Vidéos de formation sur l’Inventaire national des rejets de polluants

L’Inventaire national des rejets de polluants (INRP): un survol

Transcription

Intro

Bonjour,

Ce webinaire vous présentera un survol du programme de l’Inventaire national des rejets de polluants d’Environnement et Changement climatique Canada.

Il portera sur les sujets suivants :

En quoi consiste l’INRP et quelle est sa raison d’être, qui présente des déclarations au programme,  quels sont les critères de déclaration, quelles sont les substances inscrites à l’INRP et quel type d’information est déclaré.

Nous discuterons aussi des utilisateurs de données de l’INRP, du calendrier habituel, du soutien fourni aux installations produisant une déclaration, de comment accéder aux données et des produits de données disponibles, ainsi que les types d’information que peuvent nous révéler ces données.

Finalement, il sera question des modifications apportées aux critères de déclaration de l’INRP.

En quoi consiste l’INRP?

L’INRP est l’inventaire canadien des polluants rejetés dans l’atmosphère, dans l’eau et le dans sol, ainsi que des polluants éliminés et transférés à des fins de traitement ou de recyclage.

Cet inventaire a été établi en 1993 et comprend les données depuis 1993, jusqu’à l’année de déclaration la plus récente.

L’information est recueillie chaque année auprès d’environ 7 500 installations partout au Canada sur plus de 300 polluants.

L’INRP comprend la déclaration de substances toxiques, de polluants atmosphériques qui contribuent au smog et aux pluies acides, ainsi que d’autres polluants préoccupants.

Raison d’être de l’INRP?

L’INRP et la publication des données recueillies sont obligatoires en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).

L’INRP est une ressource essentielle pour le recensement et la surveillance des sources de pollution au Canada.

Le « droit de savoir » du public est l’un des principes fondamentaux de l’INRP.

De plus, les données peuvent servir à :

  • encourager les mesures de réduction des rejets de polluants dans l’environnement;
  • améliorer la compréhension du public;
  • informer d’autres programmes gouvernementaux.

Qui présente des déclarations à l’INRP?

De nombreux types d’installations soumettent des déclarations au programme de l’INRP. Une grande partie de ces installations font partie des secteurs industriels, comme l’extraction de pétrole et de gaz, les usines de produits forestiers, les raffineries de pétrole, les mines ou la fabrication de produits chimiques, pour n’en citer que quelques-uns.

Parmi les autres types d’installations qui sont tenues de soumettre une déclaration à l’INRP, on retrouve les sites de gestion des déchets, les usines municipales de traitement des eaux usées, les centrales électriques et les aéroports.

Certains ministères, comme la Défense nationale, doivent aussi soumettre des déclarations en vertu du programme.

Quelques secteurs et certaines activités sont exempts de déclaration à l’INRP; c’est le cas de l’agriculture, de l’exploitation forestière et de l’exploration et des forages pétroliers et gaziers.

De plus, ce ne sont pas toutes les installations d’un secteur qui doivent soumettre une déclaration à l’INRP, car certaines d’entre elles ne rencontrent pas les critères de déclaration.

Critères de déclaration

Les critères de déclaration de l’INRP sont publiés tous les deux ans dans la Partie I de la Gazette du Canada, le journal officiel du gouvernement du Canada.

L’INRP est une enquête obligatoire. Les installations doivent soumettre une déclaration à l’INRP si elles comptent un certain nombre d’employés qui équivaut à 10 employés à temps plein, ou si elles se livrent à certaines activités inscrites, comme l’incinération et le traitement des eaux usées municipales, et qu’elles dépassent certaines quantités de substances.

Les installations qui ne soumettent pas de déclaration à l’INRP alors qu’elles devraient le faire pourraient être sujettes à des sanctions en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement.

L’équipe de l’INRP est disponible tout au long de l’année pour offrir des conseils et du soutien aux installations qui doivent soumettre leur déclaration par le biais du centre d’assistance. Les coordonnées sont inscrites sur notre site Web et seront présentées plus tard dans cette vidéo.

Quelles sont les substances inscrites à l’INRP?

Plus de 300 substances sont inscrites à l’INRP, dont des substances toxiques, comme l’amiante, le bisphénol A et le benzène, des métaux lourds, comme le mercure et le plomb, des hydrocarbures aromatiques polycycliques, des dioxines et des furanes, des polluants atmosphériques, comme le dioxyde de soufre, le monoxyde de carbone et l’oxyde d’azote, ainsi que d’autres substances préoccupantes.

Les substances sont classées en groupes, qui ont chacun leurs propres critères de déclaration. Chacun de ces critères repose sur la quantité d’une substance qui a été fabriquée, préparée ou utilisée dans l’installation, la quantité d’une substance qui a été rejetée par l’installation ou la pratique de certaines activités sur les lieux de l’installation.

La liste complète des substances se trouve sur le site Web de l’INRP.

Que déclare-t-on à l’INRP? (1)

L’INRP recueille beaucoup d’information. La principale portion des renseignements recueillis porte sur les quantités des substances rejetées dans l’atmosphère, les eaux de surface et le sol, et les quantités éliminées ou recyclées. Chaque catégorie est divisée en sous-catégories.

La catégorie des rejets comprend les rejets directs dans l’atmosphère, les eaux de surface et le sol. Chaque type de rejets se divise en d’autres types encore plus précis, comme les émissions de cheminée, les rejets directs, les déversements et les fuites.

L’élimination constitue une autre catégorie de renseignements recueillis. Les installations peuvent éliminer une substance sur place ou hors site. Cette catégorie possède ses propres sous-catégories, comme l’enfouissement, l’épandage, l’injection souterraine et les résidus miniers et stériles.

Les substances peuvent aussi être transférées hors site pour être recyclées ou recevoir des traitements préalables à l’élimination finale. Les installations doivent aussi déclarer le type de recyclage ou de traitement mené comme sous-catégorie et fournir la destination des transferts.

Que déclare-t-on à l’INRP? (2)

L’INRP recueille de nombreux autres types de renseignements, comme des données concernant le propriétaire, l’emplacement et le type de secteur de chaque installation.

Le programme recueille des renseignements sur le type d’utilisation de chaque substance, sur les activités de prévention de la pollution mises en place par les installations et sur les raisons derrière des changements, par rapport aux quantités déclarées les années précédentes.

Les installations sont encouragées à fournir des commentaires ou des explications supplémentaires dans leur déclaration afin d’aider les utilisateurs à mieux comprendre les données déclarées.

Qui utilise les données de l’INRP?

Les données de l’INRP sont utilisées par divers groupes d’utilisateurs.

Les utilisateurs comprennent notamment les gouvernements et les organisations internationales, les associations industrielles et les entreprises, les médias, les universitaires, les étudiants, les organisations non gouvernementales et le public canadien en général.

Étant donné la grande diversité d’utilisateurs, l’INRP s’efforce de publier de l’information et des données qui répondent aux besoins de tous ces groupes.

Calendrier habituel de l’INRP

Tous les deux ans, en hiver, l’INRP publie un avis sur les critères de déclaration pour les deux prochaines années de déclaration dans la Gazette du Canada.

Les installations peuvent soumettre leur déclaration par l’entremise du système de déclaration en ligne, qui est lancé en mars. Elles ont jusqu’au 1er juin pour déclarer les données de l’année civile précédente.

Dès que la date limite est dépassée, l’équipe de l’INRP entame la révision des données afin de repérer les possibles erreurs de déclaration.  Au début juillet, l’INRP publie les données préliminaires telles que déclarées par les installations. Cette étape vise à inciter les installations à revoir leurs données pour repérer et corriger les erreurs possibles. Ces données préliminaires sont sous forme provisoire et ne devraient pas être utilisées dans le cadre d’analyses puisqu’elles peuvent contenir des erreurs.

À l’automne, une fois les données révisées, l’équipe de l’INRP entame la préparation de son rapport sommaire annuel et effectue d’autres analyses qui seront publiées en même temps que les données révisées dans divers formats en décembre.

Soutien aux installations qui présentent une déclaration

Un soutien est fourni aux installations pour les aider à produire leur déclaration à l’INRP.

Les types de supports disponibles, qui sont tous disponibles sur le site Web de l’INRP, comprennent des directives générales expliquant les critères de déclarations, telles que des tutoriels vidéo et une foire aux questions. 

Les installations ont aussi accès à une boîte à outils qui offre des directives techniques, telles que les méthodes d’estimation, des outils et des calculateurs d’estimations, ainsi que des liens vers des ressources externes.

Finalement, l’équipe de l’INRP est disponible tout au long de l’année, par l’entremise du centre d’assistance, afin de fournir des conseils et du soutien aux installations. Il est possible de communiquer avec le programme par téléphone ou par courriel.

Outils pour accéder aux données de l’INRP

Les données de l’INRP sont disponibles dans différents formats sur le site Web de l’INRP ainsi que sur le Portail de données ouvertes du gouvernement du Canada.

Certains permettent une utilisation facile et intuitive tandis que d’autres sont plus exhaustifs. Certains sont conçus pour des utilisateurs avancés et permettent d’effectuer des analyses approfondies, comme celle des tendances en fonction du temps.

Une façon simple et intuitive d’effectuer une recherche pour obtenir de l’information sur une installation, une substance ou un emplacement particulier est d’utiliser le site de recherche en ligne.

Le site de recherche en ligne comprend aussi des tableaux de données, appelés recherches prédéfinies, qui permettent de trouver rapidement et facilement de l’information à propos d’un certain sujet, comme des données en fonction de la province, du type d’industrie et de la substance.

L’INRP publie les données pour l’année la plus récente sous forme de couches cartographiques utilisables avec Google Earth ou tous autres logiciels de Terre virtuelle. Ce format permet à l’utilisateur « d’explorer » les données de l’INRP de manière intuitive et visuelle et d’obtenir de l’information concernant les installations présentes dans sa ville, celles près de chez lui ou ailleurs au Canada.

Les données sont aussi téléchargeables en différents formats, soit en formats .csv, Excel ou Access. Ces fichiers peuvent être utilisés dans le cadre d’analyses personnalisées et pour analyser les données à travers le temps.

Que peuvent nous révéler les données de l’INRP?

Les données de l’INRP peuvent être utilisées et analysées à des fins multiples. Des analyses peuvent être effectuées à partir des données de l’INRP pour déterminer les rejets, les éliminations et les transferts de polluants qui ont eu lieu au cours de l’année de déclaration précédente ou leurs tendances au fil du temps, pour déterminer les profils de polluants selon les secteurs industriels ou en fonction de la province ou de la ville. Ces données permettent aussi aux utilisateurs d’obtenir des renseignements quant aux rejets, aux éliminations et aux transferts de polluants qui ont lieu près de chez eux ou d’obtenir de l’information concernant le type d’activités de prévention de la pollution que pratiquent les installations. 

Chaque année, l’INRP publie un rapport sommaire présentant une analyse globale de ses données, auquel les utilisateurs peuvent accéder à partir du site Web.

Peut-on changer les critères de l’INRP?

N’importe qui peut proposer des modifications aux critères de déclaration de l’INRP.

L’ajout de nouvelles substances, le retrait de substances déjà répertoriées ou des modifications aux seuils de déclaration sont tous des exemples de changements qui peuvent être proposés.

Les changements proposés sont évalués selon un ensemble de critères décrits dans le Processus pour proposer et évaluer des modifications à l’INRP.

Ils sont aussi soumis à un processus de consultation mené par le groupe de travail multilatéral de l’INRP et sont publiés sur le site Web de l’INRP afin de recueillir les commentaires du public.

Plus d’information sur la manière dont les changements sont apportés à l’INRP est disponible sur le site Web de l’INRP.

Comment les critères de l’INRP ont-ils changé au fil du temps?

Depuis les débuts de l’INRP, le programme a élargi sa portée afin de mieux répondre aux besoins des utilisateurs de données.

Comme le montre la ligne rouge du graphique, plus de 150 substances, dont des substances toxiques et des polluants atmosphériques, ont été ajoutées à la liste initiale.

Environnement et Changement climatique Canada a également  accrus le nombre d’installations devant soumettre des rapports en resserrant les critères de déclaration et en éliminant certaines exemptions. La ligne bleue du graphique représente le nombre d’installations qui ont produit une déclaration en fonction de l’année.

Il est important de tenir compte des changements apportés aux critères de déclaration lors de l’analyse des données de l’INRP.

Communiquer avec l’INRP

Nous espérons que cette vidéo vous a offert un bon aperçu du rôle de l’Inventaire national des rejets de polluants.

Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d’aide, veuillez communiquer avec le personnel de l’INRP par téléphone ou par courriel.

Merci.

Changements apportés aux critères de déclaration de l’INRP et le site de déclaration

Transcription

Bonjour et bienvenue au tutoriel sur les changements apportés aux exigences de déclaration de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) pour les années de déclaration 2018 et 2019.

Les changements apportés au Gestionnaire d’information du Guichet unique, ou GIGU, constituent un bon point de départ.

Voici la page d’accueil du GIGU. Permettez-moi de vous montrer les trois changements qui y ont été apportés.

Le premier apparaît à l’écran de l’adresse de l’installation. Vous pouvez accéder à cet écran en cliquant sur « Organisations » dans le menu à gauche, puis en sélectionnant une organisation. À mesure que le menu à gauche s’élargit, cliquez sur « Installations » et sélectionnez une installation. Cliquez sur l’onglet « Adresse physique » et défilez jusqu’au bas.

Les sections « Description de l’arpentage du terrain ou description topographique nationale » sont maintenant des champs déroulants plutôt que des zones de texte ouvertes. Si vous utilisez ces types d’adresses, choisissez les options qui s’appliquent dans les champs déroulants, puis cliquez sur « Sauvegarder ».

Le prochain changement apporté au GIGU est lié aux codes du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord, plus communément appelés codes SCIAN. Pour commencer, cliquez sur « SCIAN, identifiants et permis » dans le menu à gauche. On vous a toujours demandé de déclarer le code SCIAN primaire de l’installation. Le code primaire est le code qui représente généralement l’activité qui génère la plus grande valeur économique pour l’installation. Ce qui est nouveau, c’est que maintenant, avec ce code primaire, vous devez déclarer les codes SCIAN secondaires et tertiaires si d’autres activités ont lieu à l’installation.

Si ce changement s’applique à vous, entrez les codes SCIAN secondaires et tertiaires dans le GIGU. Cliquez ensuite sur « Sauvegarder ».

Le dernier changement du GIGU concerne les cheminées. Cliquez sur « Cheminées » dans le menu à gauche et sélectionnez-en une. Vous devez maintenant indiquer les coordonnées de latitude et de longitude des cheminées de 50 mètres ou plus. Une fois que vous avez rempli et sauvegardé les champs de latitude et de longitude, de nouveaux champs pour les identificateurs provinciaux s’affichent. Ceux-ci sont requis si les cheminées ont un identificateur provincial.

Voilà tous les changements apportés au GIGU.

Je vais maintenant vous montrer les changements apportés au module de déclaration de l’INRP. Cliquez sur « Accueil » dans le menu à gauche, puis sélectionnez le lien « Inventaire national des rejets de polluants (INRP) et partenaires ».

Il est possible d’ouvrir un rapport en cours en cliquant sur l’icône de modification à droite d’une installation. Dans le menu à gauche, cliquez sur « Employés et activités ».

Deux nouvelles questions se trouvent au bas de cet écran. L’une a trait au secteur pétrolier et gazier. Elle porte sur les activités liées à la déclaration des installations pétrolières. Si elle s’applique à votre cas, visitez la page des tutoriels vidéo sur notre site Web pour accéder à un tutoriel distinct qui explique ce changement.

La deuxième question porte sur les activités liées aux unités de production d’électricité. Cette nouvelle exigence vise les installations qui exploitent une ou plusieurs unités de production d’électricité et qui répondent à des critères précis. La nouvelle section de déclaration pour ce changement se trouve dans le menu à gauche. Si elle s’applique à votre cas, visitez la page des tutoriels vidéo sur notre site Web pour accéder à un tutoriel distinct qui explique ce changement.

Cliquez sur « Sauvegarder/Continuer » pour aller à l’écran des renseignements généraux à propos de l’installation où se trouve une autre question : « Cette installation est-elle une station de compression dans le secteur de l’extraction du pétrole et du gaz? » Cette question porte également sur les nouvelles exigences pour le secteur pétrolier et gazier et est couverte par le tutoriel sur le secteur pétrolier et gazier.

Il y a aussi des changements aux périodes de fermeture à cet écran. Lorsque vous cliquez sur le symbole « plus » pour ajouter une nouvelle période de fermeture, vous devez indiquer les dates de début et de fin de la fermeture et répondre aux deux nouvelles questions suivantes :

  1. Cette période de fermeture aura-t-elle lieu à peu près au même moment dans les années à venir?
  2. S’agissait-il d’une fermeture partielle ou complète?

Vous pouvez également ajouter des commentaires pour expliquer la période de fermeture.

Une fois que vous avez fourni les renseignements nécessaires, cliquez sur « Sauvegarder ». Cliquez ensuite sur « Sauvegarder/Continuer ».

Il n’y a aucun changement à l’écran Vérifier les renseignements de l’installation. Cliquez sur « Sauvegarder/Continuer ».

Voilà maintenant l’écran Liste des substances. Pour 2018 et 2019, certaines substances ont été supprimées de la liste des substances de l’INRP. Si vous avez déclaré l’une de ces substances dans un rapport de l’année précédente et que vous utilisez la fonction de pré-remplissage pour créer un rapport d’inventaire de 2018, ces substances seront automatiquement retirées de votre liste de substances.

Il y a également eu des ajouts à la liste des substances pour 2018 et 2019. Veuillez passer ces changements en revue et ajouter toute nouvelle substance en cliquant sur le symbole « plus » sur cet écran. Remarquez que les changements apportés à la liste des substances pour les composés organiques volatils différenciés par espèce de la partie 5 ne peuvent être vus qu’à l’écran pour la liste de la partie 5.

Quelques changements ont été apportés aux substances existantes. Premièrement, le numéro du Chemical Abstract Service (ou CAS) a été supprimé pour le vanadium et l’acétate de n-butyle et remplacé par un identificateur générique, puisque plusieurs substances peuvent maintenant être déclarées dans ces listes. Cela signifie que si vous avez déclaré du vanadium ou de l’acétate de n-butyle dans un rapport de l’année précédente et que vous utilisez la fonction de pré-remplissage pour créer votre rapport d’inventaire de 2018, cette substance ne figurera plus sur votre liste et vous devrez ajouter le vanadium ou l’acétate de butyle (tous des isomères), respectivement, encore une fois, si vous continuez de satisfaire aux exigences de déclaration pour ces substances.

Le benzo[a]phénanthrène est maintenant inscrit sous son nom plus courant, le chrysène. Donc, si du benzo[a]phénanthrène se trouvait auparavant sur votre liste de substances et que vous utilisez la fonction de pré-remplissage pour créer votre rapport d’inventaire de 2018, vous verrez maintenant du chrysène à la place. La liste comprendra une copie de toutes les données déjà soumises.

Un autre changement lié aux substances concerne l’anthracène, qui est passé de la partie 1A à la partie 2 de la liste des substances de l’INRP. Le seuil de déclaration pour cette substance est maintenant de 5 kg si le seuil total de 50 kg de HAP est atteint. Si vous avez déjà déclaré de l’anthracène et que vous utilisez la fonction de pré-remplissage pour créer votre rapport d’inventaire de 2018, alors l’anthracène figurera sur votre liste de substances, mais toutes les données soumises précédemment seront effacées et vous devrez toutes les entrer de nouveau. Il est également important de noter que l’unité pour cette substance est passée de la tonne au kilogramme.

Cliquez sur l’icône de modification à côté du chrysène pour vous rendre à la déclaration de substances. Je vais passer directement à l’écran des rejets sur place à partir du menu à gauche et le faire défiler jusqu’au bas de l’écran pour voir la section des raisons des changements dans les quantités émises de l’année précédente. Cette section a été élargie pour vous aider à expliquer avec précision les changements dans les quantités déclarées. Bon nombre des options exigent maintenant que vous ajoutiez un commentaire. Les écrans de recyclage et d’élimination comprennent maintenant de l’espace où vous pouvez expliquer les changements dans les quantités déclarées.

Les derniers changements apportés au module se trouvent sur les écrans de prévention de la pollution. Cliquez sur « Prévention de la pollution » dans le menu à gauche. Si vous avez mis en œuvre un plan de prévention de la pollution, vous devez également déclarer le nom de l’avis de planification de prévention de la pollution pour lequel le plan a été préparé. Pour ce faire, sélectionnez un avis dans la liste à cet écran. Si le plan de prévention de la pollution a été élaboré ou mis en œuvre pour une autre administration, vous devez également déclarer le nom de l’administration, du programme ou de l’exigence dans le champ des commentaires.

Je vais maintenant faire défiler l’écran jusqu’à la section Activités de prévention de la pollution. Si vous cochez « non » à la réalisation d’activités de prévention de la pollution au cours de l’année, vous devez sélectionner l’une des raisons dans la liste de cet écran.

Une autre série de changements a été apportée, mais ils n’affectent pas le module de déclaration. Je vais passer rapidement en revue les changements. Des changements ont été apportés aux seuils de déclaration pour les installations visées par le Règlement sur l’électrodéposition du chrome, l’anodisation au chrome et la gravure inversée. Toutes les installations assujetties à ce Règlement doivent maintenant déclarer leurs rejets et transferts de chrome hexavalent (et de ses composés), peu importe le nombre d’employés et les quantités fabriquées, traitées ou utilisée d’une autre manière.

Ceci conclut le tutoriel sur les changements apportés aux exigences de déclaration de l’INRP pour les années de déclaration 2018 et 2019.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec nous. Vous pouvez obtenir les coordonnées de l’INRP et des partenaires à partir de l’option Aide dans la barre du menu supérieure. Cliquez simplement sur « Contactez l’INRP ».

 

Déclaration sur la production d’électricité au niveau de l’unité

Transcription

Bonjour et bienvenue au tutoriel sur la déclaration au niveau de l’unité à l’Inventaire national des rejets de polluants, ou INRP.

Il y a du nouveau pour les années de déclaration 2018 et 2019, soit l’obligation de déclarer la répartition des émissions de substances de la partie 4 et du mercure provenant des unités de production d’électricité. Les nouvelles exigences s’appliquent à toutes les installations ayant exploité des unités de production d’électricité d’une capacité de 25 MW et plus et distribuant ou vendant au réseau 33 % et plus de sa production électrique potentielle dans l’année civile.

Voici la page d’accueil du Gestionnaire d’information du Guichet unique, ou GIGU. Cliquez sur « Inventaire national des rejets de polluants (INRP) et partenaires » pour continuer.

Vous serez dirigé vers l’écran « Tableau de bord ».

Cliquez sur l’icône de modification dans le menu Actions pour aller au rapport en cours.

Sélectionnez « Employés et activités » dans le menu à gauche. Vous verrez une nouvelle question : « L’installation a-t-elle exploité une ou plusieurs unités de production d’électricité ayant une capacité de 25 MW et plus et distribuant ou vendant au réseau 33 % et plus de sa production électrique potentielle dans l’année civile? »

Si vous cochez « oui » pour cette question, puis que vous cliquez sur « Sauvegarder/Continuer », vous remarquerez qu’un rapport sur les unités de production d’électricité apparaît sous l’en-tête « Rapports spéciaux » du côté gauche de l’écran. Vous ne pourrez pas remplir le rapport sur les unités de production d’électricité tant que vous n’aurez pas terminé le reste de votre déclaration à l’INRP. Passez d’un écran à l’autre comme d’habitude jusqu’à ce que toutes les parties de votre déclaration à l’INRP soient cochées en vert.

Vous devez maintenant remplir l’information au niveau de votre unité.

Cliquez sur le rapport unités de production d’électricité du côté gauche de l’écran. Ajoutez ensuite une nouvelle unité en cliquant sur l’icône « + ».

Donnez un nom à votre unité. Ce nom vous aidera à distinguer les différentes unités de votre installation. Ajoutez ensuite l’année de mise en service, la capacité en mégawatts et le type de carburant de l’unité.

Les nouvelles exigences visant les unités de production d’électricité s’appliquent aux rejets de toutes les substances de la partie 4 et de mercure. Si vous avez déclaré des rejets dans l’atmosphère de ces substances dans votre déclaration à l’INRP, ils seront automatiquement énumérés ici. Indiquez la quantité rejetée par l’unité et la méthode d’estimation du rejet. Veuillez noter que la quantité totale d’une substance rejetée par une unité ne peut dépasser la quantité totale déclarée dans votre déclaration à l’INRP. Vous devez également noter que le mercure (et ses composés) est déclaré en kilogrammes.

Remplissez maintenant l’information relative à la technologie et aux mesures antipollution installées dans votre unité. Incluez tout autre renseignement sur votre unité dans les champs de commentaires. Cliquez sur « Sauvegarder et retourner » lorsque vous avez terminé.

Répétez ces étapes pour chaque unité applicable à votre installation. Cliquez sur « Sauvegarder/Continuer » pour retourner au GIGU et soumettre votre déclaration.

Ceci conclut le tutoriel sur les changements apportés à la déclaration au niveau de l’unité à l’INRP pour les années de déclaration 2018 et 2019.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec nous. Vous pouvez obtenir les coordonnées de l’INRP et des partenaires à partir de l’option Aide dans la barre du menu supérieure. Cliquez simplement sur « Contactez l’INRP ».

 

Changements sur la déclaration des installations pétrolières et gazières

Transcription

Bienvenue. Aujourd’hui, nous allons passer en revue les modifications apportées aux exigences de déclaration de l’Inventaire national des déclarations de polluants, ou INRP, pour 2018 et 2019, qui s’appliquent à l’industrie de l’extraction de pétrole et de gaz.

Veuillez consulter le nouveau guide de déclaration pour le secteur pétrolier et gazier accessible sur le site Web de l’INRP. Pour savoir comment satisfaire aux nouvelles exigences de déclaration, vous pouvez utiliser ce diagramme du guide pour déterminer les cas d’exigences en matière de déclaration qui s’appliquent à votre installation. Cette vidéo expliquera comment une installation ayant des exigences de déclaration de cas 3 ou 4 doit produire une déclaration à l’INRP.

Nous allons maintenant ouvrir une session dans le Gestionnaire d’information du Guichet unique, ou GIGU, et voir comment déclarer ces situations, en commençant par une installation visée par le cas 3. Une installation visée par le cas 3 est une installation d’extraction de pétrole et de gaz qui compte moins de 20 000 heures de travail d’employés, qui atteint le seuil pour au moins une substance de la partie 4 provenant de sources de combustion fixes et qui n’est pas uniquement une station de compression.

Sur la page d’accueil du GIGU, cliquez sur « Inventaire national des rejets de polluants (INRP) et partenaires » pour continuer.

Vous serez dirigé vers l’écran « Tableau de bord ».

Cliquez sur l’icône de modification dans le menu Actions pour aller au rapport en cours.

Sélectionnez « Renseignements généraux à propos de l’installation » dans le menu à gauche.

Dans la section Renseignements généraux à propos de l’installation, vous verrez une nouvelle question qui se lit comme suit : « Cette installation est-elle une station de compression dans le secteur de l’extraction de pétrole et du gaz? » Une installation visée par le cas 3 doit répondre à cette question en sélectionnant « Non » dans le menu déroulant.

Cliquez ensuite sur « Sauvegarder/Continuer ». 

Cliquez sur « Liste des substances » dans le menu à gauche. Sur cet écran, une installation visée par le cas 3 devra déclarer les sept substances de la partie 4, dans la mesure où l’installation atteint le seuil de déclaration pour au moins une substance. Si vous devez ajouter une substance, cliquez sur l’icône « + » à droite de l’écran pour aller à l’écran Recherche de substances.

À l’écran Recherche de substances, vous pouvez facilement voir toutes les substances de la partie 4 en cliquant d’abord sur la flèche déroulante sous « Programmes » et en sélectionnant « INRP ». Vous pouvez ensuite cliquer sur la flèche déroulante sous « Partie de la substance » et sélectionner « 4 ». Vous serez dirigé vers les substances de la partie 4. Cliquez sur l’icône de recherche. Les substances doivent être ajoutées une à la fois en sélectionnant le signe « + » dans le menu Actions.

Quand vous aurez ajouté toutes vos substances, cliquez sur « Précédent » pour accéder à l’écran Liste des substances, puis cliquez sur l’icône de modification pour ouvrir une déclaration de substance. Cliquez sur « Rejets sur place » dans le menu à gauche.

Pour chaque substance, la quantité déclarée doit inclure toutes les sources de rejets dans l’air (pas seulement les rejets de sources de combustion fixes). S’il n’y a pas de rejets de certaines substances de la partie 4, vous devez tout de même inclure ces substances dans votre déclaration, mais la quantité déclarée devrait être de zéro. Cliquez sur « Modifier » à côté de la catégorie appropriée, entrez vos données relatives au rejet, puis cliquez sur « Sauvegarder et retourner ».

Les installations visées par le cas 3 doivent également produire une déclaration pour le benzène de la partie 5. À l’écran « Liste des substances », cliquez sur « Modifier » à côté de « Composés organiques volatils (COV) ». Lorsque vous arrivez à la section « Renseignements généraux sur la substance », vous devez cocher la case « L'installation a-t-elle rejetée dans l'air une tonne ou plus d'une substance de l'INRP Partie 5 (composés organiques volatils) ou l’installation est-elle classée sous le SCIAN 211110 et qu’elle doit déclarer le benzène à la partie 5. ». Cliquez sur « Sauvegarder/Continuer ».

À l’écran « Rejets sur place », entrez la quantité de composés organiques volatils rejetés dans l’air en cliquant sur « Modifier » à côté de la catégorie appropriée. Vous pouvez ensuite entrer vos données relatives aux rejets et cliquer sur « Sauvegarder et retourner ». Vous pouvez faire une déclaration pour le benzène en sélectionnant le bouton de modification dans la section « Entrer les rejets à l’air des COVs de la partie 5 ». La quantité déclarée pour le benzène doit inclure toutes les sources de rejets (pas seulement les rejets de sources de combustion fixes). Entrez la quantité rejetée dans le champ à côté du benzène. S’il n’y a pas de rejets de benzène, vous devez quand même l’inclure dans votre déclaration en entrant une quantité de zéro pour cette substance. Quand vous aurez terminé, cliquez sur « Sauvegarder et retourner ».

Nous allons maintenant passer en revue la situation de déclaration pour les installations visées par le cas 4. Une installation visée par le cas 4 est une installation d’extraction de pétrole et de gaz qui compte moins de 20 000 heures de travail d’employés, qui n’atteint pas le seuil pour une ou l’autre des substances de la partie 4 provenant de sources de combustion fixes, et qui possède une ou plusieurs installations de production de pétrole brut léger ou moyen dont la capacité totale de traitement est supérieure ou égale à 1 900 mètres cube de pétrole par année. Les installations visées par le cas 4 doivent déclarer les substances de la partie 4 « Composés organiques volatils (COV) » et de la partie 5 « benzène ».

Dans la section Employés et activités, vous verrez une nouvelle question qui se lit comme suit : « Cette installation rejette-t-elle moins que le seuil de déclaration pour chaque substance de la partie 4 ET a‑t‑elle une ou plusieurs batteries de pétrole brut léger ou moyen ayant une capacité totale de traitement est supérieure ou égale à 1 900 m3 de pétrole par année? » Si vous produisez une déclaration pour une installation visée par le cas 4, vous devez sélectionner « Oui » dans le menu déroulant sous cette question, puis cliquer sur « Sauvegarder/Continuer ».

Dans la section Renseignements généraux à propos de l’installation, vous verrez une nouvelle question qui se lit comme suit : « Cette installation est-elle une station de compression dans le secteur de l’extraction de pétrole et de gaz? » Si vous produisez une déclaration pour une installation visée par le cas 4, vous devez sélectionner « Non » dans le menu déroulant sous cette question, puis cliquer sur « Sauvegarder/Continuer ».

Vous devrez déclarer la substance de la partie 4 « Composés organiques volatils (COV) ». Vous devez le faire même si vos émissions sont inférieures au seuil de déclaration de 10 tonnes.

Déclarez les COV et le benzène de la partie 5 de la même façon que je viens de décrire pour les installations visées par le cas 3. Toutefois, la quantité déclarée doit comprendre uniquement les rejets provenant des réservoirs de stockage. C’est pourquoi vous l’entrez à côté de la catégorie des rejets provenant du stockage ou de manutention. Si votre installation n’a pas rejeté de COV ou de benzène provenant d’un réservoir de stockage, vous pouvez entrer une valeur de zéro pour la catégorie des rejets provenant du stockage ou de manutention pour les COV et le benzène.

Voilà qui conclut le tutoriel sur les changements apportés aux exigences de déclaration à l’INRP pour les années de déclaration 2018 et 2019 dans la mesure où ils s’appliquent à l’industrie de l’extraction de pétrole et de gaz.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec nous. Vous pouvez obtenir les coordonnées de l’INRP et des partenaires à partir de l’option Aide dans la barre du menu supérieure. Cliquez simplement sur « Contactez l’INRP ».

Comment créer et soumettre un rapport de l'INRP à l'aide d'un rapport de l'année précédente

Transcription

Ce tutoriel vous explique comment soumettre un rapport auprès de l’Inventaire national des rejets de polluants à l’aide de l’option de préremplissage ou en créant un nouveau rapport.

Après avoir ouvert une session dans le Gestionnaire d’information du Guichet unique, cliquez sur le lien vers l’application de déclaration de l’INRP.

Vous verrez deux boutons sur l’écran d’accueil.

Si votre déclaration ne concerne que l’INRP, le PDRE ou le CNRERP, cliquez sur le premier bouton.

Si vous faites une déclaration en vertu de la Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario (MEPP LRT) et de l’INRP et des partenaires ou vous produisez une mise à jour pour 2019 ou pour une date antérieure, cliquez sur le deuxième bouton.

Dans ce tutoriel, nous allons nous concentrer sur l’application de déclaration à l’INRP et aux partenaires. Cliquez sur le premier bouton.

Vous verrez un message contextuel vous demandant de confirmer que vous ne faites pas de déclaration en vertu de la Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario.

Cliquez sur le bouton INRP et partenaires pour continuer.

La page de renvoi s’appelle Tableau de bord des rapports. Vous pouvez créer un nouveau rapport, ou consulter la liste des rapports en cours ou soumis.

Vous pouvez soumettre un rapport auprès de l’INRP en le préremplissant à l’aide d’une déclaration existante ou en créant une toute nouvelle déclaration. Nous allons d’abord vous montrer comment utiliser la fonction de préremplissage.

N’oubliez pas de consulter la liste des rapports disponibles et assurez-vous qu’il n’existe pas déjà un rapport en cours pour l’installation pour laquelle vous souhaitez soumettre un rapport.

Si l’installation ne figure pas dans la liste, cliquez sur le bouton Rapport prérempli en haut de l’écran.

La première étape consiste à chercher et à choisir le rapport précédemment soumis que vous souhaitez utiliser pour préremplir votre nouveau rapport. Il s’agit généralement du rapport de l’année précédente.

Vous pouvez effectuer une recherche selon le numéro d’identification de l’INRP, le nom de l’installation ou l’année de déclaration. Vous pouvez également laisser tous les champs vides et cliquer sur Rechercher pour faire apparaître la liste de tous les rapports soumis auxquels vous avez accès.

Lorsque vous trouvez le rapport à utiliser pour le préremplissage, sélectionnez le bouton radio et passez à la deuxième étape.

L’année par défaut est l’année de déclaration en cours, mais vous pouvez la modifier si vous créez un rapport pour une autre année.

Nous sommes maintenant prêts à créer le rapport en cliquant sur le bouton Créer un rapport.

Vous êtes automatiquement dirigé vers le rapport prérempli et vous pouvez commencer à le modifier. Notez que toutes les pages du menu de gauche sont incomplètes et que vous devrez consulter chacune d’entre elles pour y saisir les renseignements à jour. Cliquez sur Renseignements sur l’installation dans le menu de gauche. Lorsque vous arrivez pour la première fois à cet écran, vous devez cliquer sur Actualiser à partir du GIGU pour extraire tous les renseignements mis à jour du GIGU.

Jetons maintenant un coup d’œil à l’écran qui vous permet de structurer votre rapport. Cliquez sur Renseignements généraux dans le menu de gauche.

Cet écran comporte une série de questions qui vous permettent d’activer ou de désactiver certaines sections du rapport de l’INRP. De cette façon, vous verrez uniquement les sections qui vous concernent. Dans un rapport prérempli, les réponses aux questions dépendent des substances et des sections pour lesquelles vous avez fait une déclaration l’année précédente. Si vous devez ajouter ou supprimer des substances, vous devez modifier les réponses à cet écran. Par exemple, si vous devez ajouter l’arsenic à votre liste, vous devez savoir qu’il se trouve dans la partie 1b de la liste des substances de l’INRP, puis sélectionner OUI à Déclaration des substances de la partie 1B.

Une fois que ce sera fait et que vous aurez sauvegardé, la section Partie 1b s’affichera dans le menu de gauche. Vous ne verrez pas les sections auxquelles vous avez dit NON sur cet écran.

Nous allons maintenant vous montrer comment créer un rapport vierge. Cliquez sur Tableau de bord dans la piste de navigation en haut de l’écran.

Cliquez sur Nouveau rapport.

Vous devriez créer un rapport vierge si c’est la première fois que vous faites une déclaration et que vous n’avez pas de déclarations antérieures à utiliser pour le préremplissage, ou si vos renseignements sont très différents de ceux soumis précédemment.

Tout d’abord, sélectionnez l’entreprise à laquelle appartient l’installation, puis sélectionnez l’année de déclaration pour laquelle vous souhaitez créer le rapport. Il s’agit par défaut de l’année de déclaration actuelle.

Finalement, saisissez le nom de l’installation ou laissez le champ vide pour obtenir la liste de toutes les installations auxquelles vous avez accès. Comme les noms des installations changent au fil du temps, il peut être plus facile de laisser le champ vide et de cliquer sur le bouton Rechercher pour visualiser toutes les installations.

Cochez la case située à la gauche du nom de l’installation pour laquelle vous voulez créer un rapport. Vous pouvez créer plus d’un rapport à la fois en cochant plusieurs cases.

Nous allons en créer un seul. Cliquez sur Créer un ou plusieurs rapport(s) en bas de la page.

Le système vous amène directement dans le rapport pour commencer à le modifier. Si vous aviez créé plus d’un rapport vierge, le système vous aurait amené à l’écran Tableau de bord des rapports pour choisir le rapport à modifier.

Cliquez sur Tableau de bord des rapports dans la piste de navigation en haut de l’écran.

Une fois de retour à l’écran Tableau de bord des rapports, vous verrez vos nouveaux rapports dans la liste des rapports disponibles. Si vous avez accès à plus d’une entreprise, vous devrez peut-être sélectionner l’entreprise dans le menu déroulant à cet effet, car il se peut qu’elle soit différente de celle sélectionnée à l’écran précédent. Cliquez ensuite sur le bouton Rechercher à droite pour actualiser la liste des rapports disponibles.

Vous pouvez utiliser le menu Actions pour modifier, supprimer ou imprimer le rapport.

Une fois que le rapport est prêt à être soumis, vous verrez également l’option Soumettre.

Nous venons de voir comment créer un rapport vierge ou prérempli pour l’INRP et les partenaires. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec les responsables de l’INRP. Vous trouverez les coordonnées des responsables de l’INRP et des partenaires en cliquant sur l’option Aide dans le menu en haut de l’écran, puis en cliquant sur Contactez l’INRP.

Qu'est-ce qu'un rapport « Ne rencontre pas les critères de déclaration (NRPCD) » et comment en soumettre un à l'INRP

Transcription

Ce tutoriel vous explique comment soumettre un rapport « Ne rencontre pas les critères de déclaration », ou rapport NRPCD, dans l’Inventaire national des rejets de polluants à l’aide du Guichet unique.

Un rapport « Ne rencontre pas les critères de déclaration », ou NRPCD, doit être produit si un rapport « Inventaire » régulier a été soumis pour l’année de déclaration précédente.

Si les exigences en matière de déclaration ont été satisfaites pour une année donnée, et qu’une déclaration de substances avait été soumise, le propriétaire ou l’exploitant de l’installation doit alors déterminer la nécessité de produire une nouvelle déclaration pour l’année suivante.

Si les exigences en matière de déclaration n’ont pas été satisfaites pour la deuxième année, un rapport NRPCD doit être soumis en ligne.

Si un rapport NRPCD est soumis, il n’est pas obligatoire d’en soumettre un chaque année subséquente. Le propriétaire ou l’exploitant doit simplement vérifier les exigences chaque année pour voir s’il doit faire une nouvelle déclaration.

Il n’est pas nécessaire de soumettre en ligne un rapport NRPCD si un rapport « Inventaire » n’a jamais été soumis pour l’installation.

Après avoir ouvert une session dans le Gestionnaire d’information du Guichet unique, cliquez sur le lien INRP pour accéder à l’application de déclaration.

Vous verrez deux boutons sur l’écran d’accueil.

Si votre déclaration ne concerne que l’INRP, le PDRE ou le CNRERP, cliquez sur le premier bouton.

Si vous faites une déclaration en vertu de la Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario (MEPP LRT) et de l’INRP et des partenaires ou vous produisez une mise à jour pour 2019 ou pour une date antérieure, cliquez sur le deuxième bouton.

Dans ce tutoriel, nous allons nous concentrer sur l’application de déclaration à l’INRP et aux partenaires. Cliquez sur le premier bouton.

Vous verrez un message contextuel vous demandant de confirmer que vous ne faites pas de déclaration en vertu de la Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario.

Cliquez sur le bouton INRP et partenaires pour continuer.

La page de renvoi s’appelle Tableau de bord des rapports. Vous pouvez créer un nouveau rapport, ou consulter la liste des rapports en cours ou soumis.

Avant de créer un nouveau rapport, consultez la liste des rapports disponibles et assurez-vous qu’il n’existe pas déjà un rapport en cours pour l’installation pour laquelle vous souhaitez soumettre un rapport NRPCD. Si l’installation ne figure pas dans la liste, cliquez sur le bouton Nouveau rapport en haut de l’écran.

À l’étape 1, sélectionnez l’entreprise à laquelle appartient l’installation. Sélectionnez ensuite l’année de déclaration pour laquelle vous voulez soumettre le rapport NRPCD.

Vous pouvez trouver l’installation en saisissant son nom dans le champ Nom de l’installation et en cliquant sur le bouton Rechercher. Vous pouvez également laisser le champ Nom de l’installation vide et cliquer sur Rechercher pour faire apparaître la liste de toutes les installations auxquelles vous avez accès.

À l’étape 2, cochez la case de l’installation ou des installations pour lesquelles vous voulez créer le rapport NRPCD, puis cliquez sur le bouton Créer un ou plusieurs rapport(s).

Si cette installation a un rapport en cours ou soumis pour l’année visée, la colonne Statut indiquera « Déjà sur le tableau de bord ». Si c’est le cas, vous pouvez simplement cliquer sur le bouton Retourner au Tableau de bord pour revenir à l’écran Tableau de bord des rapports.

Nous allons créer le nouveau rapport NRPCD en cliquant sur le bouton Créer un ou plusieurs rapport(s).

Dans le nouveau système de déclaration, le rapport NRPCD peut être combiné avec une notification de vente, de fermeture ou d’achat. Si vous souhaitez soumettre à la fois un rapport NRPCD et une notification de vente, de fermeture ou d’achat, vous devez cocher la case pour ces deux options. Dans ce tutoriel, nous ne sélectionnerons que le rapport NRPCD.  Cliquez ensuite sur le bouton Sauvegarder et continuer.

Nous voyons maintenant l’écran « Ne répond pas aux critères (NRPCD) ».

Vous devez inscrire la raison pour laquelle les critères de déclaration n’ont pas été rencontrés pour l’année donnée dans le champ à cet effet. Donnez le plus de détails possible.

Une fois terminé, cliquez sur Sauvegarder et continuer.

L’écran Information sur l’installation contient les renseignements saisis dans le Gestionnaire d’information du Guichet unique (GIGU) pour l’entreprise et l’installation.

Lorsque vous êtes à cet écran pour la première fois, cliquez sur Actualiser à partir du GIGU en bas de l’écran pour afficher les renseignements mis à jour.

Si vous cliquez sur Sauvegarder en bas de l’écran, vous pourrez facilement voir les erreurs en haut de l’écran le cas échéant.

Vérifiez les détails à l’écran et apportez les modifications nécessaires. Cliquez ensuite sur Sauvegarder et continuer.

À l’écran Personnes-ressources, vous devez sélectionner la personne-ressource appropriée à l’aide des menus déroulants se trouvant à côté de chaque type de personnes-ressources.

Si vous devez ajouter le nom d’une personne-ressource parce qu’il n’apparaît pas dans le menu déroulant, retournez au GIGU en cliquant sur le lien « Ici » dans la bannière d’aide bleue, puis ajoutez la personne-ressource sous l’organisation.

Une fois que vous avez sélectionné toutes les personnes-ressources appropriées, cliquez sur Sauvegarder et continuer.

L’écran Validation du rapport vous permet de vérifier les erreurs dans l’ensemble du rapport. Passez en revue l’écran pour voir si vous devez corriger des erreurs dans le rapport, puis cliquez sur Sauvegarder et continuer.

À l’écran Rétroaction, indiquez votre niveau de satisfaction et saisissez vos commentaires sur le système de déclaration, puis cliquez sur Sauvegarder et continuer au tableau de bord.

Cliquez sur les trois points si vous devez modifier, supprimer ou imprimer le rapport.

Cliquez sur l’icône Soumettre quand vous êtes prêt à soumettre le rapport.

À l’écran Soumission de déclaration et attestation électronique, sélectionnez la langue de votre choix et cochez la case Signature pour l’attestation électronique, puis cliquez sur le bouton Soumettre le rapport.

Le rapport s’affichera dans la colonne Progrès avec la date et l’heure de la soumission. Vous remarquerez également que les options du menu ont changé. Vous pouvez maintenant mettre à jour la notification ou générer une version imprimable. L’attestation est utilisée par certaines entreprises à des fins internes, mais elle n’est pas exigée par l’INRP et les partenaires.

Nous venons de voir comment créer et soumettre un rapport « Ne rencontre pas les critères de déclaration ». Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec les responsables de l’INRP. Vous trouverez les coordonnées des responsables de l’INRP et des partenaires en cliquant sur l’option Aide dans le menu en haut de l’écran, puis en cliquant sur Contactez l’INRP.

 

 

 

 

Qu'est-ce qu'une notification de rapport de vente, de fermeture ou d'achat et comment en soumettre un à l'INRP

 

Transcription


Ce tutoriel vous explique comment soumettre une notification de vente, de fermeture ou d’achat d’une installation auprès de l’Inventaire national des rejets de polluants à l’aide du Guichet unique.

Si une installation a été fermée, vendue ou achetée pendant l’année de déclaration, le propriétaire ou l’exploitant est tenu d’aviser Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas d’une fermeture d’installation, l’INRP vous demandera d’indiquer la date de la fermeture.

Dans le cas d’une vente ou d’un achat, vous devez inscrire la date de vente ou d’achat ainsi que les renseignements au sujet de l’ancien propriétaire et du nouveau propriétaire de l’installation, y compris les coordonnées des personnes-ressources.

La personne responsable de soumettre le rapport de l’INRP pour l’année de déclaration est le propriétaire ou l’exploitant en date du 31 décembre de l’année visée.

Après avoir ouvert une session dans le Gestionnaire d’information du Guichet unique, cliquez sur le lien vers l’application de déclaration de l’INRP.

Vous verrez deux boutons sur l’écran d’accueil.

Si votre déclaration ne concerne que l’INRP, le PDRE ou le CNRERP, cliquez sur le premier bouton.

Si vous faites une déclaration en vertu de la Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario (MEPP LRT) et de l’INRP et des partenaires ou vous produisez une mise à jour pour 2019 ou pour une date antérieure, cliquez sur le deuxième bouton.

Dans ce tutoriel, nous allons nous concentrer sur l’application de déclaration à l’INRP et aux partenaires. Cliquez sur le premier bouton.

Vous verrez un message contextuel vous demandant de confirmer que vous ne faites pas de déclaration en vertu de la Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario.

Cliquez sur le bouton INRP et partenaires pour continuer.

La page de renvoi s’appelle Tableau de bord des rapports. Vous pouvez créer un nouveau rapport, ou consulter la liste des rapports en cours ou soumis.

Vous pouvez soumettre une notification de vente, de fermeture ou d’achat à partir d’un rapport existant ou créer une toute nouvelle notification. Nous allons d’abord vous montrer comment créer un nouveau rapport.

N’oubliez pas de consulter la liste des rapports disponibles et assurez-vous qu’il n’existe pas déjà un rapport en cours pour l’installation pour laquelle vous souhaitez soumettre une notification de vente, de fermeture ou d’achat.

Cliquez sur le bouton Nouveau rapport vierge en haut de l’écran.

À l’étape 1, vous pouvez rechercher l’installation pour laquelle vous souhaitez créer un rapport vierge en saisissant son nom dans le champ Nom de l’installation et en cliquant sur le bouton Rechercher. Vous pouvez également laisser le champ Nom de l’installation vide et cliquer sur Rechercher pour faire apparaître la liste de toutes les installations auxquelles vous avez accès.

À l’étape 2, cochez la case de l’installation ou des installations pour lesquelles vous voulez soumettre une notification, puis cliquez sur le bouton Créer un ou plusieurs rapport(s).

Si cette installation a un rapport en cours ou soumis pour cette année, la colonne Statut indiquera Déjà sur le tableau de bord. Si c’est le cas, vous pouvez simplement cliquer sur le bouton Retournez au tableau de bord pour revenir à l’écran Tableau de bord des rapports.

Si vous créez plus d’une notification à partir de cet écran, vous devrez revenir à l’écran Tableau de bord des rapports pour modifier les rapports. Si vous ne créez qu’une seule notification à partir de cet écran, vous accéderez directement à celle-ci.

Nous allons en créer une en cliquant sur le bouton Créer un ou plusieurs rapport(s).

Dans le nouveau système de déclaration, la notification de vente, de fermeture ou d’achat peut être combinée avec un rapport « Inventaire » ou un rapport « Ne rencontre pas les critères de déclaration » (NRPDC). Sélectionnez tous les types de rapports applicables sur cette page et cliquez ensuite sur le bouton Sauvegarder et continuer.

Vous serez ensuite dirigé vers l’écran Vente, fermeture ou achat. Dans la première section, peu importe le type de notification, vous devez sélectionner le bouton radio approprié et la date d’entrée en vigueur.

Si la notification concerne une vente ou un achat, vous devez saisir les renseignements sur l’ancien propriétaire et le nouveau propriétaire.

De même, s’il s’agit d’une notification de vente, vous devez répondre aux questions au bas de l’écran concernant les coordonnées du nouveau propriétaire et la dernière année de déclaration connue à l’INRP pour l’installation, puis cocher la case pour autoriser la communication des déclarations précédentes au nouveau propriétaire.

Pour une fermeture, seule la date de fermeture est requise.

Une fois que vous avez inscrit tous les détails à cet écran, cliquez sur Sauvegarder et continuer.

L’écran Validation du rapport vous permet de vérifier les erreurs dans l’ensemble du rapport.

Passez en revue l’écran pour voir si vous devez corriger des erreurs dans le rapport, puis cliquez sur Sauvegarder et continuer.

À l’écran Rétroaction, saisissez vos commentaires sur le système de déclaration, puis cliquez sur Sauvegarder et continuer au tableau de bord.

Cliquez sur les trois points si vous devez modifier, supprimer ou imprimer le rapport.

Cliquez sur l’icône Soumettre quand vous êtes prêt à soumettre le rapport.

À l’écran Soumission de déclaration et attestation électronique, sélectionnez la langue de votre choix et cochez la case Signature pour l’attestation électronique, puis cliquez sur le bouton Soumettre le rapports.

Le rapport s’affichera dans la colonne Progrès avec la date et l’heure de la soumission. Vous remarquerez également que les options du menu ont changé. Vous pouvez maintenant mettre à jour la notification ou générer une version imprimable. L’attestation est utilisée par certaines entreprises à des fins internes, mais elle n’est pas exigée par l’INRP et les partenaires.

Nous venons de voir comment créer et soumettre une notification de vente, de fermeture ou d’achat auprès de l’INRP. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec l’INRP. Vous trouverez les coordonnées de l’INRP et des partenaires en cliquant sur l’option Aide dans le menu en haut de l’écran, puis en cliquant sur Contactez l’INRP.

 

Comment déclarer les composés organiques volatils (COV) des parties 4 et 5

Transcription

Bonjour et bienvenue au tutoriel expliquant comment déclarer les principaux contaminants atmosphériques, ou PCA, de la Partie 4 et les composés organiques volatils, ou COV, de la Partie 5.

Une fois dans le Gestionnaire d’information à guichet unique, cliquez sur le lien de l’INRP pour accéder à l’application de l’INRP.

Sur la page d’accueil, vous avez deux boutons. Sélectionnez le premier bouton si vous faites une déclaration à l’INRP, au PDRE ou au CNRÉRP.

Sélectionnez le deuxième bouton si vous faites une déclaration à la Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario, ou LRT, et à l’INRP et ses partenaires, ou si vous voulez soumettre une mise à jour pour 2019 ou pour une date antérieure.

Nous allons nous concentrer sur la nouvelle application de déclaration à l’INRP et cliquer sur le premier bouton.

Vous verrez apparaître un message contextuel pour confirmer que vous ne faites pas de déclaration à la LRT de l’Ontario. Cliquez sur le bouton « Application de déclaration pour l’INRP et partenaires (excluant MEPP LRT) » pour continuer.

Passer à l’édition de votre déclaration en progrès en cliquant sur l’icône du crayon dans le menu de droite.

Tout d’abord, vous devez vous assurer que vous avez activé les sections relatives aux substances des Parties 4 et 5.

Cliquez sur Renseignements généraux dans le menu de gauche.

Dans cet écran, si vous dites OUI à une section, le système vous permettra de naviguer vers ces écrans. Sinon, ils resteront cachés.

Faites défiler la page jusqu’aux sections des Partie 4 et Partie 5. Si vous répondez aux exigences, sélectionnez OUI dans le menu déroulant pour les deux et cliquez sur Sauvegarder et continuer pour passer à la page suivante.

Comme nous n’avons sélectionné que les sections des parties 4 et 5 à partir de l’écran des Renseignements généraux, nous passons directement à la section de la Partie 4.

Vous devez d’abord inscrire les informations relatives aux Calendrier d'exploitation et arrêt de l'installation en cliquant sur le bouton Valider l’horaire d’exploitation et les interruptions.

Inscrivez les informations requises à cet écran et cliquez sur Sauvegarder et retourner lorsque vous avez terminé.

Vous pouvez maintenant sélectionner les substances de la Partie 4 que vous devez déclarer en cliquant sur Ajouter une (ou plusieurs) substance(s) de la Partie 4.

En fonction des programmes que vous avez sélectionnés, toutes les substances de la Partie 4 seront affichées à cet écran. Vous pouvez utiliser les Critères de recherche pour filtrer la liste par numéro CAS, nom de substance ou programme; vous ne pouvez pas saisir un numéro CAS partiel. Lorsque vous avez obtenu vos résultats, choisissez toutes les substances pour lesquelles vous faites une déclaration en cochant la case dans la colonne Actions de droite. Cliquez ensuite sur Ajouter les substances sélectionnées en bas de la page.

Si vous déclarez des COV de la Partie 5, vous devez également choisir « Composés organiques volatils (COV) » dans la liste des substances de la Partie 4.  Cliquez sur Précédent pour retourner à la page Substances de la partie 4.

Maintenant vous pouvez passer aux COV en cliquant sur l’icône du crayon dans le menu de droite.

Sélectionnez OUI dans le menu déroulant pour la déclaration à l’INRP ou NON si vous faites une déclaration volontaire. Indiquez tout commentaire sur les changements par rapport aux données de l’année précédente pour nous aider lors de notre exercice de contrôle de la qualité. Cliquez ensuite sur Sauvegarder et continuer pour passer à la page suivante.

Dans ce système, les COV des Parties 4 et 5 sont rapportés dans des sections distinctes.

Sur cet écran, vous déclarez tous les rejets totaux de COV de la Partie 4 pour l’ensemble de l’installation.

Par exemple, si j’ai 50 tonnes de rejets totaux de COV provenant de cheminées ou de sources ponctuelles, je dois cliquer sur l’icône du crayon pour passer à l’écran de saisie des données. 

Sélectionnez d’abord la méthode d’estimation et indiquez les 50 tonnes de notre exemple pour tous les COV de la Partie 4 rejetés par l’installation, à l’exception des cheminées spécifiques qui répondent aux critères et dont les rejets doivent être indiqués dans une déclaration distincte.

Il est important d’enregistrer les données de cet écran avant de passer aux cheminées individuelles, sinon vous devrez saisir les données à nouveau. Cliquez sur Sauvegarder en bas à gauche.

Si des cheminées de l’installation répondent aux critères de déclaration individuelle des rejets, vous devez les inscrire au bas de cet écran. Auparavant, l’information sur les cheminées était saisie dans le GIGU, puis visualisée dans l’application de l’INRP. Maintenant, vous devez entrer toute nouvelle cheminée à cet écran.

Si vous voulez modifier les détails d’une cheminée ou en supprimer une, utilisez le menu Actions à droite.

Saisissez maintenant les rejets de COV de la Partie 4 pour chaque cheminée en cliquant sur l’icône du crayon à droite.

Lorsque vous avez terminé de saisir la quantité, cliquez sur Sauvegarder et retourner.

Répétez cette opération pour chaque cheminée pour laquelle vous devez ajouter des rejets, puis cliquez sur Sauvegarder et retourner.

Remplissez le reste des sections sur l’écran des rejets sur place et cliquez sur sauvegarder et continuer pour passer à la page suivante.

Lorsque vous avez terminé d’indiquer toutes les substances de la Partie 4, cliquez sur « Aller au prochain écran » pour passer à la déclaration de la Partie 5.

N’oubliez pas que les COV différenciés de la Partie 5 ne doivent être déclarés que si le seuil de 10 tonnes de COV totaux de la Partie 4 pour l’ensemble de l’installation est atteint, et que les COV différenciés de la Partie 5 sont rejetés à raison d’une tonne ou plus.

Cliquez sur l’icône en forme de crayon à droite des COV spécifiés.

Sélectionnez OUI dans le menu déroulant pour la déclaration à l’INRP ou NON si vous faites une déclaration volontaire. Ajouter tout commentaire concernant les modifications aux données de l’année précédente pour nous aider à effectuer notre exercice de contrôle de la qualité. Cliquez ensuite sur Sauvegarder et continuer pour passer à la page suivante.

Il y a deux sections pour déclarer les COV de la Partie 5. La première section est celle des cheminées individuelles. C’est ici que vous indiquerez les rejets de COV différenciés s’ils ont été rejetés par des cheminées qui répondent aux critères de déclaration individuelle.

Ainsi, si vous avez un rejet de COV différencié qui a atteint le seuil de cheminée de la Partie 5, sélectionnez la cheminée et indiquez la valeur.

La plupart des rejets de la Partie 5 proviennent de toutes les autres sources de l’installation. Au bas de cet écran, vous verrez la section « Rejets provenant d'autres sources ». Cliquez sur l’icône en forme de crayon à droite.

Voici la liste de tous les COV de la Partie 5. Indiquez les rejets pour chacun d’entre eux et cliquez sur Sauvegarder et retourner lorsque vous avez terminé.

En résumé, les rejets de COV différenciés de la Partie 5 peuvent provenir de cheminées individuelles ou de toute autre source de l’installation. Les cheminées individuelles sont celles qui répondent à des critères spécifiques et qui ont également des seuils de rejet spécifiques suivant la Partie 5. Si vous avez besoin de précisions quant à ces exigences, veuillez consulter notre site Web et l’écran des exigences de déclaration.

Ceci conclut notre tutoriel sur la façon de déclarer les COV de la Partie 4 et les COV différenciés de la Partie 5 provenant de toutes les sources et cheminées. Si vous avez besoin d’aide, vous trouverez nos coordonnées en cliquant sur l’option Aide dans le menu supérieur, puis sur Contactez l’INRP.

Comment utiliser le site de recherche en ligne de l’INRP

Transcription

Bonjour et bienvenue au tutoriel vidéo sur le site de recherche en ligne de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP). La présente démonstration vous expliquera comment accéder et utiliser cet outil afin d’obtenir les données déclarées par les installations à l’INRP, ainsi que certains sommaires de haut niveau.

L’INRP contient des renseignements recueillis auprès d’environ 7 500 installations du Canada sur plus de 300 substances en fonction de critères de déclaration précis.

Il existe trois options de recherche des données : la boîte de recherche sur les données de l’INRP; les « recherches prédéfinies »; et les « recherches personnalisées ».

Sur la page d’accueil de l’INRP, à votre droite, se trouve une boîte de recherche de données de l’INRP qui vous permet d’effectuer une recherche rapide en utilisant le nom de l’installation ou le code postal.

Par exemple, si vous êtes intéressé par une installation particulière suite à la lecture d’un article publié dans le journal, tapez le nom de l’installation, et cliquez sur « Envoyer » : vous obtiendrez une liste des installations correspondant au nom recherché.

Pour chercher un emplacement particulier tel votre quartier, entrez les trois premiers caractères du code postal de la région et cliquez sur « Envoyer » : vous obtiendrez ainsi une liste des installations situées dans la région recherchée.

Vous pouvez également accéder au site principal de recherche en ligne de l’INRP en cliquant sur « Plus d’options de recherche ». Cette page donne accès à deux options de recherche générales : « Recherches prédéfinies » vous permet d’obtenir des sommaires de haut niveau des données de l’INRP;« Recherches personnalisées » vous permet de consulter les données d’une ou de plusieurs années et de plusieurs installations satisfaisant aux critères de votre choix.

Vous pouvez choisir entre quatre recherches prédéfinies : « Rejets sur place totaux, par nom de substance » présente le total des rejets associé à chaque substance déclarée à l’INRP pour les cinq années de déclaration les plus récentes. L’information est groupée sous trois catégories, soit : Rejets dans l’atmosphèreRejets dans les plans d’eauRejets au sol. Vous pouvez cliquer sur les liens situés dans le haut de la page pour obtenir l’information désirée. « Rejet sur place totaux, par secteur industriel » présente le total des rejets et le nombre d’installations déclarantes associés à chaque secteur industriel, substances toutes confondues. Les secteurs industriels sont triés par ordre alphabétique. Ce sommaire s’applique aux cinq années de déclaration les plus récentes. Dans la colonne « Voir les détails » se trouve une icône où il est possible d’accéder à la liste d’installations associée au secteur. Cette icône est disponible dans les deux autres recherches prédéfinies qui suivent.« Rejets sur place de substances les plus élevés, par substance » présente le total des rejets associé aux dix substances dont les quantités étaient les plus élevées pour les cinq années de déclaration les plus récentes. En cliquant sur l’icône pour voir les détails additionnels, vous pourrez accéder à la liste d’installations associée à la substance concernée.« Rejets sur place de substances les plus élevées, par province » présente le même tableau que le précédent auquel on y a ajouté les provinces. En cliquant sur l’icône pour voir les détails additionnels, vous accédez à la liste d’installations associée à la substance et à la province concernées. Allons en bas du tableau : sous chaque tableau se trouve un lien intitulé « Téléchargez ces données en format CSV. » Ce lien vous amène à la page des bases de données téléchargeables de l’INRP : il vous sera alors possible d’obtenir ce tableau sous format de fichier texte CSV.

En cliquant sur « Voir recherche personnalisée », d’autres options de recherche sont mises à votre disposition : celles-ci peuvent générer un ou plusieurs résultats satisfaisant à un ensemble de critères sélectionnés. Ces options comprennent :le nom de l’entreprise ou de l’installation, la substance, l’endroit, et l’industrie.

À titre d’exemple de recherche personnalisée, sélectionnons : 2013 sous « Année de déclaration », mercure et ses composés sous « Substance »,Alberta sous « Province », et Électricité sous « Secteurs industriels clés ».Débutons la recherche en cliquant sur « Soumettre ».

Les résultats de la recherche montrent les critères que nous avons choisis et le nombre d’installations qui satisfont à ceux-ci. En-dessous se trouvent un tableau de ces installations et les quantités totales de rejets et de transferts qui y sont associées. Si vous cliquez sur l’une d’entre elles, vous arriverez sur la page principale de celle-ci.

Cette page fournit des renseignements sur l’installation même, tel que son nom, son adresse et l’industrie à laquelle elle est associée. Plus loin sur la page vous est fourni un sommaire des quantités déclarées, soient les rejets, les éliminations et les transferts aux fins de recyclage pour toutes les substances déclarées. Le sommaire des rejets déclarés pour les principaux contaminants atmosphériques apparaît ci-dessous, dans un tableau distinct du tableau principal.

La colonne « Renseignements sur les substances », que vous trouverez ici dans le tableau principal et dans le tableau des principaux contaminants atmosphériques, contient un lien vers des informations additionnelles sur la manière dont le gouvernement assure la réglementation et la surveillance de l’impact de cette substance sur l’environnement.

Remontons vers le tableau principal : en cliquant sur une substance, disons « Mercure », le « Rapport des substances » sera généré où vous trouverez plus de détails à son sujet, ainsi que la répartition des quantités rejetées, comme ici, éliminées et recyclées selon la source d’émission et l’activité. Des commentaires additionnels peuvent être fournis par l’installation et sont disponibles dans la case distincte intitulée « Commentaires des déclarants », en-dessous de chacun des tableaux respectifs.

Retournons à la page principale de l’installation : en-dessous du titre de la section « Déclaration des substances », se trouve un lien intitulé « Rapports des substances des autres années ». Celui-ci vous amènera à une page présentant un sommaire pluriannuel des rejets et des transferts provenant de l’installation pour chaque substance déclarée. Il est ainsi possible de voir comment les quantités déclarées par cette installation ont changé au fil du temps. En cliquant sur n’importe quelle année, vous arriverez sur la page de rapport sur la substance de l’année sélectionnée.

En conclusion, le site de recherche en ligne de l’INRP peut vous aider à trouver les renseignements dont vous avez besoin au sujet d’une installation qui vous intéresse, et peut vous fournir des sommaires de haut niveau dans un format rapidement accessible.

Certains facteurs doivent être cependant pris en compte lors de l’utilisation et l’interprétation des données de l’INRP. Plus de renseignements à ce sujet sont disponibles sous le lien intitulé « L’utilisation et interprétation des données », situé sur la page d’accueil du site de l’INRP.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du programme, veuillez communiquer avec l’INRP via le lien intitulé « Contactez l’INRP », situé sur la page d’accueil du site Internet.

Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme de l’INRP.

Comment utiliser les couches cartographiques de l’INRP

Transcription

Bonjour. Bienvenue au tutoriel vidéo pour les utilisateurs de données de l’INRP. Le présent module traite de la manière d’accéder aux données de l’INRP au moyen d’une couche cartographique destinée à être utilisée avec les logiciels de « Terre virtuelle » comme Google EarthMC. Tout d’abord, nous vous montrerons comment obtenir les fichiers, puis nous ferons une démonstration sur son contenu et sur la manière de l’utiliser.

L’INRP contient des renseignements recueillis auprès d’environ 7 500 installations du Canada sur plus de 300 substances en fonction de critères de déclaration spécifiques.

La couche cartographique permet de visualiser l’emplacement de toutes les installations qui produisent des déclarations à l’INRP pour une année donnée, ainsi que les données déclarées par chaque installation. Cependant, rappelez-vous que le « repère » d’une installation peut ne pas apparaître directement sur l’installation dans Google Earth MC, en raison des différences dans les projections cartographiques ou d’erreurs dans les coordonnées d’une installation.

Tout d’abord, rendez-vous à la page d’accueil de l’INRP.

De là, cliquez sur « Données sur la pollution et rapports », « Cartographie », puis « Couches cartographiques à utiliser avec Google EarthMC ».

Pour pouvoir utiliser ce format de donnée, vous devez avoir Google EarthMC ou tout autre logiciel de « Terre virtuelle » qui est compatible avec les fichiers .kml ou .kmz installés sur votre ordinateur. Une connexion Internet d’au moins 128 kilobits par seconde est requise pour utiliser Google EarthMC.

Vous pouvez télécharger gratuitement Google Earth en cliquant sur le lien « Téléchargez Google EarthMC ». Suivez les directives afin d’installer le logiciel.

Une fois que vous avez terminé, téléchargez la couche cartographique sur votre ordinateur. Les deux années de données les plus récentes sont habituellement disponibles, en français et en anglais, dans un fichier distinct pour l’année.

Pour voir la couche cartographique, double-cliquez sur le Fichier que vous venez de télécharger et il s’ouvrira dans Google Earth. Vous devriez maintenant voir sur la carte l’emplacement de toutes les installations qui ont produit des déclarations à l’INRP.

Chaque couleur représente un secteur industriel différent, tel qu’il est indiqué dans la légende retrouvée dans le coin inférieur gauche.

Le fichier contient deux ensembles de dossiers : dans un dossier, les installations sont regroupées par province, tandis que dans l’autre, elles le sont par secteur industriel. Vous pouvez choisir entre les deux en sélectionnant le bouton d’option de la province ou celui du secteur industriel. Si le bouton d’option « Aucune Information » est sélectionné, toutes les couches cartographiques de L’INRP sont éteintes et ne seront pas visibles dans Google Earth.

Dans le menu élargi, vous avez l’option de cocher et de décocher les provinces, lorsque le bouton d’option « par province/territoire » est actif, ou les secteurs, lorsque le bouton d’option « par secteur » est actif. Cela vous permet d’afficher les installations dans une ou plusieurs provinces ou un ou plusieurs secteurs à la fois.

En étendant davantage le dossier « Par province » ou « Par secteur », vous obtiendrez une liste des installations dans chaque province ou dans chaque secteur, selon le bouton d’option qui est activé. Vous pouvez désélectionner les installations en décochant les cases, et elles ne seront plus visibles sur la carte. Si vous double-cliquez sur le lien de n’importe quelle installation, une bulle contextuelle contenant les renseignements sur les rejets, les éliminations et les transferts de l’installation sera affichée et Google Earth fera automatiquement un zoom vers l’emplacement de cette installation.

Lorsque vous passez par-dessus n’importe quel repère avec votre curseur, le nom de l’installation apparaitra et lorsque vous cliquez sur un repère, une bulle contextuelle apparaîtra. Elle contient le nom de l’installation, l’identification de l’INRP, ainsi qu’un sommaire des renseignements sur les rejets, les éliminations et les transferts de polluants pour cette installation. Elle contient également un lien vers la page d’information de l’installation sur le site d’interrogation de l’INRP, un autre format dans lequel les données de l’INRP sont fournies.

Pour rechercher le nom d’installations particulières qui ont déclaré à l’INRP, appuyez sur « CTRL+F » et entrez le nom de l’installation dans la boîte de recherche située au bas du panneau « Lieux ». Par example, faisons une recherche pour Syncrude. Faites défiler les installations qui contiennent le nom précisé en cliquant les flèches vers le haut et vers le bas. Une fois que vous avez trouvé l’installation que vous cherchiez, double-cliquez sur le lien de l’installation pour voir les données déclarées et faire un zoom vers cette installation précise.

Google Earth vous permet également de faire une recherche par emplacement, par exemple, la ville, l’adresse municipale, la latitude et la longitude. En tapant le nom d’une ville dans le panneau « Search », par exemple «Sudbury », et en cliquant sur « Rechercher », Google Earth fera un zoom vers cette ville et vous permettra de voir toutes les installations déclarant à l’INRP retrouvées dans cette ville. Vous pouvez aussi faire un zoom avant ou un zoom arrière en utilisant la barre de défilement située en haut à droite de la carte.

Enfin, Google Earth a une fonctionnalité appelée « Street View » qui vous permet de vous rendre au niveau de la rue et de voir l’installation comme si vous marchiez à côté de celle-ci. Ce ne sont pas toutes les régions du Canada qui possèdent cette fonctionnalité, mais la plupart l’ont. Vous devez cliquer et tirer sur l’icône orage situé au bas de la barre de zoom, puis relâcher sur une rue qui apparait en bleu.

Les lignes bleues qui apparaissent signifient que la fonctionnalité « Street View » est disponible pour cette ville.

Vous pouvez accéder à des renseignements supplémentaires sur la couche cartographique de l’INRP en cliquant sur le fichier d’aide dans la page Web « Couche cartographique à utiliser avec Google Earth ».

Certains facteurs doivent être cependant pris en compte lors de l’utilisation et l’interprétation des données de l’INRP. Des renseignements additionnels à ce sujet sont disponibles sous le lien intitulé « L’utilisation et interprétation des données », situé sur la page d’accueil du site de l’INRP.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec l’INRP.

Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme de l’INRP.

Comment utiliser les données tableaux pour une année de l’INRP

 

Transcription

Dans ce tutoriel, vous apprendrez comment télécharger des données pour une année de l’Inventaire national des rejets de polluants, ou l’INRP. Nous allons examiner la disposition des données puis je vous montrerai un exemple d’utilisation des données.

Débutez sur la page d’accueil de l’INRP.

(on screen: Canada.ca/INRP).

Cliquez sur « Explorer nos données » dans l’encadré « En demande », à droite.

Déroulez, et sous Télécharger les fichiers de données de l’INRP, cliquez sur « Tableaux pour une année ».

Vous pouvez télécharger les données sous forme de feuille de calcul Excel ou de fichier CSV, pour les trois dernières années disponibles.

Nous utiliserons le fichier Microsoft Excel 2017. Afin de les reconnaître, le nom des fichiers Excel termine par XLSX.

Cliquez sur « Accès » pour télécharger et sauvegarder le fichier. Selon le navigateur que vous utilisez, une fenêtre contextuelle peut vous inviter à ouvrir ou enregistrer le fichier.

Le fichier contient les données de l’INRP les plus couramment utilisées.

Dans la quatrième rangée de la feuille de calcul figurent les en têtes, commençant par l’année, le numéro d’identification de l’INRP, et le nom des entreprises.

Chaque rangée contient un rapport de substance par installation.

Si vous défilez vers la droite, vous trouverez les données géographiques, une description des secteurs et le nom des substances.

Plus loin vers la droite, vous trouverez les quantités déclarées comme : les rejets dans l’air, dans l’eau et dans le sol; les quantités éliminées sur le site et celles liées aux transferts hors site pour élimination; et les quantités liées aux transferts hors site pour recyclage.

La feuille de calcul Excel est conviviale et utile pour trouver ou extraire des données. Cliquez sur les flèches de la rangée d’en tête 4 pour trier ou filtrer les données afin de trouver de l’information précise.

Par exemple, si vous voulez connaître les entreprises qui ont déclaré des émissions pour la ville d’Ottawa, cliquez sur la flèche située sous l’en tête « Ville », désélectionnez le nom de toutes les villes, défilez vers le bas vers Ottawa et sélectionnez cette ville. La feuille de calcul montre maintenant les résultats pour la ville d’Ottawa seulement.

En défilant vers la droite, vous trouverez la liste des substances déclarées par les installations ainsi que les quantités rejetées dans l’air, dans l’eau et dans le sol, ainsi que les quantités éliminées et transférées aux fins de recyclage.

Examinons de plus près les rejets dans l’air. Défilez jusqu’à la colonne « Total des émissions dans l’air », cliquez sur la flèche dans l’en tête du tableau et sélectionnez du plus grand au plus petit. Il est important de rappeler qu’il peut y avoir des différences dans les unités des substances au moment de faire des calculs à partir des données de l’INRP.

Poussons l’examen un peu plus loin et observons les rejets d’oxydes d’azote. Rendez vous à la colonne « Nom de substance », désélectionnez le nom de toutes les substances, défilez vers le bas jusqu’aux oxydes d’azote et sélectionnez ceux ci. Vous obtiendrez ainsi une liste des installations d’Ottawa qui ont déclaré des rejets d’oxydes d’azote dans l’air, triées de la plus grande à la plus petite sur le plan de la quantité rejetée.

Pour retirer les filtres appliqués, naviguez jusqu’à l’onglet « Données » de la barre d’outils supérieure. Dans la catégorie « Trier et filtrer », cliquez sur le bouton « Effacer » pour retirer tous les filtres que vous avez appliqués.

Il existe un certain nombre de facteurs à garder en tête au moment d’utiliser et d’interpréter les données de l’INRP. Vous les trouverez en suivant le lien « Utilisation et interprétation des données de l’INRP », à la page d’accueil.

C'est maintenant à votre tour d'aller explorer les données de l'INRP.

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