Plan intérimaire de 2001 concernant les matières particulaires et l’ozone : chapitre 1

1.0 Introduction

La pollution de l'air est un des problèmes écologiques les plus importants et les autorités de la santé publique expriment des inquiétudes croissantes quant à ses effets sur la population. Des statistiques récentes démontrent que la pollution de l'air cause chaque année 5 000 morts prématurées au Canada, alors que la santé de milliers d'autres personnes en subi les effets néfastes.

La pollution de l'air est un problème depuis le début de l'ère industrielle, mais ce n'est que récemment qu'on a compris la véritable étendue de ses effets sur la santé humaine, alors qu'un lien était établi entre deux facteurs clés du smog (les matières particulaires et l'ozone) et les morts prématurées et les troubles respiratoires.

Des progrès notables ont été réalisés dans la réduction des polluants atmosphériques dans plusieurs grands secteurs. Toutefois, il reste des défis à relever pour contrôler les sources majeures de pollution, offrir l'information qui permette aux Canadiens de prendre des décisions responsables et acquérir une meilleure compréhension des risques pour la santé.

La stratégie fédérale pour un air pur associe la science, les mesures contre les émissions et la sensibilisation. De cette façon, les dispositions et les mesures visant à contrôler les émissions sont fondées sur la science. Nous en comprenons le plus possible les effets sur la santé et nous sensibilisons les Canadiens par le truchement de partenariats coordonnés.

La gestion des questions atmosphériques au Canada

La gestion de l'environnement au Canada est partagée entre les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Ces gouvernements travaillent de concert sous l'égide du Conseil canadien des ministres de l'environnement (CCME) et de l'Accord pancanadien sur l'harmonisation environnementale.

Le rôle du gouvernement canadien en ce qui concerne les questions atmosphériques est :

• la science et la recherche;
• les normes nationales comme celles relatives aux véhicules, aux carburants et aux produits;
• les questions atmosphériques internationales;
• le commerce international et les obligations connexes, y compris l'importation et l'exportation de biens commerciaux et de consommation;
• la gestion des substances toxiques (avec les provinces et les territoires);
• le développement (de concert avec les provinces et les territoires) de directives nationales, de codes de pratiques, de réseaux de contrôle et de prévisions sur la qualité de l'air;
• la promotion des meilleures pratiques au sein de tous les ministères fédéraux.

Les autorités qui ont signé les Normes pancanadiennes pour les matières particulaires (MP) et l'ozone en juin 2000 se sont alors engagées à établir un plan de mise en oeuvre pour le respect des normes. Comme pour d'autres accords sur les normes pancanadiennes (NP), ce plan est fondé sur le principe que la responsabilité et les mesures sont assumées par le palier de gouvernement le plus apte de le faire.

Comme ce plan fédéral est le premier à prévoir une série d'engagements, d'initiatives et de mesures en vertu du processus des NP, il s'agit d'un plan intérimaire. Des mises à jour régulières viendront souligner les progrès réalisés, les nouvelles initiatives ainsi que la coordination et les consultations continues avec les partenaires provinciaux et territoriaux sur les engagements sous leur autorité.

Le Canada compte plusieurs régions dont la qualité de l'air est meilleure que les niveaux établis par les NP. Il n'y a cependant aucun seuil inférieur apparent pour les effets sur la santé. Le gouvernement du Canada et les autres autorités ont donc déterminé que la meilleure ligne de conduite est une prévention de la pollution réalisable et des pratiques exemplaires de gestion.

Le smog au Canada

Le smog est souvent perçu comme de l'air sale ou brumeux, surtout pendant les mois chauds de l'été. Non seulement le smog réduit-il la visibilité, mais il affecte aussi la santé.

De vastes études indiquent que des effets sensibles sur la santé et l'environnement sont associés aux MP et à l'ozone. Des études épidémiologiques et sur l'exposition des humains montrent que les effets néfastes sur la santé augmentent à mesure que le niveau d'ozone grimpe. Des études sur l'exposition des humains, sur le terrain et contrôlées, indiquent que les patients ayant déjà des maladies respiratoires (l'asthme, par exemple) sont plus susceptibles aux effets de l'ozone sur la santé, et que l'exercice rend ces effets encore plus visibles. Les particules les plus fines, MP2,5, ont le plus grand potentiel d'effets sur la santé d'une plus large portion de la population en général.

On trouve de fortes concentrations de MP pendant toute l'année dans toutes les régions du Canada, alors que l'ozone troposphérique est un problème régional pendant l'été. L'exposition à de fortes concentrations d'ozone est la plus fréquente dans le corridor urbain Québec-Windsor du Québec et de l'Ontario, dans le sud du Nouveau- Brunswick et le sud-ouest de la Nouvelle-Écosse ainsi que dans la vallée du bas Fraser en Colombie-Britannique.

Qu'est-ce que le smog?

Le smog se compose surtout d'ozone et de matières particulaires (MP) dans l'air ambiant. L'ozone est un gaz formé par la lumière du soleil et l'air chaud et stagnant à partir des gaz précurseurs des oxydes d'azote (NOX) et des composés organiques volatils (COV).

VOC + NOX + chaleur + lumière du soleil = ozone

Les matières particulaires sont des gouttelettes solides ou liquides déversées directement dans l'atmosphère par diverses sources comme les automobiles, les camions, les usines, les sites de construction, les activités agricoles, les routes sans revêtement, la pulvérisation de la roche et la combustion du bois, ou encore elles sont formées dans l'atmosphère par la transformation chimique des gaz. Les MP sont formées indirectement lorsque les gaz de combustion réagissent avec la lumière solaire et la vapeur d'eau. Ces gaz proviennent des automobiles, des centrales électriques et d'autres processus industriels.