Évaluation des risques posés par les substances figurant à l’annexe 1

« Est toxique toute substance qui pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à :

  1. avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique;
  2. mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie;
  3. constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. » (article 64).
L'objet d'évaluations
Substance Risque
Le (4-chlorophényle) cyclopropylméthanone, O-[(4-nitrophényle)méthyl]- oxime a
1,1,1-trichloroéthane a
1,2-Dichloroéthane c
1,3-butadiène b et c
2-butoxyéthanol c
2-méthoxyéthanol c
3,3'-Dichlorobenzidine c
Acétaldéhyde b et c
Acroléine c
Acrylonitrile c
Ammoniac dissous dans l'eau a
Benzène c
Benzidine et dichlorhydrate de benzidine c
Phtalate de bis (2-éthylhexyle) c
Éther bis(chlorométhylique) c
Dioxyde de carbone b
Eaux usées chlorées a
Biphényles chlorés a, b et c
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle c
Matières résiduaires imprégnées de créosote provenant de lieux contaminés par la créosote a
Dichlorométhane a et c
Effluents des usines de pâte blanchie a
Effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé a
Oxyde d'éthylène c
Formaldéhyde b et c
Ammoniac à l'état gazeux c
Hexachlorobenzène a et c
Hexachlorobutadiène a
Composés hexavalents du chrome a et c
Hydrofluorocarbures b
Composés inorganiques d'arsenic a et c
Composés inorganiques du cadmium a et c
Chloramines inorganiques a
Fluorures inorganiques a
Méthane b
N-Nitrosodiméthylamine c
Monoxyde d'azote a et c
Dioxyde d'azote a et c
Oxyde nitreux b
Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés a
Composés inorganiques du nickel oxygénés, sulfurés et solubles a
Ozone a et c
Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des fonderies ou des affineries de cuivre, ou des deux a et c
Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des usines de traitement du zinc a et c
Pentachlorobenzène (QCB) a
Hydrocarbures perfluorés b
Dibenzo-para-dioxines polychlorées et les dibenzofurannes polychlorés a et c
Hydrocarbures aromatiques polycycliques a et c
Fibres de céramique réfractaire c
Particules inhalables de 10 microns ou moins c
Dioxyde de soufre a et c
Hexafluorure de soufre b
Tétrachlorobenzènes (TeCB) a
Tétrachloroéthylène a
Chlorure de tributyltétradécylphosphonium a
Trichloroéthylène a et c
Les composés organiques volatils participant à des réactions photochimiques atmosphériques a et c
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