Deuxième rapport du groupe de travail chargé de l'inventaire national des rejets de polluants de 2001 à 2002 : chapitre 1

1. Introduction

• 1.1 Historique
• 1.2 Processus du groupe de travail
• 1.3 Contenu du présent rapport

1.1 Historique

Récemment, Environnement Canada (EC) a mis en place un processus permanent de modification de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) en s'appuyant sur les recommandations de l'ancien Groupe de travail spécial sur les substances de l'INRP (1998-2000) et sur les commentaires formulés par d'autres intervenants canadiens.

La consultation avec les intervenants sur les changements proposés à l'INRP est fondamentale pour le processus. Chaque année, EC informe le public des changements proposés (d'après les propositions de diverses parties) et établit un processus de consultation approprié pour recueillir des informations sur les changements en question.

En février 2001, EC a résumé les changements proposés pour les années de déclaration 2002 et 2003 dans un document intituléAvis aux intervenants. En raison de l'étendue et de la complexité de ces changements, on a créé un nouveau Groupe de travail sur les substances de l'INRP auquel on a confié un mandat de deux ans. La liste des membres actuels du GT figure à l'annexe A.

À la suite de l'examen public d'une ébauche du premier rapport du Groupe de travail multilatéral de l'INRP (le premier rapport) pendant l'été 2001, le premier rapport final du GT, qui traitait des changements proposés pour l'année de déclaration 2002, a été présenté à EC le 31 octobre 2001. Un deuxièmeAvis aux intervenants,diffusé en janvier 2002, décrivait sommairement les changements proposés à l'INRP pour l'année de déclaration 2003 et les années subséquentes. La présente ébauche du deuxième rapport du GT, élaborée à l'intention des intervenants, expose les points de vue et les recommandations du GT sur les changements proposés. À la lumière des commentaires formulés par les intervenants, le GT finalisera ce deuxième rapport et le présentera à EC d'ici le 31 octobre 2002.

1.2 Processus du groupe de travail

Depuis le début de 2002, l'ensemble des membres du GT se sont réunis deux fois (réunions d'une durée de deux jours) et ont tenu une conférence téléphonique. Le GT tiendra une autre réunion en septembre pour étudier les commentaires des intervenants. Cette réunion sera suivie d'une conférence téléphonique en octobre pour finaliser le rapport.

En septembre 2001, pour favoriser l'avancement des travaux sur les plus importants des changements proposés à l'INRP (tâche prévue dans le mandat du GT), le Groupe de travail a mis sur pied trois sous-groupes (SG) auxquels il a demandé d'identifier les questions clés et d'élaborer des recommandations préliminaires à son intention. Les SG se sont donc penchés sur les trois premiers sujets décrits à la section 1.3. Chaque SG a tenu plusieurs réunions et conférences téléphoniques, et a réalisé ou fait exécuter des recherches pour mieux comprendre les questions et les options. L'annexe B donne un bref aperçu des mandats des SG et des documents clés. Le GT et EC profitent de l'occasion pour souligner les efforts importants consentis par chacun des SG ainsi que les progrès qu'ils ont accomplis.

1.3 Contenu du présent rapport

Le présent rapport traite des sujets suivants.

1. Exigences relatives à la spéciation pour la déclaration des principaux contaminants atmosphériques (PCA) à l'INRP.
   Section 2 - Options, points de vue et recommandations.
   
2. Exigences applicables aux secteurs de l'industrie d'extraction d'huile et de gaz (SIEHG) pour la déclaration à l'INRP.
   Section 3 - Options, points de vue et recommandations.
   
3. Ajout des gaz à effet de serre (GES) à l'INRP.
   Section 4 - Points de vue et les recommandations du GT concernant l'ajout des GES à l'INRP. Section 5 - Paramètres relatifs à la déclaration des GES (si ceux-ci sont ajoutés).
   
4. Changements concernant certaines substances.
   Section 6 - Autres ajouts ou changements aux listes proposés par EC pour les substances suivantes : phosphore, nonylphénol, octylphénol et ses dérivés éthoxylés et sulfure de carbonyle. Les points de vue et recommandations du GT sur ces changements.
   
5. Autres questions soulevées.
   Section 7 - Mise à jour sur un certain nombre de questions étudiées par le GT, mais qui n'auront vraisemblablement aucune incidence sur l'avis publié dans la Gazette du Canada pour l'année de déclaration 2003 de l'INRP; autres questions que les membres du GT aimeraient que l'on étudie en priorité.