Liste des substances d'exportation contrôlée, Annexe 3 (28 Août 2002)

(Dernière mise à jour de l'annexe 3, 28 août 2002)

Note : Dans les formules moléculaires de la présente annexe, « n » est égal au nombre d'atomes.

Partie 1 - Substances interdites

  1. Mirex (dodécachloropentacyclo-[5.3.0.02,6.03,9.04,8] décane)
  2. Les biphényles polybromés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Brn, où « n » est plus grand que 2
  3. Les terphényles polychlorés dont la formule moléculaire est C18H(14-n)Cln, où « n » est plus grand que 2
  4. Alachlore (chloro-2N-(diéthyl-2,6 phényl)N-méthoxyméthyl acétamide)
  5. Leptophos (phénylthiophosphate de O-(bromo-4 dichloro-2,5 phényle) et de O-méthyle)
  6. Phosphamidon (phosphate de 2-chloro-2-(diéthylecarbamoyl)-1 méthylvinyle et de diméthyle)
  7. Cyhéxatin (hydroxyde de tricyclohexyl-étain)
  8. Bis (butylène-2)tetrahydro-2,3,4,5 furfural-2
  9. Éther bis(chlorométhylique) (aussi appelé oxybis(chlorométhane)) dont la formule moléculaire est C2H4Cl2O
  10. Oxyde de chlorométhyle et de méthyle dont la formule moléculaire est C2H5ClO
  11. (4-chlorophényle)cyclopropylméthanone, O-[(4-nitro-phényle)méthyl]oxime dont la formule moléculaire est C17H15ClN2O3

Note : Le sigle « CAS » se rapporte au numéro du Service des résumés analytiques de chimie (Chemical Abstracts Service).

  1. 2,4,5-T (CAS 93-76-5)
  2. Aldrine (CAS 309-00-2)
  3. Captafol (CAS 2425-06-1)
  4. Chlordane (CAS 57-74-9)
  5. Chlordiméforme (CAS 6164-98-3)
  6. Chlorobenzilate (CAS 510-15-6)
  7. DDT (CAS 50-29-3)
  8. Dieldrine (CAS 60-57-1)
  9. Dinosèbe et sels de dinosèbe (CAS 88-85-7)
  10. Dibromo-1,2 éthane (EDB) (CAS 106-93-4)
  11. Fluoroacétamide (CAS 640-19-7)
  12. HCH (mélanges d'isomères) (CAS 608-73-1)
  13. Heptachlore (CAS 76-44-8)
  14. Hexachlorobenzène (CAS 118-74-1)
  15. Lindane (CAS 58-89-9)
  16. Composés du mercure, y compris composés inorganiques et composés du type alkylmercure, alkyloxyalkyle et arylmercure
  17. Pentachlorophénol (CAS 87-86-5)
  18. Monocrotophos (formulations liquides solubles de la substance qui contiennent plus de 600 g de principe actif par litre) (CAS 6923-22-4)
  19. Methamidophos (formulations liquides solubles de la substance qui contiennent plus de 600 g de principe actif par litre) (CAS 10265-92-6)
  20. Méthyle parathion (certaines formulations de concentrés de méthyle parathion émulsifiables comprenant 19,5 %, 40 %, 50 % et 60 % de principe actif et poussières contenant 1,5 %, 2 % et 3 % de principe actif) (CAS 298-00-0)
  21. Parathion (toutes les préparations - aérosols, poudres, concentrés émulsifiables, granulés et poudres tensio-actives à l'exception des suspensions en capsules) (CAS 56-38-2)
  22. Crocidolite (CAS 12001-28-4)
  23. Biphényles polychlorés (BPC) (CAS 1336-36-3)
  24. Phosphate de tri - 2,3 dibromopropyle (CAS 126-72-7)
  25. Toxaphène (CAS 8001-35-2)
  26. Binapacryl (CAS 485-31-4)
  27. Oxyde d'éthylène (CAS 75-21-8)
  28. 1,2-Dichloroéthane (CAS 107-06-2)
  1. Les chlorofluorocarbures complètement halogénés dont la formule moléculaire est CnClxF(2n+2-x)
  2. Alcool allylique (2-propène-1-ol)
  3. Tétrachlorure de carbone (tétrachlorométhane)
  4. DBCP (dibromo-1,2 chloro-3 propane)
  5. [Abrogée]
  6. [Abrogée]
  7. Endrine (exo-1,4-exo-5,8-hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a diméthanonaphtalène)
  8. L'arsénate de plomb dont la formule moléculaire est PbHAs04, et la formule moléculaire de sa forme basique est Pb4(PbOH)(As04)3
  9. Strychnine (décahydro-2,4a,5,5a,7,8,15,15a,15b,15c, méthano-4,66H,14H-indolo[3,2,1-ii]oxépino [2,3,4-de]pyrrolo[3,2-h]quinilinone-14)
  10. Bromochlorodifluorométhane dont la formule moléculaire est CF2BrCl
  11. Bromotrifluorométhane dont la formule moléculaire est CF3Br
  12. Dibromotétrafluoroéthane dont la formule moléculaire est C2F4Br2
  13. Plomb tétraéthyle (tétraéthylplombane)
  14. Plomb tétraméthyle (tétraméthylplombane)
  15. Chlorure de tributyltétradécylphosphonium
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