| Aspect |
Recommandations |
| Transport et spécifications du récipient |
- Veiller à ce que les récipients utilisés pour le transport des agents de préservation soient :
- exempts de tout défaut mécanique;
- protégés contre tout dommage physique;
- remplis et fermés selon les modalités prescrites pour les agents de préservation du bois dans le RTMD publié par Transports Canada.
- Consulter le gouvernement provincial ou les autorités locales pour connaître les exigences réglementaires applicables pour le transport, car elles pourraient être particulières.
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| Étiquetage du récipient |
- Se conformer aux exigences du RTMD relatives à l'étiquetage :
- apposer sur chaque récipient les étiquettes appropriées;
- apposer des étiquettes sur au moins deux côtés du récipient.
- Voir le RTMD pour une liste complète.
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| Procédures de chargement |
- S'assurer que le personnel est en mesure de transvaser en toute sécurité les produits en vrac.
- S'assurer que toutes les procédures liées au transvasement de liquides inflammables et combustibles sont effectuées conformément à la partie 4 de la division B du Code national de prévention des incendies - Canada 2010.
- Appliquer le frein à main du véhicule et caler les roues du véhicule avant le déchargement.
- Prévoir la présence d'une personne qui connaît les dangers associés à l’agent de préservation et qui a reçu la formation adéquate pour intervenir en cas de déversement ou autre situation d'urgence.
- S'il y a fuite ou déversement, décontaminer le véhicule avant de le remettre en service.
- Éliminer les absorbants et tout autre matériau ayant servi au nettoyage des lieux, conformément au tableau 23 et aux tableaux appropriés à la Partie II sur les agents de préservation particuliers.
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| Documents d'expédition |
- Le RTMD et le REIDDMRD exigent un document d'expédition (produits) ou un manifeste (résidus)
- Consulter le gouvernement provincial ou les autorités locales pour connaître les exigences réglementaires applicables.
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| Fixation de la charge des véhicules (p. ex. barils de déchets) |
- Remplacer les becs verseurs par des bondes à l'épreuve des fuites avant de transporter les barils.
- Poser des courroies verticalement pour fixer les barils ou les blocs aux palettes.
- Poser des courroies horizontalement pour fixer les barils ou les blocs ensemble.
- Caler ou fixer les charges pour prévenir tout déplacement (ne pas se fier à la friction du plancher ou des côtés de la boîte du véhicule pour empêcher le glissement de la charge).
- Ne pas dépasser la charge pouvant être supportée par le plancher du véhicule et bien la répartir.
- Immobiliser tout autre objet transporté pour éviter qu'il perfore les barils ou les emballages ou endommage les blocs.
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| Signalisation du véhicule |
- Poser les plaques de signalisation selon la classe et la quantité de matériel expédié conformément au RTMD. Il s'agit généralement de la responsabilité du transporteur des déchets. Remarque : Les véhicules transportant des biens traités à l'aide des agents de préservation ne requièrent pas de signalisation.
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| Responsabilités du chauffeur de camion, du capitaine de navire ou de l'équipe de train |
- Connaître la nature du chargement.
- Transporter le matériel de secours approprié et posséder la formation pour bien s'en servir.
- Connaître et respecter les procédures prévues de déclaration d'un accident ou d'un déversement :
- téléphoner immédiatement au numéro d'urgence 24 heures par jour fourni par les autorités compétentes fédérales et provinciales;
- consulter l'annexe III : Numéros d’urgence 24 heures par jour des autorités fédérales, provinciales et territoriales;
- connaître et respecter toute autre exigence du fabricant ou de l'expéditeur.
- Remplacer immédiatement toute étiquette ou plaque perdue ou endommagée (transporter des rechanges).
- Aviser le destinataire que des agents de préservation sont en transit. (Remarque : Certaines provinces ne permettent qu'aux transporteurs agréés de transporter des résidus dangereux.)
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