11. Prochaines étapes

Environnement Canada poursuit la consultation publique au sujet de l'initiative de réduire la teneur en soufre dans les mazouts conformément à l'Avis d'intention pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants.

Environnement Canada invite les parties intéressées à fournir leur opinion par écrit, au sujet des questions dont traite le présent document de travail, au plus tard à la date indiquée sur la lettre accompagnant le présent document. Veuillez faire parvenir vos commentaires par écrit à :

Mazouts à faible teneur en soufre

a/s de Bruce McEwen
Direction du pétrole, du gaz et de l'énergie
351, boul. St-Joseph, 10e étage
Hull (Québec) K1A 0H3

Les commentaires peuvent également être acheminés par courrier électronique à Bruce McEwen ou par télécopieur au numéro 819-953-8903.

Après avoir passé en revue tous les commentaires reçus des parties intéressées, Environnement Canada élaborera un plan d'action pour réduire le soufre dans les mazouts.

De plus, afin de faciliter une compréhension accrue des questions en jeu et pour encourager l'échange d'opinion, Environnement Canada invite les parties intéressées à participer à un atelier pour présenter l'initiative fédérale visant à réduire les teneurs en soufre du mazout et pour en discuter. Environnement Canada prévoit tenir cet atelier dans la région Atlantique avant la date d'échéance des commentaires des parties. Les détails concernant le moment et l'endroit où se tiendra l'atelier sont indiqués dans la lettre accompagnant le présent document.

Pour participer à cet atelier, les parties doivent s'inscrire en complétant le formulaire d'inscription accompagnant la lettre et en le retournant à l'adresse indiquée sur le formulaire.