Résumé des commentaires du public et des réponses pour les alcanes à chaîne courte (propane, butane, isobutane, éthane)

Résumé des commentaires du public et des réponses concernant l’évaluation préalable des alcanes à chaîne courte (propane, butane, isobutane, éthane) 24 juillet 2017

Les commentaires sur l’ébauche de l’évaluation préalable des alcanes à chaîne courte (propane, butane, isobutane et éthane, dont les numéros de registre du Chemical Abstracts Service sont : 74-84-0, 74-98-6, 75-28-5, 106-97-8, 68513-65-5, respectivement) traités dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques ont été formulés par les parties intéressées suivantes : Association canadienne des carburants; Association canadienne de l’industrie de la chimie et Dow Chemical Canada.

Un résumé des commentaires et des réponses, organisés par sujet, est présenté ci-dessous :

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SUJET

Commentaire résumé

Réponse résumée

Commentaires généraux On trouve positif que l’évaluation du butane remplace l’évaluation antérieure des butanes dans laquelle le 1,3-butadiène s’est révélé être un danger inacceptable et préoccupant. La présente évaluation est complémentaire de la précédente; elle ne la remplace pas. Elle évalue le butane, mais pas le 1,3-butadiène.
L’évaluation a été élargie et englobe une substance pertinente, bien que cette substance ne réponde pas aux critères du paragraphe 73(1) de la LCPE (1999) (c.‑à‑d., la catégorisation). Bien que la substance, le « butane, ramifié et linéaire », ne soit pas prioritaire pour l’évaluation dans le cadre de la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure des substances, elle est visée par l’évaluation parce qu’elle est associée à quelques préoccupations pour la santé humaine et qu’elle possède certaines propriétés qui sont semblables à celles des alcanes à chaîne courte qui sont évalués.
Méthode L’ébauche de l’évaluation préalable constitue un cadre utile pour l’évaluation des substances similaires visées par la phase 3 du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), tout en incorporant des données pertinentes et des applications appropriées aux situations. Elle distingue clairement le 1,3-butadiène des butanes visés dans la présente évaluation, ce qui se comprend aisément, et constitue un bon exemple d’une approche de type 3-1 qui fait partie de la nouvelle Boîte à outils sur l’évaluation des risques de la phase 3 du PGPC. C’est noté.
Sources des données Bien que l’étude décrite dans l’article de Bari (2005) soit la seule source de données pour les variations saisonnières des concentrations atmosphériques, elle provient d’une revue inhabituelle et on s’interroge sur la qualité de ces données. La base de données rigoureuse utilisée dans l’étude de Bari (2005) est considérée comme une source crédible par divers spécialistes de la qualité de l’air au Canada. En outre, les données d’autres études menées au Canada ont été prises en compte dans l’évaluation finale.
Effets de l’exposition sur la santé humaine Les concentrations ambiantes utilisées ont été « extrêmes » et une analyse plus représentative ou statistique aurait mieux convenu. Nous utilisons les données de surveillance de l’air recueillies au Canada pour calculer les concentrations ambiantes qui représentent une vaste gamme d’expositions et sont comparables aux mesures provenant d’études menées dans l’ensemble du Canada, y compris les données recueillies près des sites où se déroulent des activités industrielles.
Caractérisation des risques La présente évaluation englobait les gaz propulseurs pour aérosol et n’a révélé aucun risque inacceptable avec cette application. C’est noté.
Conclusion On approuve la conclusion proposée selon laquelle ces substances ne pénètrent pas dans l’environnement en une quantité ou concentration ou dans des condition. C’est noté.
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