Substances nouvelles : consultations des intervenants sur les organismes supérieurs
Au nom du Programme des substances nouvelles (SN) d’Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada, nous vous invitons à participer à une consultation sur les changements proposés au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) se rapportant aux organismes de niveau « supérieur » (i.e. organismes autres que les micro-organismes).
Les intervenants qui développent et/ou travaillent avec des organismes de niveau supérieur modifiés en recherche et développement (R&D), comprenant les distributeurs d’organismes de niveau supérieur en R&D, provenant du milieu académique ou commercial, et ceux qui ont un intérêt dans ce domaine sont fortement encouragés à participer à cette consultation. Les intervenants qui importent ou fabriquent (qui créent et/ou reproduisent) des organismes de niveau supérieur, comprenant mais ne se limitant pas aux : rongeurs et autres mammifères, insectes, poissons, oiseaux, mollusques, reptiles et amphibiens qui peuvent être naturellement présents ou qui sont génétiquement modifiés sont également encouragés à participer.
La consultation aura lieu les 1er et et 2 juin 2016 à l’édifice Place Vincent Massey Annexe, 351 boul. Saint-Joseph, Gatineau, Québec. La consultation expliquera les propositions vis-à-vis de vos obligations à déclarer ou à soumettre un rapport de vos activités associées aux organismes de niveau supérieur à Environnement et Changement climatique Canada et à Santé Canada. La consultation sera divisée en deux sessions comme suit :
Mercredi 1er juin de 13h00 à 15h00 - Salle Saint-Laurent
Nous vous expliquerons et discuterons les changements proposés reliés aux obligations de déclarer pour les intervenants qui ne rencontrent pas les critères d’exemption en R&D.
Jeudi le 2 juin de 13h00 à 15h00 - Salle Mackenzie
Nous vous expliquerons et discuterons les changements proposés reliés aux critères d’exemption et l’obligation de soumettre un rapport pour les intervenants impliqués en R&D.
Vous êtes tous invités à participer à une ou les deux sessions en personne ou par webinaire.
Si vous souhaitez participer par webinaire, vous pouvez vous enregistrer à ce lien. Si vous vous êtes déjà inscrit par courriel sur la Ligne d'information de la gestion des substances à substances@ec.gc.ca, vous n’avez pas à vous inscrire à nouveau.
Consultation dans les deux langues officielles :
Les présentations seront faites en Anglais mais les documents et présentations seront dans la langue officielle de votre choix. Les questions pourront être posées dans la langue officielle de votre choix.
Participants qui viendront en personne :
Si vous venez en personne veuillez prendre note que, pour le jour de la consultation, il n’y a pas de stationnements disponibles près de l’édifice Place Vincent Massey. Pour des raisons de sécurité vous devriez signer et être accompagnés à la salle. Le dîner ne sera pas offert mais des breuvages et des goûters seront offerts. Nous vous recommandons de réserver votre taxi à l’avance pour votre retour après la réunion.
Documents pour la consultation :
Les documents pour cette consultation seront envoyés directement aux participants qui se seront inscrit dès qu’ils seront disponibles. Si vous ne pouvez pas assister à cette consultation mais aimeriez recevoir ces documents de consultation, veuillez-vous inscrire malgré tout au webinaire et vous recevrez directement ces documents ; sinon ils peuvent être demandés par courriel à la Ligne d'information de la gestion des substances à : substances@ec.gc.ca ou par téléphone au : 1-800-567-1999 (sans frais au Canada) ou 1-819-938-3232 (de l’extérieur du Canada). Nous prévoyons rendre ces documents disponibles au moins deux semaines avant la consultation.
Vous pouvez consulter le site Web du programme des substances Nouvelles pour de plus amples renseignements.
Soumission des commentaires des intervenants:
Les intervenants qui ne pourront pas assister à ces sessions, ou les participants qui auraient des commentaires additionnels à soumettre, pourront le faire jusqu’au 23 juin par courriel au : substances@ec.gc.ca.
Si vous avez des questions spécifiques sur cette consultation ou aimeriez recevoir plus de renseignements, dont l’Atelier de juin 2010 sur la révision des dispositions portant sur les organismes autres que les micro-organismes (organismes de niveau supérieurs), veuillez communiquer avec nous à : substances@ec.gc.ca ou téléphonez au : 1-800-567-1999 (sans frais au Canada) ou 1-819-938-3232 (de l’extérieur du Canada).
Nicole Davidson, Directrice
Environnement et Changement climatique Canada
Shaunalea Savard, Directrice intérimaire
Santé Canada