Guide sur les solutions de rechange pour l’entreposage des déchets miniers

Texte description des figures

La description texte pour Figure 1 : Organigramme du processus d’évaluation des solutions de rechange pour l’entreposage des déchets miniers

La figure 1 est une représentation visuelle simplifiée du processus d’évaluation des solutions de rechange qui s’applique aux dépôts de résidus miniers proposés. Les sept étapes sont énumérées dans les deux colonnes de gauche du diagramme, et les critères, l’analyse et les éléments livrables sont présentés de gauche à droite dans le diagramme. Chacune des sept étapes du processus est décrite de façon plus détaillée dans les sections subséquentes de ce guide.

Retournez à la Figure 1

La description texte pour Figure 2 : Exigences liées à la compensation de l’habitat du poisson selon des scénarios typiques de DRM

La figure 2 illustre de façon simple le fondement justifiant la nécessité d’avoir deux plans compensatoires séparés pour l’habitat du poisson dans le cas où un dépôt de résidus miniers est créé dans une vallée fluviale. Le dépôt de résidus miniers est représenté par une forme ovale ombragée, et le cours d’eau est représenté par une diagonale traversant l’ovale du coin supérieur gauche au coin inférieur droit. La légende, qui se trouve à droite du schéma, indique par quoi sont représentés 1) la zone où les résidus miniers seront déposés, 2) la digue à résidus miniers ou une autre structure de retenue, 3) le cours d’eau, 4) la partie du cours d’eau dans laquelle des résidus miniers seraient déposés, 5) la partie du cours d’eau qui serait touchée par la construction d’une digue à résidus miniers ou une autre structure de retenue. Le fondement illustré dans la figure est décrit dans le texte précédant le schéma.

Retournez à la Figure 2

La description texte pour Étapes des processus d’évaluation environnementale et de modification réglementaire

L’annexe 4 est un organigramme qui montre les étapes des processus d’évaluation environnementale et de réglementation. Il se lit de haut en bas et comporte une série de cases qui illustrent des décisions dans le cadre du processus d’évaluation environnementale. Chaque case de décision comporte deux résultats : « Non » et « Oui ». La décision « Oui » mène toujours à une autre case de décision. La case qui se trouve en haut de l’organigramme représente un projet de mine de métaux et une proposition d’un dépôt de résidus miniers dans un plan d’eau naturel où vivent des poissons. La case au-dessous représente l’évaluation environnementale comprenant une évaluation des solutions de rechange et des activités qui ont lieu simultanément, soit des consultations auprès des intervenants, des consultations des peuples autochtones, la compilation des données pour le Résumé de l’étude d’impact de la réglementation et un plan compensatoire de l’habitat du poisson préliminaire. La case au-dessous représente la décision « Non » ou « Oui » d’aller de l’avant à la suite de l’évaluation environnementale fédérale. La case au-dessous de « Non » représente la proposition de projet rejetée. La case au-dessous de « Oui » représente la proposition de dépôt de résidus miniers qui est appuyée. La case au-dessous de la décision d’appuyer le dépôt de résidus miniers représente le processus de modification au REMM qui comprend le Résumé de l’étude d’impact de la réglementation et le Plan compensatoire de l’habitat du poisson. La case au-dessous représente la décision prise par les ministres et le Conseil du Trésor. La case à gauche de celle-ci représente la décision « Non ». La case au-dessous représente la décision « Oui » qui comprend la publication dans la Partie I de la Gazette du Canada. La case au-dessous représente une autre décision prise par les ministres et de Conseil du Trésor. La case à gauche de celle-ci représente la décision « Non ». La case au-dessous représente la décision « Oui » qui comprend la publication dans la Partie II de la Gazette du Canada et un ajout à l’annexe 2 du Règlement sur les effluents des mines de métaux. L’organigramme renferme deux remarques qui se trouvent à gauche de l’illustration. La première remarque indique qu’une évaluation environnementale est fonction de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale et de ses règlements ou d’autres régimes d’évaluation environnementale du Nord. La seconde remarque indique que la décision prise à la suite de l’évaluation environnementale fédérale s’inspire de la conclusion sur l’importance des effets nocifs pour l’environnement.

Retournez aux Étapes des processus d’évaluation environnementale et de modification réglementaire

Table des matières

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :