes, raffinage du plomb | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69029-80-7 | Residues, precious metal recovery lead refining | Résidus, raffinage du plomb, récupération des métaux précieux | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69029-82-9 | Residues, zinc dross | Résidus, crasses zincifères | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69029-84-1 | Slags, lead smelting | Scories, fusion du plomb | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69029-85-2 | Slags, precious metal recovery lead refining | Scories, raffinage du plomb, récupération des métaux précieux | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69029-93-2 | Slimes and Sludges, lead refining | Boues et schlamms, raffinage du plomb | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69227-11-8 | Lead, dross, copper-rich | Plomb, crasses riches en cuivre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69227-21-0 | Alcohols, C12-18, ethoxylated propoxylated | Alcools en C12-18 éthoxylés et propoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 69418-26-4 | Ethanaminium, N,N,N-trimethyl-2-[(1-oxo-2-propenyl)oxy]-, chloride, polymer with 2-propenamide | Chlorure de 2-acryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium polymérisé avec l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | - | 3 | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 69430-24-6 | Cyclosiloxanes, di-Me | Diméthylcyclosiloxanes | UVCB-organiques | Substance organique | Siloxanes | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 70131-50-9 | Bentonite, acid-leached | Bentonite lessivée à l'acide | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Aluminium | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 70131-67-8 | Siloxanes and Silicones, di-Me, hydroxy-terminated | Siloxanes et silicones, diméthyl-, terminés par le groupe hydroxyle | UVCB-organiques | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 70146-13-3 | Benzenesulfonic acid, oxybis[decyl-, disodium salt | Oxybis[décylbenzènesulfonate] de disodium | Substances organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 70225-05-7 | 1,2,4-Benzenetricarboxylic acid, mixed branched tridecyl and isodecyl esters | Mélange d'esters tridécyliques et isodécyliques ramifiés de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique | UVCB-organiques | Substance organique | Triméllitates | Triméllitates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 70288-86-7 | Ivermectin | ivermectine | UVCB-organiques | Substance organique | Produits pharmaceutiques | - | À déterminer | 2, en remplacement de (À déterminer) | À déterminer | À déterminer |
| 70321-86-7 | Phenol, 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4,6-bis(1-methyl-1-phenylethyl)- | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 70514-12-4 | Lubricating oils, used | Huiles lubrifiantes usées | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles usées et régénérées | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 70592-79-9 | Residues (petroleum), atm. tower, light | Résidus légers de tour atmosphérique (pétrole) | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 70657-70-4 | 1-Propanol, 2-methoxy-, acetate | Acétate de 2-méthoxypropyle | Substances organiques | Substance organique | Éthers | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 70693-06-0 | Aromatic hydrocarbons, C9-11 | Hydrocarbures aromatiques en C9-11 | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 70750-20-8 | 2-Propenamide, homopolymer, reaction products with chloromethane, dimethylamine and formaldehyde | Acrylamide homopolymérisé, produits de réaction avec le chlorométhane, la diméthylamine et le formaldéhyde | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 70775-94-9 | Sulfonic acids, C10-18-alkane, Ph esters | Alcanesulfonates de phényle en C10-18 | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 70788-30-6 | Cyclohexanepropanol, 2,2,6-trimethyl-α-propyl- | 2,2,6-Triméthyl-α-propylcyclohexanepropanol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 70833-37-3 | Nickel, bis(3-amino-4,5,6,7-tetrachloro-1H-isoindol-1-one oximato-N2,O1)- | Bis(3-amino-4,5,6,7-tétrachloro-1H-isoindol-1-one-oximato-N2,O1)nickel | Organométalliques | Substances inorganiques | Nickel | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2, en remplacement de 1 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 70892-21-6 | Acetic acid ethenyl ester, polymer with ethenol, reaction products with 1-isocyanatohexadecane and 1-isocyanatooctadecane | Acétate de vinyle polymérisé avec l'alcool vinylique, produits de réaction avec l'isocyanate d'hexadécyle et l'isocyanate d'octadécyle | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 70914-12-4 | Siloxanes and Silicones, di-Me, 3-hydroxypropyl Me, ethers with polyethylene glycol acetate | Siloxanes et silicones, diméthyl-, (3-hydroxypropyl)méthyl-, éthers avec l'acétate du polyéthylèneglycol | UVCB-polymères | Polymère | Poly(siloxanes/silicones) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 70955-34-9 | Fatty acids, tall-oil, reaction products with 2-[(2-aminoethyl)amino]ethanol, di-Et sulfate-quaternized | Produits de réactions d'acides gras de tallöl avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, quaternarisés avec le sulfate de diéthyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 2, en remplacement de 3 | À déterminer | À déterminer |
| 70955-71-4 | Phenol, 2-methoxy-, reaction products with 2,2-dimethyl-3-methylenebicyclo[2.2.1]heptane, hydrogenated | o-Méthoxyphénol, produits de réaction avec le camphéne, hydrogénés | UVCB-organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 71011-24-0 | Quaternary ammonium compounds, benzyl(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, chlorides, compds. with bentonite | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 71011-25-1 | Quaternary ammonium compounds, benzyl(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, chlorides, compds. with bentonite and bis(hydrogenated tallow alkyl)dimethylammonium chlorides | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite et les chlorures de bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthylammonium | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 71011-26-2 | Quaternary ammonium compounds, benzyl(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, chlorides, compds. with hectorite | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec l'hectorite | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 3 | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 71159-90-5 | 3-Cyclohexene-1-methanethiol, α,α,4-trimethyl- | α,α,4-Triméthylcyclohex-3-ène-1-méthanethiol | Substances organiques | Substance organique | Thiols | Thiols | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 71329-37-8 | Residues (petroleum), catalytic cracking depropanizer, C4-rich | Résidus (de pétrole) riches en hydrocarbures en C4, obtenus au cours de l'étape de dépropanisation du craquage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 71486-79-8 | Benzenesulfonic acid, mono-C15-30-branched alkyl and di-C11-13-branched and linear alkyl derivs., calcium salts, overbased | Acide benzènesulfonique, dérivés mono-C15-30-alkyles ramifiés, di-C11-13-alkyles ramifiés et alkyles ramifiés, sous forme de sels de calcium | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 71820-35-4 | Fatty acids, tall-oil, low-boiling, reaction products with 1-piperazineethanamine | Acides gras de tallöl, à bas point d'ébullition, produits de réaction avec la pipérazine-1-éthanamine | UVCB-biologiques | Substance organique | Amides gras | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 71832-81-0 | Benzenesulfonic acid, hydroxy-, monosodium salt, polymer with formaldehyde and 4,4’-sulfonylbis[phenol] | Acide hydroxybenzènesulfonique, sel monosodique, polymérisé avec le formaldéhyde et le p,p’-sulfonyldiphénol | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | - | 1 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 72102-40-0 | 1-Propanaminium, 3-amino-N-ethyl-N,N-dimethyl-, N-lanolin acyl derivs., Et sulfates | 3-Amino-N-éthyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acyles de lanoline, sulfates d'éthyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | - | 2 (CRE) | 3 | À déterminer | À déterminer |
| 72391-24-3 | Benzenesulfonic acid, [[(chloroacetyl)amino]methyl][4-[[4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxo-1-anthracenyl]amino]phenoxy]methyl-, monosodium salt | α-(Chloroacétamido)[4-[[4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]phénoxy]xylènesulfonate de sodium | Substances organiques | Substance organique | Anthraquinones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 72496-95-8 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with (chloromethyl)oxirane, N,N-dimethyl-1,3-propanediamine and tetradecyloxirane | p,p’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, la 3-aminopropyldiméthylamine et le tétradécyloxirane | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 72845-42-2 | Ethanol, 2-amino-, compd. with α-(2-cyanoethyl)-ω-(nonylsulfophenoxy)poly(oxy-1,2-ethanediyl) (1:1) | 2-Aminoéthanol, composé (1:1) avec l'α-(2-cyanoéthyl)-ω-(nonylsulfophénoxy)poly(oxyéthylène) | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 72854-22-9 | Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, chloro, sulfonated, ammonium salts | Sels d'ammonium de cires de paraffines et de cires d'hydrocarbures chlorées et sulfonées | UVCB-organiques | Substance organique | Cires de paraffine/d’hydrocarbure | Approche du PGPC pour le document des 12 substances | 2 (CRE), en remplacement de 1 | 1, en remplacement de (À déterminer) | En cours | À déterminer |
| 73138-45-1 | Fatty acids, montan-wax, ethylene esters | Acides gras de cire de lignite, esters d'éthylène | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-juin 2019 |
| 73138-82-6 | Resin acids and Rosin acids | Acides résiniques et acides colophaniques | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 73227-23-3 | Hexanoic acid, 2-ethyl-, neodymium(3+) salt | 2-Éthyladipate de néodymium(3+) | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Éléments des terres rares (y compris les lanthanides) | Ébauche de l’évaluation préalable 2 d’un sous-ensemble de substances inorganiques peu préoccupantes pour la santé humaine et l’environnement | 2 (CRE I) | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 73398-89-7 | Xanthylium, 3,6-bis(diethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-, (T-4)-tetrachlorozincate(2-) (2:1) | Tétrachlorozincate de 3,6-bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium | Sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 73984-93-7 | 1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione, 5-(tert-dodecyldithio)- | 5-(tert-Dodécyldithio)-1,3,4-thiadiazole-2(3H)-thione | Substances organiques | Substance organique | Thiols | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 74499-34-6 | Alcohols, C12-15, propoxylated | Alcools en C12-15 propoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 74499-36-8 | 9,10-Anthracenedione, 1,4-diamino-, N,N’-mixed 2-ethylhexyl and Me and pentyl derivs. | 1,4-Diaminoanthraquinone, dérivés N,N’-mixtes 2-éthylhexyliques, méthyliques et pentyliques | UVCB-organiques | Substance organique | Anthraquinones | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 74869-22-0 | Lubricating oils | Huiles lubrifiantes | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 75150-29-7 | 1-Propanaminium, N,N,N-trimethyl-3-[(1-oxo-2-propenyl)amino]-, chloride, polymer with 2-propenamide | Chlorure de 3-acrylamido-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium polymérisé avec l'acrylamide | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 75627-12-2 | Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-2,7-dimethyl-, molybdatesilicate | Molybdophosphate de 3,6-bis(éthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]-2,7-diméthylxanthylium | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 77358-01-1 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, butyl ester, polymer with methyl 2-methyl-2-propenoate and N,N’,2-tris(6-isocyanatohexyl)imidodicarbonic diamide | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle et le 1,3,5-tris(6-isocyanatohexyl)biuret | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 80044-11-7 | Oxirane, (chloromethyl)-, polymer with ammonia, hydrochloride | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l'ammoniac, chlorhydrate | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 80083-40-5 | Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6-bis(ethylamino)-2,7-dimethyl-, molybdatetungstatesilicate | Xanthylium, [(éthoxycarbonyl)-2 phényl]-9 bis(éthylamino)-3,6 diméthyl-2,7, molybdotungstosilicate | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 80584-90-3 | 1H-Benzotriazole-1-methanamine, N,N-bis(2-ethylhexyl)-4-methyl- | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-4-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthylamine | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 80595-74-0 | 1H-Benzotriazole-1-methanamine, N,N-bis(2-ethylhexyl)-5-methyl- | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-5-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthylamine | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 80939-62-4 | Amines, C11-14-branched alkyl, monohexyl and dihexyl phosphates | Amines alkyles ramifiées en C11-14, phosphates de monohexyle et de dihexyle | UVCB-organiques | Substance organique | Amines aliphatiques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 82066-30-6 | 2-Propen-1-aminium, N,N-dimethyl-N-2-propenyl-, chloride, polymer with 2-propenamide and 2-propenoic acid, sodium salt | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec l'acrylamide et l'acide acrylique, sel de sodium | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 82451-48-7 | 1,6-Hexanediamine, N,N’-bis(2,2,6,6-tetramethyl-4-piperidinyl)-, polymer with 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine | N,N-Bis(2,2,6,6-tétraméthylpipéridin-4-yl)hexane-1,6-diamine polymérisée avec la 2,4-dichloro-6-morpholin-4-yl-1,3,5-triazine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 84012-15-7 | Birch, Betula alba, ext. | Extrait de bouleau (Betula alba) | UVCB-biologiques | Substance organique | Salicylates | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 84082-54-2 | Ivy, Hedera helix, ext. | Lierre, Hedera helix, extraits | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 84583-61-9 | Slimes and Sludges, zinc electrolytic | Boues et schlamms, zinc électrolytique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 84605-20-9 | Amines, polyethylenepoly-, reaction products with succinic anhydride polyisobutenyl derivs. | Polyéthylènepolyamines, produits de réaction avec des dérivés polyisobutényliques de l'anhydride succinique | UVCB-polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 84605-29-8 | Phosphorodithioic acid, mixed O,O-bis(1,3-dimethylbutyl and iso-Pr) esters, zinc salts | Phosphorodithioate d'esters O,O-bis(1,3-diméthylbutylique et isopropylique), sels de zinc | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 84696-24-2 | Lotus corniculatus, ext. | Extrait de Lotus corniculatus | UVCB-biologiques | Substance organique | Extrait de Lotus corniculatus | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 84696-47-9 | Rose, Rosa canina, ext. | Extrait de rosier (Rosa canina) | UVCB-biologiques | Substance organique | Dérivés de l’eugénol et de l’iso-eugénol | Dérivés de l’eugénol et de l’iso-eugénol | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 84776-00-1 | Slimes and Sludges, tin electrolytic | Boues et schlamms, électrolyse de l'étain | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 84961-67-1 | Verbena officinalis, ext. | Extrait de Verbena officinalis | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 85116-70-7 | Ashes (residues), galvanization | Cendres (résidus), galvanisation | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 85204-21-3 | 2-Butenoic acid, 4-[(2-ethylhexyl)amino]-4-oxo-, (2Z)-, compd. with 2,2',2''-nitrilotris[ethanol] (1:1) | Acide 4-[(2-ethylhexyl)amino]-4-oxoisocrotonique, composé avec le 2,2',2''-nitrilotris[éthanol] (1:1) | Substances organiques | Substance organique | Alcanolamines et alcanolamides d’acides gras en remplacement d’Alcanolamines | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 85434-86-2 | 2-Propenamide, polymer with (chloromethyl)oxirane, methanamine and N,N,N’,N’-tetramethyl-1,2-ethanediamine | Acrylamide polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, la méthanamine et la N,N,N’,N’-tétraméthyléthane-1,2-diamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 85940-28-9 | Phosphorodithioic acid, mixed O,O-bis(2-ethylhexyl and iso-Bu and iso-Pr) esters, zinc salts | Acide phosphorodithioïque, mélange d'esters O,O-bis(2-éthylhexyl, isobutyl et isopropyl), sels de zinc | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 86706-87-8 | 1,3-Propanediaminium, 2-hydroxy-N,N,N,N’,N’-pentamethyl-N’-[3-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)amino]propyl]-, dichloride, homopolymer | Dichlorure de 2-hydroxy-N’-[3-(méthacrylamido)propyl-N,N,N,N’,N’-propane-1,3-diaminium homopolymérisé | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 87741-01-3 | Hydrocarbons, C4 | Hydrocarbures en C4 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 90028-66-3 | Evening primrose, Oenothera biennis, ext. | Extrait d'onagre (Oenothera biennis) | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 90045-36-6 | Ginkgo biloba, ext. | Extrait de Ginkgo biloba | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 90045-38-8 | Ginseng, Panax quinquefolium, ext. | Extrait de ginseng (Panax quinquefolius) | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes tricycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 90218-35-2 | Benzenesulfonic acid, dodecyl-, branched, compd. with 2-propanamine | Acide dodécylbenzènesulfonique, ramifié, composé avec la propan-2-amine | UVCB-organiques | Substance organique | Sulfonates d’alkylaryle/ALB et dérivés | - | 3 | 3 | En cours | À déterminer |
| 90367-27-4 | Ethanol, 2,2’-[[3-[(2-hydroxyethyl)amino]propyl]imino]bis-, N-tallow alkyl derivs. | 2,2’-({3-[(2-Hydroxyéthyl)amino]propyl}imino)diéthanol, dérivés N-alkylés de suif | UVCB-biologiques | Substance organique | Amines aliphatiques | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 90459-62-4 | Octadecanoic acid, reaction products with diethylenetriamine, di-Me sulfate-quaternized | Acide octadécanoïque, produits de réaction avec la diéthylènetriamine, quaternisés par le sulfate de diméthyle | UVCB-organiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 90641-09-1 | Extracts (petroleum), light paraffinic distillate solvent, hydrotreated | Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 90669-78-6 | Slack wax (petroleum), clay-treated | Gatsch (pétrole), traité à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 91081-53-7 | Rosin, reaction products with formaldehyde | Colophane, produits de réaction avec le formaldéhyde | UVCB-biologiques | Substance organique | Résines et rosines | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 92044-87-6 | Fatty acids, coco, 2-ethylhexyl esters | Esters 2-éthylhexyliques d'acides gras de coco | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Acides gras et leurs dérivés | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 92045-41-5 | Lubricating oils, used, vacuum distd. | Huiles lubrifiantes usées distillées sous vide | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles usées et régénérées | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 92045-52-8 | Naphtha (petroleum), hydrodesulfurized full-range | Naphta à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfuration | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 92045-60-8 | Naphtha (petroleum), light, C5-rich, sweetened | Naphta léger (pétrole), riche en C5, adouci | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 92113-31-0 | Collagens, hydrolyzates | Collagènes, hydrolysats | UVCB-biologiques | Substance organique | Protéines et dérivés | - | 2 (CRE) | À déterminer | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 92704-36-4 | Gas oils (petroleum), straight-run, clay-treated | Gazoles (pétrole), distillation directe, traités à la terre | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 93763-38-3 | Hydrocarbons, hydrocracked paraffinic distn. residues, solvent-dewaxed | Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 93924-32-4 | Foots oil (petroleum), clay-treated | Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles de base, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 94109-09-8 | 1,2,4-Benzenetricarboxylic acid, tritridecyl ester | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de tri(tridécyle) | Substances organiques | Substance organique | Triméllitates | Triméllitates | 2 (CRE) | 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 94270-86-7 | 1H-Benzotriazole-1-methanamine, N,N-bis(2-ethylhexyl)-ar-methyl- | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-ar-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthanamine | Substances organiques | Substance organique | Benzotriazoles et benzothiazoles | - | 2 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 94334-64-2 | Carbonic dichloride, polymer with 4,4’-(1-methylethylidene)bis[2,6-dibromophenol] and phenol | Phosgène polymérisé avec le 2,2’,6,6’-tétrabromo-4,4’-isopropylidènediphénol | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 94552-05-3 | Waste solids, lead silver anode | Déchets solides, anode plomb-argent | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 96591-17-2 | Fatty acids, linseed-oil, reaction products with 2-amino-2-(hydroxymethyl)-1,3-propanediol and formaldehyde, polymers with Bu methacrylate, 2-(diethylamino)ethyl methacrylate, 2-hydroxyethyl acrylate and Me methacrylate | Acides gras d'huile de lin, produits de réaction avec le 2-amino-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol et le formaldéhyde, polymérisés avec le méthacrylate de butyle, le méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle, l'acrylate de 2-hydroxyéthyle et le méthacrylate de méthyle | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 96690-57-2 | Waste solids, aluminum oxide electrolysis, cathodic | Déchets solides cathodiques, électrolyse d'oxyde d'aluminium | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 97862-84-5 | Hydrocarbon waxes (petroleum), oxidized, compds. with 2-(methylamino)ethanol | Cires d'hydrocarbures oxydées (pétrole), composés avec le 2-(méthylamino)éthanol | UVCB-organiques | Pétrole | Évaluation des substances à base de pétrole en remplacement de Substances pétrolières dont l’utilisation de produit a été évaluée antérieurement | - | 3 | 3 | En cours | Avril-septembre 2020 |
| 98072-44-7 | Flue dust, precious metal refining | Cendres volantes, raffinage des métaux précieux | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 98072-60-7 | Slags, precious metal refining | Scories, raffinage de métal précieux | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 98072-61-8 | Slimes and Sludges, precious metal refining | Boues et schlamms, raffinage de métal précieux | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 99734-09-5 | Poly(oxy-1,2-ethanediyl), α-[tris(1-phenylethyl)phenyl]-ω-hydroxy- | α-[Tris(1-phénéthyl)phényl]-ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyl) | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 101060-97-3 | Ethanaminium, N,N,N-trimethyl-2-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)oxy]-, chloride, polymer with 2-propenamide and N,N,N-trimethyl-2-[(1-oxo-2-propenyl)oxy]ethanaminium chloride | Chlorure de 2-méthacryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium polymérisé avec l'acrylamide et le chlorure de 2-acryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 102082-92-8 | Xanthylium, 3,6-bis(diethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-, molybdatesilicate | 3,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium, molybdosilicate | Sel organique de métal | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 103598-77-2 | Carbonic dichloride, polymer with 4,4’-(1-methylethylidene)bis[phenol], 4-(1,1-dimethylethyl)phenyl ester | Phosgène polymérisé avec le 4,4-isopropylidènediphénol, ester p-tert-butylphénylique | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 105839-18-7 | Fatty acids, C16 and C18-unsatd., polymers with bisphenol A, Bu glycidyl ether, epichlorohydrin and triethylenetetramine | Acides gras en C16 et en C18 insaturés, polymérisés avec le bisphénol A, l'éther butylique du glycidyle, l'épichlorhydrine et la N,N’-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 106276-80-6 | Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide | 2,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la p-phénylènediamine et le méthoxyde de sodium | UVCB-organiques | Substance organique | Pigments et colorants | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 107898-54-4 | 4-Penten-2-ol, 3,3-dimethyl-5-(2,2,3-trimethyl-3-cyclopenten-1-yl)- | 3,3-Diméthyl-5-(2,2,3-triméthylcyclopent-3-ényl)pent-4-én-2-ol | Substances organiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | 2 (CRE) | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 111174-61-9 | Alcohols, C8-16, reaction products with phosphorus oxide (P2O5), compds. with 2-ethyl-1-hexanamine | Alcools en C8-16, produits de réaction avec le pentoxyde de phosphore (P2O5), composés avec la 2-éthylhexan-1-amine | UVCB-organiques | Substance organique | Acide phosphorique et dérivés | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 111174-63-1 | Protein hydrolyzates, leather, reaction products with isostearoyl chloride | Produits de réaction d’hydrolysats de protéines du cuir avec le chlorure d’isostéaroyle | UVCB-organiques | Substance organique | Protéines et dérivés | - | 2 (CRE) | À déterminer | Avril-juin 2019 | Octobre 2020-mars 2021 |
| 111850-23-8 | Phenol, 4,4'-(1-methylethylidene)bis-, polymer with (chloromethyl)oxirane, reaction products with 2,2,4(or 2,4,4)-trimethyl-1,6-hexanediamine | p,p’-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec le 2,2,4(ou 2,4,4)-triméthylhexane-1,6-diamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 111905-53-4 | Alcohols, C13-15-branched and linear, butoxylated ethoxylated | Alcools en C13-5, ramifiés et normaux, butoxylés/éthoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 111905-54-5 | Alcohols, C13-15-branched and linear, ethoxylated propoxylated | Alcools en C135 ramifiés et linéaires, éthoxylés propoxylés | UVCB-organiques | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 113706-15-3 | Phosphorodithioic acid, mixed O,O-bis(sec-Bu and isooctyl) esters, zinc salts | Acide phosphorodithioïque, mélange d'ester d'O,O-bis(sec-butyle et isooctyle), sels de zinc | UVCB-sel organique de métal | Substances inorganiques | Zinc et ses composés en remplacement de Zinc |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 113894-91-0 | Amylopectin, acetate phosphate | Acétate phosphate d'amylopectine | UVCB-biologiques | Polymère | Poly(bios) cellulose-tanin | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 115340-80-2 | 1-Propanaminium, 3-amino-N-ethyl-N,N-dimethyl-, N-wheat-oil acyl derivs., Et sulfates | 3-Amino-N-éthyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acylés d'huile de blé, sulfates d'éthyle | UVCB-biologiques | Substance organique | Composés d’ammonium quaternaire | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 119345-01-6 | Phosphorous trichloride, reaction products with 1,1’-biphenyl and 2,4-bis(1,1-methylethyl)phenol | Trichlorure de phosphore, produits de réaction avec le 1,1’-biphényle et le 2,4-bis(1,1-diméthyléthyl)phénol | UVCB-organiques | Substance organique | Acide phosphorique et dérivés | - | 2 (CRE) | 3 | En cours | Juillet-septembre 2019 |
| 120547-52-6 | Oxirane, mono[(C12-13-alkyloxy)methyl] derivs. | Dérivés mono[(C12-13-alkyloxy)méthyliques] de l'oxirane | UVCB-organiques | Substance organique | Époxydes et éthers glycidyliques | - | 2 (CRE) | 3 | Rapport EEP publié | Avril-septembre 2020 |
| 120712-84-7 | Formaldehyde, polymer with phenol, potassium salt | Formaldéhyde polymérisé avec le phénol, sel de potassium | Polymères | Polymère | Poly(résines de phénol-formaldéhyde) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 121053-32-5 | Flue dust, nickel-refining | Cendres volantes de raffinage du nickel | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 121053-33-6 | Slags, nickel-refining | Scories de raffinage du nickel | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 121053-41-6 | Amines, N-coco alkyltrimethylenedi-, polymers with acrylic acid, N-(butoxymethyl)-2-propenamide, 2-(dimethylamino)ethanol, Et acrylate and styrene | N-Alkyl(triméthylènediamines) de coco polymérisées avec l'acide acrylique, le N-(butoxyméthyl)acrylamide, le 2-(diméthylamino)éthanol, l'acrylate d'éthyle et le styrène | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 124222-16-8 | Residues, copper-refining | Résidus du raffinage du cuivre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 124222-19-1 | Slimes and Sludges, nickel electrolytic | Boues et schlamms, électrolytique, nickel | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 124222-20-4 | Slimes and Sludges, precious metal electrolytic | Boues et schlamms, métaux précieux électrolytique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 124316-01-4 | Slags, copper-refining | Scories de raffinage du cuivre | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 124578-12-7 | Octadecanoic acid, 12-hydroxy-, homopolymer, reaction products with polyethylenimine | Acide 12-hydroxyoctadécanoïque homopolymérisé, produits de réaction avec la polyéthylénimine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 125328-64-5 | Nitriles, rape-oil, hydrogenated | Nitriles, huile de colza hydrogénée | UVCB-biologiques | Substance organique | Nitriles | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 125408-74-4 | Slags, ferrous metal, blast furnace, desulfurizing | Scories de désulfurage de métaux ferreux en hauts fourneaux | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 125471-97-8 | Lubricating oils (petroleum), hydrotreated, used, distn. residues | Résidus de distillation de graisses lubrifiantes de pétrole, hydrotraitées, usées | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles usées et régénérées | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 125826-37-1 | Propanoic acid, 3-hydroxy-2-(hydroxymethyl)-2-methyl-, polymer with hydrazine, α-hydro-ω-hydroxypoly(oxy-1,4-butanediyl) and 5-isocyanato-1-(isocyanatomethyl)-1,3,3-trimethylcyclohexane, compd. with N,N-diethylethanamine | Acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique polymérisé avec l'hydrazine, l'α-hydro-ω-hydroxypoly(oxybutane-1,4-diyle) et l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle, composé avec la triéthylamine | Polymères | Polymère | Poly(phénols) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 125826-44-0 | Hexanedioic acid, polymer with 2,2-dimethyl-1,3-propanediol, 1,6-hexanediol, hydrazine, 3-hydroxy-2-(hydroxymethyl)-2-methylpropanoic acid and 1,1’-methylenebis[4-isocyanatocyclohexane], compd. with N,N-diethylethanamine | Acide adipique polymérisé avec le 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, l'hexane-1,6-diol, l'hydrazine, l'acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique et le diisocyanate de 4,4’-méthylènedicyclohexyle, composé avec la triéthylamine | Polymères | Polymère | Autres polymères en remplacement de Poly(phénols) |
- | 2 | 3 | En cours | Octobre 2019-mars 2020 |
| 128683-24-9 | Bitumens | Bitumes | UVCB-organiques | Pétrole | Pétroles bruts et bitume, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | À déterminer |
| 128683-26-1 | Distillates (petroleum), full-range atm. | Distillats pétroliers (de sables bitumineux), toute plage de température, à la pression atmosphérique | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 128683-27-2 | Distillates (oil sand), straight-run middle | Distillat pétrolier (de sables bitumineux) moyen de première distillation | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 128683-28-3 | Gas oils (petroleum), full-range | Gazole (de sables bitumineux), toute plage | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 128683-29-4 | Gas oils (oil sand), hydrotreated | Gazoles de sables bitumineux | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 128683-30-7 | Gas oils (oil sand) | Gazoles de sables bitumineux | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 128683-32-9 | Naphtha (oil sand) | Naphta de sables bitumineux | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 128683-33-0 | Naphtha (oil sand), hydrotreated | Naphta de sables bitumineux hydrotraités | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 128683-34-1 | Naphtha (oil sand), light straight-run | Naphta (de sables bitumineux), léger, de première distillation | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 128704-79-0 | Leach solutions, zinc refining | Solutions de lixiviation, raffinage du zinc | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 129566-94-5 | Hydrocarbons, C12-25, dehydrated used lubricating oil distillates | Hydrocarbures en C12-25, distillats d'huile lubrifiante usée déshydratée | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles usées et régénérées | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 129618-34-4 | Electrolytes, nickel-manufg. | Électrolytes, fabrication de nickel | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 129618-37-7 | Solutions, precious metal hydrometallurgical | Solutions, fabrication de métaux précieux, procédé hydrométallurgique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 129698-94-8 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-(diethylamino)ethyl ester, polymer with 2-methylpropyl 2-methyl-2-propenoate | Méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle, polymérisé avec le 2-méthylpropyle | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 129828-23-5 | Fatty acids, tall-oil, reaction products with Bu phenylmethyl phthalate, 2-(dimethylamino)ethanol, morpholine and overbased calcium petroleum sulfonates | Acides gras, produits de réaction du tallöl avec le phtalate de butylphénylméthyle, le 2-(diméthylamino)éthanol, la morpholine et des sulfonates de pétrole à proportion plus que stoechiométrique de calcium | UVCB-biologiques | Substance organique | Acides gras, produits de réaction du tallöl avec le phtalate de butylphénylméthyle, le 2-(diméthylamino)éthanol, la morpholine et des sulfonates de pétrole à proportion plus que stoechiométrique de calcium | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 129893-08-9 | Residues (petroleum), vacuum, hydrocracked, vacuum distn. residues | Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqué, résidus de distillation | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 129893-09-0 | Residues (petroleum), vacuum, hydrocracked, vacuum gas oil fraction | Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqué, fraction gazole | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1, en remplacement de 3 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 129893-10-3 | Residues (petroleum), vacuum, hydrocracked, middle distillate fraction | Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqués, distillat moyen | UVCB-organiques | Pétrole | Gazoles et kérosènes, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 129893-11-4 | Residues (petroleum), vacuum, hydrocracked, naphtha fraction | Résidus de pétrole, sous-vide, hydrocraqués, fraction de naphte | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 129893-17-0 | Lubricating oils, used, residues | Huiles lubrifiantes usées, résidus | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles usées et régénérées | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 129893-18-1 | Lubricating oils, used, vacuum distd., clay-treated | Huiles lubrifiantes usées, distillées sous vide, traitées à l'argile | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles usées et régénérées | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 129893-21-6 | Natural gas condensates, C4-12 distillate | Condensats de gaz naturel, distillats d'hydrocarbures en C4-12 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 129893-22-7 | Natural gas condensates, C5-12 distillate | Condensats de gaz naturel, distillats d'hydrocarbures de C5-12 | UVCB-organiques | Pétrole | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures, en remplacement de Substances pétrolières évaluées antérieurement (gaz de pétrole et de raffinerie et condensats de gaz naturel) | Substances pétrolières évaluées dans des évaluations antérieures | 1 | 1 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 132538-91-1 | Lubricating oils, used, distd., C5-18 fraction | Huiles lubrifiantes, usées, distillées, fraction C5-18 | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles usées et régénérées | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 132538-93-3 | Lubricating oils, used, distd., light oil | Huiles lubrifiantes usées et distillées, huile légère | UVCB-organiques | Pétrole | Huiles usées et régénérées | - | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| 139682-51-2 | Fatty acids, C18-unsatd., dimers, polymers with bisphenol A, diethylenetriamine, epichlorohydrin, tall-oil fatty acids and triethylenetetramine | Dimères d'acides gras insaturés en C18, polymérisés avec le bisphénol A, la diéthylènetriamine, l'épichlorhydrine, des acides gras de tallöl et la triéthylènetétramine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 139730-55-5 | Naphtha (petroleum), hydrotreated light, catalytic reformed | Naphta léger (pétrole), hydrotraité, reformage catalytique | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition, en remplacement de Substances pétrolières sans utilisation connue dans des produits | - | 3, en remplacement de 1 | 3, en remplacement de 1 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| 157856-36-5 | 2-Propenamide, homopolymer, hydrolyzed, sodium salts | Acrylamide homopolymérisé, hydrolysé, sels de sodium | Polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 160799-28-0 | Oxirane, methyl-, polymer with oxirane, 1-ethoxyethyl 4-tripropylenephenyl ether | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther 1-éthoxyéthylique et 4-tripropylènephénylique | Polymères | Polymère | Poly(alkoxylates) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 164288-52-2 | Cork tree, Phellodendron amurense, ext. | Extrait d'arbre à liège (Phellodendron amurense) | UVCB-biologiques | Substance organique | Terpènes et terpénoïdes | Autres terpènes et terpénoïdes | 2 (CRE) | 3 | En cours | À déterminer |
| 174333-80-3 | Benzaldehyde, 2-hydroxy-5-nonyl, oxime, branched | 5-Nonylsalicylaldéhyde-oxime ramifié | UVCB-organiques | Substance organique | Aldéhydes | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 175448-53-0 | Slags, lead smelting, zinc-reduced. | Scories, fusion de plomb, réduit avec du zinc | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | UVCB inorganiques propres à un secteur | UVCB inorganiques propres à un secteur | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 191616-99-6 | Phenol, 4,4’-(1-methylethylidene)bis-, polymer with chloromethyl)oxirane, reaction products with 5-amino-1,3,3-trimethylcyclohexanemethanamine and 2,2,4(or 2,4,4)-trimethyl-1,6-hexanediamine | 4-4'-(Isopropylidène)diphénol, polymérisé avec le chlorométhyloxirane, produits de réaction avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexylméthylamine et la 2,2,4(ou 2,4,4)-triméthylhexane-1,6-diamine | Polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| 426260-76-6 | Heptane, branched, cyclic and linear | Heptanes cycliques et linéaires, ramifiés | UVCB-organiques | Pétrole | Naphtes à bas point d’ébullition | - | 3 | 3 | En cours | Octobre 2020-mars 2021 |
| CDSL#100012 | Borated reaction product of polybutenyl succinic anhydride with ethylene diamine-piperazine polymer | Produit de réaction boraté de l'anhydride polybuténylsuccinique avec le polymère éthylènediamine-pipérazine | UVCB-inorganiques | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#100157 | Derivative of amines, polyethylenepoly-compounds with (polybutenyl) succinic anhydride | Dérivé de polyéthylènepolyamines, composés avec l'anhydride (polybutényl)succinique | UVCB-polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#100247 | Metal alkyldithiophosphates | Alkyldithiophosphate métallique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Cuivre et ses composés en remplacement de Cuivre |
- | 3 | 3 | En cours | Avril-juin 2019 |
| CDSL#100260 | Alkenylsuccinic anhydride, product with polyethylenepolyamines and inorganic acid | Anhydride alcénylsuccinique, produit de réaction avec des polyéthylènepolyamines et un acide inorganique | UVCB-polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#106806 | Alkenylsuccinimide, sulfurized | Alcénylsuccinimide sulfuré | UVCB-organiques | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#106852 | Substituted dimercaptodithiazole | Dimercaptodithiazole substitué | UVCB-organiques | Substance organique | Dimercaptodithiazole substitué | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de (À déterminer) | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#107032 | Substituted alkylphenol, calcium salt | Alkylphénol substitué, sel de calcium | UVCB-organiques | Substance organique | Alkylphénol substitué, sel de calcium | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#110531 | Fatty acids compounded with ethylenediamine | Acides gras composés avec l'éthylènediamine | UVCB-organiques | Substance organique | Amides gras | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#111058 | Phosphorothioic acid, dialkyl ester, alkylamine salt | Phosphorothioate de dialkyle, sel d'alcaneamine | UVCB-organiques | Substance organique | Esters de thiophosphates d’alkyle en remplacement de Esters de dithiophosphates d’alkyle |
- | 3 | 2, en remplacement de (À déterminer) | En cours | Avril-septembre 2020 |
| CDSL#111453 | Alkylamine salt of complex phosphate ester | Sel d'alkylamine du complexe ester phosphate | UVCB-organiques | Substance organique | Esters de thiophosphates d’alkyle en remplacement de Esters de dithiophosphates d’alkyle |
- | 3 | 3, en remplacement de (À déterminer) | En cours | Avril-septembre 2020 |
| CDSL#111677 | Alkyl ester of styrene-maleic acid polymer, product with substituted heteromonocycle | Polymère de l'ester alkylique du styrène-acide maléique, produit de réaction avec un hétéromonocycle substitué | UVCB-polymères | Polymère | Poly(acryliques) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#112004 | Substituted acrylate of a dimethyl, alkyl, substituted carbomonocycle, ammonium chloride derivative | Acrylate substitué d'un dérivé chlorure d'ammonium, carbomonocycle substitué de diméthylalkyle | UVCB-organiques | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#114827 | Formaldehyde, reaction product with phenol, polybutene derivs., polyethylene polyamines with alkenoic acid | Formaldéhyde, produit de réaction avec le phénol, des dérivés de polybutène, des polyamines de polyéthylène et un acide alcénoique | UVCB-polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#114838 | Formaldehyde, reaction product with phenol, polybutene derivs., polyethylene polyamines, alkenoic acid and metallo acid | Formaldéhyde, produit de réaction avec le phénol, des dérivés de polybutène, des polyamines de polyéthylène, un acide alcénoique et un métalloacide | UVCB-polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#114873 | Fatty acids, tall-oil, reaction products with monomethyl maleate and a polyethylenepolyamine | Acides gras de tallöl, produits de réaction avec le maléate de monométhyle et une polyéthylènepolyamine | UVCB-polymères | Polymère | Poly(amines) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#114963 | N,N' 2-Tris(6-isocyanatohexyl)imidodicarbonic diamide, α-fluoro-ω -(2-hydroxyethyl)poly(difluoromethylene), heteromonocycle-methanol and 1-octadecanol adduct | N,N' 2-Tris(6-isocyanatohexyl)imidodiamide dicarbonique, α-fluoro-ω-(2-hydroxyéthyl)poly(difluorométhylène), adduit avec le méthanol-hétéromonocycle et le 1-octadécanol | UVCB-polymères | Polymère | Poly(acrylique-perfluoro) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#114974 | α-Fluoro-ω-[2-[(1-oxo-2-propenyl)oxy]ethyl]poly(difluromethylene), polymer with 2-methyl-2-propenoic acid phenylmethyl ester, (Z)-2-butenedioic acid bis(2-ethylhexyl) ester and 2-methyl-2-propenoic acid 2-(heteromonocycle) ethyl ester | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxo-2-propényl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène), polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de phénylméthyle, le (Z)-2-butènedioate de bis(2-éthylhexyle) et le 2-méthyl-2-propénoate de 2-(hétéromonocycle)éthyle | Polymères | Polymère | Poly(acrylique-perfluoro) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#114985 | α-Fluoro-ω -[2-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)oxy]ethyl]poly(difluoromethylene), polymer with 2-methyl-2-propenoic acid octadecyl ester and 2-methyl-2-propenoic acid 2-(heteromonocycle)ethyl ester | α-Fluoro-ω-{2-[(2-méthyl-1-oxo-2-propényl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène), polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate d'octadécyle et le 2-méthyl-2-propénoate de 2-(hétéromonocycle)éthyle | Polymères | Polymère | Poly(acrylique-perfluoro) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#115042 | α-Fluoro-ω -[2-[(2-methyl-1-oxo-2-propenyl)oxy]ethyl]poly(difluoro-methylene), polymer with 2-methyl-2-propenoic acid 1,1-dimethylethyl ester and 2-methyl-2-propenoic acid 2-(heteromonocycle)ethyl ester | α-Fluoro-ω-{2-[(2-méthyl-1-oxo-2-propényl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène), polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de 1,1-diméthyléthyle et le 2-méthyl-2-propénoate de 2-(hétéromonocycle)éthyle | Polymères | Polymère | Poly(acrylique-perfluoro) | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | 2, en remplacement de 3 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#115558 | Fatty acids, reaction products with maleic anhydride and triethanolamine | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et la triéthanolamine | UVCB-organiques | Substance organique | Amides gras | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#115560 | Fatty acids, reaction products with maleic anhydride | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique | UVCB-organiques | Substance organique | Acides gras et leurs sels | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#115571 | Fatty acids, reaction products with maleic anhydride and oleylamine | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine | UVCB-organiques | Substance organique | Amides gras | Évaluation rapide de substances auxquelles l’exposition de la population générale est limitée | 2 | 2, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
| CDSL#122084 | Silica gel, reaction product with chromic acid, bis(triphenylsilyl) ester and metal alkalkoxide | Gel de silice, produit de réaction avec le chromate de bis(triphénylsilyle) et un alkalkoxyde métallique | UVCB-inorganiques | Substances inorganiques | Chrome | Approche du Plan de gestion des produits chimiques pour un sous-ensemble de substances inorganiques et organométalliques | 1 | 1, en remplacement de 3 | - | Rapport final d’évaluation préalable publié |
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