Liste intérieure des substances : modification
Modifications
1. L’intertitre « Substances autres que celles auxquelles un numéro d'identification confidentielle a été attribué » précédant l'article 1Note de bas de page1 et les articles 1 et 2 de la liste intérieureNote de bas de page2 sont remplacées par ce qui suit :
- La présente liste énumère les substances visées aux paragraphes 25(1) et 30(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et est composée des parties suivantes:
- la partie I : substances chimiques et polymères, autres que ceux visés à l’alinéa b), qui sont désignés par leur numéro de registre du Chemical Abstracts Service;
- la partie II: substances chimiques et polymères qui, aux fins de la protection de renseignements confidentiels conformément à l'article 20 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, sont désignés par leur dénomination maquillée en conformité avec le Règlement sur les dénominations maquillées et par leur numéro d'identification confidentielle attribué par le ministre de l'Environnement;
- la partie III : produits biotechnologiques, autres que ceux visé à l’alinéa d), qui sont désignés :
- dans le cas des enzymes, par leur numéro d'identification de I'International Union of Biochemistry and Molecular Biology,
- dans le cas des organismes, par leur dénomination spécifique,
- dans le cas des autres substances, par leur numéro de registre du Chemical Abstracts Service;
- la partie IV : produits biotechnologiques qui, aux fins de la protection de renseignements confidentiels conformément à l'article 20 de la Loi canadienne sur Ia protection de l'environnement, sont désignés par leur dénomination maquillée en conformité avec le Règlement sur les denominations maquillées et par leur numéro d'identification confidentielle attribué par le ministre de l'Environnement
2. L'intertitre de la partie I de la même liste est remplacé par ce qui suit :
Substances chimiques et polymères autres que ceux auxquels un numero d'identification confidentielle a été attribué
3. Les notesNote de bas de page3 de la partie I de la même liste sont remplacées par ce qui suit :
Notes
- La lettre « N » qui suit l'identificateur d'une substance indique que les renseignements règlementaires ont ete fournis au ministre conformément au paragraphe 26(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement et évalués par lui aux termes de l’article 28 de cette loi.
- La lettre « T » qui suit l'identificateur d'une substance indique que les renseignements réglementaires ont été fournis au ministre conformément au paragraphe 26(2) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.
4. L'intertitre de la partie II de la même liste est remplacé par ce qui suit :
Substances chimiques et polymères auxquels un numero d'identification confidentielle a été attribué
5. La même liste est modifiée par adjonction, après la partie II, de ce qui suit :
Partie III
Produits biotechnologiques autres que ceux auxquels un numero d'identification confidentielle a ete attribué
- Enzymes
-
3.1.1.3
Lipase de triacylglycerol -
3.1.1.11
Pectinesterase -
3.2.1.1
α-Amylase -
3.2.1.2
β-Amylase -
3.2.1.3
1 ,4-α-Glucosidase de glucane -
3.2.1.4
Cellulase -
3.2.1.8
Endo-1 ,4-β-xylanase -
3.2.1.15
Polygalacturonase -
3.2.1.23
β-Galactosidase -
3.2.1.26
β-Fructofurannosidase -
3.2.1.41
Endo-1,6-α-glucosidase d'α-dextrine -
3.2.1.55
α-L-Arabinofurannosidase -
3.2.1.67
1,4-α-Galacturonidase de galacturane -
3.2.1.78
Endo-1,4-β-mannanase -
3.4.21.4
Trypsine -
3.4.21.62
Subtilisine -
3.4.22.2
Papalne -
3.4.23.18
Aspergillopepsine I -
3.4.23.23
Mucorpepsine -
3.4.24.28
Bacillolysine -
4.2.2.10
Lyase de pectine -
5.3.1.5
Isomerase de xylose
Hémicellulase
Cette catégorie comprend des enzymes varies, autres que des sous-produits ou des impuretés, qui se trouvent dans un mélange d'hémicellulase. Toutes les hémicellulases contiennent plusieurs enzymes et ceux énumères ci-après en sont les principaux constituants. Il peut aussi y avoir des quantités négligeables d'autres enzymes.
- 3.2.1.8
- 3.2.1.55
- 3.2.1.89
- 3.2.1.24
- 3.2.1.67
- 3.2.1.90
- 3.2.1.25
- 3.2.1.72
- 3.2.1.99
- 3.2.1.32
- 3.2.1.78
- 3.2.1.37
- 3.2.1.88
- Organismes
-
Arthrobacter globiformis
ATCC8010 -
Aspergillus niger
ATCC9642 -
Aspergillus oryzae
ATCC 11866 -
Bacillus cereus
ATCC 14579 -
Bacillus circulans
ATCC9500 -
Bacillus licheniformis
ATCC 12713 -
Bacillus licheniformis
ATCC55406 -
Bacillus megaterium
ATCC 14581 -
Bacillus polymyxa
ATCC842 -
Bacillus polymyxa
ATCC55407 -
Bacillus subtilis
ATCC6051A -
Bacillus subtilis
ATCC55405 -
Bacillus thuringiensis
ATCC 13367 -
Candida utilis
ATCC9950 -
Chaetomium globosum
ATCC6205 -
Micrococcus luteus
ATCC4698 -
Pseudomonas aeruginosa
ATCC31480 -
Pseudomonas fluorescens
ATCC 13525 -
Pseudomonas fluorescens
ATCC 31483 -
Pseudomonas putida
ATCC 12633 -
Pseudomonasputida
ATCC31800 -
Trichoderma reesei
ATCC74252
Produits biotechnologiques autres que des enzymes et organismes
Aucune inscription
Partie IV
Produits biotechnologiques auxquels un numero d'identification confidentielle a été attribué
Aucune inscription
Entré en vigueur
6. Le present arrêté entre en vigueur le 8 avril 1997.
N.B. Le résumé de l'étude d'impact de Ia règlementation de cet arrêté se trouve à la page 1235, suite au DORS/97-195.
Détails de la page
- Date de modification :