Installations de préservation du bois, recommandations techniques de 2013 : chapitre 4

4. Description de la structure des chapitres de la Partie II

Les chapitres suivants de la Partie II du présent document sont structurés de la même façon à des fins d'uniformité et d'efficacité nonobstant que les agents de préservation contiennent des substances toxiques ou non toxiques selon la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE).

Le contenu des chapitres se présente comme suit :

1. Production et utilisation
2. Propriétés physico-chimiques
3. Effets sur l'environnement
4. Préoccupations relatives à la santé humaine
5. Description des applications des agents de préservation et des rejets potentiels de produits chimiques aux installations de préservation du bois
6. Protection du personnel
7. Recommandations de conception
8. Recommandations d'exploitation
9. Déchets, émissions attribuables aux procédés et élimination
10. Surveillance environnementale etdes lieux de travail
11. Transport des agents de préservation sous forme solide ou en solution et des résidus associés à leur utilisation
12. Avis d'urgence environnementale et plans d'urgence

Le Recommandations pour la conception et l'exploitation des installations de préservation du bois : document de recommandations techniques (DRT) 2013 comprend un nouveau chapitre général (chapitre A) qui peut être utilisé comme modèle pour les futurs agents de préservation homologués. Ce chapitre doit être utilisé conjointement avec les autres chapitres portant sur des agents de préservation particuliers (les chapitres B à I), s'il y a lieu.