Liste intérieure des substances : modification

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Modifications

1. L’intertitre « Substances autres que celles auxquelles un numéro d'identification confidentielle a été attribué » précédant l'article 1^{Note de bas de page1} et les articles 1 et 2 de la liste intérieure^{Note de bas de page2} sont remplacées par ce qui suit :

1. La présente liste énumère les substances visées aux paragraphes 25(1) et 30(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et est composée des parties suivantes:
1. la partie I : substances chimiques et polymères, autres que ceux visés à l’alinéa b), qui sont désignés par leur numéro de registre du Chemical Abstracts Service;
2. la partie II: substances chimiques et polymères qui, aux fins de la protection de renseignements confidentiels conformément à l'article 20 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, sont désignés par leur dénomination maquillée en conformité avec le Règlement sur les dénominations maquillées et par leur numéro d'identification confidentielle attribué par le ministre de l'Environnement;
3. la partie III : produits biotechnologiques, autres que ceux visé à l’alinéa d), qui sont désignés :
   • dans le cas des enzymes, par leur numéro d'identification de I'International Union of Biochemistry and Molecular Biology,
   • dans le cas des organismes, par leur dénomination spécifique,
   • dans le cas des autres substances, par leur numéro de registre du Chemical Abstracts Service;
4. la partie IV : produits biotechnologiques qui, aux fins de la protection de renseignements confidentiels conformément à l'article 20 de la Loi canadienne sur Ia protection de l'environnement, sont désignés par leur dénomination maquillée en conformité avec le Règlement sur les denominations maquillées et par leur numéro d'identification confidentielle attribué par le ministre de l'Environnement

2. L'intertitre de la partie I de la même liste est remplacé par ce qui suit :

Substances chimiques et polymères autres que ceux auxquels un numero d'identification confidentielle a été attribué

3. Les notes^{Note de bas de page3} de la partie I de la même liste sont remplacées par ce qui suit :

Notes

1. La lettre « N » qui suit l'identificateur d'une substance indique que les renseignements règlementaires ont ete fournis au ministre conformément au paragraphe 26(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement et évalués par lui aux termes de l’article 28 de cette loi.
2. La lettre « T » qui suit l'identificateur d'une substance indique que les renseignements réglementaires ont été fournis au ministre conformément au paragraphe 26(2) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.

4. L'intertitre de la partie II de la même liste est remplacé par ce qui suit :

Substances chimiques et polymères auxquels un numero d'identification confidentielle a été attribué

5. La même liste est modifiée par adjonction, après la partie II, de ce qui suit :

Partie III

Produits biotechnologiques autres que ceux auxquels un numero d'identification confidentielle a ete attribué

Enzymes

3.1.1.3
Lipase de triacylglycerol

3.1.1.11
Pectinesterase

3.2.1.1
α-Amylase

3.2.1.2
β-Amylase

3.2.1.3
1 ,4-α-Glucosidase de glucane

3.2.1.4
Cellulase

3.2.1.8
Endo-1 ,4-β-xylanase

3.2.1.15
Polygalacturonase

3.2.1.23
β-Galactosidase

3.2.1.26
β-Fructofurannosidase

3.2.1.41
Endo-1,6-α-glucosidase d'α-dextrine

3.2.1.55
α-L-Arabinofurannosidase

3.2.1.67
1,4-α-Galacturonidase de galacturane

3.2.1.78
Endo-1,4-β-mannanase

3.4.21.4
Trypsine

3.4.21.62
Subtilisine

3.4.22.2
Papalne

3.4.23.18
Aspergillopepsine I

3.4.23.23
Mucorpepsine

3.4.24.28
Bacillolysine

4.2.2.10
Lyase de pectine

5.3.1.5
Isomerase de xylose

Hémicellulase

Cette catégorie comprend des enzymes varies, autres que des sous-produits ou des impuretés, qui se trouvent dans un mélange d'hémicellulase. Toutes les hémicellulases contiennent plusieurs enzymes et ceux énumères ci-après en sont les principaux constituants. Il peut aussi y avoir des quantités négligeables d'autres enzymes.

• 3.2.1.8
• 3.2.1.55
• 3.2.1.89
• 3.2.1.24
• 3.2.1.67
• 3.2.1.90
• 3.2.1.25
• 3.2.1.72
• 3.2.1.99
• 3.2.1.32
• 3.2.1.78
• 3.2.1.37
• 3.2.1.88

Organismes

Arthrobacter globiformis
ATCC8010

Aspergillus niger
ATCC9642

Aspergillus oryzae
ATCC 11866

Bacillus cereus
ATCC 14579

Bacillus circulans
ATCC9500

Bacillus licheniformis
ATCC 12713

Bacillus licheniformis
ATCC55406

Bacillus megaterium
ATCC 14581

Bacillus polymyxa
ATCC842

Bacillus polymyxa
ATCC55407

Bacillus subtilis
ATCC6051A

Bacillus subtilis
ATCC55405

Bacillus thuringiensis
ATCC 13367

Candida utilis
ATCC9950

Chaetomium globosum
ATCC6205

Micrococcus luteus
ATCC4698

Pseudomonas aeruginosa
ATCC31480

Pseudomonas fluorescens
ATCC 13525

Pseudomonas fluorescens
ATCC 31483

Pseudomonas putida
ATCC 12633

Pseudomonasputida
ATCC31800

Trichoderma reesei
ATCC74252

Produits biotechnologiques autres que des enzymes et organismes

Aucune inscription

Partie IV

Produits biotechnologiques auxquels un numero d'identification confidentielle a été attribué

Aucune inscription

Entré en vigueur

6. Le present arrêté entre en vigueur le 8 avril 1997.

N.B. Le résumé de l'étude d'impact de Ia règlementation de cet arrêté se trouve à la page 1235, suite au DORS/97-195.