Accord sur la qualité de l’air entre le Canada et les États-Unis : rapport d’étape de 2014 : conclusion


Conclusion

Le Canada et les États-Unis continuent de respecter leurs engagements énoncés dans l’Accord sur la qualité de l’air de 1991. Bien que l’Accord visait d’abord principalement la réduction des émissions de SO2 et de NOx, les principaux contributeurs aux pluies acides, les deux pays ont élargi leurs efforts afin de s’attaquer, en collaboration, à des enjeux transfrontaliers comme l’ozone troposphérique et les matières particulaires (MP). L’Annexe sur l’ozone, ajoutée à l’Accord en 2000, oblige les deux pays à réduire les émissions de NOx et de COV, les précurseurs de l’ozone troposphérique, un composant clé du smog. Des progrès considérables ont été réalisés afin d’éliminer la pollution par l’ozone troposphérique transfrontalier dans les régions frontalières de l’est de chaque pays.

Au cours des dernières années, les deux pays ont entrepris des analyses scientifiques et techniques conjointes afin d’évaluer le transport transfrontalier des MP et des émissions des précurseurs afin de déterminer s’il faut ajouter une annexe à l’Accord sur la qualité de l’air afin de traiter les MP. Les résultats de ces analyses conjointes sont présentés dans l’évaluation scientifique des matières particulaires transfrontalières de 2013, dont les conclusions n’appuient pas l’ajout d’une annexe sur les MP à l’Accord pour le moment. Toutefois, les MP2,5 demeurent une préoccupation importante pour les deux pays en raison des risques potentiels pour la santé publique et les écosystèmes. Les deux pays vont continuer de surveiller et d’évaluer les MP2,5, en particulier dans les régions transfrontalières, et vont continuer d’élaborer et de mettre en oeuvre des programmes de réduction des émissions dans le but de réduire les concentrations de MP2,5.

Les deux pays reconnaissent qu’un effort de collaboration continu est nécessaire pour contrer les effets sur la santé et l’environnement associés aux pluies acides et au smog. L’Accord sur la qualité de l’air propose une méthode officielle et flexible de lutte contre la pollution atmosphérique transfrontalière et continue de fournir un cadre qui permet aux deux pays de coopérer sur les enjeux actuels et futurs en matière de qualité de l’air.

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