Liste des substances toxiques : composés de chrome hexavalent

Le chrome est un métal naturel présent principalement sous forme trivalente ou hexavalente en petites quantités dans l'environnement canadien.

Selon le rapport d'évaluation de la Liste des substances d'intérêt prioritaire de 1994, le chrome est utilisé dans une grande variété d'applications industrielles au Canada, notamment la finition des métaux, le tannage du cuir et la préservation du bois. Il est également utilisé dans la production d'aciers inoxydables ou résistants à la chaleur, et de matériaux réfractaires tels que la brique et le mortier. Les formes trivalente et hexavalente du chrome sont rejetées dans l'environnement au Canada en raison de ces utilisations industrielles, ainsi que par la production et la combustion de combustibles fossiles, et de l'extraction par fusion et de l'affinage de métaux de base non ferreux.

Plus d'un numéro CAS s'appliquent à ce groupe de substances.

Évaluation des risques

• Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés.
• Décret d'inscription d'une substance toxique à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
• Annexe 1 de la LCPE (1999) – Liste des substances toxiques - Ce groupe de substances a été ajouté à la Liste des substances toxiques. Ces dernières pénètrent ou peuvent pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à :
  1. avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique.
  2. constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
• Gestion du cycle de vie complet de la substance (voie 2) dans le cadre de la Politique de gestion des substances toxiques.
• Évaluation du risque visant à déterminer si l'élaboration d'un plan d'urgence environnementale est requise aux termes du Règlement sur les urgences environnementales pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement [LCPE (1999)] : acide chromique (no CAS 7738-94-5) et trioxyde de chrome (no CAS 133-82-0), (composés de chrome hexavalent).

Sources

Ce groupe de substances a été identifié comme pénétrant dans l'environnement à partir des sources suivantes :

• Secteur de la finition des métaux;
• Secteur de la fusion des métaux communs,
  • Sources de pollution : fonderies et raffineries de métaux communs et usines d'élaboration du zinc;
• Secteur de la fabrication de l'acier,
  • Sources de pollution : fer et acier;
• Secteur de la préservation du bois.

Outils de gestion des risques

Outils conçus afin de gérer les risques associés au groupe de substances :

• Règlement sur l'électrodéposition du chrome, l'anodisation au chrome et la gravure inversée;
• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), Recommandations fédérales pour la qualité environnementale, Chrome hexavalent;
• Avis de planification de la prévention de la pollution – Installations de préservation du bois (avis terminé);
• Secteur des fonderies de métaux communs : aperçu des ententes sur la performance environnementale;
• Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs;
• Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées;
• Code de pratiques écologiques pour les aciéries non intégrées.

Autres renseignements

• Surveillance de la pollution à l'aide de l'Inventaire national des rejets de polluants.

Personne-ressource

Coordonnateur national sur le chrome
Division des produits et de la production chimique
Environnement et Changement climatique Canada
Courriel : chrome@ec.gc.ca

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