Annexe B : Décisions d’évaluations préalables et finales relatives aux substances du Défi du Plan de gestion des produits chimiques

Tableau 15 : Décisions des évaluations des lots de 6 à 12 du Défi du Plan de gestion des produits chimiques d'avril 2010 à mars 2011
Substance
Répond aux critères de l'article 64
Mesure proposée
Avis d'intention*
Avis final*
Lot 6
1-[4-(Phénylazo)phénylazo]-2-naphtol Oui [64c)] Ajout à l'annexe 1/avis de nouvelle activité 2 octobre 2010 À déterminer
3-[[2,2'-Diméthyl-4'-[(4-[[(p-tolyl)sulfonyl]oxy]phényl]azo] [1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 2 octobre 2010 À déterminer
2,2'-[(3,3'-Diméthoxy[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-méthylphényl)-3-oxobutyramide] Non Aucune autre mesure 2 octobre 2010 À déterminer
4-[[2-Méthoxy-4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]azo)]phénol Non Aucune autre mesure 2 octobre 2010 À déterminer
Lot 8
2-nitropropane Oui [64c)] Ajout à l'annexe 1/avis de nouvelle activité 30 janvier 2010 31 juillet 2010
1-méthyl-2-nitrobenzène Oui [64c)] Ajout à l'annexe 1/avis de nouvelle activité 30 janvier 2010 31 juillet 2010
4-sec-butyl-2,6-di-tert-butylphénol Oui [64a)] Ajout à l'annexe 1 30 janvier 2010 31 juillet 2010
Méthane, nitro- Non Aucune autre mesure 30 janvier 2010 31 juillet 2010
Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium Oui [64a)] Ajout à l'annexe 1/avis de nouvelle activité 30 janvier 2010 31 juillet 2010
N,N-bis(carboxyméthyl)glycine (Acide nitrilotriacétique) Non Aucune autre mesure 30 janvier 2010 31 juillet 2010
1,3,5-Tribromobenzène Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 30 janvier 2010 31 juillet 2010
3,4,5,6-Tétrachlorovératrole Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 30 janvier 2010 31 juillet 2010
Bis(dithiophosphate) de zinc et de O,O,O', O'-tétrakis(1, 3-diméthylbutyle) Non Aucune autre mesure 30 janvier 2010 31 juillet 2010
Tert-butyl-4-méthoxyphénol Non Aucune autre mesure 30 janvier 2010 31 juillet 2010
Acides gras ramifiés en C6-19, sels de zinc Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 30 janvier 2010 31 juillet 2010
Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de (1, 2-dioxoéthylène)bis(iminoéthylène) Non Aucune autre mesure 30 janvier 2010 31 juillet 2010
Tolyltriphénylphosphonium, sel avec le 4,4′-[2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]bis(phénol) (1:1) Non Aucune autre mesure 30 janvier 2010 31 juillet 2010
Bis[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl) -4-hydroxyphényl]méthyl]phosphonate] de calcium et de diéthyle Non Aucune autre mesure 2 octobre 2010 À déterminer
Lot 9
4-allylvératrole Oui [64c)] Ajout à l'annexe 1/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
Oxyde de vanadium (V2O5) Oui [64c)] Ajout à l'annexe 1/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
2,2',2'',2'''-[Éthane-1,2-diylidènetétrakis(p-phénylénoxyméthylène)]tétraoxirane Oui [64c)] Ajout à l'annexe 1/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
1-Vinyl-2-pyrrolidone Non Aucune autre mesure 20 mars 2010 18 septembre 2010
Bromate de potassium Oui [64c)] Ajout à l'annexe 1/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
Benzo[h]benz[5,6]acridino[2,1,9,8-klmna]acridine-8,16-dione Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
3',6'-Bis(diéthylamino)spiro[isobenzofurane-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
Trioxyde de diantimoine Non Aucune autre mesure 20 mars 2010 18 septembre 2010
Acide 2-(2,4,5,7-tétrabromo-3,6-dihydroxyxanthèn-9-yl)benzoïque, sel de plomb Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
Acide 2,3,4,5-tétrachloro-6-(2,4,5,7-tétrabromo-6-hydroxy-3-oxo-3H-xanthén-9-yl)benzoïque Non Aucune autre mesure 20 mars 2010 18 septembre 2010
6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophén-3(2H)-one Non Aucune autre mesure 20 mars 2010 18 septembre 2010
4,7-Dichloro-2-(4,7-dichloro-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)benzo[b]thiophén-3(2H)-one Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
Bis{1-[4-(diméthylamino)phényl]-2-phényléthylène-1,2-dithiolato(2-)-S,S'}nickel Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
Sébaçate de bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyle) Non Aucune autre mesure 20 mars 2010 18 septembre 2010
Acide 4-[1-[[(2,4-dichlorophényl)amino]carbonyl]-3,3-diméthyl-2-oxobutoxy]benzoïque Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
2,2,4,4-Tétraméthyl-7-oxa-3,20-diazadispiro[5.1.11.2]-hénéicosan-21-one Non Aucune autre mesure 20 mars 2010 18 septembre 2010
Acide 7-[[4,6-bis[[3-(diéthylamino) propyl]amino]-1,3,5-triazin-2-yl]amino]-4-hydroxy -3-[[p-(phénylazo)phényl]azo]naphtalène-2-sulfonique, monoacétate Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 20 mars 2010 18 septembre 2010
Lot 10
Hydrazine Oui (64(a,c)) Ajout à l'annexe 1/avis de nouvelle activité 26 juin 2010 15 janvier 2011
Diuron Non Aucune autre mesure 26 juin 2010 15 janvier 2011
Cobalt Non Aucune autre mesure 26 juin 2010 15 janvier 2011
Chlorure de cobalt (CoCl2) Non Aucune autre mesure 26 juin 2010 15 janvier 2011
Sulfate de cobalt Non Aucune autre mesure 26 juin 2010 15 janvier 2011
Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-(2-méthoxyphényl)butyramidato]nickel Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 26 juin 2010 15 janvier 2011
Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters avec le pentaérythritol Non Aucune autre mesure 26 juin 2010 15 janvier 2011
Colophane hydrogénée Non Aucune autre mesure 26 juin 2010 15 janvier 2011
Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters avec le glycérol Non Aucune autre mesure 26 juin 2010 15 janvier 2011
Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters avec le triéthylèneglycol Non Aucune autre mesure 26 juin 2010 15 janvier 2011
10,12-Dioxo-19-isocyanato-11-(6-isocyanatohexyl)-2,9,11, 13-tétraazanonadécanethioate de S-[3-(triméthoxysilyl) propyle] Non Aucune autre mesure 26 juin 2010 15 janvier 2011
Acides résiniques et acides colophaniques fumaratés, sels de baryum Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 26 juin 2010 15 janvier 2011
Acide sulfurique, sel de cobalt Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 26 juin 2010 15 janvier 2011
Lot 11
Adipate de bis(2-éthylhexyle) Oui (64(a,c)) Ajout à l'annexe 1 2 octobre 2010 À déterminer
Acétone, produits de réaction avec la dianiline Oui [64a)] Ajout à l'annexe 1 2 octobre 2010 À déterminer
Benzène-1,4-diamine, dérivés N,N'-(tolylés et de xylylés) mixtes Oui [64a)] Ajout à l'annexe 1 2 octobre 2010 À déterminer
Mélange de N,N'-(phényl(s) et tolyl(s))benzène-1,4-diamines Oui [64a)] Ajout à l'annexe 1 2 octobre 2010 À déterminer
2-furaldéhyde Non Aucune autre mesure 2 octobre 2010 À déterminer
Glyoxal Non Aucune autre mesure 2 octobre 2010 À déterminer
Acrylate d'éthyle Non Aucune autre mesure 2 octobre 2010 À déterminer
Acide hexanoïque, 2-éthyl- Non Aucune autre mesure 2 octobre 2010 À déterminer
Triphénylbismuth Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 2 octobre 2010 À déterminer
Heptaméthylphénylcyclotétrasiloxane Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 2 octobre 2010 À déterminer
1,1'-(Chlorophénylméthylène)bis(4-méthoxybenzène) Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 2 octobre 2010 À déterminer
Phénol, 2-phénoxy-, trichloro dériv. Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 2 octobre 2010 À déterminer
3,3,3-Trifluoropropyl(méthyl) et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones, terminés par un groupe hydroxyle Non Aucune autre mesure 2 octobre 2010 À déterminer
Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec des (méthyl)hydrogénosiloxanes et le 1,1,3,3-tétraméthyldisiloxane Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 2 octobre 2010 À déterminer
Siloxanes et silicones, diméthyl-, terminés par un atome d'hydrogène Non Aucune autre mesure 2 octobre 2010 À déterminer
4,4'-Isopropylidènediphénol, produits de réaction avec l'hexakis(méthoxyméthyl)mélamine Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 2 octobre 2010 À déterminer
Lot 12
Octaméthyltrisiloxane Oui [64a)] Ajout à l'annexe 1 8 janvier 2011 À déterminer
1,3-Diphénylguanidine Non Aucune autre mesure 8 janvier 2011 À déterminer
1,1,3,3,5-Pentaméthyl-4,6-dinitroindane Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 8 janvier 2011 À déterminer
Noir de carbone Non Aucune autre mesure 8 janvier 2011 À déterminer
1,1,1,5,5,5-Hexaméthyl-3,3-bis[(triméthylsilyl)oxy]trisiloxane Non Aucune autre mesure 8 janvier 2011 À déterminer
Cristobalite (SiO2) Non Aucune autre mesure 8 janvier 2011 À déterminer
Quartz (SiO2) Non Aucune autre mesure 8 janvier 2011 À déterminer
N-[4-[(2-Bromo-6-chloro-4-nitrophényl)azo]phényl]-N- (3-méthoxy-3-oxopropyl)-ß-alaninate de méthyle Non Aucune autre mesure 8 janvier 2011 À déterminer
Pyridine, dérivés alkylés Non Aucune autre mesure 8 janvier2011 À déterminer
N,N-Diéthylhydroxylamine, produits de réaction avec l'hexa- méthylcyclotrisiloxane, la silice et la bis(triméthylsilyl)amine Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 8 janvier 2011 À déterminer
Bis(triméthylsilyl)amine, les produits de réaction avec l'ammoniac, l'octaméthylcyclotétrasiloxane et la silice Non Aucune autre mesure 8 janvier 2011 À déterminer
2-[3-(m-Chlorophényl)propyl]pyridine Non Aucune autre mesure/avis de nouvelle activité 8 janvier 2011 À déterminer

* Ces dates sont celles auxquelles les avis préalables et finaux ont été publiés dans la Partie I de la Gazette du Canada.

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