Guide technique pour les pâtes et papiers

Environnement et Changement climatique Canada élabore des guides techniques pour les études de suivi des effets sur l'environnement (ESEE) afin d'aider les usines à respecter les exigences réglementaires établies pour les ESEE. Ces guides comprennent des méthodes sur la façon de réaliser des ESEE. Pour obtenir les exigences réglementaires du Programme d'étude de suivi des effets sur l’environnement dans le secteur des pâtes et papiers, veuillez consulter le Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers.

Le Guide technique de l'étude de suivi des effets sur l'environnement (ESEE) de 2010 (PDF accessible; 3,64 Mo) reflète les modifications apportées au programme d'étude de suivi des effets sur l’environnement en réponse à ce qui suit :

• la publication du Règlement modifiant le Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers de 2008;
• l'expérience dans la mise en œuvre du programme d'étude de suivi des effets sur l’environnement;
• les résultats de l'initiative de réglementation intelligente sur l’amélioration de l’efficacité et de l’efficience des ESEE dans le secteur des pâtes et papiers;
• les nouveaux développements scientifiques.

Pour aider les responsables des usines à déterminer les moyens les plus appropriés dans le cadre du Programme d'étude de suivi des effets sur l’environnement, les arbres de décision ont été revus et intégrés dans le chapitre 1. Un ensemble de questions et de réponses a été élaboré afin de fournir des informations plus claires aux usines.

Avis de révision (avril 2013)
Le tableau 3-5 du Chapitre 3 - Effets sur le poisson et les ressources halieutiques a été révisé.
Format disponible :
HTML

Guides supplémentaires

Toxicité sublétale

• Méthodes d’essai de toxicité et documents à l'appui
• Procédure révisée pour l’ajustement de la salinité d’échantillons d’effluents soumis à un essai de toxicité sublétale en milieu marin conduit dans le cadre des programmes d’ESEE)

• Le tableau des tests de toxicité sublétale

Autres sujets

• Protocoles de tri des échantillons et des sous-échantillons pour les relevés des communautés d'invertébrés benthiques du suivi des effets sur l'environnement
• La réalisation d’étude de délimitation des panaches de l’effluent
• Critères et directives pour l'eutrophisation prononcée
• L'Association des produits forestiers du Canada: les meilleures pratiques de gestion