Alcanes à chaine courte

Fiche d'information

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).

Résumé des publications
Groupe de substances Nº CAS Nom commun Nom de la LIS Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable Évaluation préalable finale Conclusion sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Alcanes à chaine courte 74-84-0 Éthane Éthane HTML HTML Ne satisfait pas aux critères. Aucune activité planifiée pour le moment
74-98-6 Propane Propane
75-28-5 Isobutane, en l'absence de 1,3-butadiène 2-Méthylpropane
106-97-8 Butane, en l'absence de 1,3-butadiène n-Butane
68513-65-5 Butane ramifié et linéaire Butane, linéaire et ramifié
Échéancier
Date Activité
Le 25 novembre 2017 Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, no 47 de la décision d'évaluation préalable finale en vertu du paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].
Le 28 janvier 2017 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, no 4.

Contexte

La substance 1,3-butadiène a été évalué par le gouvernement du Canada en 2000 et a été jugée être nocive pour la santé humaine et l'environnement. Elle a été ajoutée à la liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999), et est actuellement assujettie à des activités de gestion des risques.

La substance isobutane contenant du 1,3-butadiène et le butane contenant du 1,3-butadiène ont été évalués en vertu de l'initiative du Défi dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques en 2009. L'évaluation préalable a conclu que l'exposition au 1,3-butadiène provenant de l'utilisation du butane et de l'isobutane devrait être considérée en relation avec les activités de gestion du risque. Il est également précisé qu'une évaluation préalable de l'isobutane et le butane, en l'absence de 1,3-butadiène, serait menée à une date ultérieure

Cette évaluation préalable pour les alcanes à chaine courte remplit l'engagement d'évaluer les substances isobutane et butane, en l'absence de 1,3-butadiène.

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