Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (PM2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Table des matières
- Résumé
- Sommaire
- 1. Introduction
- 2. Activités d'exploitation et sources de particules
- 3. Pratiques recommandées en matière de contrôle des émissions de P2,5
- Nomenclature
- Glossaire
- Bibliographie
Liste des tableaux
- Tableau S-1 : Liste des recommandations
- Tableau 1-1 : Répartition des rejets de P2,5 provenant des secteurs industriels au Canada en 2013
- Tableau 1-2 : Installations canadiennes rattachées au secteur de l’aluminium primaire
- Tableau 3-1 : Sources potentielles de particules et recommandations par activité
Liste des figures
- Figure 1-1 : Schéma d’ensemble illustrant les différentes activités associées au secteur de l’aluminium primaire
- Figure 2-1 : Schéma de principe de la production de l’aluminium (réduction électrolytique) avec les sources potentielles d’émissions de particules
- Figure 2-2 : Schéma de principe de la production d’anodes précuites avec les sources potentielles d’émissions de particules
- Figure 2-3 : Schéma de principe de la calcination du coke vert avec les sources potentielles d’émissions de particules
- Figure 2-4 : Schéma de principe de la production d’alumine (procédé Bayer) avec les sources potentielles d’émissions de particules
Établissement du Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (P2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire
Attendu que le 28 mai 2016, la ministre de l'Environnement a publié un avis du Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (P2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire dans la Gazette du Canada, Partie I;
La ministre de l'environnement établit, en vertu du paragraphe 54 (1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (P2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire ci-annexé.
28 mai 2016
Virginia Poter
Directrice générale
Direction générale des secteurs industriels, substances chimiques et déchets
Au nom de la ministre de l’Environnement
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© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par la ministre de l’Environnement et du Changement climatique, 2016
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