Liens et ressources en matière d’inventaires de polluants

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• Information sur la pollution et sur les substances du Gouvernement du Canada
• Inventaires provinciaux et régionaux
• Registres internationaux des rejets et des transferts de polluants (RRTP)
• Résidus miniers et les stériles
• Autres ressources pour des renseignements sur les substances

Information sur la pollution et sur les substances du Gouvernement du Canada

• Émissions canadiennes de gaz à effet de serre - Surveillance, déclaration et vérification des sources et des puits de gaz à effet de serre.

• Plan de gestion des produits chimiques - Renseignements sur le Plan de gestion des produits chimiques du Canada qui a pour but de protéger davantage contre les substances chimiques dangereuses. Le Plan prévoit de nouvelles mesures préventives qui assureront une gestion efficace des substances chimiques.

• Air- La section renseigne sur les efforts déployés par Environnement Canada pour réduire la pollution de l'air et mieux comprendre ses niveaux, ses causes et ses sources.

• Gestion de substances toxiques - Information sur les substances toxiques gérées en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement de 1999 (LCPE, 1999) ainsi que sur les politiques et les plans connexes, notamment le Plan de gestion des produits chimiques et la Politique de gestion des substances toxiques.

• Le Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution - Présente aux Canadiens de l'information pour s'informer et agir en matière de prévention de la pollution.

• La Cote air santé - Un instrument d'information publique qui aide les Canadiens à protéger quotidiennement leur santé des effets négatifs de la pollution de l'air.

• Réseau National de surveillance de la pollution atmosphérique- Cartographie des stations du Réseau National de surveillance de la pollution atmosphérique.

• L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire - L’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada est l’agence fédérale responsable de la réglementation des produits antiparasitaires au Canada.

• Les eaux usées - Des renseignements sur les effets des effluents d'eaux usées sur l'environnement ainsi que les mesures que prend Environnement Canada pour contrer cette source de pollution.

• Sites contaminés fédéraux - Des renseignements sur les sites contaminés fédéraux sont des sites dont le gouvernement fédéral est propriétaire ou locataire ou des sites pour lesquels il a accepté l'entière responsabilité de la contamination.

Inventaires des rejets de polluants provinciaux et régionaux

• Alberta Environment^Footnote1 - Accédez à l'inventaire des émissions atmosphériques de l'Alberta.

• Ministère de l'Environnement de l'Ontario - Surveillance et rapports des émissions polluantes dans l'air (Règlement de l'Ontario 127/01).

• Government of British Columbia, Ministry of Environment^Footnote1 - Dans l'ensemble de la région de la vallée du Bas-Fraser, des inventaires détaillés d'émissions sur les principaux contaminants atmosphériques sont dressés tous les cinq ans.

• Government of British Columbia, Ministry of Environment^Footnote1 - Accédez aux inventaires des émissions atmosphériques de la Colombie-Britannique.

• Gouvernement du Québec, Développement durable, Environnement et Parcs - Air et changements climatiques.

Registres internationaux des rejets et des transferts de polluants (RRTP)

• Réseau RRTP - Ce site web a pour but de fournir un portail universel d'accès à l'information et aux activités des Registres des rejets et des transferts de polluants (RRTP) en provenance de pays et d'organismes de partout dans le monde. Il vise à aider les pays pour l'élaboration, la mise en oeuvre et l'amélioration de programmes RRTP.

• Commission de coopération environnementale - Registre nord-américain des rejets et des transferts de polluants - Recueille et diffuse des informations sur la quantité, les sources et la gestion des substances toxiques qui proviennent des activités industrielles en Amérique du Nord.

• Agence environnementale de l'Angleterre et du Pays de Galles - Inventaire de pollution^Footnote1 - Recueille l'information sur les rejets des polluants et les transferts de déchets hors site des entreprises réglementées par l'Agence environnementale de l'Angleterre et du Pays de Galles.

• Département de l'environnement et de l'héritage de l'Australie - Inventaire national de polluants^Footnote1 - Fournit aux Australiens un accès gratuit à des renseignements sur les types et les quantités de polluants rejetés dans leurs collectivités.

• Le Registre européen des émissions de polluants (EPER)^Footnote1 - Registre paneuropéen relatif aux émissions industrielles dans l'atmosphère et dans l'eau.

• Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) - Ces dernières années, le droit du public à l'information est passé au premier rang des préoccupations des responsables de l'élaboration des politiques environnementales, et l'OCDE soutient l'action des pays-membres dans ce domaine en les aidant à mettre en place des inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes dans l'environnement, baptisées IETM.

• Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) - Registres des rejets et des transferts de polluants^Footnote1 - Offre de l'information sur les registres des rejets et des transferts de polluants (RRTP) provenant de nombreuses sources. Contient aussi des liens vers d'autres sites Web contenant des données sur les RRTP.

• Agence de la protection de l'environnement des États-Unis - Inventaire des rejets toxiques^Footnote1 - Base de données de l'Agence des États-Unis pour la protection de l'environnement (Environmental Protection Agency) mise à la disposition du public qui contient de l'information sur les rejets toxiques et d'autres activités de gestion des déchets déclarées chaque année par certains groupes de l'industrie visés et certaines installations fédérales.

• Associations de l'industrie

Résidus miniers et les stériles

Sites du gouvernement du Canada

• Environnement Canada - Étude de suivi des effets sur l'environnement des mines de métaux
• Ressources naturelles Canada - Gestion des résidus miniers
• Ressources naturelles Canada - Recherche sur l'extraction des sables bitumineux et du pétrole lourd et sur les résidus
• Ressources naturelles Canada - Des partenariats pour un développement durable
• Agence canadienne d'évaluation environnementale

 Lois fédérales

• Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
• Loi canadienne sur la protection de l'environnement
• Loi sur les pêches

 Autres sites sur l'environnement

• e3Plus : Un cadre d'exploration responsable
• Prospectors & Developers Association of Canada - Excellence in Environmental Stewardship E-Toolkit Good Practice Guidelines (en anglais seulement)
• Initiative nationale pour les mines orphelines ou abandonnées

Associations nationales

• Association minière du Canada
• Canadian Aboriginal Minerals Association (en anglais seulement)
• Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole
• Association canadienne des producteurs pétroliers

Associations minières provinciales et territoriales

Colombie-Britannique :

• Association for Mineral Exploration British Columbia (en anglais seulement)
• Mining Association of British Columbia (en anglais seulement)

Yukon :

• Yukon Chamber of Mines (en anglais seulement)

Alberta :

• Alberta Chamber of Resources (en anglais seulement)

Territoires du Nord-Ouest et Nunavut :

• Northwest Territories and Nunavut Chamber of Mines (en anglais seulement)

Ontario :

• Ontario Mining Association(en anglais seulement)

Québec :

• Association minière du Québec

Nouvelle-Écosse :

• The Nova Scotia Prospectors Association (en anglais seulement)

Terre-Neuve-et-Labrador :

• Newfoundland and Labrador Chamber of Mineral Resources (en anglais seulement)

Saskatchewan :

• Saskatchewan Mining Association (en anglais seulement)

Autres ressources pour des renseignements sur les substances

• Agence pour les substances toxiques et l'enregistrement des maladies (ASTDR)^Footnote1 - Un organisme du département de la Santé et des services sociaux des États-Unis qui offre des services au public en utilisant les meilleures données scientifiques, en prenant des mesures publiques en matière de santé et en fournissant de l'information validée afin d'empêcher les expositions nocives et les maladies causées par des substances toxiques.

• Programme national de toxicologie des États-Unis^Footnote1 - Un programme interorganismes dont la mission consiste à évaluer les agents qui sont une source de préoccupation pour la santé publique en mettant au point et en appliquant des outils découlant de la technologie moderne et de la biologie moléculaire.

• INCHEM - Information sur la sûreté chimique des organismes intergouvernementaux^Footnote1 - Un moyen d'accès rapide à de l'information internationale examinée par les pairs sur les produits chimiques couramment utilisés partout dans le monde, qui peuvent également agir comme contaminants dans l'environnement et dans les aliments.