Véhicules, moteurs et carburants moins polluants
Les transports sont l'une des sources les plus importantes de pollution atmosphérique au Canada. La combustion des fossiles pour alimenter les véhicules et les moteurs (sur la route et hors route) affecte la qualité de l'air, les pluies acides et le changement climatique. Le gouvernement fédéral s'est engagé à protéger l'environnement et la santé des Canadiens en mettant en oeuvre des mesures qui permettent d'évaluer les émissions des véhicules. Cela suppose d'élaborer des règlements pour les véhicules et les moteurs, de faire la promotion des solutions du transport durable, de garantir l'utilisation de modes de transport efficaces et de promouvoir une meilleure planification de l'utilisation des sols et des pratiques en cette matière.
Le 19 février 2001, le ministre de l'Environnement a annoncé que le gouvernement comptait faire des investissements importants pour de nouvelles mesures afin d'accélérer les actions d'assainissement de l'air, et il a à cet effet publié le Programme fédéral pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants. Ce programme prévoit une série de mesures réglementaires et non réglementaires qui étant élaborées et mises en oeuvre au cours d'une période de 10 années pour protéger la santé des Canadiens et l'environnement en réduisant les émissions des véhicules, des moteurs et des carburants. Par exemple, les nouveaux règlements ont été développés pour les véhicules et les moteurs sur la route et hors route avec le travail en cours pour réglementé les émissions des moteurs de récréation et maritime.
Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le centre d'information du Transport.
Substance(s) gérée(s) sous cette source
- Acétaldéhyde
- Acroléine
- Particules inhalables de 10 microns ou moins
- 1,3-Butadiène
- Formaldéhyde
- Benzène
- Combustible contenant une substance toxique qui est une marchandise dangereuse au sens de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses
- Ozone
- Les composés organiques volatils participant à des réactions photochimiques atmosphériques
- Le monoxyde d'azote, dont la formule moléculaire est NO
- Le dioxyde d'azote, dont la formule moléculaire est NO2
- Hexabromocyclododécane (HBCD)
Outil(s) de gestion du risque
Outil(s) visant à gérer les risques associés aux rejets :
- Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs
- Règlement sur le soufre dans l'essence
- Règlement sur le soufre dans le carburant diesel
- Règlement modifiant le Règlement sur le soufre dans le carburant diesel
- Standard pancanadien relatif au benzène (1er et 2e volets)
- Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé
- Règlement sur le benzène dans l'essence
- Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
Autres informations
- Engagement dans le secteur automobile pour éliminer graduellement utilisation de d’HBCD par l’année model 2020
- Principes pour orienter la mise en œuvre du Plan de gestion des produits chimiques dans le secteur de la construction automobile
- L'assainissement de l'air au Canada : Rapport d'étape de 2003 sur les particules et l'ozone
- Règlement sur le benzène dans l'essence
Signaler un problème ou une erreur sur cette page
- Date de modification :