Pollution atmosphérique associée aux véhicules récréatifs

Le 30 décembre 2006, le Ministère de l'Environnement proposait un nouveau règlement intitulé Règlement sur les émissions des moteurs nautiques à allumage commandé et les véhicules récréatifs hors route (règlement proposé). Ce règlement aidera à réduire les émissions contribuant au smog telles que les composés organiques volatils (COV), les oxydes d'azote (NOx) et le monoxyde de carbone (CO). La réduction de ces émissions contribuera à l'amélioration de la qualité de l'air et de la santé des Canadiens.

Ce nouveau règlement s'appliquera aux moteurs nautiques à allumage commandé tels que les moteurs hors-bord et les motomarines ainsi qu`aux véhicules récréatifs hors route tels que les motoneiges, les motocyclettes tout terrain, les véhicules tout terrain et les véhicules utilitaires.

Au Canada, les moteurs nautiques à allumage commandé et les véhicules récréatifs hors route contribuent environ 22 % des composés organiques volatils et 5 % du monoxyde de carbone attribuables aux transports routiers et aux machines hors route. Les limites maximums d'émissions proposées pour les moteurs nautiques et les véhicule récréatifs sont jusqu'à 96% plus sévères que les niveaux caractéristiques d'émissions non réglementés.

Les améliorations technologiques nécessaires aux moteurs permettant d'atteindre la conformité aux nouvelles normes devraient aussi réduire la consommation de carburant et les coûts d'entretien. Une réduction de la consommation de carburant contribuera à la réduction des gaz à effet de serre qui contribuent aux changements climatiques.

Le règlement proposé s'appliquera aux moteurs et aux véhicules fabriqués à partir de la date de mise en application prévue le 1er juillet 2008.

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