Alcanes à chaine courte
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun | Nom de la LIS | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Alcanes à chaine courte | 74-84-0 | Éthane | Éthane | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères. | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 74-98-6 | Propane | Propane | |||||
| 75-28-5 | Isobutane, en l'absence de 1,3-butadiène | 2-Méthylpropane | |||||
| 106-97-8 | Butane, en l'absence de 1,3-butadiène | n-Butane | |||||
| 68513-65-5 | Butane ramifié et linéaire | Butane, linéaire et ramifié |
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 25 novembre 2017 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, no 47 de la décision d'évaluation préalable finale en vertu du paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. |
| Le 28 janvier 2017 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, no 4. |
Contexte
La substance 1,3-butadiène a été évalué par le gouvernement du Canada en 2000 et a été jugée être nocive pour la santé humaine et l'environnement. Elle a été ajoutée à la liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999), et est actuellement assujettie à des activités de gestion des risques.
La substance isobutane contenant du 1,3-butadiène et le butane contenant du 1,3-butadiène ont été évalués en vertu de l'initiative du Défi dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques en 2009. L'évaluation préalable a conclu que l'exposition au 1,3-butadiène provenant de l'utilisation du butane et de l'isobutane devrait être considérée en relation avec les activités de gestion du risque. Il est également précisé qu'une évaluation préalable de l'isobutane et le butane, en l'absence de 1,3-butadiène, serait menée à une date ultérieure
Cette évaluation préalable pour les alcanes à chaine courte remplit l'engagement d'évaluer les substances isobutane et butane, en l'absence de 1,3-butadiène.
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