Orientation technique pour l’évaluation écologique

Aperçu de l'évaluation écologique des substances en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Le texte qui suit présente l'approche proposée par Environnement Canada pour le traitement rapide et efficace des substances existantes que l'on considère peu préoccupantes pour l'environnement. Cet article traite d'une proposition présentée par la Division des substances existantes (DES) lors d'une réunion technique qui s'est tenue à Ottawa, en Ontario, le 25 mai 2006 et qui faisait intervenir des membres d'Environnement Canada, de Santé Canada, du Groupe de coordination de l'industrie (GCI) et du Réseau canadien de l'environnement (RCE). L'approche alors proposée a été modifiée à la suite de discussions ayant eu lieu soit à la réunion ou par la suite.

Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable