Guide technique des pâtes et papiers : questions et réponses à l’intention des fabriques, chapitre 13

Exemples génériques

Le chapitre 1 (figures 1-1 et 1-2) du Guide technique d'ESEE des fabriques de pâtes et papiers de 2010 contient des directives pour aider les fabriques à déterminer le cheminement dans le Programme d'ESEE, y compris des arbres décisionnels. Voici quelques exemples génériques basés sur les arbres décisionnels.

• La fabrique A: confirmé une importante diminution de la taille des gonades des poissons et une importante eutrophisation
• La fabrique B: confirmé une importante eutrophisation
• La fabrique C: confirmé un important effet de diminution de la taille des gonades des poissons
• La fabrique D: confirmé des effets mineurs et/ou jugés non prioritaires
• La fabrique E: des effets non confirmés

Fabrique A

La fabrique A a confirmé une importante diminution de la taille des gonades des poissons et une importante eutrophisation. D'autres effets mineurs et jugés non prioritaires tels qu'une augmentation du coefficient de condition ou de l'âge, ont également été confirmés.

La fabrique fait des études (ampleur et portée géographique, recherche des causes et recherche de solutions) sur tous les effets confirmés. À ce stade (cycle 6), toutes les fabriques devraient détenir suffisamment d'informations pour décrire l'ampleur et la portée géographique de chaque effet sans devoir réaliser d'autres études sur le terrain. Elles peuvent donc procéder aux recherches des causes et de solutions.

Eutrophisation importante

Comme la plupart des causes d'eutrophisation par les effluents des fabriques de pâtes et papiers sont désormais bien documentées, la plupart des fabriques peuvent déterminer les causes de l'eutrophisation observée dans leur milieu récepteur sans réaliser une étude particulière sur les causes. Les fabriques qui sont en mesure d'établir la cause de l'eutrophisation dans leur milieu récepteur peuvent procéder directement à la recherche de solutions. Toutefois, si la cause de l'eutrophisation n'est pas connue, la fabrique effectue d'abord une recherche des causes, et lorsque la cause est déterminée, elle effectue (au cours du même cycle ou d'un cycle subséquent) une recherche de solutions.

Diminution importante de la taille des gonades des poissons

Dans le même cycle ou au cours d'un cycle subséquent*, la fabrique A effectue des études sur l'importante diminution de la taille des gonades des poissons.

* Comme il y a des effets confirmés dans plus d’un volet et que des études pour chaque volet peuvent être réalisées séparément, la fabrique A devrait d’abord étudier l’importante eutrophisation et, dans un cycle subséquent, étudier l’importante diminution de la taille des gonades, ou vice-versa. La fabrique A peut également décider d’étudier les effets confirmés dans chaque volet en même temps (c.-à-d. au cours du même cycle).

Effets mineurs et jugés non prioritaires

Pendant les études des effets prioritaires, la fabrique A effectue des études sur tous les effets confirmés mineurs et jugés non prioritaires en se servant des informations, des données et de la documentation existantes.

Si, au cours du cycle 6, la fabrique A présente un rapport d'interprétation contenant une description de l'ampleur et de la portée géographique de tous les effets confirmés dans tous les volets, les causes de ces effets et toutes les données brutes justificatives, ainsi qu'une description des études réalisées pour dégager des solutions possibles afin d'éliminer tous les effets confirmés dans tous les volets, de même que les résultats de ces solutions, le prochain rapport d'interprétation sera requis à la fin du cycle 8.

Si, au cours du cycle 6, la fabrique A présente un rapport d'interprétation contenant une description de l'ampleur et de la portée géographique de l'un ou l'autre des effets confirmés, les causes de ces effets et toutes les données brutes justificatives, ainsi qu'une description des études réalisées pour dégager des solutions possibles afin d'éliminer ces effets, de même que les résultats de ces solutions, les exigences relatives aux études pour cette fabrique seront partiellement satisfaites. Dans ce cas, le rapport d'interprétation du cycle 6 devra également expliquer les raisons pour lesquelles les causes et les solutions des autres effets confirmés n'ont pas été déterminées et inclure une description des mesures à prendre lors de l'étude suivante au cycle 7 pour déterminer les causes de ces autres effets et dégager des solutions. Le rapport d'interprétation suivant sera requis à la fin du cycle 7.

Fabrique B

La fabrique B a confirmé une importante eutrophisation. D'autres effets mineurs et jugés non prioritaires ont également été confirmés.

La fabrique B effectue des études (ampleur et portée géographique, recherche des causes et recherche de solutions) sur tous les effets confirmés. À ce stade (cycle 6), toutes les fabriques devraient détenir suffisamment d'informations pour décrire l'ampleur et la portée géographique de chaque effet sans devoir réaliser d'autres études sur le terrain. Elles peuvent donc procéder aux recherches des causes et de solutions.

Réponse d'eutrophisation

Comme la plupart des causes d'eutrophisation par les effluents des fabriques de pâtes et papiers sont désormais bien documentées, la plupart des fabriques peuvent déterminer les causes de l'eutrophisation observée dans leur milieu récepteur sans réaliser une recherche particulière sur les causes. Les fabriques sont en mesure d'établir la cause de l'eutrophisation dans leur milieu récepteur et peuvent procéder directement à la recherche de solutions. Toutefois, si la cause de l'eutrophisation n'est pas connue, la fabrique doit d'abord rechercher les causes, et lorsque celles-ci sont déterminées, elle doit procéder à la recherche de solutions.

Effets mineurs et jugés non prioritaires

Au cours du même cycle, la fabrique B effectue des études sur tous les effets confirmés mineurs et jugés non prioritaires en se servant des informations, des données et de la documentation existantes.

Si, au cours du cycle 6, la fabrique B présente un rapport d'interprétation contenant une description de l'ampleur et de la portée géographique de tous les effets confirmés dans tous les volets, les causes de ces effets et toutes les données brutes justificatives, ainsi qu'une description des études réalisées pour dégager des solutions possibles afin d'éliminer tous les effets confirmés dans tous les volets, de même que les résultats de ces solutions, le prochain rapport d'interprétation sera requis à la fin du cycle 8.

Si, au cours du cycle 6, la fabrique B présente un rapport d'interprétation contenant une description de l'ampleur et de la portée géographique de l'un ou l'autre des effets confirmés, les causes de ces effets et toutes les données brutes justificatives, ainsi qu'une description des études réalisées pour dégager des solutions possibles afin d'éliminer ces effets, de même que les résultats de ces solutions, les exigences relatives aux études pour cette fabrique seront partiellement satisfaites. Dans ce cas, le rapport d'interprétation du cycle 6 devra également expliquer les raisons pour lesquelles les causes et les solutions des autres effets confirmés n'ont pas été déterminées et inclure une description des mesures à prendre lors de la prochaine étude du cycle 7 pour déterminer les causes de ces autres effets et dégager les solutions. Le rapport d'interprétation suivant sera requis à la fin du cycle 7.

Fabrique C

La fabrique C a confirmé un important effet de diminution de la taille des gonades des poissons. D'autres effets mineurs ou jugés non prioritaires ont aussi été confirmés.

La fabrique C effectue des études (ampleur et portée géographique, recherche des causes et recherche de solutions) sur tous les effets confirmés. À ce stade (cycle 6), toutes les fabriques devraient détenir suffisamment d'informations pour décrire l'ampleur et la portée géographique de chaque effet sans devoir réaliser d'autres études sur le terrain. Elles peuvent donc procéder aux recherches des causes et de solutions.

Diminution de la taille des gonades des poissons

La fabrique C effectue une recherche des causes si la cause de l'effet est inconnue, ou une recherche de solutions si la cause est connue. La fabrique C peut rechercher les causes et les solutions séparément ou dans le cadre de l'étude nationale sur la diminution de la taille des gonades des poissons.

Effets mineurs et jugés non prioritaires

Au cours du même cycle, la fabrique C effectue également des études sur tous les effets confirmés mineurs et jugés non prioritaires en se servant des informations, des données et de la documentation existantes.

Si, au cours du cycle 6, la fabrique C présente un rapport d'interprétation contenant une description de l'ampleur et de la portée géographique de tous les effets confirmés dans tous les volets, les causes de ces effets et toutes les données brutes justificatives, ainsi qu'une description des études réalisées pour dégager des solutions possibles afin d'éliminer tous les effets confirmés dans tous les volets, de même que les résultats de ces solutions, le prochain rapport d'interprétation sera requis à la fin du cycle 8.

Si, au cours du cycle 6, la fabrique C présente un rapport d'interprétation contenant une description de l'ampleur et de la portée géographique de l'un ou l'autre des effets confirmés, les causes de ces effets et toutes les données brutes justificatives, ainsi qu'une description des études réalisées pour dégager des solutions possibles afin d'éliminer ces effets, de même que les résultats de ces solutions, les exigences relatives aux études pour cette fabrique seront partiellement satisfaites. Dans ce cas, le rapport d'interprétation du cycle 6 devra également expliquer les raisons pour lesquelles les causes et les solutions des autres effets confirmés n'ont pas été déterminées et inclure une description des mesures à prendre lors de l'étude suivante au cycle 7 pour déterminer les causes de ces autres effets et dégager les solutions. Le rapport d'interprétation suivant sera requis à la fin du cycle 7.

Fabrique D

La fabrique D a confirmé des effets mineurs et/ou jugés non prioritaires.

La fabrique D effectue des études (ampleur et portée géographique, recherche des causes et recherche de solutions) pour tous les effets confirmés en se servant des informations, des données et de la documentation existantes. À ce stade (cycle 6), toutes les fabriques devraient détenir suffisamment d'informations pour décrire l'ampleur et la portée géographique de chaque effet sans devoir réaliser d'autres études sur le terrain. Elles peuvent donc procéder aux recherches des causes et de solutions. Lorsque les effets confirmés sont sous le seuil critique d'effet, on peut aussi présumer que la portée des effets est également connue, étant donné qu'il serait improbable de trouver des effets plus importants à une distance plus éloignée des sites de suivi actuels.

Si, au cycle 6, la fabrique D présente un rapport d'interprétation contenant une description de l'ampleur et de la portée géographique de tous les effets confirmés dans tous les volets, les causes de ces effets et toutes les données brutes justificatives, ainsi qu'une description des études réalisées pour dégager des solutions possibles afin d'éliminer tous les effets confirmés dans tous les volets, de même que les résultats de ces solutions, le prochain rapport d'interprétation sera requis à la fin du cycle 8.

Fabrique E

La fabrique E a des effets non confirmés (c.-à-d. non concluants ou non uniformes).

Avant de déposer le prochain plan d'étude, la fabrique E examine les données et les informations de toutes les ESEE réalisées à ce jour et, en utilisant l'approche fondée sur les données existantes, détermine si les données sont interprétables. Les données et les informations des autres études réalisées au même endroit peuvent être utilisées pour aider à interpréter les résultats des ESEE.

Si les données sont interprétables et indiquent la présence d'effets, la fabrique peut effectuer des études d'une envergure adaptée à l'ampleur et au type d'effets observés. Si, au cycle 6, la fabrique E présente un rapport d'interprétation contenant une description de l'ampleur et de la portée géographique de tous les effets interprétables dans tous les volets, les causes des effets et toutes les données brutes justificatives, ainsi qu'une description des études réalisées pour dégager des solutions possibles afin d'éliminer les effets, de même que les résultats de ces solutions, le rapport d'interprétation suivant sera requis à la fin du cycle 8.

Si, une fois interprétés, les nouveaux résultats révèlent l'absence des effets, la fabrique dépose une annexe au plus récent rapport d'interprétation (par exemple, celui du cycle 5) contenant les nouveaux résultats interprétés et toutes les données brutes justificatives, et dépose le prochain rapport d'interprétation six ans après la date limite de présentation du plus récent rapport d'interprétation (par exemple, à la fin du cycle 7).