Atelier sur la recherche des causes : mines de métaux : chapitre 9

Discussion pour cerner les défis et établir les besoins en recherche

• Qu'est-ce que l'atelier a permis d'accomplir?
• Défis et besoins en matière de recherche
• Difficultés reliées à la recherche des causes
• Difficultés liées au programme et ne portant pas précisément sur la recherche des causes
• Mise à jour sur l'examen du programme

Les exposés ont fourni des renseignements de base solides sur les causes potentielles des effets et de l'information sur les nouveaux outils et les nouvelles approches pouvant être appliqués à la recherche des causes dans le secteur des mines de métaux. De nombreux exemples détaillés d'études actuelles sur la recherche des causes et d'études de cas ont été présentés. Une période de questions et réponses a eu lieu après chaque présentation (détails insérés après chaque résumé), tandis qu'une discussion a eu lieu après la première séance (détails insérés après les résumés de la Séance 1). Après la dernière présentation de la quatrième séance, une discussion a eu lieu afin d'établir les lacunes et les besoins en matière de recherche. L'atelier s'est conclu par une récapitulation et une description des étapes à venir.

Qu'est-ce que l'atelier a permis d'accomplir?

Les exposés ont fourni des renseignements de base utiles et des mini-cours de formation sur les causes potentielles des effets. De nouveaux outils et de nouvelles approches ayant le potentiel d'être appliqués aux études de recherche des causes dans le secteur des mines de métaux ont aussi été présentés, de même que des exemples détaillés d'études de recherche des causes actuellement en cours, et ce, au moyen d'études de cas. L'information provenant du compte rendu sera utilisée pour mettre à jour les lignes directrices pour la recherche des causes dans le secteur des mines de métaux. L'atelier a aussi permis aux participants de partager des exemples d'outils et d'approches s'étant avérés efficaces; les participants ont aussi eu l'occasion de décrire les outils et les approches ayant du potentiel, mais devant être améliorés.

Défis et besoins en matière de recherche

Après les exposés, les participants de l'atelier ont été invités à soumettre par écrit et de façon anonyme leurs préoccupations, leurs questions ou leurs problèmes entourant la recherche des causes. Une fois ces éléments soumis par les participants, les coprésidents ont résumé ces sujets de préoccupation dans le cadre d'un exposé, et ils les ont passés en revue durant la récapitulation de l'atelier. Cette discussion est résumée ci-dessous.

Les difficultés administratives et techniques dans le cadre des études de recherche des causes d'ESEE des mines de métaux ont fait l'objet d'une discussion dans le contexte des leçons apprises ainsi que des outils et approches pouvant être appliqués (c.-à-d., ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas). L'objectif de cet atelier était de discuter des politiques, des processus et des aspects scientifiques liés à la recherche des causes (incluant les études environnementales, les causes potentielles d'effets, les perspectives régionales et les études de cas, ainsi que les outils et les approches utilisés pour la recherche des causes). Les difficultés ayant fait l'objet de discussions ont été légèrement réorganisées, et ce, afin de mettre l'accent sur les difficultés précisément reliées à la phase de recherche des causes du Programme d'ESEE du secteur des mines de métaux.

Difficultés reliées à la recherche des causes

1. Les représentants de l'industrie ont répété leurs préoccupations relatives au calendrier réglementaire de 24 mois pour la recherche des causes et les études sur l'ampleur et la portée géographique, et ils ont recommandé de modifier la période de rapport afin qu'elle passe de 24 à 36 mois.
• Étant donné la complexité des études de recherche des causes, le cycle de deux ans ne laisse pas assez de temps pour le plan d'étude, l'examen du Programme d'ESEE, la réalisation de l'étude, la préparation du rapport d'interprétation, de même que pour l'analyse et la réflexion nécessaires ainsi que pour la réception d'une réponse en temps opportun de la part d'Environnement Canada. D'autres difficultés et justifications complémentaires ont aussi fait l'objet de discussions. L'industrie s'efforcerait de fournir à Environnement Canada des exemples additionnels en vue d'illustrer les difficultés et les préoccupations présentées.
2. La pertinence des exigences de recherche des causes dans le contexte d'une évaluation environnementale ou d'un énoncé des incidences environnementales approuvé par le gouvernement a fait l'objet d'une discussion. Si une évaluation environnementale ou un énoncé des incidences environnementales est réalisé, pourquoi une recherche des causes est elle nécessaire?
• La recherche des causes s'est révélée utile, même si une évaluation environnementale ou un énoncé des incidences environnementales a déjà été réalisé (par exemple, les avantages pour l'industrie de l'uranium ont été abordés).
• Dans le contexte d'une ESEE, la recherche des causes est nécessaire pour comprendre si les effets sont liés à l'effluent d'une mine de métaux ou à d'autres raisons, ainsi que pour comprendre les éléments importants pour un site donné.
3. La sensibilité des critères pour le déclenchement d'une étude de recherche des causes (indice de Bray-Curtis et critères liés aux poissons) a été abordée dans le contexte du cadre réglementaire.
• On a proposé que les seuils critiques d'effets soient utilisés afin d'évaluer le niveau d'effort à déployer pour la recherche des causes.
4. Une étude sur la portée géographique et l'ampleur doit-elle être réalisée avant une étude de recherche des causes?
• Il a été souligné que la portée géographique et l'ampleur devront ultérieurement être déterminées (voir le troisième point ci-dessous).
• Certaines mines possèdent déjà de telles données provenant de précédentes études, donc il serait redondant de chercher à nouveau à obtenir de telles données.
• Si un effet a été confirmé, mais qu'il est évalué comme étant sous le seuil critique d'effet (SCE), la mine ne devrait pas observer un effet plus important à un endroit plus éloigné, ni à un endroit situé en amont. Le Programme d'ESEE peut donc considérer que les « résultats de l'étude de suivi biologique précédente indiquent l'ampleur et la portée géographique de l'effet » et que la mine peut passer directement à la recherche des causes.
5. Quel est le degré de précision requis afin d'obtenir assez d'information pour passer au suivi et à la surveillance? En d'autres mots, à quel moment considère-t-on que la recherche des causes a obtenu un résultat assez satisfaisant pour pouvoir passer à l'étape suivante?
• À ce jour, l'expérience acquise est limitée; cependant, à l'avenir, l'expérience nous permettra d'acquérir plus de connaissances et d'obtenir une réponse plus concrète à cette question.
  [Note de la rédaction : Cela sera déterminé en fonction de chaque site.]
6. Quelles sont les difficultés liées à la recherche des causes dans le contexte d'effluents multiples et/ou complexes? Comment surmontons-nous ces difficultés?
• Il a été déterminé que les effluents complexes/multiples représentaient une difficulté. Keith Somers a proposé une approche à plusieurs variables afin de traiter les cas de données multiples.
7. Les effets historiques doivent-ils être pris en compte dans une ESEE standard ou dans une étude de recherche des causes?
• Dans de nombreuses études, on croit que des effets historiques sont présents. Une étude standard doit être privilégiée, mais une étude de recherche des causes est recevable, s'il y a lieu.
8. La disponibilité d'outils et d'approches complexes ne devrait pas empêcher l'utilisation de plans d'étude simples de recherche des causes.
• Tant et aussi longtemps que les exigences réglementaires sont respectées, les méthodes n'ont pas besoin d'être complexes. Il convient de maintenir une approche simple.
9. Quelle est la pertinence d'entreprendre une étude de recherche des causes quand les causes sont connues et les solutions mises en œuvre?
• Pour les mines de métaux, cette question n'a pas été abordée.
• Il a été noté que la recherche des causes et la recherche de solutions sont combinées dans le Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers
• À partir de cette question, une discussion a eu lieu sur les dispositions relatives à la recherche de solutions et à la période de suivi sur six ans qui sont actuellement présentes dans le Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers.
  [Note de la rédaction : En application du paragraphe 22(1) de l'annexe 5 du REMM, si les causes sont connues et ont été précisées dans un rapport d'interprétation, une période de suivi de trois ans peut être autorisée.]
10. Un examen approfondi des précédents plans d'étude doit être réalisé avant d'entreprendre une étude de recherche des causes.
• Si les études précédentes (études standard) avaient des problèmes de conception, il est possible qu'elles ne contiennent aucune confirmation adéquate des effets (et donc la nécessité de procéder à une recherche des causes n'est pas encore établie). Dans une telle situation, il a été suggéré de réévaluer les plans d'étude et de mener des études standard additionnelles avant de passer à la phase de recherche des causes.
11. Problèmes propres au site
• Il doit y avoir une certaine souplesse afin de s'adapter aux problèmes propres au site.
• Des exemples tangibles de problèmes et de solutions sont nécessaires.
  i. Plusieurs exemples ont été signalés par des agents régionaux au cours des présentations d'études de cas.
  ii. Il faut consulter les coordonnateurs régionaux des ESEE au moment de préparer le plan d'étude de recherche des causes

Difficultés liées au programme et ne portant pas précisément sur la recherche des causes

Au cours de l'atelier, d'autres difficultés, préoccupations et commentaires ont été soulevés sur plusieurs sujets qui n'étaient pas particulièrement liés aux aspects politiques, aux processus et aux considérations scientifiques entourant les études de recherche des causes, et ces éléments soulevés sont présentés ci-dessous.

1. Constance du Programme d'ESEE entre les régions
2. L'harmonisation entre les organismes a été encouragée.
3. La simplification de l'évaluation environnementale et des ESEE a été encouragée.
4. Effets historiques et variabilité naturelle en tant que facteurs de confusion
5. Variabilité (dans les critères et entre les sites)
6. Prise de décision relative au plan d'étude en présence de conditions ou de circonstances variables
7. Pertinence du dosage du mercure chez les poissons
8. Différences statistiques par rapport aux seuils critiques d'effets
9. Importance écologique des différences statistiques
10. Valeur des études proactives précédant l'ESEE
11. Conséquences d'un plan d'étude mal conçu
12. Coopération/collaboration entre les mines; briser l'isolement (entre les mines).
13. Désaffectation, faible effluent, absence de rejet : la nécessité (ou non) de continuer les ESEE, notamment la recherche des causes, selon la réglementation.

Mise à jour sur l'examen du programme

En décembre 2005, Environnement Canada a entrepris un examen et mis sur pied l'Équipe d'examen des ESEE des mines de métaux, laquelle était constituée d'un groupe d'experts provenant du gouvernement, de l'industrie ainsi que de groupes environnementaux et autochtones. L'Équipe d'examen a produit un rapport final qui donne un aperçu de l'examen du programme et des recommandations connexes qui seront passées en revue par Environnement Canada (Rapport de l'Équipe d'examen de l'Étude de suivi des effets sur l'environnement des mines de métaux, août 2007). Durant l'atelier, Charles Dumaresq a fait le point sur les travaux de l'Équipe d'examen. Une brève discussion a suivi cette mise à jour, et les éléments suivants ont été soulevés :

1. Certaines recommandations peuvent être traitées en partie dans les modifications proposées pour le REMM.
2. Davantage de discussions et d'interactions avec le comité scientifique ont été exigées.
3. Un examen attentif du fonctionnement du comité consultatif technique dans chaque administration a été exigé.
4. Relativement aux effets significatifs sur le plan écologique :
   a. Que signifie la notion de « différent sur le plan écologique »?
   b. Il a été noté que la notion de valeur significative sur le plan écologique, en relation avec les SCE, était documentée par Munkittrick. [Munkittrick, K.R., C.J. Arens, R.B. Lowell et G.P. Kaminski. 2009. « A review of potential methods of determining critical effect size for designing environmental monitoring programs », Environmental Toxicology and Chemistry, 28 (7) : 1361-1371.]
5. Quels sont les objectifs élargis (indicateurs de rendement) des ESEE?
6. Il a été mentionné qu'une séance multidisciplinaire serait utile.
7. L'importance de la communication avec l'Équipe d'examen et au sein de celle-ci a aussi été mentionnée.