Guide technique pour les ESEE

Environnement et Changement climatique Canada a élaboré des guides techniques pour les études de suivi des effets sur l'environnement (ESEE) afin d'aider les installations réglementées à rencontrer les exigences réglementaires en matière d’ESEE. Ces guides comprennent des méthodes sur la façon de réaliser les ESEE pour les mines de métaux et de diamants ainsi que pour les fabriques de pâtes et papiers:

Guide technique pour l'étude de suivi des effets sur l’environnement des mines de métaux (2012)

 Pour obtenir les exigences réglementaires en matière d’ESEE pour les mines de métaux et de diamants, veuillez consulter le Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants.

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